Bordereau de versement des archives de la commune de Neufvilles. Dépôt 2013, 1848-1983

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Archive

Name: Commune Neufvilles. Dépôt 2013

Period: 1848-1983

Inventoried scope: 24,15 linear meters

Archive repository: State archives in Mons

Heading : Municipalities

Inventory

Authors: Wilmart, Jean-Pierre

Year of publication: 2013

Code of the inventory: AEM.01.182

1Comité Interministériel SHAPE - C.I.S.H.I.C - Réunion de la délégation permanente - Courriers. 1967-1976.
2ASBL - Conseil des Communes d'Europe - Courriers. 1961-1973.
3Organismes internationaux - Comité Belge du colloque de DRESDE des Bourgmestres et des élus communaux d'Europe. 1958.
4Rapport d'activité de l'U.N.A.C - Appel des Nations-Unies en faveur de l'Enfance - Courriers. 1948.
5U.N.I.C.E.F - Campagne - Courriers. 1962-1968.
6Un livret sur l'Europe des Villes et Villages. 1963.
7Contrôle des contributions - Retenues à la source - Déclarations. 1971-1973.
8Contrôle des contributions - Retenues à la source - Déclarations. 1966-1970.
9Contrôle des contributions - Retenues à la source - Déclarations - Enquête annuelle. 1949-1961.
10Contrôle du Cadastre - Recensements divers. 1925-1970.
11Commission fiscale du contrôle des contributions directes - Délégué communal. 1947-1973.
12Contrôle des contributions - Renseignements. 1955-1959.
13Contrôle des contributions - Relevés annuels. 1970-1973.
14Contrôle des contributions - Relevés annuels. 1957.
15Contrôle des contributions - Relevés annuels. 1964-1970.
16Contrôle des contributions - Relevés annuels - Nomenclature des renseignements demandés aux administrations communales. 1955-1956.
17Contributions directes - Renseignements - Divers courriers. 1947-1969.
18Contrôle des contributions - Retenues à la source - Liste. 1951-1965.
19Mise à la retraite du Receveur Régional - Mr Gilbert GEMBAUVE. 1970-1975.
20Etat de renseignements sur les conseillers communaux élus au scrutin du 10/10/1926 - Installation du nouveau Conseil Communal et prestation de serment - Résultat des élections. 1926-1939.
21Election du 12/10/1958 - Conseillers suppléants - Mrs Albert CANIVET et DAUBY. 1929-1961.
22Conseil de Prud'hommes - Liste des électeurs - Employés et ouvriers. 1921-1955.
23Contrôle des contributions - Relevés annuels. 1958-1963.
24Commissariat de l'arrondissement administratif de Mons - Province du Hainaut - Demande de renseignements sur les travaux réalisés - Les constructions - Les activités culturelles - enseignement - Industries- Tourisme - Décès du commissaire Mr François FRENNET - Faire-part. 1966-1977.
25Institutions Provinciales - Gouvernement Provincial - courriers relatif au décès de Mr Emile CORNEZ - Ministre d'Etat - Gouverneur honoraire du Hainaut - Courrier du Greffier - Limitation d'audience au cabinet. 1948-1967.
26Auditorat Militaire près le Conseil de Guerre de Mons - Tableau de service. 1947.
27Conseil de Prud'hommes - Liste des électeurs - Affiche. 1950.
28Cadastre - Désignation d'un délégué - Péréquation cadastrale - Mr Gérard CROHIN au 01/01/1965. 1933.
29Tribunal du Travail - Mr Albert BLAIRVACQ - Juge social au Tribunal du Travail de Mons - Courriers. 1970-1976.
30Tribunal de Commerce de Mons - Listes des électeurs consulaires. 1937-1962.
31Justice de Paix à Lens - Maintien - Courriers - NEUFVILLES fait partie du canton de SOIGNIES. 1966.
32Direction Régionale des Postes - Local loué - courriers - Organisation. 1955-1975.
33Fastes de la Gendarmerie - Invitation du Bourgmestre de NEUFVILLES - Courriers. 1974.
34Administration du Cadastre - Courriers - Vétusté des plans cadastraux de la commune - Renouvellement. 1940-1941.
35Indicateur du Cadastre - Mr Gérard CROHIN - Indemnité - Mr Roger VAN WETTER. 1951-1976.
36Démission d'un conseiller - Mr M DEMARBAIX - Courriers de reconnaissance aux mandataires communaux - Elections du 11/10/1964 - Conseil Communal. 1958-1971.
37Conseil de Prud'hommes - Elections - Date de révision des listes électorales et des élections - Correspondances. 1933.
38Election pour le Conseil de Prud'hommes - Affiches. 1950.
39Administration du Cadastre - Registre indiquant les changements survenus dans les propriétés foncières. 1938-1943.
40Institutions communales - Conseil Communal - Election du 11/10/1970 - Registre d'ordre intérieur. 1912-1974.
41Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas - Finances - Budgets. 1900-1976.
42Fabrique d'Eglise du Sacré Cœur - Budgets. 1953-1976.
43SNDE - Finances de 1966 à 1970 - Ajustement du capital de 1966 à 1969 - Service d'adduction de la Dendre - Rajustement du capital de 1964 à 1965 - Courriers. 1938-1970.
44Compte de la Fabrique d'Eglise - Saint Nicolas. 1907-1952.
45Compte de la Fabrique d'Eglise - Sacré Cœur. 1910-1952.
46Compte de la Fabrique d'Eglise - Saint Nicolas. 1953-1961.
47Compte de la Fabrique d'Eglise - Sacré Cœur. 1953-1961.
48Compte de la Fabrique d'Eglise - Sacré Cœur. 1962-1970.
49Compte de la Fabrique d'Eglise - Saint Nicolas. 1962-1970.
50Compte de la Fabrique d'Eglise - Saint Nicolas. 1971-1975.
51SNDE - Assemblées générales - Service de captage et de refoulement de NEUFVILLES - Prime de vacance de 1948. 1934-1950.
52SNDE - Assemblées générales - Service de captage et de refoulement de NEUFVILLES. 1964-1970.
53SNDE - Titres d'annuités - Augmentation du taux d'intérêt - Rue Caulier - Eau dans les caves du quartier de la Verrerie - Finances de 1971 à 1974 inclus. 1930-1974.
54SNDE - Service local - Ajustements du capital - 1 carte de la Belgique - Réseau - Alimentation en Eau. 1938-1976.
55SNDE - Service local - Service d'adduction de la Dendre - Rajustement du capital. 1941-1963.
56SNDE - Emprunts - Renouvellements. 1950-1963.
57SNDE - Comité consultatif du service local de NEUFVILLES. 1939-1953.
58SNDE - Assemblées générales - 1 extrait du Moniteur Belge du 09/04/1955. 1952-1963.
59SNCFV - Finances - Adhésion au capital de la SNCFV - Divers - 1 plan des chemins de fer vicinaux de la Province de Hainaut. 1946-1965.
60SNCFV - Assemblée générale - Titres d'annuité - Répartition des bénéfices. 1946-1966.
61SNCVF - Assemblées générales de 1936 à 1939 - Titres d'annuité - Remboursement - Courriers. 1936-1939.
62SNCVF - Finances et divers. 1966-1976.
63SNCVF - Assemblées générales. 1966-1976.
64SNCVF - 1 extrait du Ministère des Transports et du Ministère des Finances - Embranchement vers les Carrières de NEUFVILLES. 1933.
65SNCVF - Assemblées générales. 1901-1905.
66SNCVF - Assemblées générales. 1949-1950.
67SNDE - Réunion du Comité Consultatif du service local de NEUFVILLES - Divers. 1911-1945.
68SNDE - Assemblée générale - Service de captage de NEUFVILLES - Répartition du capital - Redevance annuelle - Passage sous les voies du Chemin de Fer. 1948-1949.
69SNDE - Fusion des services. 1976.
70SNDE - Correspondances - Travaux. 1929-1949.
71SNDE - Diverses correspondances - NEUFVILLES est admis au nombre des associés du service régional de la Dendre Supérieure - Avant-projet du Service Local. 1926-1936.
72SNDE - Divers - 1 plan sur la transformation d'un bâtiment pour le compte de la SNDE. 1934-1938.
73SNDE - Emprunts - Service Local de NEUFVILLES. 1930-1976.
74SNDE - Emprunt - Assemblée générale - Délégation. 1946-1947.
75SRPPT - Société Régionale de la Petite Propriété Terrienne - Assemblées générales - 1 extrait du Moniteur Belge - Correspondances diverses. 1937-1974.
76IDEL - Revue des services publics - Faire part du décès de Monsieur René THONE - Président de l'IEGSP. 1962-1968.
77ASBL Conseil Economique Wallon - Courriers. 1948-1951.
78Grand livre des Recettes - Bureau du Receveur. 1971.
79Grand livre des Recettes - Bureau du Receveur. 1972.
80Grand livre des recettes - Secrétariat. 1970.
81Grand livre des recettes - Secrétariat. 1973-1976.
82Grand livre des recettes - Bureau du Receveur. 1972-1974.
83Provision en vue du paiement de dépenses minimes - Majoration - Service du Secrétariat. 19762-1975.
84Compte - Grand livre des dépenses - Secrétariat. 1947.
85Compte - Grand livre des dépenses - Service extraordinaire. 1947.
86Compte - Grand livre des dépenses - Secrétariat. 1948.
87Compte - Grand des dépenses - Bureau du Receveur. 1948.
88Compte - Mandats. 1956.
89Courrier entre le Receveur Régional et la commune de NEUFVILLES. 1959-1962.
90Divers extraits du registre aux délibérations du Collège Echevinal. 1961-1962.
91Compte communal - Mandats. 1956.
92Compte communal - Mandats. 1956.
93Compte communal - Mandats. 1956.
94Compte communal - Mandats. 1956.
95Compte communal - Mandats. 1956.
96Compte communal - Mandats. 1956.
97Compte communal - Mandats. 1974.
98Compte communal - Mandats. 1974.
99Compte communal - Mandats. 1974.
100Compte communal - Mandats. 1974.
101Compte communal - Mandats. 1928.
102Emprunt - Chemin vicinaux. 1967.
103Emprunt - Chemin vicinaux - Chemin n° 6. 1955-1956.
104Emprunt - Fabrique d'Eglise Saint Nicolas. 1957.
105Emprunt - Cimetière - Travaux. 1971.
106Compte - Journal. 1954-1958.
107Compte - Journal. 1947-1951.
108Extraits du journal - Caisse du Receveur. 1947.
109Ravitaillement - Aliéné Mr Jules VANDERLEENE interné à TOURNAI, ne peut obtenir le ravitaillement de NEUFVILLES- Distribution de charbon - Courriers - Avis d'attribution - Mr François CHAMOINE pour obtention de charbon - Courrier - Laine de Mouton - Paiement - Courrier. 1946-1948.
110Ravitaillement - Société anonyme des Houillères d'Anderlues - Courrier - Offre en charbon par concurrents - Secours d'Hiver - Ravitaillement en charbon - 40 tonnes de charbon de mauvaise qualité - Courrier au Comité Provincial du Secours d'hiver à MONS. 1946-1948.
1111 courrier du Ministère des Affaires Economiques et des Classes Moyennes - Envoi d'un délégué du Ministère - Distribution de charbon - Examinassions de la situation - 1 Courrier du Ministère des Affaires Economiques - Bureau de répartition du charbon - Approvisionnement - Calibres de charbon utilisés - 1 courrier du Ministère des Affaires Economiques à l'école libre des Filles de la Gage - Approvisionnement en charbon - Calibres utilisés. 1947-1948.
1121 Circulaire du Gouvernement Provincial sur l'approvisionnement en papier pour les écoles - 1 courrier du Bourgmestre adressé aux chefs d'école relatif à l'approvisionnement en papier - cahiers et journaux de classe - Livres classiques. 1943.
113Inventaires périodiques des cartes de ravitaillement - Divers courriers du Ministère des Affaires Economiques. 1951-1970.
114Ravitaillement - 1 courrier du Bourgmestre relatif aux habitants dépourvus de levure et qui donne à cuire à la boulangerie de Mr René MORE - 1 courrier du Collège Echevinal à Mr BOTTEMANNE relatif à laisser 1 classe libre pour la distribution des timbres de ravitaillement - 1 courrier du Collège Echevinal à Mr le Commissaire - Ravitaillement - Sauvegarde des timbres - Garde champêtre et agent de Police présent lors des distributions - 1 courrier du Bourgmestre de NEUFVILLES au Bourgmestre d'HERCHIES pour la perte de la carte de ravitaillement de Mr Jules DELANGRE - 1 courrier du Bourgmestre au directeur du Service de Recensement et des timbres - Timbres de pommes de terre - Instructions - Timbres supplémentaires de savon - Inventaire de timbres spéciaux - Timbres d'aliments - Mobilisation des produits agricoles - Distribution dans une dépendance de la maison communale. 1946-1948.
115Demande de carte professionnelle pour étrangers pour Mr Hocine CHIBANI - Rue Centrale, n° 28 bis - Courriers. 1974-1976.
116Ravitaillement - Courriers du Ministère et du Bourgmestre - Instructions. 1951-1955.
117Ravitaillement - Divers courriers - Mr Gustave CULQUIN quitte pour le Ministère du Travail - Circulaire. 1946-1948.
118Ravitaillement - Indemnités alloués au service de secours - Courriers. 1920-1922.
119Ravitaillement - Mise en sécurité des timbres - cartes - Vol. de timbres - Distribution de charcuterie - Réquisition en matière de ravitaillement - Recensement des étangs et viviers - Distribution de poissons. 1942- 1943.
120Ravitaillement - Distribution de charbon - Circulaires. 1944-1945.
121Ravitaillement - Circulaires - Instruction. 1944-1948.
122Ravitaillement - Divers courriers. 1940-1970.
123Police des Etrangers - Dossier de Mr Joseph NEUSCHWANDER - Doit quitter le pays. 1945-1947.
124Passeport de Mr Alain CAUSIN - Courrier - Avis important concernant l'obligation stricte pour les enfants de moins de 15 ans de posséder une carte d'identité spéciale. 1939-1970.
125Statistique de séjour d'étrangers - Vols de cartes d'identité belge - Instruction - Divers courriers de renvoie de carte d'identité - 2 extraits du registre aux délibérations du Conseil Communal attribuant une indemnité de 2,50 francs aux agents communaux chargés du renouvellement des cartes d'identité. 1940-1970.
126Police des Etrangers - Bulletin d'étranger - Mme Margaret JANSKI - Instructions aux parents d'accueil. 1947-1949.
127Registre Population - Radiation d'office. 1930-1971.
128Compte communal - Facture SA Carrières GAUTHIER et WINCQZ. 1940.
129Compte - Factures. 1947.
130Compte - Factures - Dépenses. 1940-1941.
131Compte - Bordereau - Grand livre - Dépenses - Mandats. 1945.
132Compte communal. 1974.
133Compte communal. 1974.
134Compte communal. 1974.
135Instructions à l'administration communale et manuelle de l'agent recenseur - Recensement des bâtiments. 1961-1962.
136Institut National de Statistique - Recensement de la population - Bulletins individuel - Modèle B bis. 1963.
137Recensement Population - Industrie - commerce. 1970.
138Statistiques de la Population. 1931-1940.
139Statistiques de la Population. 1956-1962.
140Statistiques de la Population. 1963-1972.
141Statistiques de la Population. 1941-1950.
142Statistiques de la Population. 1951-1955.
143Statistiques de la Population. 1911-1930.
144Statistiques de la Population. 1960-1976.
145Statistiques de la Population. 1947.
146Institut National de Statistique - Codes utilisés. 1948-1963.
1471 extrait du registre de la population - Mme Marie DE CONINCK et Mme Germaine DE CONNINCK. 1940.
148Registre d'inscription des demandes de passeport pour l'étranger et des demandes de sauf-conduit pour la France. 1948-1975.
149Recensement des personnes de nationalité étrangère ou sans nationalité déterminée, par le garde champêtre - Mr Jules DERIVIERE. 1939.
150Etrangers - Instructions - courriers. 1950-1964.
151Etrangers - Bulletins de renseignement. 1948-1951.
152Etrangers - Bulletins de renseignement. 1943-1946.
153Etrangers - Instructions - Circulaire. 1948-1974.
154Service des Pensions de vieillesse - Mme Florence GHISLAIN - Rente - Mme Mathilde DETRY - Mr Joseph ROUSSEAU - 1 courrier " Les amis des aveugles " - Courriers. 1938-1941.
155Courriers concernant la demande de notifications d'impôts de Mr Fernand DERIVIERE. 1963.
1561 circulaire relative à la législation des signatures des Bourgmestre et Echevins des communes belges - 2 correspondances des assurances du crédit. 1954-1966.
1571 acte de notoriété - Mr Louis THUMELAIRE de FOULENG. 1940.
158Attestation d'hérédité - Mr Gustave BAVAY - Mr Victor STILITE - Jean Louis DASSONVILLE. 1937-1950.
159Etrangers - Bulletins de renseignement. 1919-1946.
160Etrangers - SHAPE - Bulletins de renseignement - Avis de changement de résidence - Courrier. 1970-1973.
161Electricité - Extension du réseau - Courriers. 1927-1930.
162Electricité - Ligne haute tension - Eclairage public - Enquête - Courriers. 1922-1923.
163Electricité - Réseau - Renseignements divers - Programme des travaux - Courriers. 1953-1974.
164Electricité - Réseau - Cabines et lignes haute tension - 1 plan - Courriers. 1974.
