Historique
Situation générale
La Constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795), en vigueur lors de l'annexion par la France (1er octobre 1795), avait instauré des "municipalités de canton". Ce qui constitue Auvelais aujourd'hui était considéré comme deux villages à l'origine : Auvelais-le-Comté et Auvelais-le-Voisin. Entre 1795 et 1809, chacun des deux Auvelais dispose d'un agent municipal et d'un adjoint, chargés de l'administration des affaires purement locales. La réunion des agents municipaux à Fosses-la-Ville, chef-lieu du canton, constitue la municipalité de canton. En application de la loi concernant la division du territoire de la République et l'administration du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800), les deux Auvelais deviennent des communes à part entière. En 1802, elles sont intégrées dans le canton de justice de paix de Fosses-la-Ville. Auvelais-le-Comté et Auvelais-le-Voisin fusionnent par arrêté impérial du 29 septembre 1809 pour former la commune d'Auvelais (1).
La commune fait partie du département de Sambre-et-Meuse (1795-1814) puis de la province de Namur ; des arrondissements administratif et judiciaire de Namur. Auvelais relève par ailleurs du canton de milice de Fosses-la-Ville de 1817 à 1870, de Tamines de 1870 à 1913 puis à nouveau de Fosses-la-Ville à partir de 1913 (2).
La commune d'Auvelais se situe à entre Charleroi et Namur. Elle s'étend de part et d'autre d'une boucle de la Sambre qui la sépare de Tamines à l'ouest. À l'est et au nord, la commune enjambe la rivière pour se prolonger jusqu'aux limites respectives de Jemeppe-sur-Sambre et de Velaine-sur-Sambre. Au sud, Auvelais est délimité d'Arsimont par le hameau des Ternes et une partie du ruisseau de la Biesmes, qui traverse ensuite la commune sur près de deux kilomètres avant de se jeter dans la Sambre (3).
La commune s'est établie principalement sur la plaine comprise entre les coteaux de la vallée. Au nord de la rivière, la pente devient vite raide et même inconstructible en certains endroits tandis qu'au sud, le dénivelé est plus progressif.
Outre le centre-ville compris dans l'intérieur de la boucle, la commune comprend plusieurs hameaux ou quartiers. La distinction entre ces deux termes peut être floue car le bâti est désormais continu, et de nombreux lieudits peuvent être considérés comme des hameaux ou des quartiers selon l'époque envisagée ; de fait, la physionomie d'Auvelais a fort évolué au cours des deux derniers siècles.
Les parties les plus densément bâties sont, au nord, le quartier du Voisin, enserré entre la Sambre et le chemin de fer et le quartier de la Sarthe, de l'autre côté de la Sambre ; au sud, le quartier de Pont-à-Biesmes et le quartier de Seuris. Le quartier de la Sarthe, peuplé essentiellement d'ouvriers, est doté de ses propres écoles en 1875 et de sa propre église en 1906 (4). Le quartier de Seuris est quant à lui sorti de terre à partir des années 1930 ; il naît de la volonté de fournir des logements abordables aux ouvriers occupés dans la commune. Un plan d'urbanisation est dressé dès la fin des années 1920 pour prévoir le tracé de nouvelles voiries et la construction d'habitations et d'écoles. Les alentours des glaceries Saint-Roch ont été considérés comme un quartier industriel à part entière.
Les principales autres zones d'habitat sont : la Larronnerie, Saint-Roch, le Terne du Moulin (ou les Ternes), la Pêcherie et la Vacherie (5).
À l'origine, Arsimont, en tant qu'ancienne dépendance d'Auvelais-le-Comté, fait partie intégrante de la commune d'Auvelais. Toutefois, le village connait une forte croissance et devient rapidement trop peuplé pour les infrastructures dont il dispose. Le manque d'efficacité systématique de la commune d'Auvelais dans la gestion des projets à Arsimont donne lieu à de nombreuses plaintes qui aboutissent à l'érection d'une paroisse indépendante et finalement à la création de la commune d'Arsimont en 1887 (6).
Auvelais et sa voisine Tamines représentent l'agglomération la plus densément peuplée de la Basse-Sambre - aucune ne portant toutefois le titre de ville à l'époque.
