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Code of the inventory	T 012
Title of the inventory	Inventaire des archives de la Société Générale de Belgique de 1822 à 1870 environ. Premier versement.

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Inventory

Authors: SABBE E. [DE STOBBELEIR D.(ed.)].

Year of publication: 1994

Code of the inventory: T 012

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Histoire du producteur et des archives Consultation et utilisation Contrôle de la description

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I. Inventaire de la Société Générale pour favoriser l'industrie nationale, 1822-1850

A. Archives concernant la fondation et la direction de la banque

1. Pieces préparatoires concernant l'établissement de la société générale des Pays-Bas pour favoriser l'industrie nationale

a. Instructions, procès-verbaux et correspondance b. Mémoires concernant la fondation de la banque reçus par la "Commission" créée par l'arrêté royal n° 119 du 28 août 1822 c. Elaboration des statuts par la "Commission"

2. Archives de la direction

a. Entrée en fonctions de la direction b. Nominations des membres de la direction et arrêtés royaux relatifs à la Société Générale c. Procès-verbaux du conseil de direction d. Propositions diverses soumises au conseil de direction e. Dossiers se rapportant aux statuts et aux modifications des statuts f. Elaboration du règlement intérieur g. Annexes aux dossiers concernant l'élaboration du règlement intérieur : modèles de registres de comptabilité h. Règlement intérieur du 25 juin 1824 i. Règlement intérieur du 22 mars 1827

j. Fondation des agences et succursales

(1) Pièces générales (2) Fondation des succursales

k. Organisation du service du caissier de l'état l. Correspondance échangée avec les directeurs et les commissaires m. Minutes des lettres adressées au trésorier n. Correspondance relative au personnel o. Correspondance échangée avec les agences et les succursales p. Correspondance échangée avec le Roi

q. Correspondance échangée avec les ministres

(1) Période hollandaise (1822 - 1830) (2) Période belge

r. Correspondance avec les commissaires du gouvernement auprès de la Société Générale

(1) Correspondance avec le Ministre des Finances (2) Correspondance avec divers Ministres

s. Correspondance avec le syndicat d'amortissement

t. Relations avec d'autres banques

(1) Banques diverses. (2) Banque Foncière Bruxelles (3) Banque Foncière Bruxelles (4) de Rothschild Frères, Paris (5) Rothschild et Fils, Londres (6) Banque de Belgique (7) Banque de Flandre, Gand (8) Doffegnies, Paris (9) L. Martineau, Paris (10) Banque Nationale de Belgique

u. Correspondance avec les sociétés patronnées

(1) Généralités (2) Société de Commerce de Bruxelles

(3) Société Nationale pour entreprises industrielles et commerciales à Bruxelles

(a) Correspondance générale (b) Dossiers spéciaux

(4) Société de Commerce de Bruges, Bruges (5) Société Civile pour l'Agrandissement et l'Embelli sement de la Capitale de la Belgique (6) Société Civile pour la bâtisse au Quartier Léopold Bruxelles (7) Société des capitalistes réunis dans un but de mutualité industrielle, Bruxelles

v. Projets et prospectus refus par la direction relatifs à la fondation de diverses sociétés

w. Rapports et mémoires reçus par la direction

(1) Rapports et notices sur les Charbonnages (2) Documents divers relatifs aux droits d'entrée sur la houille belge en France, et la concurrence de la houille anglaise (3) Rapports divers

x. Correspondance relative de l'insertion d'avis dans les journaux

y. Bienfaisance et subsides

(1) Bienfaisance (2) Subsides

z. Correspondance diverse

B. Archives de la Société Générale reliés par le règlement interieur du 25 juin 1824

1. Archives de la deuxième direction : administration des forêts et des bois

a. Dossiers de correspondance

b. Actes de vente des coupes de bois

(1) Ire Maîtrise :forêt de Soignes (2) 2e Maîtrise : bois de Pincemaille, Le Comte en Fagne, Froidchapelle, La Loge, La Chaussée (3) 3e Maîtrise : forêt de Couvin (4) 4e Maîtrise : bois de Haute-Marlagne, Biert-l'Abbé, Basse-Marlagne, Entre-deux-Vooz, Biert-le-Roi, Fays, Chant d'Oiseau (5) 5e Maîtrise : bois d'Averbode, Herkenrode, Saint- Jean, Val-Saint-Lambert, Cornillon, Ramet-Pied-Vache, Barre

c. Papiers anciens remis. à la Société Générale lors de sa prise de possession du domaine forestier

(1) Droits d'usage (2) Divers

2. Troisième direction : service du caissier général de l'état 3. Quatrième direction : prêts sur effets publics, marchandises et immeubles