165Electricité - Réseau - Extension - Courriers. 1946-1947.
1661 courrier type du Bourgmestre et Echevins à Mr Henri HANNOTIER - Extensions électriques. 1942.
167Electricité - Réseau - Déplacement de poteaux électriques - Elargissement à la route de SOIGNIES - Amélioration du chemin n°10 dit chemin d'HORRUES - Chemin des Carrières au chemin de grande communication n° 31 - Courriers. 1962-1967.
168Electricité - Réseau Eclairage public - Points d'éclairage - Modernisation - Lampes H.P.L - Courriers. 1949-1954.
169Electricité - Renforcement du Réseau basse tension - Courriers - 2 plans - Courriers. 1965.
170Electricité - Réseau éclairage public - Modernisation de l'éclairage public - Courriers - 3 plans - Courriers. 1967.
171Electricité - Réseau éclairage public - Modernisation de l'éclairage public - Courriers - 3 plans - Courriers. 1964-1966.
172Electricité - Réseau éclairage public - Remplacement des lampes incandescentes par des lampes à vapeur de mercure - Courriers - 1 plan - Courriers. 1970-1971.
173Electricité - Réseau éclairage public - Installation de nouvelles lampes - Raccordements des particuliers - 1 plan - Courriers. 1947-1948.
174Electricité - Réseau éclairage public - Modification d'allumage des lampes - Doléances de lampes défectueuses - Courriers. 1922-1924.
175Electricité - Réseau éclairage public - Défectuosité et petits travaux ainsi que les changements aux horaires - 1 formulaire type de déclaration de l'IDEL - Courriers. 1975.
176Electricité - Réseau éclairage public - Modernisation - Chemin Saint-Joseph - Budget - 1 plan - Courriers. 1974-1977.
177Electricité - Réseau éclairage public - Modernisation - 1 plan - courriers. 1973-1976.
178Electricité - Réseau éclairage public - Modernisation - Extension - 1 plan - courriers. 1975.
179Electricité - Réseau éclairage public - Diverses déclarations de défectuosité- 1 plan - courriers. 1969-1971.
180Electricité - Réseau éclairage public - Travaux - courriers. 1976-1977.
181Electricité - Réseau éclairage public - Dérogation de l'horaire - courriers. 1959-1977.
182Electricité - Réseau éclairage public - Raccordements et extension au chemin de la Mastelle, n° 7 - Mr VANDERSTRACTEN - Chemin de la Mastelle, n° 25 - Mr VERDONCK Alain - Chemin Saint-Joseph, n° 22 - VERDONCK Grey - courriers - 1 plan. 1970-1975.
1831 courrier à la Société d'électricité de LENS - Doléance de lampes défectueuses - Eclairage public - Horaire - Déplacement d'une lampe de la route de CASTEAU à NEUFVILLES - Restriction - Suppression de l'éclairage du matin - 1 Circulaire du Gouvernement Provincial - Ligne de transport d'énergie électrique sur les terrains privés - Courriers. 1946-1950.
184Electricité - Placement d'une lampe sur le mur pignon de la gare - Demande de Mr Ernest BRANQUART d'une lampe - Elagage le long des réseaux basse tension - Statut du service voyer - Extension de l'éclairage public - Placement de deux appliques - Devis - Extinction de l'éclairage public à 23 heures - Nouvelles lampes - Réception - Placement de six lampes axiales - Courriers. 1946-1950.
185Electricité - Remplacement d'un poteau cassé - chemin de la Brûlotte - Poteau en mauvais état à la rue du Masy, n° 19 - Courriers. 1971-1974.
186Plainte de Mr Léon LAURENT - Rue de la Gage, n° 34 - Ferraille sur son mur - Pose d'un poteau électrique dans le sentier communal n° 75 - Nouvelle route de Montignies - Poteau dans le fossé - Travaux - Emprunts - Déplacement de la ligne pour travaux de voirie. 1946-1950.
187Electricité - 2 poteaux implantés sur le terrain de Mme Vve BAVAY - Enquête - Installation de la ligne électrique aérienne - Haute tension. 1947-1948.
188Etrangers - SHAPE - Renseignements. 1968-1976.
189Etrangers - SHAPE - Renseignements. 1955-1972.
190Registre des travailleurs étrangers auxquels un permis de travail a été délivré - Arrêté Royal du 31/03/1936. 1960.
191Etrangers - Renseignements - Courriers - Registre d'inscription des permis de travail délivré à la main d'œuvre étrangère. 1951-1955.
192Etrangers - Demande de Mr Raphaël BAEKELANDT pour occuper le sujet allemand Mr Rohde FRIEDRICH - Rue de Godimont, n° 40. 1961.
193Etrangers - Régularisation de travail de Mr Joseph RERMARDGRK - Permis de travail. 1946.
194Etrangers - Avis d'arrivée - Fiches de renseignement. 1944-1948.
195Etrangers - Avis d'arrivée - Fiches de renseignement. 1938-1949.
196Avis de prorogation des certificats d'inscription au registre des étrangers - Mme Yvonne-Marie MICHEL - Mr Walhelm STATTHALTER - Mr Ceeslaw KRAGEWSKY. 1939-1948.
1971 courrier du Ministère de la justice au Bourgmestre de NEUFVILLES visant à inscrire au registre de la population Mme Simone CARE. 1967.
198Registre d'entrée des étrangers venant d'une autre commune. 1934-1936.
199Avis de prorogation des certificats d'inscription. 1934-1949.
200Avis d'arrivée d'étrangers. 1936-1942.
201Etrangers - Divers courriers. 1934-1939.
202Avis d'arrivée d'étrangers. 1925-1950.
203Etrangers - Bulletins de renseignements. 1941-1949.
204Etrangers - Bulletins de renseignements. 1967-1972.
205Etrangers - Avis de changements de résidence - Avis de départ définitif. 1968-1969.
206Etrangers - Divers courriers. 1960-1969.
207Electricité - Eclairage public - Modernisation - Lampes incandescentes remplacées par lampes à vapeur de mercure. 1971-1973.
208Electricité - Eclairage public - Modernisation - Lampes incandescentes remplacées par lampes à vapeur de mercure. 1972-1973.
209Electricité - Eclairage public - Bas du village et rue Caulier - Courriers - Plans. 1949-1969.
210Electricité - Extension pour le lotissement VERDONCK - 1 plan. 1975.
211Electricité - Programme des travaux à réaliser en 1975 - Extensions - Raccordement des particuliers - Plans. 1957-1975.
212Electricité - Extensions diverses - Emprunts pour les travaux - Plans. 1921-1930.
213Electricité - Demande d'extension - Courriers. 1932.
214Electricité - Eclairage public - Droit de passage - Déclaration d'utilité publique d'une ligne électrique à haute tension sur terrains privés - Devis - Emprunts - Plan. 1937-1948.
215Electricité - Extensions et raccordements des particuliers - Hameau du Clypot - Mrs SANDRAS - RENARD - FOUCART - Plan. 1951-1954.
216Electricité - Réseau - Raccordements des particuliers - Devis - emprunt. 1929-1938.
217Electricité - Eclairage public - Eclairage du monument commémoratif - Courriers. 1976.
218Electricité - Eclairage public - Acte de vandalisme - Courriers. 1969-1973.
219Gaz - Demande de renseignements sur l'installation et l'utilisation du gaz dans la commune - Liste des personnes souhaitant se raccorder au réseau gaz. 1942-1943.
220EAU - Questionnaire sur l'alimentation en EAU. Sans date.
221EAU - Distribution d'eau - Statistique - Réclamations des concitoyens - construction de chambres de vannes - Bornes d'eau - Courriers. 1949-1950.
222EAU - Tarifs - Courriers. 1941-1974.
223EAU - Divers - 1 circulaire - Lotissement extension EAU - Puits perdu - Tranchée au chemin du Clypot - Extensions Brûlotte - Tinette - Construction d'un réservoir de 5000 m³ avec station de pompage - Courriers. 1962-1976.
224EAU - Société Nationale de la Distribution de l'Eau - Assemblée générale - Retraite du Directeur général de la SNDE - Mr Ir. J VRANCKX - Pénurie d'eau en été - Prises d'eau souterraines à THIEUSIES et à CASTEAU - Enquête - Règlement sur la vente d'eau - Extensions nouvelles cité et nouveaux quartiers - Aménagement du chemin de grande communication n° 242 du village à la Gage - qualité de l'eau en provenance du captage - Courriers. 1953-1974.
225SNDE - EAU - Tarif de la distribution - Augmentation des tarifs de vente - Renoncement de percevoir une location pour les compteurs - Courriers. 1928-1947.
226SNDE - Distribution d'eau - Tarifs - Courriers. 1945-1948.
227Ordre de la Commandanture de BRAINE-LE-COMTE d'apport électrique pour faire fonctionner les pompes à la Carrière du Clypot - Courrier. 1940.
228SNDE - Avant-projet des nouvelles installations du service de captage et de refoulement de NEUFVILLES - Courriers. 1938.
2291 plan sur le barrage de la VESDRE - Panneaux vannes. 1948.
2301 courrier relatif à la construction du château d'eau à la Gage. 1936.
2311 courrier à la SNDE - Distribution d'eau - Pompe. 1947.
232SNDE - Cahier des charges des Réseaux de MAFFLES et de NEUFVILLES-LEZ-SOIGNIES. 1929-1938.
233SNDE - Plan en vue du placement d'une conduite d'eau de 0.550 de diamètre sous la voirie - Courriers. 1923.
234SNDE - Installation d'eau - Enquête. 1930-1943.
235SNDE - Distribution d'eau - Courriers. 1926-1936.
236SNDE - Extension - Projet définitif - Plans. 1922-1962.
237SNDE - Chemin n° 31 - Route de SOIGNIES - Amélioration - Déplacement de la conduite d'eau - 1 plan. 1962-1969.
238SNDE - Pose de bornes d'incendie - 1 plan - Courriers. 1953-1976.
239SNDE - Bouche d'incendie - Fonctionnement - Courrier. 1930.
240SNDE - Distribution d'eau - 1 courrier pour le raccordement en eau à la route de CASTEAU n° 138 - Correspondance entre NEUFVILLES et MASNUY-SAINT-PIERRE - Eglise et cimetière communal - Raccordement à l'eau - Courriers. 1949.
241SNDE - EAU - Extensions - Lisère du Bois - Chemin Tinette - Chemin de Cognebeau - Plans - Engagements des particuliers. 1955-1976.
242SNDE - Divers raccordements de particuliers - Travaux - Courriers. 1941-1970.
243SNDE - EAU - Maisons non raccordées - Courriers. 1975-1976.
244SNDE - EAU - Instructions. 1934-1938.
245SNDE - EAU - Divers raccordements - Courriers. 1929-1960.
246ASBL REINE FABIOLA - Autorisation du Ministère des Affaires Economiques pour prise d'eau souterraine - Courrier. 1976.
247Société Nationale des Chemins de Fer Vicinaux - Assemblée générale ordinaire - Courrier. 1938.
248SNCFV - Requête. 1937.
249SNCFV - Arrêt du tram à Bajenrieux - Service d'autobus ligne CASTEAU - NEUFVILLES - HORRUES - SOIGNIES - Courriers. 1946.
250SNCFV - Titres d'anuité - Courriers. 1907-1920.
251SNCFV - Expropriation - Ligne CASTEAU - CHAUSSEE NOTRE DAME LOUVIGNIES - Achat de l'ancienne gare - Plans. 1966-1970.
252SNCFV - Voies désaffectées - Deuxième achat. 1898-1967.
253SNCFV - Lignes vers la carrière du Clypot - Démontage de la ligne entre CASTEAU et HORRUES - Courriers. 1948-1966.
254SNCFV - Organiser un service d'autobus à LENS - Divers courriers. 1891-1935.
255SNCFV - Demande du Bourgmestre de la présence policière lors des jours de paiement des traitements et pensions - suppression du gardiennage du passage à niveau n° 71 - Sécurité - Remis en état du passage à niveau n°71 et n° 70 ligne 96 passage inférieur - Travaux de réfection - Soumission d'un horaire au Ministère des Communications et administration des Transports - 1 Avis important - Suppression du passage à niveau n° 70 - Recensement de la circulation - Projet d'établir du services d'autobus qui seront appelés à remplacer les trains voyageurs - Courriers. 1946-1962.
256SNCFV - Passage à niveau n° 70 - Construction d'un passage supérieur - Expropriation d'un terrain communal - 1 plan - Courriers. 1960-1962.
257SNCFV - Electrification - Suppression du passage à niveau n° 70 - Rue Reine de Hongrie - Passage supérieur au passage à niveau n°70 - Courriers. 1960-1967.
258SNCFV - Chemin de fer - Electrification - Aménagement de la gare - Mise sous tension des barrières automatiques. 1960-1972.
259SNCFV - Abattage et enlèvement des taillis sur les talus du chemin de fer - Adjudication - Arrêt à NEUFVILLES des trains circulant en semaine - Mise en service des signaux à fonctionnement automatique - Courriers. 1937-1938.
260SNCFV - Signal de danger n° 4 en mauvais état à la rue Caulier - Extension de la place de stationnement - 1 plan - Aménagement d'une partie de terrain de la gare - Puisard et aqueducs pour eaux de pluies - Courriers. 1971-1976.
261SNCFV - Courrier du Collège Echevinal au Ministre des Communications à Bruxelles - N'existe pas de train vers MONS faisant un arrêt à NEUFVILLES entre 7h07 et 13h50. 1946.
262SNCFV -Courrier du Collège Echevinal au Directeur de service des Voies et Travaux du chemin de Fer - Rampe - Arrêt de train - Passage à niveau n° 71 - Avis important - Amélioration des horaires de train. 1948- 1949.
263SNCFV - Projet de suppression de la ligne BRUXELLES midi à MONS et établissement d'un chemin latéral - Enquête - Suppression du passage à niveau n° 69. 1893-1910.
264Home pour personnes âgées - Sœur de la Charité de J.M de NEUFVILLES-LEZ-SOIGNIES - Demande d'un abri bus à l'Hospice - Poste - Clypot - 1 plan - Esquisses - Devis. 1969-1972.
265Autobus - transports en commun - " Les autobus Brainois " - Service d'autobus - Courriers. 1952-1954.
2661 courrier du Ministère des communications et des Postes - Télégraphes et Téléphones - Organisation des services de taxis - statistiques. 1972.
267Régie des Télégraphes et des Téléphones - RTT - Liste des autorisations de bâti délivrées - Pose de câbles téléphoniques dans les nouveaux quartiers - Réparation de la voirie à la route de SOIGNIES n° 87 - Entretein du terrain sis rue Centrale à NEUFVILLES - Eau dans les caves du quartier des Verreries à la rue Caulier - Distribution des annuaires téléphoniques - Avis de redevances radio et télévision - Courriers. 1963-1975.
268RTT - Téléphonie - Raccordements des écoles - Engagement d'abonnement - rue Centrale - Route de THIEUSIES - Courriers. 1976.
269RTT - Téléphonie - Pose câbles à la Ramée - Tinette - Masy - Mouligneau - Hameau de la Gage - Rue de Godimont - rue Hubermont - Route de Montignies - Grand Chemin - Chemin Saint-Dônat - Plans - Courriers. 1971-1976.
270RTT - Téléphonie - Pose câbles - Raccordement des particuliers - Plans - Courriers. 1972-1976.
271RTT - Pose de cabines téléphoniques publiques à NEUFVILLES - 1 plan - Photos - Courriers. 1972-1976.
272RTT - Pose de câbles souterrains - Chemin Saint-Joseph - chemin de la Mastelle - Lotissement VERDONCK - 1 plan - Courriers. 1976.
273RTT - Pose de 5 poteaux au Hameau d'Hubermont - 1 plan - Courrier. 1939.
274RTT - Demande placer le téléphone chez Mr Julien GODEAU - receveur provisoire - A la chaussée d'Enghien, n° 2 à SOIGNIES - Courrier. 1948.
275RTT - Etablissement de liaisons permanentes de nuits - câbles de campagne - De matériel téléphonique des armées belges Françaises Anglaises ou de la deutsche Wehrmacht - division de la commune en huit sections limitées - Autorité Allemande demande à la Députation Permanente du Conseil Provincial d'imposer la surveillance des installations - Pas d'utilité à établir des liaisons téléphoniques permanentes de nuit - Courriers. 1940-1941.
276RTT - Régie - Construction d'une ligne téléphonique au chemin de NEUFVILLES - 4 poteaux - Courriers. 1950.
277RTT - Ligne téléphonique à la rue du Village - Hameau du Mouligneau - Garnisteau - Hameau du Masy - 1 plan - Courrier. 1937-1938.
278RTT - Divers raccordements de particuliers - Plans - Courriers. 1962-1972.
279RTT - Pose de câbles et lignes - Plans - Courriers. 1948-1961.
280RTT - Travaux de déplacement de câbles téléphoniques à la route de SOIGNIES - Plans - courriers. 1967-1969.
281Courrier du Collège Echevinal d'accorder aux postes régionaux de radio, une large part dans les crédits consacrés aux émissions radiophoniques en Belgique. 1947.
282SNTD - Société Nationale de Télévision - Distribution - Projet d'installation d'un réseau de télédistribution - 1 carte de Belgique - aspects techniques et administratifs de la télédistribution. 1962-1972.
283Travaux - Raccordements à l'égout public - Demande de particuliers - Liste - Plans. 1931-1967.