La population d'Auvelais évolue comme suit : 905 habitants en 1801 (en comprenant Arsimont), 2.578 en 1846, 7.188 en 1910, 8.338 en 1961 et 8.263 en 1976 (7).
La croissance démographique fulgurante du XIXe siècle s'explique par l'industrialisation rapide de la commune, elle-même en partie due à la convergence des voies de communication.
Voies de communication
La première des voies de communication d'Auvelais est la Sambre, qui est depuis toujours la route la plus commode en particulier pour le transport de biens. Jusqu'au XIXe siècle toutefois, son tracé sinueux reste un problème majeur : en plus d'allonger considérablement le trajet des bateliers, il rend la rivière capricieuse et prompte à sortir de son lit en cas de crue. De ce fait, toutes les localités de bord de Sambre connaissent régulièrement des inondations importantes, surtout si elles se situent dans un méandre comme c'est le cas d'Auvelais.
Il a existé des barrages et écluses depuis le moyen âge au moins, mais les premiers efforts de normalisation de la Sambre ne sont véritablement entrepris qu'à la période hollandaise. Des travaux importants permettent l'établissement d'un système d'écluses modernes, l'approfondissement de certaines zones et, dans les méandres les plus longs ou difficiles, le détournement de la rivière. La première phase de canalisation de la Sambre est achevée au moment de l'indépendance de la Belgique (8). D'autres travaux d'amélioration sont entrepris dans les décennies qui suivent, tant pour faciliter la navigation que pour protéger les riverains des crues.
En ce qui concerne le réseau routier, Auvelais présente un tracé généralement sinueux et complexe : il faut en effet composer avec le relief parfois abrupt de la vallée. De plus, l'intrication du bâti dans les agglomérations rend certaines routes étroites et inégales. Des efforts continus d'alignement des chemins ont permis une circulation plus aisée, mais le réseau reste aujourd'hui assez tortueux dans le centre. Le grand axe formé par la route de la Basse-Sambre actuelle a été tracé au XXe siècle sur l'ancien lit de la Sambre, au nord de la commune. Il permet depuis une circulation plus directe avec Charleroi et Namur.
Un pont routier sur la Sambre (simplement appelé pont de Sambre par les habitants) assure le passage entre le centre et le quartier de la Vacherie, au nord. Bien que ce lien existe depuis le moyen âge, il a été reconstruit plusieurs fois (l'actuel pont date du milieu du XXe siècle). Le premier pont routier vers Tamines, dit pont de la Basse-Sambre, est quant à lui construit en 1933. Détruit en 1944, il est remplacé temporairement par une passerelle qui subsiste jusqu'à la reconstruction du pont, achevée en 1957 (9).
La commune est traversée par la route d'Éghezée, qui se prolonge par la route de Falisolle via un coude très marqué. Cette route se prolongeait autrefois en ligne droite mais a été détournée pour l'établissement du chemin de fer.
Auvelais se situant sur l'axe Charleroi - Namur, la construction de ce dernier est envisagée dès les premiers projets de réseau national. Deux ponts sont jetés sur la Sambre, assurant un trajet direct à travers la Basse-Sambre. Le chemin de fer est inauguré en 1843, la première gare en 1863 (incendiée en 1914, elle est reconstruite en 1936 de l'autre côté de la voie) (10). Le train transporte un nombre croissant de passagers, pour la plupart des ouvriers d'usine. Vers 1950, plusieurs milliers de navetteurs fréquentent quotidiennement la gare d'Auvelais (11).
Économie
L'économie locale repose longtemps sur l'agriculture ; les terres fertiles de bord de Sambre s'y prêtent particulièrement. Sous l'Ancien Régime, de grandes propriétés de l'abbaye de Floreffe y sont en exploitation (12). Par ailleurs, le débit de la Biesmes autorise l'activation de moulins dont certains restent en fonction au XXe siècle. Malgré son importance jusque-là, l'agriculture n'est pas le secteur économique qui a le plus porté Auvelais aux XIXe et XXe siècles ; il décline d'ailleurs grandement pendant cette période.
C'est l'industrie qui connait alors la plus forte croissance, entraînant avec elle des changements majeurs pour la commune et ses habitants.