4. Cinquième direction : actions de la Société Générale, cautionnements de agents, bâtiments et mobilier

a. Emission des actions de la Société Générale b. Etats de paiement des intérêts sur les actions de la Société Générale c. Etats de paiement du dividende sur les actions de la Société Générale d. Correspondance relative au paiement des intérêts et du dividende sur les actions de la Société Générale e. Pièces relatives aux 60 actionnaires formant l'assemblée générale de la Société générale f. Dossiers de pièces relatives au cautionnement g. Etats de paiement des intérêts sur des cautionnements h. Bâtiments et mobilier i. Assurances et contributions

5. Sixième direction : commerce et affinage d'or et d'argent

a. Commerce d'or et d'argent

b. Affinage d'or et d'argent

(1) Convention avec le gouvernement hollandais (2) Exécution de la convention (3) Notes diverses concernant l'affinage

C. Archives régies par le règlement d'ordre interieur du 22 mars 1827

1. Première direction : domaines et forêts

a. Généralités et archives de la première section : Domaines

b. Archives de la deuxième section : Forêts

(1) Registres (2) Organisation de l'administration forestière (3) Dossiers de correspondance numérotés par l'Administration forestière (4) Actes de vente de coupes de bois (5) Annexes aux actes de ventes des coupes de bois (6) Actes d'achats et de ventes de bois par la Société Générale (7) Dossiers concernant les aliénations de forêts de la Société Générale (8) Etats divers et pièces de comptabilité (9) Registres des aliénations et adjudications de bois et forêts (10) Litiges divers (11) Plans

2. Archives de la deuxième direction : actions

a. États de paiement des intérêts sur les actions de la Société Générale b. Etats de paiement des dividendes sur les actions de la Société Générale c. Inscriptions transférées et pièces de l'appui (actes de décès, testaments, etc...) d. Liste des 60 "plus forts actionnaires" e. Deuxième opération d'échange des actions de la Société Générale f. Billets au porteur

g. Cautionnements des agents

(1) Listes et états divers

(2) Pièces relatives au paiement des intérêts des cautionnements des Agents

(a) Etats (b) Quittances

(3) Pièces relatives au remboursement des cautionnements aux agents ou à leurs héritiers

h. Bâtiments et mobilier de la Société Générale i. Assurances et contributions

3. Archives de la troisième direction : commerce et affinage d'or et d'argent

a. Commerce d'or et d'argent

D. Archives du secrétariat et de la tresorerie

1. Escompte et prêts

a. Escompte b. Prêts hypothécaires c. Préts sur effets publics d. Prêts sur marchandises e. Prêts aux administrations publiques

2. Entreprises industrielles

a. Société Anonyme pour l'amélioration des voies publiques à Wetteren

b. Société Anonyme des Hauts Fourneaux et Forges de Couvin

(1) Actes divers (2) Créances envers la Société Générale (3) Divers (4) Ventes des fers et aciers de la société de Couvin appartenant à la Société Générale (5) Minières de Jamiolles

c. Société Anonyme du Canal de jonction

(1) Fondation et émission d'actions (2) Correspondance avec la Société (3) La Société Générale et les concessionnaires du Canal (4) Rapports (5) Divers

d. Société anonyme de la Sambre belge canalisée e. Société anonyme de la Sambre française canalisée f. Société de l'industrie cotonnière à Gand

g. Société anonyme des charbonnages de l'agrappe et de grisoeuil

(1) Statuts (2) Correspondance

h. Société Anonyme du Chemin de fer du Haut et du Bas Flénu

i. Société Anonyme du Pont de la Boverie, Liège

(1) Statuts (2) Correspondance (3) Pièces de comptabilité (4) Divers

j. Société Anonyme des Charbonnages du Levant du Flénu

(1) Emprunts et émissions d'actions (2) Correspondance générale (3) Rapports (4) Pièces de comptabilité (5) Divers

k. Société Anonyme du Chemin de fer de l'Entre - Sambre et Meuse

(1) Formation de la Société (2) Correspondance et divers

l. Société Anonyme des Hauts-Fourneaux et Charbonnages de Sclessin

(1) Correspondance (2) Pièces de comptabilité

m. Société Anonyme des Charbonnages du Couchant du Flénu

(1) Correspondance (2) Dossiers spéciaux et rapports

n. Société Anonyme des Hauts-Fourneaux Usines et Charbonnages de Marcinelle et Couillet