284Travaux - Demande de curage de fossé - Demande d'offre de prix de machine de curage - Devis - Courriers. 1967-1976.
285Travaux - Raccordements à l'égout public - Relevé des paiements à la rue Caulier et rue Centrale - Devis - Courriers. 1961-1976.
286Travaux - Amélioration de la route de SOIGNIES - Remplacement du fossé par aqueducs - Demandes de raccordement à l'aqueduc - Courriers. 1967.
287Travaux - Divers raccordements à l'égout - Rue Caulier - Rue Centrale - Rue Godimont caniveau bouché - chemin d'Horrues - Statistiques des Habitations - Pourcentage des habitations raccordées à l'égout public. 1965-1975.
288Travaux - Raccordement à l'égout - Liste des particuliers - Courriers. 1957-1960.
289Immondices - demandes de particuliers au Bourgmestre - Dépôt provisoire d'immondice aux carrières du Clypot - Courrier à Mr MICHEZ relatif au dépôt d'immondice sur son terrain - Courrier. 1937-1944.
290Collecte des immondices - Intercommunales - Courriers des communes de Haine Saint Paul - de Quaregnon - de Saint Vaast - de Haine Saint Pierre - de Ville sur Haine - de d'Houdeng lez Goegnies d'Houdeng aimerie - La Louvière - de Péronnes lez Binche - Intercommunales de l'IDEA et de l'ISPH. 1969-1976.
291Immondices - Règlement - Redevance - Enlèvements des immondices - Courriers. 1953-1975.
292Immondices - Rapport sur les résultats de la récupération des déchets - Formulaire. 1941-1945.
293Immondices - Enlèvement des immondices au moyen de sacs en papier - Colloque. 1968-1973.
294Service vidange - FNPV - Fédération Nationale Professionnelle des Vidangeurs - Diverses vidanges faites - Courrier. 1955-1975.
295Transports funèbres - Adjudication - Avis important - Courriers. 1922-1947.
296Transports funèbres - Entreprises funèbres - Taxe sur les transports funèbres et entreprise de transports - Ouverture des soumissions - Adjudication. 1966-1976.
297Transports funèbres - Règlement taxe communale. 1922-1928.
298Transports funèbres - Règlement taxe communale. 1952-1974.
299Inhumations - Tarif - Liste des enterrements et des décès. 1921-1946.
300Diverses ASBL - ASBL Fédération Belge d'Urbanisme - Demande d'affiliation - ASBL Conseil Supérieur de la sécurité routière - ASBL La Croix Rouge - ASBL Parrainage des enfants fusillés - ASBL Association pour la promotion et la coordination des investissements industriels en Hainaut - Œuvre contre le Cancer - contre la Tuberculose - contre la Polio - Aveugles - Courriers. 1956-1976.
301Congrès d'Action Wallonne - Courriers. 1963.
302Sécurité routière - Manifestations sportives - Opération via Sécura - Protection des cyclistes et piétons - 2 affiches - 1 publicité - Courriers. 1956-1959.
303Comité Provincial d'aide aux familles des victimes d'accidents mortels du travail - Courriers. 1953-1965.
304Création d'un Comité local de la Ligue Cardiologique belge - Courriers. 1971-1976.
305Divers avis important de la comme de NEUFVILLES - Rôle d'impositions pour l'entretien et l'amélioration de la voirie - Rôle de la taxe sur les débits de boissons - sur les chiens - sur les pigeonniers - Passage à niveau n° 73 - Vélo réquisitionné - Enfants de moins de 15 ans carte d'identité - Réquisitions militaires - Réquisition des chevaux par l'armée - Recensement agricole - Travaux de rénovation de l'école communale - Installation de la conduite d'eau. 1936-1939.
306Diverses attestations du Bourgmestre - hérédité - Agriculture - Police etc. 1941-1947.
307Carrières du Clypot - Décès de Mr Prudent DELADRIERE - Discours à la mémoire de Mr Jules L'HOIR, président d'Honneur - Discours du Bourgmestre - Courriers. 1966-1967.
308Institut National de Statistique - Recensement généraux - Courriers. 1949-1961.
309Commissariat de l'arrondissement Administratif de MONS - Examen des registres du Secrétariat - Inspection - Courriers. 1974-1975.
310Unions des Villes et Communes - Classification des archives - Archive de l'Etat à MONS - Courriers. 1945-1975.
311Demande de professeur de langues germaniques - Courriers - Demande traduction. 1940.
312Gouvernement de la Province du Hainaut - Relatif à l'emploi des langues en matière administrative - courriers. 1937.
313Cours de Police - Courriers du Bourgmestre au Procureur du Roi de MONS - Courrier du Greffier Provincial. 1945-1953.
314Circulaire aux organisateurs des écoles techniques et agricoles - Changement d'adresse des services administratifs de l'Enseignement. 1950-1956.
315Education de l'Enfance - Recensement des écoles de parents - clubs de parents etc. Activités extra-scolaire - Mouvement du 8 mai - Marche Antiatomique. 1961-1966.
316Association des pêcheurs - Les amis de la Dendre - Demande d'aide financière - Gala de catch - Remise de prix - Subsides - Courriers. 1964-1976.
317ASBL Fonds Emile Cornez - Œuvre Provinciale d'aide aux familles des victimes d'accident mortels du travail - Courriers. 1956-1976.
318Union des Villes et Communes - Cotisation - Bureau technique - Commission du contentieux administratif - Courriers - Statuts - Affiliation - Compte rendu du Ministre - Congrès. 1933-1965.
319Ligue des Familles nombreuses - Réunion de secteur - Réservation de salle - Subsides - Liste des mariages contractés en 1974. 1972-1974.
320Subsides de la commune à différentes œuvres - Courriers. 1951-1952.
321Croix Rouge de Belgique - Semaine de propagande - Recette - Versement. 1925.
322FBUHDAT - Fédération belge pour l'Urbanisme et l'Habitation, le développement et l'Aménagement du Territoire - ASBL - Assemblée générale - Election des membres du Conseil d'administration - Bulletin d'information - 1 courrier de l'Union des Villes et des Communes relatif à la construction groupée de logements sociaux - Institut National du Logement (INL) - Comité régional du Hainaut - Courriers. 1959-1968.
323SNDE - Réfection du trottoir de Mr Fernand DERIVIERE au Village n° 38 - service Local- Remplacement de Mr LISON par Mr DELFOSSE - assemblée - Bureau d'étude Eau et relief - Egouttage - Courriers. 1956- 1973.
324Diverses correspondances de la commune de NEUFVILLES - Courriers. 1933-1945.
325Diverses correspondances de la commune de NEUFVILLES - Courriers. 1936-1937.
326Diverses correspondances de la commune de NEUFVILLES - Courriers. 1938-1940.
327Diverses correspondances de la commune de NEUFVILLES - Courriers. 1938-1945.
328Diverses correspondances de la commune de NEUFVILLES - Courriers. 1944-1976.
3291 courrier du Bourgmestre relatif à la procédure concernant la correspondance. 1928.
330Horaire de l'Administration communale - Courriers adressé à 2 ouvriers communaux - Courriers. 1949-1965.
3311 courrier de l'Union Intercommunale des Consommateurs de gaz et d'électricité - Conférence - Courrier. 1945.
332Enquêtes administratives - Renseignements - Commissariat de l'Arrondissement de MONS - Courriers. 1949-1971.
333RTT - Taxe de contrôle et de surveillance - Stations radio électriques - Installation d'un poste téléphonique au domicile des gardes champêtres - Fonctionnement défectueux du raccordement téléphonique - Nouvelle centrale téléphonique à la commune - Demande 4 postes téléphonique et d'un commutateur - Formulaire d'engagement ordinaire pour un raccordement téléphonique - automatisation intégrale du réseau de SOIGNIES - Installation d'un poste téléphonique - Courriers. 1953-1973.
3341 courrier du Gouvernement Provincial du Hainaut relatif à la distribution des voitures automobiles importées, construites ou assemblées en Belgique - Instruction - 1 courrier du Bourgmestre à Mr le Gouverneur - Pas de budget prévu pour une auto à usage de la commune. 1946.
335Assurances - Bâtiments - Réparation de la cheminée de la Cure - Quittances - Nouvelle police d'assurance - Mise en garde de la compagnie d'assurance relatif à Mme J CARLIER se faisant passer pour une inspectrice gestionnaire, n'est autre qu'une intermédiaire d'assurance salarié - Divers extraits de la matrice cadastrale - Avenant tempête de 1956 - Police incendie - Cessation des activités dans le domaine des assurances de Mr Gabriel PETRE et remplacé par Mr J DUBOIS. 1959-1965.
336Règlement de Police - Prévention incendie dans les salles où l'on danse - Procès-verbaux de visite des Pompiers - Attestations de conformité - AB Vinçotte - Courriers. 1976.
337Prévention incendie - Brochure en matière de Prévention Incendie - Instruction du Ministère de l'Intérieur et de la Province du Hainaut- Courriers du Commandants des Pompiers. 1972-1976.
338Assurances - Eglise St Nicolas à la compagnie d'assurance d'Anvers - SECURITAS S.A. - Police d'incendie - conditions générales - Courriers. 1943-1961.
339Ministère de l'Intérieur - Enquête sur les moyens de défense contre l'incendie - Tableau - Courrier. 1938-1941.
340Organisation - Equipement de bureaux et d'entretien - Abonnement. 1961-1976.
341Organisation - Chauffage - Appareils individuels - combustibles - Nettoyage des cheminées. 1950-1961.
342Statistiques du personnel enseignant - Instructions - Courriers. 1941-1966.
3432 courriers du Collège Echevinal au commissaire d'arrondissement de Mons - Personnel communal - Emplois temporaires - Tableaux. 1945.
344Enseignement - Liste des professeurs diplômés - Courriers de demande d'offre d'emploi vacant de Mme et Mrs Guy FLAMENT - Jeannine LOUVRIER - Jacques DRUART - Hélaire ROBERT - Arlette BILAUEZ - Christian NICAISE - Jacqueline MATON - Rose Marie LEGAT - Renée NOEL - Anne marie BREDA - Anne marie DESSALLES - Marie Claire ESCOUFLAIRE - Freddy RAUX - Francine HAVAUX - Irène RENIER - A PETRE - Claudine CHARASON - Madeleine DETRY - Bernadette VISEE. 1956-1966.
345Enseignement - Chauffage - répartition du charbon dans les écoles communales - Instructions - Courriers. 1945-1947.
346Organisation dans les bâtiments communaux - Eclairage - Bon de commande - Factures - Fournitures pour le nettoyage des locaux communaux - Courriers. 1920-1971.
347Garde champêtre - Equipement - Habillement et armement - Factures - courriers. 1920-1969.
348Garde champêtre - Demande de renseignement du Commissaire de l'Arrondissement de MONS - Réponse du Bourgmestre - Courriers. 1948.
349Enseignement - Remplacement du chauffage à l'école de coupe - Devis. 1971-1972.
350Culte - Eglise du Sacré Cœur - Remplacement du chauffage - Chauffage à air pulsé - 1 livret publicitaire de la société de chauffage WELDERS - Devis - Courriers. 1972-1973.
351Enseignement - Demande d'intérim - Mme Rolande FLAMMECOURT. 1955.
352Enseignement technique - Demande d'emploi - Mr CL BEUGNIES - Mme Jeanne MARECAUX. 1957-1959.
3532 courriers du Commissaire de l'Arrondissement de MONS relatif au réarmement de la Police et garde champêtre - Réponse du Collège Echevinal - Courriers. 1941-1944.
354Statistique - relatif aux crèches communales - Réponse du Collège Echevinal au gouverneur - Liste - Courriers. 1966-1972.
355Courriers relatif au cas d'incivisme parmi les officiers ou sous-officiers de l'armée et de la gendarmerie dont les services ont été utilisés par l'administration communale - Liste avec adresse des militaires de carrière - Ministère de la Défense Nationale - Police judiciaire - Recrutement d'agents auxiliaires - Réclamation du prisonnier de guerre rapatrié Mr Gilbert DANNEAU contre la nomination de Mr VAN WETTER, agent de Police temporaire - nominations de gardes champêtres - Courriers. 1944-1945.
356Enseignement - Renseignements sur les instituteurs - Mme Marie Antoinette - Mrs Camille DENAYS - Mr Jean GALLEE - Courriers - Certificats. 1943-1949.
357Enseignement - Courrier relatif aux membres du personnel enseignant non maintenu en fonction depuis la libération - Liste du personnel communal enseignant - Demande d'un délégué - Courriers. 1947-1968.
358Enseignement - Relevé du Personnel enseignant - Relevé nominatifs - Etat nominatif des traitements - courriers. 1943-1953.
359Enseignement - recrutement d'un professeur de coupe et de confection - Candidats - Mr L. LEERS - Mme Andrée BRUYERE - Mme Gisèle DELAUNOIS - Mr G HENNARD - Mme Laure DELSAUT - Melle Léontine DEVILLE - Mme Edith DEVOS - Suzanne DIERICKQ - Yvonne DRUART - Mr GENON - Ghislaine LEBORGNE - Jeanne-Marguerite MERTENS - Mme Albine OTTEVAERE - André PATERNOSTER - Marie-Louise RABEAUX - Simone ROUSSET - Simone ROUSSEAU - Jenny STAQUET - Marie Josée SCHAILLEE - André TURINE - Thérèse VIGNOBLE - Courriers - 2 articles de presse relatif au recrutement. 1939-1942.
360Enseignement Recrutement du personnel enseignant technique - Examen - Candidats - Mme Edith DESMETTE - Micheline LAMBERT - Léonce HERION - Gisèle MARION - Judith MARCHAL - Divers courriers du Ministère de l'Instruction publique - Demande d'organisation d'examens d'aptitude - Formulaires - Instructions - Courriers. 1952-1953.
361Enseignement - Recrutement - Divers courriers de candidature - Véronique BETH - Martine NOEL - Ginette POTVIN - Chantal STILANDU - Claudette GOSSERY - Roger LEEMANS - Instructions du Gouverneur Provincial du Hainaut. 1955-1976.
362Enseignement - Recrutement d'une femme de charge - Mme WEES - La Gage - Courrier du Bourgmestre à la commune d'EUGIES relatif à l'affiche annonçant l'adjudication pour entreprise des travaux de nettoyage des locaux communaux - Demande d'un cahier des charges - 1 affiche. 1949-1955.
363Enseignement - Ecoles - Chauffage - remplacement du chauffage à charbon par le chauffage à mazout - Devis - Courriers. 1962.
364Maison communale- Chauffage - Placement du chauffage - - Publicité sur la chaudière à mazout - Devis - Courriers. 1947-1966.
365Enseignement - Chauffage - Approvisionnement en charbon - - Pénurie - Classes fermées - Relevés - Courriers. 1904-1922.
366Maison communale - Organisation - Acquisition de rayonnages - Publicités et devis. 1965-1972.
367Courriers relatif à l'acquisition des cadres du Roi et de la Reine - Courriers. 1963.
368Enseignement - Ecoles - Acquisition d'extincteurs - Devis de la société de Météor minimax - Courriers. 1963.
369Recettes Régionales - Remplacement des machines comptables - Courriers. 1949-1970.
370Entretien des machines de bureau - Ecoles - Fascicules publicitaires - Courriers. 1955-1974.
371Garde champêtre - Désignation d'un auxiliaire - Mr Adelin ROBETTE car le garde champêtre est en maladie - Courriers. 1947-1966.
3721 courrier du Bourgmestre à Mme LETE relatif au décès de son mari et remplacé par Mr Jules CLEMENT, fossoyeur à titre intérimaire - 1 courrier du Bourgmestre au Commissaire d'Arrondissement de MONS relatif au fils du fossoyeur qui est prisonnier de guerre en Allemagne - Recrutement d'un fossoyeur intérimaire. 1941-1942.
373Travaux - Désignation d'un cantonnier en qualité de surveillant des travaux - Mr Arthur PAPLEUX - Engagement d'ouvriers occasionnels. 1942-1957.
374Enseignement - Ecoles - nomination d'une femme de charge - Mme Ida DEHASPE - Délibérations du Conseil Communal - Mme Bertha WAUTERS - Nomination d'un instituteur Mr Michel DERIVIERE. 1955-1959.
375Enseignement - Ecoles - Nomination de Mr Fernand MINON - Instituteur primaire - demande d'une copie de l'acte de nomination d'instituteur en chef - Mr BLOMART. 1923-1929.
376Enseignement - Remplacement de l'instituteur en chef Mr BLOMART par Mr Fernand MASSART - Nomination d'instituteurs - Mr Camille DENAYS - Albert MICHEZ - Nomination de Mme Gilberte LUYPAERT chargée des cours de coupe et de confection - Couture - Nomination de Mr Fernand MINO - Mr Louis RENAUD - Mme Ghislaine HENNARD - Courriers. 1897-1945.
3771 courrier du Commissariat d'arrondissement de MONS relatif à la désignation de Mr Marcel DELHAYE - Garde champêtre de la 3 me brigade. 1952.
378Nomination de Mr Adrien DELATTE - Fossoyeur - Courriers. 1931.
379Fossoyeur - Charges imposées et nomination et fixation des rétributions y afférentes - Délibération du Conseil communal - Courriers. 1941.
380Nomination d'un cantonnier - Mr Louis SASSE - Avis - Délibérations - Instructions. 1941-1943.
381Employée temporaire au Ravitaillement - Mme Paula MATHIEU - Chargée du travail et du paiement des allocations compensatoires - Mme Gilberte CHAMOINE - Mr Michel DERIVIERE - Mr Gabriel PETRE - Courriers. 1929-1978.