Bien qu'il ait existé une activité d'extraction et de manufacture dans la région, ce n'est qu'au XIXe siècle que l'exploitation intensive du sous-sol permet le développement des usines modernes. En effet, la situation d'Auvelais en bord de Sambre et, surtout, sur un gisement considérable de houille, attire les entrepreneurs dès le début du siècle. L'établissement précoce du chemin de fer permet un développement d'autant plus rapide de l'économie.
Les charbonnages représentent la plus ancienne des grandes industries à s'installer à Auvelais. Étant donné l'abondance de gisements houillers dans le sous-sol, l'exploitation a commencé bien avant la révolution industrielle ; mais ce n'est qu'au XIXe siècle que les grandes exploitations font leur apparition. En 1826 est fondée la Société des Charbonnages d'Auvelais, et en 1838, celle des Charbonnages Saint-Roch (13). Ces deux sociétés fusionnent en 1860 pour devenir la Société des Charbonnages Auvelais-Saint-Roch.
Les gisements exploités à Auvelais se situent à l'intérieur de la boucle de la Sambre et couvrent une zone d'environ 370 hectares (14). Plusieurs puits de mine ont été creusés au fil du temps. La partie la plus étendue et la plus productive de la concession de 1826 se situait sous le territoire d'Arsimont (environ 630 hectares) ; elle est partagée en 1857 en deux concessions distinctes suivant les limites communales (15). En 1906, les charbonnages d'Auvelais emploient environ 400 personnes, et environ 300 en 1955 (16). Ces charbonnages cessent leur activité autour des années 1960 (17).
D'autres concessions ont "débordé" sur le territoire communal, tels les charbonnages Elisabeth, qui finissent par exploiter le site originel de la concession d'Auvelais (alors épuisée).
La facilité d'approvisionnement en charbon a permis de nourrir un large éventail d'industries, en premier lieu duquel le secteur particulier de la production d'électricité. En 1911, en vue de l'équipement de la province en électricité est fondée à Auvelais la SA Centrale électrique de l'Entre-Sambre-et-Meuse (ESMA, devenue plus tard ESMALUX). La centrale est bâtie en 1913 sur la rive gauche de la Sambre, à proximité des charbonnages. Elle a alimenté un grand nombre de communes namuroises, hennuyères et luxembourgeoises jusqu'en 1985, année de fermeture. En 1972, la centrale d'Auvelais emploie 587 personnes (18).
L'industrie la plus réputée de la région a sans doute été celle du verre. Une première glacerie, la Société des Glaces d'Auvelais, est établie en 1875 près du hameau de la Vacherie, et se développe jusqu'à occuper 900 ouvriers en 1928. Sa rivale, la SA des Glaceries nationales belges de Saint-Roch est fondée en 1889, son usine construite l'année suivante à l'intérieur de la boucle de Sambre. C'est cette dernière qui laissera son nom dans l'histoire locale, puisqu'elle connait un succès tel qu'elle rachète la Société des Glaces en 1932. L'activité est rassemblée sur le site de Saint-Roch, qui s'étend jusqu'à couvrir près de 40 hectares de l'espace compris entre la Sambre et le centre d'Auvelais. L'entreprise dispose d'un hôpital particulier tenu par des religieuses, qui prend soin des familles ouvrières. La multinationale Saint-Gobain finit par acquérir un nombre croissant de parts dans la société Saint-Roch, et c'est en tant que groupe Saint-Roch/Saint-Gobain que l'entièreté des glaceries de la Basse-Sambre sont regroupées et réunies sur le site d'Auvelais dans les années 1970 et 1980. L'industrie verrière a occupé plusieurs générations d'ouvriers à Auvelais ; en 1906, les glaceries emploient plus de 1.400 ouvriers (19). En 1976, les glaceries d'Auvelais comptent encore parmi les plus importantes du pays.
Les glaceries d'Auvelais ont par la force des choses orienté le développement industriel local, et il a existé dans la commune une multitude d'usines plus modestes vouées à l'approvisionnement de ce géant en matières premières.
Deux feutreries ont longtemps opéré à Auvelais à côté des glaceries. Les feutres en poils et laine avaient de nombreux usages et servaient notamment dans le procédé de polissage du verre ; ils étaient aussi utilisés comme pièces souples dans les machines. Ces entreprises fabriquaient par ailleurs des vêtements de travail ainsi que des produits ignifuges en amiante. Elles cessent toutes deux leur activité dans les années 1970 (20).