(1) Correspondance (2) Obligations (3) Dossiers spéciaux (4) Rapports

o. Société Anonyme des Hauts-Fourneau., Usines et Charbonnages de Châtelineau p. Société Anonyme des Manufactures de glaces, verres de vitres, cristaux et gobeleteries à Bruxelles q. Société Anonyme des Charbonnages de Mambourg et Baguette Bellevue à Charleroi r. Société Anonyme des Charbonnages de Lodelinsart s. Société Anonyme des Charbonnages du Nord du Bois de Boussu t. Entreprises industrielles diverses

3. Comptes courants

4. Caisse d'epargne

a. Organisation et correspondance b. Convention avec la ville de Gand relative à l' ancienne Banque d'Epargne

5. Recouvrements

a. Rothschild et fils, Londres b. de Rothschild Frères, Paris c. Banquiers divers

6. Secrétariat : correspondance diverse

a. Correspondance relative au paiement des intérêts et du dividende sur actions de la Société Générale b. Correspondance relative aux transferts d'actions au porteur de la Société Générale c. Correspondance diverse relative aux actions et obligations de la Société Générale d. Correspondance relative d l'échange des actions de la Société de Commerce et de la Société Nationale pour Entreprises Industrielles et commerciales en actions de la Société Générale e. Pièces retatives aux certificats de la dette active hollandaise f. Correspondance relative de l'échange de "Domein losrenten" g. Correspondance relative aux billets au porteur de la Société Générale h. Correspondance relative au commerce d'or et d'argent

7. Service et caissier général de l'état

a. Conrespondance du Caissier de l'Etat b. Dossiers relatifs au contrat de la Société Générale avec l'Etat concernant le service de Caissier Général de l'Etat c. Dossiers relatifs d l'encaisse du Caissier Général du Royaume des Pays-Bas en 1830

8. Contentieux

a. Généralités b. Conseil du contentieux c. Liquidation avec le Roi des Pays-Bas d. Liquidation avec le Royaume des Pays-Bas

e. Liquidation avec le syndicat d'amortissement

(1) Procès (2) Liquidation

f. Liquidations diverses

(1) Fontaine Spitaels (2) J. Cockerill (3) Vicomte de Haveskerke (4) Fr. Basse (5) Meeûs - Brion (6) Queveaux - Villers (7) Legrand - Bachy (8) Garnier (9) Hennekinne - Briard (10) Vandermeulen (11) Wahlen & Cie (12) Warocqué

g. Effets en souffrance h. Litiges divers

i. Pièces de comptabilité

(1) Domaines et forêts (2) Pièces de comptabilité diverses

j. Divers

9. Division de l'industrie

10. Trésorerie

a. Correspondance b. Documents de la trésorerie relatifs aux billets au porteur c. Documents de la trésorerie relatifs aux prêts sur marchandises d. Dossiers de la trésorerie relatifs au se du caissier de l'état e. Pièces de comptabilité

II. Inventaire des archives de la Société de Commerce à Bruxelles

A. Actes relatifs à la fondation et correspondance

1. Acte de fondation et statuts

2. Correspondance échangée avec l'Agence de la Société de commerce à Anvers

a. Correspondance générale b. Dossiers spéciaux

3. Correspondance échangée avec Picquet, avocat et agent d'affaires de la Société de Commerce dans le Hainaut

4. Correspondance avec la Société Générale

a. Correspondance générale b. Dossiers spéciaux c. Compte spécial de la Société de Commerce à la Société Générale

5. Corresponcance échangée avec la Société des Capitalistes réunis dans un but de mutualité industrielle et commerciale 6. Correspondance avec la Société Nationale pour entreprises industrielles et commerciales 7. Correspondance diverse

B. Entreprises industrielles du société de commerce

1. Société Anonyme du Charbonnage du Trieu de la Motte 2. Société Anonyme des Hauts-Fourneau, Usines et Charbonnages de Marcinelle et Couillet 3. Société Anonyme des Charbonnages du Levant du Flénu, Cuesmes 4. Société Anonyme des Hauts-Fourneaux, Usines et Charbonnages de Châtelineau 5. Société Anonyme du Charbonnage de Monceau-Fontaine de Marchienne au Pont

6. Société Anonyme des Charbonnages de Mambourg et Bawette et de Bellevue, Charleroi

a. Formation de la société b. Correspondance c. Rapports d. Litiges e. Pièces de comptabilité f. Pièces diverses