382Enseignement primaire - Intérim - Mme Marie Antoinette PETRE - Mme Gilberte MAUCQ - Courriers. 1947.
383Enseignement - Personnel des établissements communaux scolaires - Etat nominatif - Mme Gilberte RAVERT - Personnel temporaire - Mme M.A PETRE employée au Ravitaillement - Remboursement des frais d'intérim de Mrs TONGELET et FERRAIN - Courrier du Ministère de l'Instruction publique - Instructions - Courriers. 1941-1946.
384Enseignement - Recrutements d'instituteurs - Candidatures de Mme Annie LBRAT - Pierrette PENNEQUIN - Arlette BILAUEZ - Mrs Michel T'HOGLT - Jacques STILITE - Mme Françoise BERNARD - Marie-Thérèse FLAMENT - Annie DELHAYE - Ghislaine VANSPLYPE - Léonce BARIL - Francis DEVROYE. 1960-1965.
385Enseignement - Recrutements - Courriers. 1926-1929.
386Enseignement - Recrutements - Courriers. 1904-1915.
387Enseignement - Recrutement d'une maîtresse de coupe - Mme Gilberte RAVERT - Examen -Instruction - Courriers. 1939.
388Garde champêtre - Réserve de recrutement de l'arrondissement de TOURNAI - Prise de connaissance du garde champêtre de NEUFVILLES - Recrutement d'un garde champêtre à NEUFVILLES - Courriers. 1952- 1972.
389Fossoyeur - Emploi vacant - Recrutement - 1 avis de la commune - Instructions - Courriers. 1922-1942.
3901 courrier du collège Echevinal au Gouverneur relatif à l'emploi de Secrétaire Communal - Renseignement - courrier. 1943.
391Poste de garde barrière temporaire - Emploi vacant - Receveurs Régionaux - Bourgmestre - Nomination des Bourgmestre et Echevins - Nomenclature des documents à produire - Nomination du garde champêtre - Tableau de répartition des candidats - Courriers. 1933-1946.
392Fossoyeur - Recrutement - Nomination - Renseignement sur le personnel communal - Statistique - Mr Louis SASSE cantonnier mis à la retraite - Courriers. 1956-1974.
3931 délibération du registre aux délibérations du Conseil Communal relatif au statut pécuniaire du personnel communal. 1974-1975.
394Reclassement des coloniaux - Nominations du personnel communal - Instructions - courriers. 1946-1963.
395Jury chargé de juger les aptitudes pédagogique des candidats à la place de maître-professeur de coupe et de confection (couture) - Mme DE COCK inspectrice et déléguée du Ministère des Affaires Economiques et des Classes Moyennes - Courriers. 1939.
396Personnel Communal - Employés intérimaires - Mr Georges MARBAIX - Louis DEMARBAIX - Mr VANDEPUTTE - Courriers. 1956-1966.
397CAP - Commission d'Assistance Publique - Renseignement sur le personnel supplémentaire temporaire. 1941-1947.
398Personnel communal - Femme de charge - Mme Emilie DUCHENE - Eveline BRUYANDT - Denis BASTIEN - Marie L'HOIR - Courriers. 1932-1958.
399Enseignement - Nominations - Mr BOTTEMAN - Mr GALLEE Jean - Mr Fernand LAITAT - Candidats instituteur - Courriers. 1929-1930.
400Personnel communal - Employé temporaire - Mr Jules LOUVET - Dossier - Courriers. 1934-1949.
401Personnel communal - Femmes de charge intérimaire - Mme Joséphine VAN REPPELEN - Nelly COURTOIS - Marie LIMBOURG - Léone DUREZ - Alice VERTENEUIL - Louise CAPRON - Courriers. 1957-1962.
402Conseil Communal - Allocations - Jetons de présence. 1953-1975.
4031 extrait du registre aux délibérations du Conseil Communal relatif à l'installation du Conseiller communal - Mr Louis LEFBVRE - 1 extrait de l'assemblée du Collège Echevinal - Démission d'Echevins - Désignation d'Echevins - Attributions des membres du Collège Echevinal - Démission du Conseiller Mr Léon DEMARBAIX. 1933-1944.
404Collège Echevinal - Elections de 1965 - Composition. 1940-1974.
405Collège Echevinal - Echevins - Traitements - Mrs Yvon DOUFOUR - Marcel DEGREVE - Mme Rolande SURIN - Jacques BAVAY - Edouard LECLERCQ - Raoul CLOQUETTE - Georges DAUBY - Arthur PIERQUAIN - Traitement du Bourgmestre. 1944-1975.
406Echevin - Pension de Mr Léon DEMARBAIX - Courriers. 1947-1975.
407Echevins - Election - Tableaux. 1947-1961.
408Officier de l'Etat civil - Mr Léon DEMARBAIX - Courriers. 1947-1971.
409Union des Villes et Communes - fonctionnement du Collège Echevinal - Du Conseil Communal - de la Commission d'Assistance Publique - Courriers. 1973-1974.
410Echevin décédé durant leurs fonctions - Erection d'une chapelle ardente en l'honneur de la dépouille de Mr Raoul DELADRIERE. 1961.
411Conférences des Bourgmestres comme avant la guerre - Rétablissement par le Conseil Communal - Courriers. 1947-1972.
412Bourgmestre démissionnaire - Mr Louis LEFEBVRE - Remplacé par Mr Yvon DUFOUR. 1919-1974.
413Secrétaire Communal - Installation de Mr PETRE. 1950.
414Personnel Communal - Recensement des agents communaux - composition du Conseil communal - Tableaux - Courriers. 1947-1955.
415Personnel communal - traitement généralité - Infos du crédit communal sur le calcul et liquider les traitements - Courriers. 1961-1971.
416Personnel communal - Ouvriers - Désignation - Suspension - Mr VERBELEN. 1949-1950.
417Recensement de la population - Réponse au Bourgmestre au Commissaire d'Arrondissement de MONS. 1947.
418Personnel Communal - Service Chômage - Rétribution de l'agent chargé d'effectuer les opérations de pointage - Mr Fernand MINOR - Délibérations - Courriers. 1948-1953.
4191 courrier du Commissaire d'Arrondissement de MONS relatif à la possession d'un garde champêtre - 1 extrait du registre aux délibérations du Conseil Communal relatif à la requête du garde champêtre - Augmentation de traitement - Surveillant des travaux - Mr Désir HOYOIS - Délibération. 1913-1949.
420Doléance du Secrétaire - du receveur - du garde champêtre - demande d'augmentation de leur salaire par rapport au travail fourni. 1919.
421Compte de la commune - Grand livre des dépenses - Secrétariat. 1950.
422Compte de la commune - Grand livre des dépenses - Bureau du Receveur. 1956.
423Compte de la commune - Grand livre des dépenses - Secrétariat. 1956.
424Compte de la commune - Grand livre des dépenses - Bureau du Receveur. 1962.
425Compte de la commune - Grand livre des dépenses - Secrétariat. 1962.
426Compte de la commune - Grand livre des dépenses - Secrétariat. 1968.
427Compte de la commune - Grand livre des dépenses - Bureau du Receveur. 1968.
428Compte de la commune - Grand livre des dépenses - Secrétariat. 1974.
429Compte de la commune - Grand livre des dépenses - Bureau du Receveur. 1974.
430Compte de la commune - Grand livre des dépenses - Secrétariat. 1975.
431Compte de la commune - Grand livre des dépenses - Secrétariat. 1976.
432Registre - Ordonnance de paiements émise au profil de la commune. 1900-1929.
433Registre des dépenses par le Collège Echevinal. 1938-1941.
434Registre des dépenses par le Collège Echevinal. 1941-1950.
435Quelques exemplaires de cartes de Ravitaillement. 1951-1952.
436Elections - registre des décisions du Collège Echevinal en matière électorale. 1946-1973.
437Elections - Listes électorales - Révision - Courriers - Fédération de l'arrondissement de MONS - Rassemblement wallon - Parti social-chrétien - PCB - FSSMS - PS - Royale Belge - Credivit - groupe Assubel - Goodways - Les assurances du crédit - CGER - Ministère des Finances - Receveur -Ministère de l'Intérieur - Contrôles des Contributions - ONAS - Demandes d'exemplaire des listes électorales - Courriers. 1968.
438Elections - Listes électorales - Délivrance et vente - 9 francs par liste - Demande des liste électorales - Courriers. 1965-1975.
439Elections - Impression des listes électorales - Courriers entre le Secrétaire communal et différentes entreprises d'impression. 1955-1969.
440Elections - Demandes des listes électorales de 1952 et de 1954 - Courriers. 1951-1952.
441Elections - Révision des listes électorales - Rapport présenté au Collège Echevinal. 1931.
442Elections - Listes électorales - Inscriptions et radiation - Réclamation - Rapports - Courriers. 1973.
443Elections - Courrier de Mr DEPOORTER relatif à la non inscription de son épouse - Réponse du Bourgmestre. 1950.
444Elections - Radiations électorales - Non inscrit. 1951.
445Elections - Révision électorale - Radiations - Courriers. 1961-1962.
446Elections - Liste des originaux des notifications concernant les électeurs Généraux, Provinciaux et Communaux qui ayant été rayés sur la liste - Révision des listes électorales - Rôle - rapports - Certificat de non inscription sur les listes électorales. 1948-1954.
447Elections - Révision des listes électorales - Courriers. 1973-1975.
448Elections - Révision des listes électorales - Courriers d'imprimerie - Listes. 1963.
449Elections - Révision des listes électorales - Liste provisoire. 1955.
450Elections - Impression des listes électorales - Courriers - 1 affiche. 1965.
451Elections - Listes électorales - Travaux communes - Payement - Déclaration de créance - Révision - courriers. 1975.
452Elections - Révision des listes électorales - Courrier de l'imprimerie établissement JACQUES. 1967.
453Elections - Réclamations électorales - Réponses du Bourgmestre. 1953.
454Elections - Courrier du Ministère de l'Intérieur relatif aux conditions de domicile doivent exister à partir de 1975. 1976.
455Elections - Imprimerie - Commissariat d'arrondissement de MONS - Courriers. 1955-1961.
456Elections - Liste des jurés - Formation - Courriers - Liste. 1969-1973.
457Elections - Liste des jurés de 1956. 1952-1956.
458Elections - Liste des jurés de 1960. 1960.
459Elections - Courrier de la commune de STEENKERQUE relatif au transfert de domicile de Mr Maurice LELEUX - Réponse du Bourgmestre - Courriers. 1932.
460Elections - Liste des jurés - Correspondances diverses. 1947.
461Elections - Liste des jurés de 1938 - Correspondances diverses. 1932-1947.
462Elections - Liste des électeurs. 1974.
463Elections - Liste des électeurs. 1974-1976.
464Elections - Liste des électeurs. 1954-1956.
465Elections - 1 courrier du Bourgmestre au Commissaire en chef aux délégations judiciaires - Liste électorale. 1949.
466Elections - Listes électorales - Femmes et Hommes. 1945.
467Elections - Demande de listes électorales par le Commissaire en chef du parquet de la P.J. - Courriers - Liste. 1949.
468Elections - Liste des électeurs aux Chambres législatives et aux Conseil Communaux. 1946-1948.
469Elections - Liste des électeurs. 1969-1971.
470Elections - Liste des électeurs. 1970-1972.
471Elections - Liste des électeurs. 1966-1968.
472Elections - Liste des électeurs. 1964-1966.
473Elections - Liste des électeurs. 1960-1962.
474Elections - Liste des électeurs. 1962-1964.
475Elections - Liste des électeurs. 1958-1960.
476Elections - Liste des électeurs. 1956-1958.
477Elections - Liste des électeurs. 1954-1956.
478Elections - Electeurs décédés et partis de la commune - Convocations. 1949.
479Elections - Courrier du Commissaire d'Arrondissement de MONS relatif au nombre de candidats biffés et au nombre de candidats non présentés - Demande dans les 24 heures - Réponse du Collège Echevinal. 1946.
480Elections - Arrêt de la liste des candidats - Procès-verbaux. 1938.
481Elections - Réunion du bureau principal - Report de la réunion pour cause de maladie de Mme Blanche DEGREVE - Liste des assesseurs - Tableau des présidents de bureaux sectionnaires. 1932.
482Elections - 1 affiche électorale - Avis - demande de renseignement en matière électorale du Commissaire d'arrondissement de MONS - Extrait du procès-verbal - Réponse du Collège Echevinal. 1952.
4831 tableau relatif à la composition du Conseil Communal avant et après les élections - Bulletins de liste incomplète - Procès-verbal de l'élection. 1926.
484Elections - 1 courrier du Commissaire d'arrondissement de MONS relatif au nombre de bureau que compte la commune - Réponse du Collège Echevinal - Demande du Commissaire d'arrondissement de MONS relatif à la répartition en section du corps électoral. 1958-1961.
485Elections - Convocations d'électeurs à l'hospice, inaptes, exemptés etc. - 1 affiche " Emprisonnement de six mois à 2 ans sans sursis ". 1946.
486Elections - Courrier du Juge de Paix du Canton de LENS - demande du nombre de bureau de vote et le nombre d'électeurs - Réponse du Secrétaire Communal - Courrier du Commissaire d'Arrondissement de MONS - Demande de renseignements électoraux - Réponse du Collège Echevinal. 1954.
487Elections - Electeurs sous les drapeaux - Mrs Raoul MAQUESTIAU - Henri GOFFIN - Gilbert CHANOINE. 1936.
488Elections - 1 tableau de répartition des électeurs en sections - complété par le Bourgmestre. 1936.
489Elections - Convocations - Impotents - Décédés. 1950.
490Elections - Réponse du Bourgmestre au Juge de Paix relatif au nombre de bureaux de vote et au nombre d'électeurs par bureau de vote. 1949.
491Elections - demande du Juge de Paix - Réponse du Secrétaire Communal relatif aux présidents de bureaux et aux présidents de dépouillement - Listes - Demande du Commissaire d'Arrondissement de MONS et réponse du Collège Echevinal relative aux propositions pour la répartition en sections du corps électoral. 1965.
492Elections - Matériel de vote - Courriers. 1954.
493Elections - Relevés des électeurs qui n'ont pas pris part à l'élection - Tableau. 1952.
494Elections - Relevés des électeurs qui n'ont pas pris part à l'élection - Tableau - Procès-verbal de l'assemblée des électeurs de la 25 ème section - Courrier du Commissaire d'arrondissement de MONS relatif au placardage d'affiches - Mr Arsène DE VREESE ne pourra être admis au vote car n'a pas atteint 21 ans. 1954.
495Elections - Electeurs sous les drapeaux - Mrs Jules FOUCART - Laurent LHON - Arthur VERKLEEREN -Achille PLACE - Gustave BANVELES - Marcel STASSIN - Robert MEURISSE - Raoul VERTENEUIL. 1946.
496Elections - Bons de transport et convocation délivré par le Collège Echevinal - Listes des électeurs de - 30 ans - Procès-verbaux de l'assemblée des électeurs provinciaux. 1936.
497Elections - Instruction sur la délivrance de bons de transport gratuit aux électeurs. 1965.
498Elections - 1 bon de transport de Mme Marthe BERTIAUX - Attestation - Non-inscrits. 1949.
499Elections - Liste des électeurs les moins âgés - Bureau. 1954.
500Elections - Liste des électeurs les moins âgés - Bureau - Demande du Canton électoral de LENS - Relevé des électeurs. 1946.
501Elections - courrier du Juge de Paix au professeur Aimeri SEUTIN relatif à la désignation de président de bureau de vote. 1939.
502Elections - Liste des 20 électeurs les moins âgés - Relevé des électeurs ne figurant pas sur les listes électorales. 1950.
503Election - Courrier du Président du bureau n° 24 au Juge de Paix relatif à la composition du bureau - Relevés des électeurs. 1949.
504Elections - Courrier du Commissaire d'arrondissement de MONS et réponse du Bourgmestre relatif aux indemnités de déplacement - Courriers. 1965-1974.
505Elections -* Fixation des jetons de présence aux membres des bureaux de vote - courriers. 1952-1970.
506Elections de 1970 - Courrier du Commissaire d'arrondissement de MONS et réponse du Collège Echevinal relatif au recueil des considérations et avis sur le déroulement des opérations électorales afin d'apporter des modifications à la législation. 1971.
507Elections - Procès-verbal de l'élection de 1970 - Certificats élections de 1964 - Procès-verbal de l'élection et résultat du dépouillement de l'élection de 1958 - Courrier du Gouverneur Provincial du Hainaut relatif à la validation des élections de 1952 - Procès-verbal et résultat de dépouillement - Courrier du Gouverneur de la Province du Hainaut relatif aux renseignements sur les chiffres électoraux et le nombre de siège attribués. 1952-1970.
508Aliénés - Séquestrations à domicile - Divers courriers. 1912-1949.
509Aliénés - Mme Aline RENAUD en 1958 - Pétrona POELS en 1958 - Julia PATERNOSTER en 1958 - Pierre MASCHELSKI en 1966 - Mme Agusta MORTIER en 1963 - Gilberte MAHIEU en 1960 - Bertha MAGOTTEAUX en 1958 - Marthe DELADRIERE 43-48. - Courriers. 1943-1966.
510Aliénés - Dossier collocation - Courriers divers. 1943-1944.
511Aliénés - Dossier collocation - Courriers divers. 1945-1950.
512Aliénés - Mme Angèle BOULANGER - Courriers. 1954.
513Aliénés - Mr Jacques RENARD - Courriers. 1952.