La SA Le bon Pain est fondée en 1907 à l'initiative des grands industriels d'Auvelais. Cette boulangerie industrielle a pour vocation première l'approvisionnement en aliments de base des ouvriers de la région, et par-là même de concurrencer les coopératives socialistes. L'entreprise connait rapidement le succès et diversifie ses activités. Pendant un temps, elle fait publier sa propre édition locale du journal catholique l'Union sociale. L'entreprise connait des déboires qui causent l'arrêt de la production en 1979 (21).
La SA des Produits chimiques d'Auvelais s'est implantée au nord du centre-ville, à côté du pont du chemin de fer, en 1853. Elle fabriquait divers produits à destination des ateliers métallurgiques et des glaceries, mais aussi des engrais et des substances pharmaceutiques. Elle emploie 250 ouvriers en 1926 (22).
Plus indépendant, le secteur de la métallurgie a été présent à Auvelais, même s'il s'est avéré moins pérenne. Bien qu'elle n'ait pas été la seule des entreprises de ce type, la plus célèbre a été la SA des ateliers Heuze, Malevé et Simon réunis (HMS), en activité depuis 1912 à côté des glaceries. L'entreprise fabriquait toutes sortes de structures métalliques et de machines, dont une grande partie était exportée à l'international. En 1968, le prince Albert visite cette entreprise, signe de son importance. Elle persiste jusqu'en 1980, date à laquelle elle emploie encore 600 personnes. Une rue de la commune porte encore le nom du fondateur Charles Heuze.
D'autres manufactures et exploitations plus modestes ont existé en parallèle.
Si c'est l'industrie qui a le plus pesé dans l'économie locale, le secteur tertiaire n'a pas été moins dynamique. En tant qu'agglomération importante et pôle d'activité, Auvelais a toujours connu une multitude de petits commerces, détaillants, cafés, hôtels, ateliers familiaux, assureurs, banques... (23) En 1955, d'après un rapport de la commune, environ 1.000 résidents et 1.000 étrangers à la commune travaillent dans l'industrie, le commerce et l'agriculture sur le territoire communal. Les revenus de la commune sont en grande partie tirés de la quote-part dans les revenus des usines (24).
Services publics
En plus d'un centre économique, Auvelais est un pôle d'activité culturelle et de divertissement. Toujours d'après le rapport de 1955, la commune compte en effet trois bibliothèques, trois cinémas, cinq salles de spectacle, une plaine de jeux, en plus des trois places communales qui accueillent les sociétés de sport. Des projets de création d'autres espaces et infrastructures seront concrétisés dans les décennies qui suivent : trois centres de vacances, des terrains de sports et un centre culturel, sportif (comprenant une piscine) et administratif (nouvel hôtel de ville) prévus pour servir à l'ensemble des communes fusionnées de la Basse-Sambre.
Le premier réseau de bornes-fontaines est établi vers 1900. Pour l'alimenter, la commune établit une station de captage à Onoz. Le raccordement à l'électricité commence peu de temps après, accéléré par la présence de la centrale de l'ESMA. Le premier réseau d'égouts est construit en grande partie dans l'entre-deux-guerres.
Faits de guerre
La situation géographique de la Basse-Sambre, confluence d'axes de communication majeurs, fait d'Auvelais un passage inévitable pour les armées qui traversent le pays, et ce déjà au moyen âge. Le XIXe siècle épargne la région, peu affectée par les guerres de la période française ou la révolution belge.
En revanche, l'invasion de 1914 laisse des traces bien plus profondes. Le 21 août 1918, les armées françaises et allemandes se font face de part et d'autre de la Sambre ; le pont de la Sarthe est encore intact. Ce jour-là, la garde impériale franchit la rivière au prix de lourdes pertes et investit le centre-ville. Dans les combats et les heures qui suivent, 48 civils sont tués et 127 maisons incendiées (25). Au total, en 1931, 58 noms sont inscrits sur le monument aux victimes civiles. Si les pertes humaines sont bien inférieures à celles qu'a subi Tamines, les destructions matérielles sont significatives. Un cimetière militaire est établi dès 1917 pour recueillir les corps des soldats français tombés sur le sol de la commune ; on y transfère plus tard les corps des Français inhumés dans d'autres communes voisines.
