Name: Ministère de la Justice. Prisons de Bruxelles. Registres d'écrou. 1692-1847. - Ministerie van Justitie. Brusselse gevangenissen. Opsluitingsregisters 1692-1847.
Period: 1692 - 1847
Inventoried scope: 4,5 linear meters
Archive repository: State archives in Brussels (Forest)
Heading : Justice
Authors: Maurits Van Haegendoren
Year of publication: 1988
Code of the inventory: I 948
Le plus ancien registre de ce fonds (1692-1702) et un registre d'écrou de la Steenpoort. Celle-ci est démolie en 1760 (1)
. Depuis 1759 la Porte de Hal lui succède comme prison. Sous le régime français et hollandais la Porte de Hal est prison militaire. Cependant elle n'a pas servi exclusivement de prison militaire sous le régime français comme le prétend Wauters (2)
. De l'ancienne prison de Treurenberg nous avons des registres d'écrou des années 1789 à 1806. Elle disparut à cette époque.
L'ancienne Chambre des Comptes servit de prison sous le régime français (maison d'arrêt). Nous avons des registres des années 1796 à 1799 (3)
.
En 1803, la ci-devant Maison des Insensés (rue de Laeken) fut convertie en prison. Elle fut démolie en 1819. Pendant cette période elle sert de prison civile : maison d'arrêt, maison de justice. Nous constatons que la prison de la Porte de Hal (militaire) renferme aussi des prisonniers civils et porte le nom de maison d'arrêt.
En 1815 on construit une nouvelle prison dans la rue des Petits Carmes sur l'emplacement et l'ancien couvent de ce nom. Cette prison devint la grande prison de Bruxelles à partir de 1818-1819. La Porte de Hal, sous le régime hollandais, ne servit plus que comme prison prévôtale (militaire) jusqu'en 1824. La prison de la rue des Petits Carmes est alors la prison civile (Burgelijk gevang). Depuis 1824 elle sert en même temps de prison militaire et devient : Huis van Burgelijke en Militaire verzekering - Maison de Sûreté Civile et Militaire. Elle comprend différentes sections ; sous le régime hollandais elle est parfois désignée d'après son affection comme : maison d'arrêt, maison de dépôt ou maison de justice (Huis van Arrest - Huis van Bewaring - Huis van Justitie).
Nous avons déjà trouvé ces appellations pour les prisons de la Porte de Hal, Treurenberg et la Maison des Insensés. Pour se guider dans ces appellations et pour identifier les emplacements des différentes prisons, on voudra tenir compte de ce bref aperçu.
La présente collection à été remise aux Archives Générale du Royaume le 4 mai 1932.
Le fonds des Registres d'Écrou comprend des registres d'écrou des prisons suivantes : Steenpoort, Porte de Hal, Chambre des Comptes, Treurenberg, Maison des Insensés, Prison de la rue des Petits-Carmes.
On remarque que ce fonds présente de sérieuses lacunes.
Certains registres d'écrou portent un numéro de l'époque. Dans certains cas ce numéro pourrait porter à confusion. En effet le numérotage n'indique pas toujours la suite de registres similaires : parfois le magistrat chargé de parapher les registres a numéroté ceux-ci dans l'ordre où ils lui ont été présentés.
La plupart des étiquettes et inscriptions postérieures sur les registres d'écrou sont inexactes.
1 | Registre d'écrou de la Steenpoort, 2 mai 1692 - 19 oct 1702 | ||||||||
2 | Registre d'écrou de la Steenpoort, 17 juillet 1720 - 1 septembre 1753 | ||||||||
3 | Registre d'écrou de la Steenpoort et la Porte de Hal, 26 septembre 1753 - 15 janvier 1767 | ||||||||
3 /BIS | Registre d'écrou de la Porte de Hal, 2 novembre 1766 - 1781 | ||||||||
4 | Registre d'écrou de la Steenpoort, 25 janvier 1727 - 19 janvier 1760 |