514Aliénés - Mr Victor DURAY - Courriers. 1941.
515Aliénés - Mme Sylvie MICHEL - Courriers. 1948-1949.
516Aliénés - Mme Emilia MARLIERE - Courriers. 1936-1937.
517Aliénés - Mrs Alphonse PENNINCKX et Georges CUVELIER. 1920-1937.
518Aliénés - Association Nationale d'aide aux handicapés mentaux - Enquête social - Courriers au Président de la C.A.P - Admission - Courrier du Collège Echevinal à Mr Maurice COUPE - Admission. 1955-1976.
519Aliénés - Mr Robert COULON - Courriers. 1971-1972.
520Aliénés - Mr Robert DEBUYNE - Courriers. 1970.
521Aliénés - Mr Victor GODRIE - Courriers. 1970-1975.
522Aliénés - Mr Christian HAMOIS - Courriers. 1970.
523Aliénés - Mr Emile MULS - Courriers. 1973.
524Aliénés - Mr Alain SIMONS - Courriers. 1971.
525Aliénés - Léon VERVEKKEN - Courriers. 1971.
526Aliénés - Mrs Gunther WEHOUSKY - Théophile VAN DE VOORDE - Courriers. 1970-1975.
527Aliénés - Mr JM DELONTAINE - Courriers. 1975.
528Aliénés - Mr Alain SANDRAS - Courriers. 1976.
529Aliénés - Mme Marthe DELADRIERE - Courriers. 1956-1957.
530Aliénés - Instruction du Parquet de MONS - Courriers - Avis d'admission. 1952-1976.
531Aliénés - Mme Claudine MICHEZ - Lettre d'envoi de l'arrêté. 1950.
532Aliénés - Dossiers - Extraits du Registre aux délibérations du Collège Echevinal - Certificats et avis d'entrée. 1913-1925.
533Aliénés - Dossiers - Extraits du Registre aux délibérations du Collège Echevinal - Certificats et avis d'entrée. 1889-1914.
534Elections - Procès-verbal - Courriers. 1946.
535Elections - Procès-verbal - Courriers. 1921.
536Elections - Procès-verbal - Relevé des électeurs qui n'ont pas pris part à l'élection. 1952.
537Elections - Relevé des électeurs qui n'ont pas pris part à l'élection. 1946.
538Elections - Relevé des électeurs qui n'ont pas pris part à l'élection. 1932.
539Elections - Relevé des électeurs qui n'ont pas pris part à l'élection. 1938.
540Elections - Courriers de la Ville de SOIGNIES - Délibérations. 1976.
541Elections - Divers courriers. 1911.
542Elections de 1952 - 1958 - 1964 - 1970 - Courriers. 1952-1970.
543Registre des arrêtés rendus par le Collège Echevinal en matière électorale. 1906-1937.
544Elections - Procès-verbal de l'élection - Courrier du Collège Echevinal au Commissaire d'arrondissement de MONS. 1970.
545Elections - consultation Populaire - Liste. 1950.
546Police - Ordonnances de Police - Ordre public - Règlement sur le numérotage des maisons - divers courriers. 1952-160.
547Police - Action de la journée Mondiale des lépreux - Autorisations - Les 24 heures " arc-en-ciel - Courriers. 1969-1974.
548Police - Autorisation de circuler avec une camionnette publicitaire - Camionnette exposition - Courrier. 1937.
549Police - Demande de renseignement sur les librairies - Marchands de journaux dans la commune - Courriers. 1974.
550Police - Port du masque interdit durant le carnaval - Avis important - Courrier. 1948-1949.
551Police - Avis important - Interdiction de coller des affiches électorales sur les cabines électriques - Courriers. 1951.
552Election - Respecter les biens privés et propriétés et voies publiques - courriers. 1974.
553Elections - Panneaux d'affichage - Propagande électorale. 1958-1970.
554Police - Courriers du Bourgmestre au Gouverneur du Hainaut relatif à la voirie et inscriptions injurieuses - Situation normale dans la commune - Courriers. 1961.
555Police - Tranquillité public - Salles de danse - accès des salles de bals aux jeunes gens des deux sexes âgés de moins de 18 ans - Extrait au registre aux délibérations du Conseil Communal - Certificat de publication d'ordonnance de Police par le Collège Echevinal - 2 affiches d'interdiction d'accès - Courriers. 1945.
556Police - Taxe d'ouverture des débits de boissons - Instructions du Ministère des Finances - Règlement type relatif aux conditions spéciales que doivent réunir dans l'intérêt de la salubrité et moralité publiques, les nouveaux débits en détail de boissons spiritueuses ou fermentées - Dispositions sévères relativement à l'hygiène et la moralité des cabarets - 1 affiche relative aux ouvertures des cafés et débits de boissons. 1912-1949.
557Police - Cirque ZATON - Demande d'autorisation au Bourgmestre relative à une séance de music - Hall au salon HERGOT - Autorisation du Bourgmestre à Mr BROUX de faire du cinéma dans les salles de fêtes. 1948-1950.
558Police - Salle spectacle Interdiction du fumer - Réponse du Bourgmestre au Procureur du Roi - Pas de règlements communaux portant l'interdiction de fumer dans les salles. 1955.
559Police - comité national d'aéronautique - Réponse du Bourgmestre au Secrétaire Général du Comité National d'aéronautique relative à non autorisation d'organiser un meeting. 1948.
560Police - Courrier du Bourgmestre au à la Gendarmerie relatif au meeting en plein air du Député Mr DERUELLES. 1952.
561Police - Chapelle mobile à la Gage - Eglise libre Evangélique - Réponse du Collège Echevinal au Pasteur JP MAYEUR relative à l'autorisation d'installer une salle démontable de 8 m 10 m devant la gare. 1971.
562Police - Manifestations - Réponse du Bourgmestre au gouverneur relative à l'interdiction de manifestations les 15 16 et 17 juillet - Réponse du Collège Echevinal à J.O.C MONS relative aux baptêmes d'étudiants. 1951-1959.
563Police - Numérotation des habitations - Réponse du Collège Echevinal à la S.N.D.E relative au non changement dans la numérotation des immeubles dans la commune. 1971.
564Police - Fêtes - Réquisition du Bourgmestre de deux agents de Police pour la course cycliste - Courrier du Bourgmestre au Commandant de la Gendarmerie relatif à la présence policière au match de foot LEUZE- NEUFVILLES. 1947-1949.
565Police - Fêtes - Courrier du Bourgmestre au Commandant de Gendarmerie relatif à la présence Policière durant les courses cyclistes et durant une fancy-fair en civil. 1955.
5661 avis important du Collège Echevinal relatif à des malfaiteurs se faisant passer pour des membres de l'œuvre des enfants fusillés du Centre et demandant de l'argent. 1947.
567Police - Port d'armes - Gardes chasse - Mrs Edmond LIBION - Félicien DUABIE renseigné au Commissariat d'Arrondissement de MONS par le Bourgmestre - Demande de Mr Marius ARMAND pour le permis de port d'armes de chasse - Réponse du Bourgmestre au Commissaire d'arrondissement de MOND relative à la production de la nouvelle attestation à présenter pour l'obtention d'un port d'arme de chasse - 1 attestation du Collège Echevinal - Courrier du Commissaire d'arrondissement de MONS relatif à remettre le permis à Mr Arthur DUPUIS - Liste des personnes qui ayant reçu des allemands l'autorisation de chasser, ont chassé sans permis - Mr Alfred DUPONT - Instructions et demande de renseignements du Ministère de l'Intérieur - Courriers. 1941-1947.
568Courrier du bourgmestre au Commandant de Gendarmerie relatif au port de revolvers - demande de renseignement sur l'adresse actuelle des intéressés ou éventuellement la nouvelle adresse en cas de radiation. 1961.
569Courrier du Collège Echevinal au Commissaire d'arrondissement de MONS relatif aux armes de guerre - La commune ne possède pas d'armurier dans la localité - Renseignements - Courriers. 1948.
570Police - Pigeons voyageurs - Débardage - Réponse du Bourgmestre au chef d'expédition et de convoyage de la Zuid-Néderlandse Bond Van Postuivenhouden relative au débardage de 500 à 700 paniers de pigeons dans la localité - Instruction et demande de renseignement du Commissaire d'arrondissement de MONS - Liste des personnes autorisées à installer ou entretenir un colombier de pigeons voyageurs - Courriers relatif à liste des pigeonniers - Déclaration. 1941-1958.
571Police - Demande de l'établissement des Sœurs de la Charité relative à la pose d'une clôture électrifiée autour de la prairie derrière la ferme - Instructions et autorisation. Sans dates.
572Police - Etablissements classés comme dangereux, insalubres ou incommodes - Enquête par la Police - Mr Georges JAURET - Albert BRANQUART - SPRL VANWART et Fils. 1971.
573Garde Rurale (G.R) - Courrier du Commissaire du chef de la Corporation à la Garde Rurale relatif au plan d'action de la garde hivernale de 1943-1944. 1943.
574Police - recrudescence de vol de volaille - Courrier du Procureur du Roi aux Bourgmestres demandant les mesures prises pour enrayer cette criminalité. 1943.
575Police - Etablissements classés comme dangereux, insalubres ou incommodes - Immeubles - Mrs RESTIAU - Leonora HEBBRECHT - Courriers - Mr CARLIER - Michel RELECOM - Jean DUBOIS - Raoul DEMAESENEER - Jules DANNEAU - René GRUMIAU - Emile HANOT - Albert CHARPENTIER - Josse DEGREVE - Courriers. 1958-1972.
576Police - Cimetière - Règlement de Police relatif au cimetière communal, aux funérailles et inhumations - Règlement intérieure sur les concessions de sépulture. 1885-1977.
577Police - Cimetière - Autorisation d'exhumation de Mrs Emile DERIVIERE - Hortense DELEHOUZEE - Jules PECHER. 1937.
578Police - Cimetière - Fermeture du cimetière pour entretien pour la Toussaint - 2 avis importants. 1927-1950.
579Police - Nomadisme - Réponse du Collège Echevinal au Gouverneur de la Province du Hainaut relative au recensement des nomades occupant des roulottes - Remis questionnaire complété au Gouverneur. 1969.
580Police - Nettoyage devant les propriétés bâties ou non bâties - Extraits - Avis important - Circulaire - 1 affiche. 1943.
581Police - Cimetière - Police des inhumations. 1885.
582Police - Ordonnance de Police - Récipients de collecte d'immondices - Dépôts d'immondices. 1966-1975.
583Enquête sur la distribution d'eau potable en Belgique - Courriers - Analyse de l'eau à la demande de l'autorité Allemande. 1940.
584Courrier du Collège Echevinal au Commissaire d'arrondissement de MONS relatif à l'hygiène publique - Suppression d'égouts par les particuliers - Déversements d'immondices et de fosse d'aisance dans le ruisseau. 1945.
585Police - Règlement communal - Servitudes d'écoulement des eaux et rigoles. 1966-1974.
586Police - Commerces - Courrier du Procureur du Roi de MONS - Inscription au registre du commerce - Lacune dans la circulaire. 1940.
587Police - Affichage sauvage - Recherche des infractions - Courriers - Enquête - Instructions. 1938-1976.
588Police - Demandes d'autorisation d'affichage et publicité. 1956-1971.
589Courrier du Bourgmestre au Procureur du Roi de Mons relatif à l'affichage des prix - Surveillé par 2 gardes champêtres sur l'étendue de la commune. 1950.
590Police - Demandes d'autorisation de publicité par voiture et haut-parleur. 1971-1975.
591Police - Commerces ambulants- Mrs Fernand WATIN - L WATTIN - A DELAUNOIS - Courriers - Rapport sur l'application de la réglementation - Mrs F VARLEZ - Marcel RENAU - André DELAUNOIS - Agnès VANDERSTEENEN - Cartes non retirées et périmées - Livinia ROCHEZ. 1935-1960.
592Police - Caravane publicitaire - Gala avec Frank O'Livier - Maison des Jeunes - Demandes d'exonération de la taxe - Accord du Bourgmestre - demande de la vie et santé publique - Diffusion de la revue dans la localité. 1973-1975.
593Police - Chemin de Fer Vicinaux - Réparation du Pont au Hameau Bajenrieux - Dépôts de terres - Courriers. 1946.
594Police - Ordonnance de Police - Usage de l'eau de conduite. 1975-1976.
595Police - demandes d'autorisation pour effectuer des tombolas . 1922-1970.
596Police - Vente de billets - Quinzaine de l'Aveugle - ASBL l'Aurore - Autorisations du Collège Echevinal. 1966-1970.
597Police - Collecte sur la voie publique - Instruction - Autorisations - Courriers. 1947-1974.
598Police - Gardes particuliers - Courriers - Gardes - Mrs Joseph DUFOUR - Irma DUREZ - Adolphe VANDERMOUSSE - Raoul DELADRIERE - Fernand LECOCQ - René HOYEZ - Félicien FOURNEAUX - Nestor LEFBVRE - Georges GORET - Jean DORSIMONT - Commission de garde - Edmond LIBION - Raoul CLOQUETTE - Roland VERBEKE. 1945-1972.
599Police - Vagabondage - Mr Alphonse NEUCHWANDER arrêté et interné dans un dépôt de mendicité pour 2 ans. 1945.
600Police - Surveillance des anciens détenus - Mr G ROUSSEAU - Alphonse L'HOIR - Courriers. 1952-1958.
601Police - Faits contraires à la moralité publique - Maison endommagée - Enquête de mœurs. 1945.
602Police - Prostitution - Réglementation - Recensement. 1940-1954.
603Police - Présence de la Police de SOIGNIES sur la localité - Courriers. 1976.
604Police - Citation à comparaître devant le Procureur du Roi - Mrs Léon LAURENT - Louis LEFEBVRE - Emile DEVAL - Gaston FERAIN - Alice DEKENS - Ernest CAUDRON - Jean LEFEBURE - Camille VANCLAIRE - Edmond REMY. 1941-1951.
605Courrier de l'Officier de l'Etat Civil relatif à Mr Dominique SCHOELLAERT qui est enregistré au registre de la population de la mention de l'interdiction à perpétuité des droits. 1949.
606Police - Poursuites au chef d'incivisme - Demandes de renseignements - Mr Paul LECLERCQ - Edouard DECOSTER - Alfred LECLERCQ - Georges LIGNEEL. 1946-1947.
607Crimes de guerre - Réponse du Bourgmestre à l'auditeur militaire - Mr Maurice DENAYS - Robert PETRE - Non inscris et rayé. 1948.
608Police - Renseignements au Procureur du Roi de MONS sur la dénommée Simone CARE - Domicile à MONS. 1949.
609Police - Courrier de l'Officier Judiciaire au Bourgmestre relatif à la recherche chez tous les bijoutiers et horlogers sur des inscriptions d'une montre - Enquête. 1938.
610Police - PV divers. 1962.
611Police - PV divers. 1960.
612Police - Pro-Justitia - Rapport d'activités des gardes champêtres. 1963.
613Police - Pro-Justitia - Rapport d'activités des gardes champêtres. 1961.
614Police - Pro-Justitia - Rapport d'activités des gardes champêtres. 1964.
615Police - Pro-Justitia - Rapport d'activités des gardes champêtres. 1966.
616Registre aux condamnations judiciaires. 1853-1920.
617Police - Demande du Procureur du Roi de MONS et réponse du Bourgmestre relative aux renseignements sur la veuve DELFONTAINE-LAURENT. Sans dates.
618Police - Demande de l'agent VAN WETTER et réponse du Bourgmestre relative à n'y avoir lieu à suivre quant à la prévention de détention d'arme à votre charge - Mmes Simone DREZE - Hélène PETRE. 1947.
6192 Pro-justitia - Condamnés - Mrs Dominique SCHOLLAERT et Edmond RENNY. 1948.
620Elections - Courrier du Bourgmestre à l'Auditorat Militaire près le conseil de guerre - Mr Emile MICHEZ accusé d'avoir fait partie de la Gestapo - Pas de charges suffisantes. 1945.
621Police - Courriers du Bourgmestre à Mme Marie VANHERWEGHEN et à Mme Léa QUOIDBACK - Se constituer prisonnier à la prison de MONS. 1944-1946.
622Courriers du Bourgmestre à l'Auditorat Militaire relatif à la libération conditionnelle - Surveillance du nommé Pierre DEBEHAULT - Aucune observation. 1948-1949.
623Police - Libération conditionnelle - Mr Joseph DUGNOILLE - Courriers. 1941.
624Police - Permis de libération - Mrs Pierre DEBEHAULT - Roger DESCOSTER. 1952-1954.
625Police - demande de grâce - Mr Roger FOUCART - Courriers. 1953.
626Police - Courriers du Bourgmestre au Procureur du Roi de MONS relatif à la réhabilitation de Mr Emile CANON - Renseignement. 1956.
627Police - Pro-Justitia divers - Inventaire des armes détenues par les gardes champêtres - courriers. 1965-1966.
628Demande de la Police judiciaire près les parquets - Bulletin Central de Signalements - Photos lors d'une manifestation agricole - Indentification des personnes sur les photos. 1971.
6291 télégramme concernant Mr Guillaume DE MEUTES - Vagabondage à Louvain - Demande de renseignement. 1937.
630Police - Courrier de la Commune de MASNUY-ST-PERRE interdisant la circulation hippomobile dans le chemin de grande communication dit Chaussée Brunehault. 1950.
631Police - Prévention d'entretien de concubine - Mrs Camille MOUCHERON et Emile VANDERLEENE - Non-lieu. 1949.