La Seconde Guerre mondiale voit à nouveau l'entrée de troupes allemandes sur le territoire communal. En 1940, le pont de Sambre ainsi que le pont du chemin de fer sont détruits à l'explosif par l'armée française. La détonation provoque des dégâts à tous les immeubles alentours, y compris l'église Saint-Victor qui y perd une partie de ses vitraux. Les combats sont moins intenses qu'en 1914, bien qu'on dénombre une centaine de combattants français tués et enterrés à l'époque au cimetière militaire. De plus, sur la période 1940-1945, certains habitants de la commune connaissent la déportation voire pour quelques résistants, une exécution sommaire (26).
En préparation de la guerre, le service de protection (ou défense) aérienne passive (PAP ou DAP) est mis en activité dès 1938 à Auvelais. Cette organisation a pour but de protéger la population et les biens des dangers de bombardement (aérien ou terrestre). Elle se charge notamment de l'aménagement et de l'entretien des abris, de l'installation des systèmes de guet et d'alerte ; elle prodigue les premiers secours et lutte contre les incendies en cas de besoin. Elle se compose de quelques membres permanents et de volontaires, auxquels s'ajoutent des membres de la Croix-Rouge. La PAP d'Auvelais compte environ 200 membres entre 1942 et 1945 ; le groupement régional compte plus de 1.200 membres en 1945 (27).
En 1940, la PAP locale dépend d'une organisation provinciale, sous la direction du ministère de l'Intérieur. Pour mieux s'adapter à la situation du moment, l'organisation de la PAP est revue à plusieurs reprises au cours de la guerre ; ainsi, le groupement provincial s'efface au profit du groupement régional, chaque région de PAP étant définie selon ses capacités de protection. Vu la densité de population de la Basse-Sambre et la sensibilité de son infrastructure (gare importante et industries), la PAP d'Auvelais est dotée de moyens appréciables. Un centre de PAP régionale est créé à Auvelais à l'été 1944, qui regroupe jusqu'à 24 communes : Aisemont, Arsimont, Auvelais, Balâtre, Biesme, Falisolle, Fosses-la-Ville, Ham-sur-Sambre, Jemeppe-sur-Sambre, Keumiée, Le Roux, Mazy, Mettet, Moignelée, Mornimont, Moustier-sur-Sambre, Onoz, Sart-Eustache, Spy, Tamines, Temploux, Tongrinne, Velaine-sur-Sambre et Vitrival.
La PAP est dissoute en 1945. La maison où y avait été établi le quartier général, sur la grand-place, est démolie en 1946.
Patrimoine remarquable
On recense peu de patrimoine ancien à Auvelais. Les plus anciennes constructions remontent au XVIIIe siècle : l'ancienne ferme du Pont-à-Biesmes (début du XVIIIe siècle), la ferme du Moulin (XXe siècle avec des éléments du XVIIIe) et quelques maisons de rangées. La grande majorité des habitations est cependant construite à partir de la seconde moitié du XIXe siècle à mesure que croît la population ouvrière.
Plusieurs grandes demeures ont été érigées dans la commune au fil du temps, souvent pour servir de résidence aux patrons d'industrie. Le château du Voisin, dans la rue du même nom, est élevé en 1746 mais plusieurs fois remanié. Il est la propriété de plusieurs familles successives, dont la famille Petit, qui en fait don aux Œuvres paroissiales catholiques en 1949 (28). Le château est actuellement occupé par le Collège Saint-André. Le château du Pont-à-Biesmes, de l'autre côté de l'agglomération, date de 1840 (29). Le château de Saint-Roch, ancienne résidence du propriétaire des glaceries dont il est voisin, est aujourd'hui inoccupé et en voie de délabrement. La villa Scoyer, aujourd'hui disparue, avait été construite à côté de la gare vers 1902. Elle avait pour particularité une ornementation en bois travaillée qui couvrait les balcons et les fenêtres principales de la façade. Elle est détruite lors des travaux d'aménagement de l'actuel parc (30). Le territoire de la commune comprenait encore d'autres résidences moins remarquables, telles que celle du directeur des charbonnages.
L'église néo-romane Saint-Victor est consacrée en 1911 ; elle remplace l'ancienne église paroissiale qui occupait le site adjacent. L'église néo-gothique Sainte-Barbe, élevée en 1906, dessert le quartier de la Sarthe (31).