7. Société Anonyme de Bruxelles pour la fabrication de machines et Mécaniques (Société du Renard)

a. Correspondance générale b. Dossiers spéciaux

8. Société Anonyme des Charbonnages et Hauts-Fourneaux du Longterne Dour-lez-Mons

a. Statuts b. Correspondance c. Rapports d. Litige

9. Société Anonyme Charbonnière du Nord du Bois de Boussu Jemappes

a. Correspondance b. Obligations c. Rapports d. Divers

10. Société Anonyme des Charbonnages de Lodelinsart

11. Société Anonyme des Charbonnages du Couchant du Flénu. Quaregnon

a. Comité des directeurs - Gérants de la Société Anonyme Anonyme des Charbonnages du Couchant à Mons b. Correspondance générale c. Rapports d. Pièces de comptabilité

12. Forage de Crespin ou Thivencelles

a. Actes b. Dossiers relatifs à l'avaleresse et au forage c. Pièces de comptabilité

13. Société Charbonnière et de Navigation française et belge

a. Acte constitutif de la Société b. Correspondance c. Pièces de comptabilité d. Rapports e. Divers

14. Société Anonyme du Charbonnage du Grand Buisson

a. Statuts et participation de la Société de commerce b. Correspondance c. Rapports d. Divers e. Pièces de comptabilité

15. Société des Forges, Fonderies et Laminoirs d'Anzin, Anzin lez Valenciennes

a. Acte d'association b. Correspondance c. Pièces de comptabilité

16. Société Anonyme de Houyoux 17. Société Anonyme des Galeries Saint Hubert et de Zeurs embranchements, Bruxelles

18. Entreprises industrielles diverses

a. Correspondance échangée avec diverses sociétés b. Notes et rapports sur les charbonnages, mines et usines en vue de la participation éventuelle de la Société de Commerce c. Achats de parts dans différents charbonnages d. Pièces diverses e. Pièces de comptabilité de diverses sociétés

19. Exploitatian des bateaux de la Société de Commerce

a. Actes et baux b. Correspondance c. Divers d. Pièces de comptabilité

C. Emprunts, comptes courants, liquidations, actions, contentieux, comptabilité, liquidation de la Société de commerce divers

1. Emprunts 2. Comptes courants 3. Liquidations de créances diverses

4. Bordereaux d'achats d'actions et pièces y relatives

a. Bordereaux d'achats d'actions émises par la Société de Commerce b. Dossiers divers relatifs aux actions

5. Contentieux

a. Procès b. Litiges divers

6. Comptabilité

a. Quittances b. Frais généraux c. Comptes

7. Liquidation de la Société de Commerce 8. Divers

III. Inventaire des archives de la Société nationale pour des Entreprises industrielles et commerciales à Bruxelles

A. Acte de constitution et assemblée générale

B. Dossiers de correspondance

1. Dossiers A 2. Dossiers B 3. Dossier C 4. Dossier D 5. Dossiers E 6. Dossiers F 7. Dossiers G 8. Dossiers H 9. Dossier I 10. Dossier K 11. Dossiers L 12. Dossiers M 13. Dossiers N 14. Dossiers O 15. Dossiers P 16. Dossiers R 17. Dossiers S 18. Dossiers T 19. Dossiers V 20. Dossier W-Z

C. Affaires en souffrance. Effets, protêts et décomptes, correspondance relatives aux poursuites D. Compagnie bruxelloise pour le filage de zaines et le tissage à l'instar des étoffes dites mérinos état lie au château d'Houwaert à Saint-Josse-ten-Noode. E. Administration des hospices et de secours de la ville de Bruxelles

F. Division d'art

1. Embranchements du Canal de Charleroi 2. Société Anonyme du Chemin de fer de Saint-Ghislain 3. Société Anonyme des Charbonnages de Bellevue et Baisieux à Elou 4. Moulins à vapeur

G. Contentieux H. Annexes du grand-livre et notes diverses I. Pièces diverses J. Liquidation

IV. Inventaires des archives de la Société anonyme des Capitalistes réunies dans un but de mutualité industrielle

V. Inventaire des archives de la Société anonyme de Bruxelles pour la fabrication de machines et de mécaniques ou Société du Renard