632Travaux - Enseignement - Ecole de la Gage - Projet VANBEL non mis à exécution - Désignation de Mr Léon VAN BEL architecte - Province du Hainaut - convention - Devis estimatif des travaux - Courrier du Bourgmestre à Mr R LAVENDHOMME architecte en chef - directeur du service technique du bâtiment à MONS relatif à l'agrandissement et à la transformation de l'école - Courriers - Nouvelle classe - Mise en œuvre - 5 plans - 2 affiches - Courriers. 1957-1963.
633Enseignement - Ecoles - Doléances de Mr MAFRAIT, chef d'école relatives à la cheminée de la maison d'habitation de l'école qui menace de tomber et du mauvais état de la toiture et des gouttières - Doléances de Mr BOTTEMANNE relative aux fenêtres dépourvues de stores et à la réparation d'une porte de WC et à la confection de bacs à fleurs pour l'ornement florale des fenêtres - Doléance de Mr ERROME, président du comité scolaire relative à l'état de la cour de l'école Sainte GH Marie - Travaux d'un préau - Demande de la Révérende Sœur Supérieur relative à la disposition d'ouvriers communaux pour travaux de terrassements. 1924.
634Ecoles - Travaux - devis - Cahier des charges - Réparation mobilier scolaire - 1 affiche. 1865-1911.
635Maison communale - Placement du chauffage central - Devis - Courriers. 1848-1976.
636Protection Incendie - Entretien des extincteurs dans les bâtiments communaux et dans les écoles communales - Courriers. 1958-1976.
637Courriers de la Ville de SOIGNIES relatifs aux interventions des Pompiers pour incendies à NEUFVILLES - Demande de paiement. 1941-1944.
638Courrier du Collège Echevinal de MONS relatif à la modernisation du service incendie de MONS et sa hausse de tarif pour les non affiliés. 1948.
639Courrier du Commissaire d'arrondissement de MONS relatif à la demande de renseignement pour le ministère de l'Intérieur sur les dépenses effectuées pour la protection contre l'Incendie - Organisation des services Incendies - Réponse du Collège Echevinal au Commissaire d'Arrondissement de MONS. 1947-1948.
640Service Incendie - Protection incendie - Bâtiment anciennes verreries - Essaie de protection incendie à l'établissement Sœurs de la charité - Rapport de l'enquête du Service Incendie - Maison de repos - Home Immaculée. 1967-1976.
641Etat Civil - Confection de cercueil pour les indigents - Courriers - 1 Avis. 1887-1942.
642Eglise Saint-Nicolas - Mise en œuvre des travaux d'intérieur - devis - Décompte des travaux - Courriers. 1954-1967.
643Presbytère - Installation électrique plus conforme aux normes - Mauvais contact au compteur - Faux puits - Fuite à la toiture - Plan d'état des lieux de la cure - Remplacement du trottoir de la cure - Travaux à l'église et à la Cure - Emprunt. 1948-1976.
644Ecole de coupe - Projet de salle d'école à construire - Plan - Renouvellement de la toiture- Utilisation des locaux de l'école par l'Abbé et sociétés d'éclairage et chauffage à renouveler. 1859-1970.
645Ecoles - Aménagements des cours des écoles - améliorations - Courriers. 1975-1976.
646Ecole de la Gage - Avant-projet - Adjudications - Construction d'une classe - Cautionnement entrepreneur - Perceptions provisoire et définitive - Plans - Courriers. 1959-1972.
647Ecole du village - Améliorations - Honoraires - Emprunt pour les travaux - Plans - Courriers - réfections des toitures - Réparations diverses - Installations électriques - Pavement. 1962-1974.
648Ecoles - Restaurations scolaires - Devis - Plans - Adjudication - Emprunt. 1929-1934.
649Service Incendie - Réorganisation - Courriers divers. 1947-1976.
650Culte - Eglises - Horloges - Entretien toiture - Réparation des coqs de clochers - restauration des orgues. 1950-1974.
651Voirie - Acquisition de 50 bornes - Courrier du Commissaire Voyer relatif à ne pas promettre de subsides pour l'exécution des travaux le long du chemin de gare - Travaux de réfection de nid de poule au moyen de pierrailles et de poussier par l'entreprise DESENFANT - Chemin n° 31 est à entretenir par la Commune - chemin n° 30 dit Bas Chemin - Travaux d'amélioration et d'assainissement - Construction de tranchée - Abris pour la population civile - Réfection de la route SOIGNIES - NEUFVILLES - LENS - HERCHIES - BAUDOUR - Procès-verbal des travaux à exécuter pendant l'exercice de 1947 - Courriers. 1906-1947.
652Voirie - Cahier des charges et devis estimatif des travaux du chemin de grande communication n°31 - Entreprise Ernest JOURET et Cie - Courriers. 1948-1952.
653Voirie - Amélioration du chemin n° 2 de LENS à SOIGNIES - Pavage - Plans - Courriers. 1948-1953.
654Voirie - Evaluation des dégâts de guerre causés aux biens communaux - Dégâts de dégel et de charroi militaire aux chemins de grande communication - Adjudication - Entreprise PIRLOT - Emprunts - Courriers. 1945-1949.
655Voirie - Amélioration des chemins n°7, n° 11, n° 20 et n°22 - entreprise JOURET - Courriers. 1943.
656Voirie - Travaux d'entretien des chemins n°31, n° 40, n°204, n°211 et n° 242 - Bail d'entretien - Paiements - Adjudication - Entreprise DESENFANT - Chemin n° 6 - Entreprise JOURET - Adjudications - Cahier des charges - Courriers. 1938-1944.
657Voirie - Entretien des chemins - entreprise DUAY Félicien - Adjudication - Subside de la Province du Hainaut - Procès-verbal d'ouverture de soumissions - DURAY Félicien - LEPOIVRE Florent. 1909-1910.
658Voirie - Travaux d'amélioration en pavage du chemin n°2 - Travaux voirie - Subside - Entretien - Courriers . 1942-1947.
659Voirie - Cahier des charges du chemin n°31 de grande communication SOIGNIES - LENS - 1 avis - Certification de publication - Enquête de commodo et incommodo. 1942-1947.
660Voirie - Entretien des chemins de grande communication - Cahier des charges - Rue Reine de Hongrie - Dégel de 1945 - Adjudication. 1942-1947.
661Voirie - Construction d'une piste cyclable entre le chemin n° 7 et la gare - Entreprise JOURET. 1947.
662Voirie - chemin de la gare et chemin du Garnisteau - Trottoirs - Entreprise JOURET - Cahier des charges. 1929-1946.
663Voirie - Chemins agricoles - Remise en état - Subsides - 1 extrait du plan général des chemins - Remise en état des chemins agricoles n° 7 et n° 11 - Description des travaux et des fournitures - Courriers. 1943.
664Voirie - Chemin de MONTIGNIES - Déplacement de poteaux électriques - Chemin n° 31 - Piste cyclable - Soumissions - Adjudication. 1947-1949.
665Cahier des charges de chemins de grande communication - Courriers. 1946-1948.
666Voirie - Travaux de cylindrage des routes empierrées - Adjudication - Chemins de grande communication0. 1905-1922.
667Voirie - Travaux de cylindrage des chemins de grande communication - Courriers. 1893-1903.
668Voirie - Plantations - Journée de l'arbre - Plantation de Mr VAN WEYENBERGH Jacques - Alignements. 1959-1974.
669Travaux - Cimetière - Cahier des charges et devis estimatif - Alignements - Grille d'entrée - Entrepreneurs - Agrandissement du cimetière avec caveau provisoire et relise pour le corbillard. 1933-1946.
670Travaux - cimetière - Agrandissement - Clôture - Parking - 1 article de presse - Plans - Cahier des charges. 1964-1970.
671Courrier du Collège Echevinal à Mr CLOQUETTE Louis relatif à la désignation de Mr René JOLY pour réparer le mur mitoyen avec la place du village et le jardin attenant à la maison de Mr Albert MICHEZ. 1964.
672Travaux - Cours d'eau - Curage de la Gageole - Devis - Chemin de grande communication. 1942-1945.
673Travaux - Cimetière - clôture et murs - Fourniture à la morgue - Entretien - Cimetière agrandissement - Cahier des charges - Articles - Publicité. 1913-1943.
674Culte - Eglise Saint-Nicolas - Réfection des toitures - adjudication. 1912-1913.
675Culte - Eglise Saint-Nicolas - Réfection des toitures - adjudication - Mobilier et électricité - Chauffage. 1926-1965.
676Culte - Eglise St Nicolas - Clocher - Cloches - 1 plan - Courriers. 1926-1964.
677Culte - Eglise St Nicolas - Clocher - Cloches - 1 plan - Courriers - Emprunts. 1960-1961.
678Voirie - Chemin n° 53 dit Tinette - devis estimatif - Courriers. 1924-1926.
679Voirie - Entretien des chemins de grande communication - devis estimatif - 2 affiches d'adjudication. 1924-1925.
680Voirie - Entretien des chemins de grande communication - devis estimatif - 2 affiches d'adjudication. 1924-1928.
6811 bail d'entretien des chemins de grande communication. 1928-1931.
682Voirie - Entretien - Travaux exécutés - Entrepreneurs - Courriers - 3 affiches d'adjudication - Courriers. 1925-1928.
683Voirie - 1 plan général d'alignement du chemin n° 6 - Chemin de NEUFVILLES à CASTEAU (entre le village et la gare de NEUFVILLES) - Descriptions des alignements. 1915-1919.
684Voirie - Entretien des chemins de grande communication - Baux d'entretien - Devis - Courriers. 1921-1923.
685Voirie - Chemins n° 5 et n°6 - Amélioration en empierrement du chemin n° 53 dit Tinette - Plan terrier - Tableau des emprises - Profil en travers - Profil en long - Plans. 1923-1925.
686Rapport du Bourgmestre au commissaire d'arrondissement de MONS relatif au départ du garde champêtre Mr Jules DERIVIERE. 1940.
687Personnel communal - Régime disciplinaire - Courriers. 1940-1941.
688Enseignement - Régime disciplinaire à l'encontre de Mr MICHEZ de l'école de la Gage - suppression d'un mois sans privation de traitement. 1909-1910.
689Enseignement - Démission de Mme Ghislaine HENNARD - Cours de coupe - Mme Julia BOUTTELLIER. 1904-1939.
690Retrait du garde champêtre - Mr Marcel DELHAYE. 1952-1976.
691Rapports semestriel sur le service des gardes champêtres. 1941-1948.
692Fossoyeur temporaire - Démission de Mr Jules CLEMENT - Courrier du Collège Echevinal. 1945.
693Personnel - Distinctions honorifiques - Médaille commémorative du Centenaire - Décorations civiques - Propositions. 1965-1976.
6941 courrier du Ministère de la Justice relatif à une demande de renseignements sur la conduite, la moralité, les antécédents et les occupations de Mr Emile CLAUS. 1945.
695Registres d'ordonnance de paiement. 1928-1958.
696Compte communal - Bordereau - Grand livre des dépenses - Service Ordinaire. 1940.
697Diverses factures. 1939-1944.
698Compte communal - Bordereau - Grand livre des dépenses - Service Ordinaire - Suite. 1940.
699Compte communal - Bordereau - Grand livre des dépenses - Service Ordinaire. 1940.
700Compte communal - Bordereau - Grand livre des dépenses - Service Ordinaire. 1940.
701Compte communal - Bordereau - Grand livre des dépenses - Service Ordinaire. 1940.
702Compte communal - Bordereau - Grand livre des dépenses - Service Ordinaire. 1940.
703Compte communal - Bordereau - Grand livre des dépenses - Service Ordinaire. 1940.
704Compte communal - Bordereau - Grand livre des dépenses - Service Ordinaire. 1941.
705Compte communal - Bordereau - Grand livre des dépenses - Service Ordinaire. 1941.
706Compte communal - Bordereau - Grand livre des dépenses - Service Ordinaire. 1940.
707Compte communal - Bordereau - Grand livre des dépenses - Service Ordinaire. 1941.
708Compte communal - Bordereau - Grand livre des dépenses - Service Ordinaire. 1941.
709Compte communal - Bordereau - Grand livre des dépenses - Service Ordinaire. 1941.
710Compte Communal. 1941.
711Compte Communal. 1941.
712Compte Communal. 1941.
713Compte Communal. 1941.
714Compte Communal. 1942.
715Compte Communal. 1942.
716Compte Communal. 1942.
717Compte Communal. 1942.
718Compte Communal. 1942.
719Compte Communal. 1962.
720Compte Communal. 1962.
721Compte Communal. 1962.
722Compte Communal. 1962.
723Compte Communal. 1962.
724Enseignement - Frais de fonctionnement - 2 tableaux d'après les comptes - Courriers. 1962-1963.
725Compte Communal - Recettes - Relevé de quinzaine des paiements. 1946.
726Compte Communal - Recettes - Relevé de quinzaine des paiements. 1945.
727Compte Communal - Dépenses - Relevé de quinzaine des paiements. 1944.
728Compte Communal - Recettes - Relevé de quinzaine des paiements. 1943.
729Compte Communal - Recettes - Relevé de quinzaine des paiements. 1941-1945.
730Compte Communal - Recettes - Relevé de quinzaine des paiements. 1940.
731Compte Communal - Recettes - Relevé de quinzaine des paiements. 1939-1942.
732Compte Communal - Dépenses - Relevé de quinzaine des paiements. 1937-1940.
733Compte Communal - Journal de perception des taxes. 1946-1947.
734Compte Communal - Journal de perception des taxes. 1944.
735Milice - Levée de 1926 - Demandes de sursis diverses. 1919-1925.
736Milice - Levée de 1923 - Liste des ajournés et dispensés. 1923.
737Milice - Levées de 1920 à 1923. 1920-1923.
738Milice - Levée de 1919. 1919.
739Milice - Levées - Demandes de sursis diverses. 1914-1940.
740Milice - Levée. 1915.
741Milice - Levée. 1914.
742Milice - Levée. 1912-1920.
743Milice - Levée. 1900-1907.
744Milice - Levée. 1891-1899.
745Milice - Levée. 1943.
746Milice - Levée. 1929.
747Milice - Demande du Commissaire d'arrondissement de MONS relative au relevé concernant les frais relatifs aux indigents français secourus par elles durant l'année de 1932. 1933.
748Milice - Levées. 1923-1928.
749Milice - Levée. 1908-1911.
750Milice - Levée. 1910.
751Milice - Levée. 1910.
752Milice - Convention franco-belge - Courriers. 1940-1967.
753Milice - Demandes de sursis. 1949-1950.
754Milice et Défense Nationale - Généralités - Courriers. 1955-1968.
755Milice - Demande de renseignements - Relevé statistique - Etrangers - Courriers. 1947-1949.
756Milice - Levée - Diverses attestations et certificats pour le sursis. 1951-1966.
757Milice - Inscriptions - 1 Avis. 1936.
758Milice - Recrutement de 1935 - Renseignements - Courriers. 1923-1934.
759Milice - Recrutement de 1936 - Levée 1934 - bordereau d'envoi des demandes de sursis. 1933-1935.
760Milice - Levée de 1931 à 1940 - Réserve de recrutement - Relevé des exemptions. 1924-1930.
761Milice - Levée de 1924 à 1930 - Relevé des exemptions. 1924-1930.
762Milice - Levée 1929. 1925-1930.
763Milice - Levée 1930. 1923-1932.
764Milice - Levée 1928-1933. 1928-1933.
765Milice - Bureau de recrutement - Réserve - Renseignements. 1926-1931.
766Milice - Levées 1948 et 1949 - Recrutements. 1948-1949.
767Milice - Levées - demandes de sursis. 1947-1948.
768Milice - Levées. 1937-1945.
769Milice - Levées - Liste alphabétiques des inscrits pour la levée. 1891-1920.
770Milice - Cartes - Exemplaires - Militaire en congé illimité - Cartes d'inscription. 1883-1940.
771Milice - Divers courriers. 1940-1950.
772Compte communal - Service ordinaire - Dépenses - grand livre. 1943.
773Compte communal - Service ordinaire - Dépenses - grand livre. 1943.
774Milice - Demandes de renseignement - Engagement pour la durée de la guerre - Courriers. 1948.
775Milice - Courrier du Ministre PETRE relatif à l'octroi des allocations familiales aux miliciens en congé de convalescence. 1970.
776Milice - Courrier du Service des Indemnités de milice relatif à Mr CANONNE et FRANCOIS. 1947-1958.
777Milice - Allocation ayant droit des militaires soldés, miliciens rappelés ou maintenu sous les drapeaux. 1943-1944.
778Milice - Avances sur les traitements au ayant droit des militaires de rang subalterne non de carrière admis au régime du traitement - Livre des recettes et dépenses. 1942-1945.
779Milice - Indemnité de milice - Divers. 1946-1947.
780Milice - Ordre de rejoindre - Règlement pour les militaires en congé illimité. 1948-1950.
781Milice - Indemnités de milice. 1953-1976.
782Milice - Indemnité de milice - Décès de Mr François CHAMOINE - Courriers. 1946-1947.
783Milice - Registre des indemnisations. 1939-1945.
784Milice - Indemnités de milice - Courriers. 1944-1950.
785Milice - avances sur traitements. 1944.
786Milice - Rémunérations des militaires - Registre. 1940.
787Milice - Indemnité de milice - Bordereaux. 1950-1964.
788Milice - Indemnités de milice - Rappelés - Liste. 1954-1965.