Outre les grands édifices du culte, un rapport d'enquête préalable à l'établissement d'un plan d'aménagement, en 1955, cite encore six chapelles comme "édifices et sites à conserver" (Saint-Roch, Saint-Sang, Vieux Calvaire de la Sarthe, de la Vierge et du château Petit à Pont-à-Biesmes et Notre-Dame de Lourdes dans la rue de Velaine) (32).
Quatre monuments aux victimes de la guerre se dressent dans la commune, les plus imposants étant celui du cimetière communal et celui du cimetière militaire des Français. Ce dernier, aménagé avec un grand souci esthétique, peut être considéré comme un parc. Les tombes de soldats aménagées en arc de cercle occupent un espace vert à l'écart de l'agglomération, sur les hauteurs de la Vacherie. Le monument aux soldats français, en forme de phare, est aménagé en 1934 en l'honneur des nombreux Normands et Bretons tombés en 1914 (33).
Fusion
Le 1er janvier 1977, la commune d'Auvelais est fusionnée avec les communes d'Arsimont, Falisolle, Keumiée, Moignelée, Tamines et Velaine-sur-Sambre pour former la commune de Basse-Sambre, actuelle Sambreville.
La fusion forme une entité de 27.284 habitants pour 3.422 hectares et est justifiée en ces termes dans le rapport au Roi précédant l'arrêté royal du 17 septembre 1975 portant fusion de communes et modification de leurs limites : "La fusion tend à fournir à l'agglomération d'Auvelais-Tamines et aux communes qui font partie de cette unité de vie sociale, les moyens de s'adapter à leurs activités actuelles. Cette zone urbaine ancienne doit être restructurée, aménagée et dotée d'équipements nouveaux capables de développer des fonctions urbaines supérieures" (34).
Compétences et activités
Le décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités jette les bases de l'organisation municipale. Il fixe également le rôle qu'elles doivent remplir :
"Article 49. Les corps municipaux auront deux espèces de fonctions à remplir ; les unes propres au pouvoir municipal ; les autres, propres à l'administration générale de l'État, et déléguées par elle aux municipalités.
Article 50. Les fonctions propres au pouvoir municipal, sous la surveillance et l'inspection des assemblées administratives, sont : de régir les biens et revenus communs des villes, bourgs, paroisses et communautés ; de régler et d'acquitter celles des dépenses locales qui doivent être payées des deniers communs ; de diriger et de faire exécuter les travaux publics qui sont à la charge de la communauté ; d'administrer les établissements qui appartiennent à la commune, qui sont entretenus de ses deniers, ou qui sont particulièrement destinés à l'usage des citoyens dont elle est composée ; de faire jouir les habitants des avantages d'une bonne police, notamment de la propreté, de la salubrité, et de la tranquillité dans les rues, lieux et édifices publics.
Article 51. Les fonctions propres à l'administration générale, qui peuvent être déléguées aux corps municipaux pour les exercer sous l'autorité des assemblées administratives, sont : la répartition des contributions directes entre les citoyens dont la communauté est composée ; la perception de ces contributions ; le versement de ces contributions dans les caisses du district ou du département ; la direction immédiate des travaux publics dans le ressort de la municipalité ; la régie immédiate des établissements publics destinés à l'utilité générale ; la surveillance et l'agence nécessaires à la conservation des propriétés publiques ; l'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstructions des églises, presbytères, et autres objets relatifs au service du culte religieux (35)".
Après l'indépendance de la Belgique, la Constitution belge du 7 février 1831 confie les intérêts exclusivement communaux à des conseils communaux élus directement, mais réserve le contrôle de leurs actes au Roi ou au pouvoir législatif, notamment pour empêcher qu'ils ne sortent de leurs attributions ou ne portent atteinte à l'intérêt général. La Constitution confie également aux autorités communales la rédaction des actes de l'état civil et la tenue des registres. Enfin, le Congrès national déclare qu'il est nécessaire de pourvoir par des lois séparées à l'organisation provinciale et communale.
La loi communale du 30 mars 1836 constitue le fondement du droit communal belge contemporain. Constamment adaptée, certains de ses articles demeurent en vigueur dans la nouvelle loi communale (NLC) de 1988 et dans le Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) de 2004.