A. Acte de fondation et statuts B. Procès-verbaux C. Dossiers divers

VI. Inventaires des archives de la Société civile pour la vente de terrains à Gand

A. Constitution de la Société B. Dossiers n° 1. Mesurages C. Dossiers n° 2. Partages D. Dossier n° 3 E. Dossiers n° 4. Correspondance relative à la vente de terrains F. Actes de ventes de terrains G. Dossiers n° 5. Baux de location H. Dossiers n° 6. Quittances I. Dossiers n° 7. Entreprises de Travaux J. Dossier n° 8. Vente de foin K. Dossier n° 9. Personnel L. Dossiers n° 10. Correspondance et comptes M. Dossier n° 11. Comptes avec la Société Générale (orrespondance et comptes) N. Dossier n° 12. Certificats du conservateur des hypothèques O. Dossiers n° 13. Relations avec la Société du Jardin Zoologique ou Société d'Histoire Naturelle P. Dossiers n° 14. Ouverture d'un passage entre les deux quartiers et le boulevard Q. Dossier n° 15. Contributions R. Dossier n° 16. Modifications apportées aux statuts de la Société du Jardin Zoologique ou Société d'Histoire Naturelle S. Dossier n° 17. Relations avec l'administration communale de Gand T. Dossiers n° 18. Ventes de terrains à la Société d'Histoire Naturelle U. Dossiers n° 19. Adjudications publiques V. Dossier n° 20. Convocations au conseil d'administration et procès-verbaux des assemblées W. Dossiers divers

VII. Inventaire des archives de la société civile pour l'embellissement de la capitale de Bruxelles

A. Constitution B. Conventions C. Correspondance générale (classée par ordre alphabétique) D. Correspondance. Dossiers spéciaux

E. Ventes de terrains

1. Généralités 2. Actes de ventes (classés par ordre alphabétique) 3. Actes de ventes divers

F. Contentieux G. Liquidation de la Société civile pour l'imbellissement de la capitale de Bruxelles I. Comptabilité J. Divers K. Plans

VIII. Inventaire des archives de la société civile pour la bâtisse au quartier Léopold

IX. Supplément a l'inventaire des archives de la Société Générale

A. Correspondance générale B. Correspondance avec le ministère des finances C. Correspondance avec divers ministères D. Correspondance avec la Banque Nationale de Belgique à Bruxelles E. Correspondance avec la Société des Capitalistes réunis dans un but de mutualité industrielle F. Correspondance avec le gouvernement de la province de Brabant G. Correspondance avec les caisses de prévoyance des mineurs de Mons, Liège et Charleroi H. Correspondance relative aux fournitures de matériel par les Sociétés patronnées à la Compagnie des chemins de fer du nord de l'Espagne I. Correspondance avec divers J. Correspondance avec la Société des bateaux à vapeur à Anvers K. Procès de la Société des bateaux à vapeur contre le Baron Osy et consorts L. Prêts M. Actions de la Société Générale N. États de paiement des intérêts sur les de la Société Générale O. États de paiement du dividende sur les actions de la Société Générale P. Cahiers "Bordereaux" d'actions Q. Pièces relatives aux monnaies R. Notes rapports et divers S. Service des promesses au porteur T. Personnel U. Caisse d'epargne V. Moulins à vapeur Gand et Anvers W. Contentieux X. Divers

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Recommandations pour l'utilisation

La pagination a été modifiée. L'orthographe des noms propres n'est pas toujours exacte.

Contrôle de la description

L'inventaire provisoire dressé par E. SABBE avant ce dépôt, a été dactylographié à nouveau en 1977, d'après l'exemplaire conservé par le chef de département, aux Archives générales du Royaume.

	1		Supplique au Roi, de François Opdenbergh, membre du Tribunal de Commerce et de la "Chambre de Commerce et des Manufactures" à Bruxelles, demandant la création d'une banque, avec projet de statuts. 1822, janvier 9.
	2		Expédition conforme de l'arrêté royal n° 119 du 28 août 1822, instituant la "Commission pour la création d'une Société Anonyme" prévue par l'arrêté royal n° 118. 1822, août 28.
	3		Instructions pour M M. Repelaer Van Driel, Wasseige et Ternois d'Henneveld, chargés par le Roi de se rendre à Bruxelles en exécution de l'arrêté royal n° 119 du 28 août 1822. 1822, août 28.
	4		Procès-verbaux de la "Commission" créée par l'arrêté royal 119, du 28 août 1822. 1822, septembre 4-1823, février 22.
	5		Minutes de correspondance expédiée et correspondance reçue par les Commissaires chargés de l'exécution de l'arrêté royal, n° 119, du 28 août 1822. 1822, septembre 10-décembre 11.
	6		Dossier "Société Anonyme - Mémoires, calculs, lettres" donnant les avis de la "Commission de Bruxelles" concernant différentes questions afférentes à la création de la banque. 1822.
	7		Note au sujet de la divergence d'opinion entre la "Commission Royale" et la "Commission de Brucelles" concernant la conservation partielle du capital de la "Société Générale" en fonds publics. 1822.

Société Générale de Belgique

Inventaire des archives de la Société Générale de Belgique de 1822 à 1870 environ. Premier versement.

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