789Milice - Indemnités de milice - Courrier du Commissaire d'Arrondissement de Mons. 1941.
790Milice - Réquisitions des vélos de tourisme - Courriers - 1 avis important. 1939-1946.
791Milice - Réquisitions militaires - Etat nominatif des habitants de la commune qui ont participé à la fourniture de prestations requises par l'autorité militaire - Réquisitions Françaises. 1943.
792Liste des véhicules convoqués pour l'inspection - Courriers. 1942.
793Déclarations des autos - Armes - Chevaux - Listes. 1940.
794Milice - Réquisitions des chevaux - Courriers - Liste. 1941-1943.
795Milice - Réquisitions militaires - Liste et courriers. 1938-1941.
796Milice - Etat nominatifs - Réquisition des vélos. 1938.
797Milice - Réquisitions des meubles et immeubles en location par l'armée Américaine. 1943.
798Milice - Réquisitions des véhicules automobiles - Courriers. 1939-1941.
799Milice - Réquisitions militaires - Courriers et états nominatifs. 1942-1944.
800Milice - Réquisitions militaires - Etat des logements - Listes - Courriers. 1939-1945.
801Milice - Réquisitions militaires - Pour l'armée belge - Réquisitions des vélos - Liste - Courriers. 1939-1942.
802Milice - Objets laissé par les Allemands - Objets divers - Vélos - Listes. 1940-1947.
803Police - Casier judiciaire - Mme Louise MAULT - Courrier du Ministère de la Justice. 1937.
804Police - Courrier du Commissaire d'Arrondissement de MONS relatif aux gardes champêtres qui sont dépourvus le soir de ceinturons et de gants luminescentes. 1963.
805Police - Objets perdus et trouvés - Instructions du parquet du Procureur du Roi. 1948.
806Enquête Socio-économique de 1977 - Courriers. 1976.
807Activités sociales - Conventions - Courriers. 1951-1963.
808Service des Pensions de vieillesse - Courriers. 1933-1942.
809Registre des demandes de prestations - Pensions sociales - Revenu garanti. 1971-1976.
810Registre des demandes de prestations - Travailleurs indépendants - Pensions. 1963-1970.
811Liste des carrières de certains ouvriers et autres. Sans date.
8122 registres des personnes admises au bénéfice d'une pension ou d'une allocation d'enfant ou orphelin par application de la loi sur le régime de retraite des ouvriers mineurs - Courriers. 1935-1966.
813Chômage - Payement au café par Mr LOUVET, délégué du pointage - Courrier du Commissaire d'Arrondissement de MONS - Respect du règlement. 1949.
814Chômage - clôture des comptes - Courriers. 1952-1955.
8151 AVIS IMPORTANT aux chômeurs complets. 1935.
816Chômeurs mis au travail - Courriers. 1966-1967.
817Chômeurs mis au travail - Mme Nelly LENFANT. 1975.
818Chômeurs mis au travail - Mme Camille DECUYPER. 1974.
819Chômeurs mis au travail pour 1971 - Courriers. 1970-1971.
820Chômeurs mis au travail - Courriers. 1972.
821Chômeurs mis au travail - Courriers. 1973.
822Chômeurs mis au travail - Courriers. 1974.
823Chômeurs mis au travail - Courriers. 1975.
824Chômeurs mis au travail - Courriers. 1976.
825Chômeurs mis au travail - Courriers. 1968.
826Chômeurs mis au travail - Accident - Florent PERRIAUX - Courriers. 1972-1975.
827Chômeurs mis au travail - Instructions - Généralités. 1975-1976.
828Chômeurs mis au travail - Maïs et betteraves - Secteur agricole - Mr Gaston BAVAY. 1974.
829Chômeurs mis au travail - Courriers. 1969.
830Chômeurs mis au travail - Courriers. 1966.
831Chômeurs mis au travail - Instructions. 1953-1963.
832Chômeurs mis au travail - Courriers. 1963-1964.
833Chômeurs mis au travail - Courriers. 1965.
834Chômeurs mis au travail - Courriers. 1955-1959.
835Chômeurs mis au travail - Courriers. 1960-1962.
836Chômeurs mis au travail - Courriers. 1953.
837Chômeurs mis au travail - Evarronnage. 1955-1956.
838Chômeurs mis au travail - Courriers. 1954-1955.
839Allocations familiales aux non-salariés - Courriers. 1946-1949.
840Allocations familiales aux non-salariés - Formulaire à remplir par les cultivateurs. 1946-1947.
841Allocations familiales aux non-salariés - Formulaire à remplir par les cultivateurs. 1949-1961.
842Police - Taudis et habitations insalubres - Primes à la démolition - Arrêtés d'insalubrité - Courriers. 1959-1972.
843Courrier du Gouverneur de la Province du Hainaut et réponse du Bourgmestre relative à l'hébergement des ouvriers étrangers pour travailler dans les charbonnages. 1947.
844Courrier du Ministère des Affaires économiques - Réponse du Bourgmestre relative aux statistiques des habitations provisoires. 1954.
845Hygiène - Réclamation de Mr ENGLEBERT relative l'approvisionnement en EAU potable. 1940.
846Courrier du Collège Echevinal au Commissaire d'arrondissement de MONS relatif à la réquisition de matériel sanitaire durant la guerre. 1940.
847Courriers relatifs à l'hôpital Universitaire de MONS - Menace qui pèse sur les institutions et l'emploi - Courriers. 1973-1975.
848Enquête sur l'outillage sanitaire de la Belgique - Courriers - Questionnaires. 1937-1970.
849CAP - Commission d'Assistance Publique - Soins à donner aux demandeurs d'emploi - Courriers. 1941.
850Santé - Art de guérir - Liste du personnel - Courriers - Rôle de garde médicale. 1941-1974.
851Santé - Sages-femmes - Mme Rose CLOQUETTE - Régularisation auprès de la Croix Rouge. 1955.
852Santé - Courriers du Bourgmestre à Mme Yvonne PERMANNE relatif aux interventions de naissances. 1947.
853Santé - Vaccinations contre la poliomyélite - Certificats. 1975-1976.
854Santé - Vaccination antivariolique - Certificats. 1962-1976.
855Santé - Vaccinations contre la poliomyélite - Courriers - Listes. 1953-1963.
856Santé - Vaccinations antivariolique - Courriers. 1952-1967.
857Santé - Vaccinations contre la poliomyélite - Listes - Statistique. 1910-1963.
858Santé - Séance de Vaccinations - AVIS IMPORTANT. 1949.
859Santé - Vaccinations antidiphtérique - Listes- Courriers. 1943.
860Santé - Vaccinations contre la poliomyélite - Mr JP BOSCHMANS - Courrier du Bourgmestre de LEUZE - Renseignements. 1970.
861Santé - Vaccinations contre la poliomyélite - Avis de l'inspecteur d'hygiène - Courriers. 1973-1976.
862Santé - Vaccinations contre la poliomyélite - Listes - Courriers. 1963-1971.
863Santé - Vaccinations contre la diphtérie- Attestions - 1 AVIS IMPORTANT. 1937.
864Santé - Vaccinations contre la poliomyélite - Certificats. 1968-1973.
865Santé - Vaccinations contre la poliomyélite - Registre. 1966-1973.
866Santé - Vaccinations contre la variole - Certificats. 1970-1973.
867Santé - Vaccinations contre la poliomyélite - Certificats. 1974-1975.
868Santé - Dossier sanitaire de la commune - Registres - Courriers. 1952-1969.
869Santé - Vaccinations contre la variole - Listes - Courriers. 1961-1962.
870Voirie - Chemin n° 6 (242) - Projets et études - Courriers. 1951-1961.
871Voirie - Chemin n° 2 - Emprises. 1950-1967.
872Voirie - Améliorations des Chemins. 1941-1962.
873Voirie - Améliorations des chemins de grande communication - Cahier des charges - Courriers. 1953.
874Voirie - Chemin n° 31 - Montignies - Cahier des charges - Courriers. 1946-1951.
875Voirie - Chemin n°10 - 15 - 16 - Travaux - Courriers. 1948-1955.
876Voirie - Chemin n°10 - Accès aux Carrières du Clypot - Courriers. 1954-1969.
877Voirie - Chemins - Travaux d'entretien - Courriers. 1951-1952.
878Voirie - Chemin n°204 - Travaux - Courriers. 1951-1952.
879Voirie - Chemins - Travaux d'entretien - Cahier des charges - Courriers. 1952-1953.
880Voirie - Chemin n°31 - 1 Plan - Cahier des charges - Courriers. 1947-1952.
881Voirie - Entretien des chemins de grande communication - Cahier des charges - Courriers. 1947-1949.
882Voirie - Chemin n°40 - Travaux - Courriers. 1947-1948.
883Voirie - Chemin pavé allant du village à la gare - Plan général d'alignement - Extrait du registre aux délibérations du Conseil Communal. 1905-1948.
884Voirie - Chemin n°31 - Réparation du chemin d'accès au clypot - chemin n° 40 dit Reine de Hongrie - Chemin de grande communication n° 204 - Courriers. 1948-1950.
885Voirie - Chemin de grande communication - Libérer le cautionnement déposé pour les travaux d'entretien des chemins de grande communication de 1950 - Courriers. 1951.
886Voirie - Chemin de grande communication en 1950 à 1951 - Cahier des charges - Courriers - Entreprise CANON de LENS. 1949-1950.
887Voirie - Chemin de grande communication - Entretien - Bail de 1949-1950 - Courriers. 1951-1952.
888Voirie - Chemin de grande communication n°2 - Entretien - Surveillance - Chemin de Montignies - Amélioration en pavage - Ordonnance de Police - Chemin de grande communication n° 31 - Désignation de l'architecte géomètre expert - Mr Ursmar WAUTERS - Poteaux indicateurs - Instructions - Métré et détail estimatif des travaux - Adjudicataires - Courriers. 1941-1957.
889Voirie - Chemin n°2 - Amélioration - Surveillance - Promesse de vente - Courriers - Extraits du registre aux délibérations Collège Echevinal et du Conseil Communal - 2 cahiers des charges. 1933-1950.
890Voirie - Chemin de grande communication - Chemin n°40 dit Reine de Hongrie - Adjudication - Emprunts - Courriers. 1948-1952.
891Voirie - Chemin n°7 - 11 et 20 - Réfection et amélioration - Plans - Cahier des charges et devis estimatif des travaux - Courriers. 1954.
892Voirie - Chemin n°2 - LENS à SOIGNIES - Promesse de vente - Plan terrier - Détail des emprises. 1952-1953.
893Voirie - Chemin de grande communication - Entretien ordinaire - 2 cahiers des charges. 1955-1956.
894Voirie - Ligne 96 - SNCF - Travaux de réfection de la voûte de l'ouvrage - Passage inférieur - Courriers. 1957.
895Voirie - Chemin de grand communication - Entretien 1957 - 1 cahier des charges - Courriers. 1958-1959.
896Voirie - Chemin n° 6 - Chemin de grande communication - Désignation d'un surveillant - Subsides - Adjudication - Modifications - Procès-verbaux d'essai d'échantillon - Réclamations - 1 plan - Déplacements des poteaux - Téléphone - Eau - Vicinaux - Décomptes des travaux. 1956-1958.
897Voirie - Entretien des chemins de grande communication et chemins ordinaires en 1959 - cahier des charges - Extrait du registre aux délibérations du Conseil Communal - Courriers. 1959-1963.
898Voirie - Chemin n°6 - Mise œuvre - Courriers. 1956-1960.
899Voirie - Entretien des chemins de grande communication en 1960 - 2 cahiers des charges. 1961-1962.
900Voirie - Entretien des chemins de grande communication en 1961 - 2 cahiers des charges. 1962-1963.
901Voirie - Entretien des chemins de grande communication en 1962 - 1 cahier des charges. 1962.
902Voirie - Chemin n°10 - 10 -12 - 21 et 40 - travaux de réfection extraordinaire - 1 carte de l'Etat-major - Adjudication - Mise en œuvre - Courriers. 1962-1965.
903Voirie - Entretien des chemins de grande communication en 1963 - 2 cahiers des charges - Courriers. 1963.
904Voirie - Route de SOIGNIES - Correspondance avec l'auteur du projet - contrat d'honoraire - Journal des travaux. 1962-1968.
905Voirie - Entretien des chemins de grande communication et chemins ordinaires - Courriers. 1964.
906Voirie - Chemin n° 31 - Chemin de grande communication - Route de SOIGNIES partie de NEUFVILLES à SOIGNIES - 2 plans - Dossier d'adjudication - Soumissions - Cahier des charges - Courriers. 1965-1971.
907Voirie - Travaux d'entretien des Chemins pour l'exercice de 1965-1966 - Soumissions - Cahier des charges - Courriers. 1965.
908Voirie - Route de SOIGNIES - Surveillance des travaux - Désignation et suspension de Mr Nicolas LETE - Courriers - Ordre de commencement et d'arrêter les travaux - Essais de matériaux - Rapports - Courriers. 1967-1971.
909Voirie - Entretien des chemins de grande communication en 1967 - 1 cahier des charges - Courriers. 1968.
910Voirie - Route de SOIGNIES - Etat d'avancement - Plans - Journal des travaux - Modifications - Courriers. 1967-1969.
911Voirie - Travaux d'entretien à exécuter en 1968 aux chemins de grande communication et vicinaux ordinaires - Soumissions. 1968.
912Voirie - Travaux de réfection extraordinaire de divers chemins vicinaux - Cahier des charges - Soumissions - Plans - Surveillance des travaux - Journal des travaux - Etat d'avancement des travaux - Courriers. 1968-1969.
913Voirie - amélioration du tournant " Reine Fabiola " - courriers. 1969.
914Voirie - Amélioration de la place Louis Lefebvre - Courriers. 1973-1976.
915Voirie - Travaux d'entretien ordinaire à exécuter en 1973 aux chemins de grande communication et d'intérêt commun et vicinaux ordinaires - Cahier des charges - Courriers. 1973-1976.
916Voirie - Réfection extraordinaire des trottoirs - courriers. 1972-1976.
917Voirie - Travaux d'entretien extraordinaire des chemins de grande communication en 1974- Cahier des charges - Courriers. 1974-1975.
918Voirie - Travaux d'entretien extraordinaire des chemins de grande communication en 1975- Cahier des charges - Courriers. 1975-1976.
919Voirie - Travaux d'entretien extraordinaire des chemins de grande communication en 1976- Courriers. 1976-1978.
920Voirie - Améliorations de divers chemins vicinaux - Réceptions - Décompte des travaux - Avenant - Courriers. 1969-1972.
921Voirie - Travaux d'entretien aux chemins de grande communication et vicinaux ordinaires en 1970 - 1 cahier des charges - Courriers. 1968-1971.
922Voirie - Travaux d'entretien aux chemins de grande communication et vicinaux ordinaires en 1969 - 1 cahier des charges - Courriers. 1969-1970.
923Voirie - Travaux d'entretien aux chemins de grande communication et vicinaux ordinaires en 1971 - 1 cahier des charges - Entreprise JOURET -Courriers. 1971-1972.
924Voirie - Travaux d'entretien aux chemins de grande communication et vicinaux ordinaires en 1972 - 1 cahier des charges - Entreprise JOURET -Courriers. 1972-1973.
925Voirie - Plaques indicatrices du lieu et des routes sur les chemins des communes - Courriers. 1941.
926Voirie - Chemin n° 6 - De CASTEAU à NEUFVILLES - Section de la gare au village - Etablissements d'aqueducs longitudinaux et constructions de trottoirs - Plan général - Profil en travers - Détails des ouvrages - devis estimatif des travaux - Plan de situation - Courriers. 1943-1944.
927Voirie - Pulvérisations des accotements des voiries suivantes Rue CAULIER Route de MONTIGNIES Route de SOIGNIES - Courriers. 1972-1973.
928Voirie - Route de SOIGNIES - Trottoirs et accotements - Rue CENTRALE et chemin SAINT JOSEPH - Courriers. 1967-1968.
929Voirie - trottoirs - Règlement - Courriers. 1932-1965.
930Voirie - Pistes cyclables - Route de SOIGNIES Rue CAULIER Route de MONTIGNIES - Rue GODIMONT - Courriers. 1973.
931Cours d'eaux non navigables - Enquête relative à la confection des nouveaux plans et tableaux descriptifs des cours d'eau - Courriers. 1957-1958.
932Travaux de curage - Cours d'eau " La GAGEOLE " - Soumissions - cahier des charges - Plan - courriers. 1947-1960.
933Voirie - Pose de plaque de rue - Numérotation - Suite à la FUSION des Communes - Dénomination de certaines rues - Listes des anciens numéros d'habitation - 1 petit croquis de la plaque à numéro - 1 carnet reprenant le relevé des numéros d'habitation sur le terrain - Courriers. 1960-1977.
934Service Communal - Camions - Statistique concernant les transports routiers de marchandises - Enquête - Courriers. 1966-1974.
935Voirie - Route de SOIGNIES - Travaux - Réclamation via avocat - 1 plan d'aménagement de l'entrée de la ferme de Mr HOTTON - Courriers. 1967-1969.
936Voirie - Pose de signalisation routière - 1 affiche - 1 livret sur les signaux - Devis - courriers. 1955-1974.
937Police - Sécurité publique - Période de gel et déblaiement de la neige - Courriers. 1943-1968.
938Secours civils - Employés - Liquidation définitive des différents exercices - Mandats de la CAP - bordereau des sommes payées au titre du Secours - Employés temporaires - Remplacement. 1941-1947.
