Name: Fonds français
Period: XIIIe - XIXe siècle
Inventoried scope: 1,5 linear meters
Archive repository: State archives in Namur
Heading : Collections
Authors: Brouwers, Dieudonné
Year of publication: /
Code of the inventory: T174
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 1 /1 | Acte de procuration passé à Charleville, 1774. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 1 /2 | Acte des cours de Charnoy (1665), Château-Renault (1634, 1635, 1693), de Chooz (1661), de Cons-la-Grandeville (1686-1731), Failloué (1770), de Fépin (1374 à 1717), de Foische (1782), de Givet (1595, 1606, 1614), de Haibes (1551-1740), de Ham-Aubrive (1419-1783), de Hierges, 1585 (avec procédures), de Rémaulcourt, 1510. Rapport au Ministère du Gouvernement français d'un emprisonnement pour un jugement à mort par l'ennemi pour héroïsme envers le gouvernement français (concerne le pasteur de Bermerain (Nord), François Druesne). | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 2 | Vente des bois de Hargnies (1601), cour de Herbeuval (1582), de Hierges (1604). Bref au sujet des biens de la Prévôté d'Ivoix (1451), acte de la cour d'Ivoix (1549-1629), de la cour de Landrichamps (1632) sur les bois de Montigny (1646-1729), Naufmanil (1629-1759), cour de Revin (1495-1771). | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 3 /1 | Actes sur parchemin relatifs à Fumay, 1497-1586. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 3 /2 | Privilèges des bourgeois de Fumay, vers 1576. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 3 /3 | Sentence 1602. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 3 /4 | Procès de particuliers, 1612-1701. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires).(2) Voir Mesnil | 3 /5 | Cahier de doléances de la communauté, 1789 (2). | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 3 /6 | Manise (Fumay), 1709. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 4 | Actes de procédures de la Cour de Fumay, 18e s. | |||||||
| 5 - 7 | Actes de transports et procès de la cour de Gernelle, 1590-1777 | ||||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 5 | 1590-1699. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 6 | 1700-1739. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 7 | 1740-1777. | |||||||
| 8 - 9 | Actes de transports et procès de la cour de Rumelle, 1643-1777 | ||||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 8 | 1643-1739. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 9 | 1740-1777. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 10 /1 | Record de la cour de Vireux-Molhain sur Montigny, 1497. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 10 /2 | Ventes de biens communaux à Vireux, 1682. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 10 /3 | Droits seigneuriaux (1784-1785), comptes de bourgmestres 1679-1690. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 10 /4 | Actes de transports (1686-1784)n actes de procédures (1695-1784). | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 11 /1 | Acte sur parchemin avec sceau de la cour de Vireux-le-Walrand, 1544-1621. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 11 /2 | Actes de transports et procédures, 1603, 1684, 1788. Haybes, Feppin, Vireux, 17e s., Mézières, 1664, Molhain, Fief de Cousolre, 19e s. Abbaye d'Epagne (Abbeville), 1722, Seigneurie de Blécourt (1672), Bertry (Cambrésis) Lillers (Pas-de-Calais), (17e s.). | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 11 /BIS | Haute cour de Vireux Walrand, 1577-1746 (1). | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 12 /1 | Fragment de comptes du comté de Rethel, 13e s. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 12 /2 | Comptes de domestiques du prieuré d'Evergnicourt (Maubeuge) 1684-1. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 12 /3 | Actes des Échevins d'Arras, 1526. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 12 /4 | Procuration donnée à Avesnes 1550, à Bavay, 1555. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 12 /5 | Actes relatifs à la seigneurie de Busegnies, 1529, 1601, 1660. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 12 /6 | Parchemins de Échevins de Cambrai 1490-1594. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 12 /7 | Parchemins de la cour de Felleries, 1657. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 12 /8 | Parchemins de la cour de Floresies, 1612. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 12 /9 | Parchemins relatifs à des biens à Taxennes, 1629. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 12 /10 | Privilèges pour l'hôpital de Toril (Charles-Quint), 1546. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 12 /11 | Documents avec plan du couvent des Capucins à Marville, 1669-1749. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 12 /12 | Copie de la charte de Bazeille, (près d'Otte, à 2 km de la frontière), 1452. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 12 /13 | Copies 16e s. - 19e s. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires). | 13 /1 | Comptes de l'Hôpital de Cerfontaine (Maubeuge) 1656-1661. | |||||||
| (1) N.B. Des documents relatifs à des localités françaises sont conservés dans des fonds de famille notamment les fonds de Corroy-le-Château et van der Straten-Waillet (voir Inventaires).(2) (cf. Registre aux remises d'archives 1921. Renvoyé à Mons en 1938) | 13 /2 | Chartes, titres de rentes et de propriété, comptes et pièces diverses relatives aux abbayes de Liessies et de Maroilles 1114-1790 (2). | |||||||