939Personnel Communal - Mr Gorges et Nicolas LETE - Nomination au poste d'ouvrier de voirie - 1 AVIS IMPORTANT - Extraits du registre aux délibérations du Conseil Communal - Courriers. 1923-1960.
940Personnel Communal - Enseignement - Mme J THIEBAUT - Intérimaire - Remplacement de Mr Jean BOTTEMANNE - Chef d'école - Extrait du registre aux délibérations du Conseil Communal - Courriers. 1949- 1959.
941Personnel Communal - Enseignant décédé - Mme DOSOGNE - Institutrice primaire à l'école communal des garçons - Courriers. 1940-1941.
942Personnel Communal - Enseignant - Mme Paula MATHIEU - Membre du Comité du cours de coupe en qualité de déléguée communale - Mme LUYTPAERT - Maitresse du cours de coupe en congé de maternité et remplacée par Mme Marie-Thérèse BROCHE - Congés et remplacements - Augmentation biennale - Courriers. 1944-1950.
943Personnel Communal - Femmes de charge - Ecole des garçons de la Gage - Mme Lucienne CLAUS - Démissionnaire - Courriers et extraits aux délibérations du Collège Echevinal et du Conseil Communal - 1 affiche vacance d'emploi - Courriers. 1959-1971.
944Gardes Champêtres - Mr Roger VAN WETTER et Mr Jules DERIVIERE décédés - Remplacement - Candidats - Extraits du registre aux délibérations du Conseil Communal - Courriers - 1 AVIS IMPORTANT. 1966.
945Enseignement - Démission de Mr Camille DENAYS - Instituteur primaire - Courriers. 1928.
946Ravitaillement - employés - Démissions et remplacements - Prestation de serment - Indemnités - Courriers. 1940-1945.
947Service Social Collectif - Pas d'affiliation de la commune - Courriers. 1968-1976.
948Fonds de garantie de la gestion des Receveurs régionaux - Courrier. 1953.
949Budget Communal. 1930.
950Budget Communal. 1924.
951Budget Communal - 1 carnet des dépenses. 1962-1967.
952Budget - Instructions - Courriers. 1936-1941.
953Budget Communal - Formulaires statistiques. 1964-1968.
954Budget Communal - Emprunts - Dettes. 1926-1946.
955Budget Communal - Relevé des parties de crédit à reporter à l'exercice. 1948.
956Budget Communal - Appendice du budget général - Courriers. 1945-1947.
957Budget Communal. 1942.
958Budget Communal - Pièces - Report. 1950.
959Enseignement - Aménagement des locaux scolaires - Subsides - Courriers. 1939.
960Budget Communal - Solde des exercices antérieurs. 1936.
961Budget Communal - Cours de coupe. 1922-1946.
962Budget Communal. 1962.
963Budget Communal. 1940.
964Budget Communal - Bordereau - Grand Livre. 1943.
965Budget Communal - Annexes. 1939.
966Budget Communal - Annexes. 1938.
967Budget Communal. 1937.
968Budget Communal. 1935.
969Budget Communal. 1934.
970Budget Communal. 1932.
971Budget Communal. 1948.
972Budget Communal. 1947.
973Budget Communal. 1946.
974Procès-verbaux de vérification de la caisse du Receveur. 1933-1946.
975Budget Communal. 1920.
976Budget Communal. 1922.
977Budget Communal. 1962.
978Budget Communal. 1968.
979Budget Communal. 1927.
980Budget Communal. 1928.
981Budget Communal. 1929.
982Budget Communal. 1945.
983Budget Communal. 1947.
984Budget Communal. 1974.
985Budget Communal. 1956.
986Budget Communal. 1957.
987Budget Communal. 1958.
988Budget Communal. 1959.
989Budget Communal. 1958.
990Budget Communal. 1943.
991Budget Communal. 1946.
992Budget Communal - Relevés des sommes. 1947.
993Budget Communal - Relevés des sommes. 1945.
994Budget Communal. 1944.
995Budget Communal. 1943.
996Budget Communal. 1955.
997Budget Communal. 1954.
998Budget Communal - Divers. 1940.
999Budget Communal. 1943.
1000Budget Communal. 1942.
1001Budget Communal. 1944.
1002Budget Communal. 1944.
1003Budget Communal. 1944.
1004Budget Communal. 1945.
1005Budget Communal. 1945.
1006Budget Communal. 1945.
1007Budget Communal. 1946.
1008Budget Communal. 1946.
1009Budget Communal. 1946.
1010Budget Communal. 1947.
1011Budget Communal - Diverses factures. 1945-1948.
1012Budget Communal - Modification budgétaire. 1948.
1013Budget Communal - Modification budgétaire - Statistiques. 1950.
1014Budget Communal - Correspondances. 1951.
1015Budget Communal de 1951 - Liste des travaux - Courriers. 1950-1951.
1016Budget Communal de 1941 - Modification annuelle - Courriers. 1941.
1017Budget Communal de 1945 - Voirie. 1945.
1018Budget Communal - Procès-verbal de vérification de la caisse communale. 1932-1939.
1019Budget Communal - Modifications. 1943.
1020Budget Communal - Pièces et instructions. 1956-1973.
1021Budget Communal - Modèles annexe 1. 1940-1947.
1022Budget Communal de 1941 - Annexes. 1932-1941.
1023Budget Communal de 1942 - Annexes. 1941-1942.
1024Budget Communal de 1940 - Annexes. 1940-1941.
1025Budget Communal de 1942 - Modification budgétaire. 1943.
1026Budget Communal de 1941 - Annexes - Courriers. 1941-1945.
1027Budget Communal de 1943 - Annexes. 1943.
1028Budget Communal de 1942 - Annexes. 1942-1943.
1029Enseignement - Cours de coupe - Comptes. 1924-1948.
1030Enseignement - Cours de coupe - Comptes. 1922-1947.
1031Budget Communal - Dépenses. 1968.
1032Rôle d'imposition communal - Rôle des traitements, salaires et pensions - Rôle des prestations de voirie - Taxe communale sur les pigeonniers. 1948.
1033Rôle sur les traitements - Rôle d'imposition communal - Rôle de prestation de voirie. 1947.
1034Rôle de prestation de voirie - Rôle d'imposition communal. 1949.
1035Rôles d'imposition communal - Rôle de taxe sur la force motrice - Rôle de prestation de voirie. 1950.
1036Rôle sur les traitements - Rôle d'imposition communal - Rôle d'imposition pour la voirie. 1943.
1037Rôle sur les traitements - Rôle d'imposition communal - Rôle d'imposition pour la voirie. 1944.
1038Rôle sur les traitements - Rôle d'imposition communal - Rôle d'imposition pour la voirie. 1945.
1039Rôle sur les traitements - Rôle d'imposition communal - Rôle d'imposition pour la voirie. 1946.
1040Rôle sur les traitements - Rôle d'imposition communal - Rôle d'imposition pour la voirie. 1940.
1041Rôle sur les traitements - Rôle d'imposition communal - Rôle d'imposition pour la voirie. 1941.
1042Rôle sur les traitements - Rôle d'imposition communal - Rôle d'imposition pour la voirie. 1942.
1043Rôle sur les traitements - Rôle d'imposition communal - Rôle d'imposition pour la voirie. 1958.
1044Rôle sur les traitements - Rôle d'imposition communal - Rôle d'imposition pour la voirie. 1959.
1045Rôle sur les traitements - Rôle d'imposition communal - Rôle d'imposition pour la voirie. 1960.
1046Rôle sur les traitements - Rôle d'imposition communal - Rôle d'imposition pour la voirie. 1962.
1047Rôle d'imposition communal. 1968.
1048Rôle d'imposition communal. 1974.
1049Rôle d'imposition communal. 1956.
1050Rôle d'imposition communal. 1968.
1051Taxes - Contraintes - Etat des taxes dues à la Ville de SOIGNIES. 1929-1935.
1052Taxes - Nomination de Mr Albert FLAMENT - Agent de Police en qualité de Porteur de contraintes. 1934.
1053Saisies mobilières - Réquisition d'un agent de Police - Contributions - Courrier. 1945.
1054Taxes - Réclamations diverses. 1943-1976.
1055Taxes - Réclamations diverses. 1934-1944.
1056Taxes - Irrécouvrables - Courriers. 1973.
1057Taxes Provinciales - Dégrèvement - Taxes diverses (pour exemple). 1936-1945.
1058Taxes Provinciales - Dégrèvement - Taxes diverses (pour exemple). 1938-1962.
1059Taxes - Camionnette de Police - Exemption d'impôts - Courrier. 1976.
1060Budget Communal - Mandats. 1968.
1061Fonds des Communes - Courriers. 1953-1961.
1062Fonds des Communes - Classification des chemins - Tableaux. 1955.
1063Fonds des Communes - Courriers. 1950-1951.
1064Fonds des Communes - Courriers. 1951.
1065Fonds des Communes - Courriers. 1952-1953.
1066Fonds des Communes - Tableau formulaire. 1947.
1067Fonds des Communes - Tableau formulaire. 1924.
1068Fonds des Communes - Tableau formulaire. 1930-1933.
1069Fonds des Communes - Etat des sommes dues par le fonds commun. 1941-1943.
1070Fonds Communal d'Assistance Publique - Courriers. 1952.
1071Fonds Communal - Emploi - Enseignement primaire - Courriers. 1950-1953.
1072Police - Exhumations diverses - Tableaux - Courriers. 1961-1964.
1073Taxes Provinciales - Instructions - Courriers. 1933-1947.
1074Taxes - Généralités - Documentations. 1953-1976.
1075Taxes - Centimes additionnels taxes locales - Diverses taxes - Diverses taxes. 1939-1941.
1076Contributions directes et du cadastre - Formulaires. 1930-1935.
1077Contribution foncière et contribution nationale de crise - Tableaux. 1936-1937.
1078Taxes - Registre aux publications. 1943-1944.
1079Contrôle de taxe de transmission - Courriers. 1970.
1080Recensement des chiens - Instructions Allemandes. 1944.
1081Taxes communales - Feuilles de recensements des chevaux, pigeonniers et débits de boissons. 1957-1960.
1082Taxes communales - 1 AVIS IMPORTANT. 1938-1952.
1083Taxes communales. 1947-1948.
1084Courrier du Collège Echevinal au Contrôleur des contributions - Centimes additionnels. 1949.
1085Taxes communales. 1953.
1086Contributions directes. 1949.
1087Taxes communales - Divers. 1927-1946.
1088Contributions - Tableau pour l'exercice de 1943 - Le montant présumé des parts et des additionnels dans les perceptions en matière d'impôts d'Etat. 1942-1943.
1089Taxes communales - Courriers divers. 1947.
1090Livret d'Etat des sommes revenant à la Commune comme part et additionnels dans les impôts. 1940-1945.
1091Taxes - Ventilation des recettes. 1945.
1092Taxes - Courrier du Gouverneur de la Province du Hainaut. 1917.
1093Taxes - Centimes additionnels - contribution foncière. 1956-1957.
1094Taxes - Centimes additionnels aux taxes Provinciales - Courriers. 1952-1954.
1095Taxes - Centimes additionnels aux impôts cédulaires. 1953.
1096Taxes - Centimes additionnels à la contribution foncière. 1943-1966.
1097Taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier. 1966-1976.
1098Taxe - Centimes additionnels aux personnes physiques. 1966-1976.
1099Taxes - Règlement de la taxe communale sur les véhicules automobiles. 1946-1976.
1100Taxes - Additionnels aux automobiles et autres - Véhicules à moteur ou à vapeur. 1940-1941.
1101Taxes - additionnels aux vélos et cycles à moteur. 1958-1976.
1102Taxes - additionnels aux vélos et cycles à moteur. 1947-1958.
1103Taxes - additionnels aux domestiques et servantes. 1953-1959.
1104Taxes - additionnels aux chevaux de trait. 1947-1975.
1105Taxes - additionnels - Divers. 1946-1954.
1106Taxes - additionnels aux établissements dangereux. 1947-1961.
1107Taxes - Imposition sur les traitements, salaires et pensions des habitants de la commune. 1943-1948.
1108Taxes - Additionnels aux secondes résidences. 1975.
1109Taxes - additionnels aux industries. 1964-1965.
1110Taxes - additionnels aux industries. 1964-1965.
1111Taxes - Déclarations moteurs et ouvriers. 1961.
1112Taxes - Déclarations moteurs et ouvriers. 1962.
1113Dossier de Mobilisation - Courriers. 1938-1939.
1114Dossier de Mobilisation - Courriers. 1936-1938.
1115Milice - Défense aérienne passive - Courriers. 1944-1945.
1116Milice - Présence de trois engins explosifs lors du curage de fossé - Courriers. 1944-1952.
1117Milice - Engins explosifs - Recensement sur le territoire par la Police locale - Néant. 1947.
1118Milice - Protection antiaérienne des églises, chapelles et écoles - Courriers. 1941.
1119Défense du territoire - Sirène d'alerte - Courriers. 1951.
1120Défense du territoire - Abris publics - Courriers. 1943-1973.
1121Défense du territoire - En cas d'attaque aérienne - Conduite à suivre. 1941.
1122Défense du territoire - Instructions en cas de sinistre - Courriers. 1943-1944.
1123Registre des réquisitions militaires. 1940-1941.
1124Inventaire des objets appartenant au Trésor et ayant servi à l'installation et au logement des troupes d'occupation - Sommes payées indûment et litige - Courriers. 1943-1944.
1125Réquisitions pour les Allemands - Factures. 1940.
1126Réquisitions pour les Allemands - Factures. 1942-1944.
1127Réquisitions - Recensement des autos. 1940-1941.
1128Réquisitions militaires belges - Liquidation - Vélos. 1940-1941.
1129Liste des objets laissés par l'autorité Allemande dans la propriété de Mr DUPONT. 1940.
1130Réquisitions militaires - Factures. 1941.
1131Réquisitions militaires - Allemands - Relevé des dégradations dans les propriétés. 1941-1942.
1132Réquisitions militaires - Gardes pour surveiller des wagons en gare de NEUFVILLES. 1942-1944.
1133Réquisitions militaires - Occupation Allemande - Relevé des logements et matériels. 1941-1943.
1134Réquisitions militaires - Indemnisations. 1941-1943.
1135Réquisitions militaires - Indemnités de logement pour logement chez les particuliers - Instructions Allemandes. 1940-1943.
1136Réquisitions militaires - Logements - Liste des soldats en logement - Ordre de garde - Rame militaire en gare de NEUFVILLES - Menuisier Mr HOYOIS, heures de travail sur machines - Installation électrique dans des bâtiments occupé par l'armée occupante - Liste des prestations - Consommations électriques et en eau par l'armée Allemande - Courriers. 1941-1942.
1137Registre servant à l'inscription des habitants de la commune qui ont participé à la fourniture de prestations requises par l'autorité militaire. 1941-1942.
1138Défense du territoire - Protection d'œuvres d'art contre les dangers de guerre - Instructions - Courriers. 1946.
1139Autorité Allemande demande l'occultation des lampes et fenêtres des locaux des particuliers - La Police signale les manquements constatés et les contrevenants seront sévèrement punis - Courriers. 1940-1941.
1140Garde Rurale - AVIS IMPORANT - Encourager les jeunes gens à s'enroler dans la garde - Mr Charles MORE, commandant d'unité de la garde Rurale - Liste des gardes - Liste des prestations - Liste des volontaires - 1 attestation de garde de la Kommandantur - Instructions - 1 affiche. 1941-1943.
1141Meeting militaire international d'aviation - Mettre à disposition 2 affiches - Courriers. 1959.
1142Défense nationale - Manœuvres - Exercices mettant en œuvre différents unités - Des tirs à blanc ont eu lieu. 1962-1971.
1143Réquisitions civiles - Règlement du Ministre de l'Intérieur - Extrait du Moniteur Belge - Courriers. 1938-1939.
1144Réquisitions pour les forces alliées - Circulaire relative à la tarification des prestations de transports par traction automobiles - Droit au logement - Lutte contre les parachutistes ennemis - Indemnité de milice - Livraison de bétail de boucherie - Membres de la Police - Service de nuit des magistrats en 1914 - Courriers. 1914-1945.
1145Défense passive - Matériel - Abris de protection aérienne - Instructions - Courriers. 1940.
1146Défense Nationale - Repères de rivets, de nivellement qui servent à l'établissement de la carte du pays - Placements - Instructions - Courriers. 1951-1953.
1147Défense Nationale - Surveillance des signaux et repères - demande de la carte militaire de NEUFVILLES par le chef d'école Mr MICHEL pour l'examen cantonal - demande de renseignement à la commune par l'institut géographique militaire pour l'établissement d'une nouvelle carte - Courriers. 1938-1976.
1148Voirie - Liste des réparations des dommages causés par le passage des armées dans les chemins de grande communication. 1919.
1149Mobilisation de l'armée - Registre de classement des véhicules automobiles appartenant aux habitants - Relevé des tracteurs - Levée de 1919 - Relevé des personnes ayant moto et voiture - Relevé des chevaux à selle - Relevé des chevaux de trait et des voitures attelées ou non attelées de 1923 à 1927. 1930-1933.
1150Réquisitions militaires - Réclamations - Courriers. 1946-1947.
1151Recensement des cantonnements occupés par les troupes belges et alliées. 1945.
1152Réquisitions - Eclairage - Facture - Liste des marchandises réquisitionnées - Réquisition du bétail - Construction - Chevaux et porcs - Relevé des chevaux de labour enlevés ou tués par les armées à leur passage en mai 1940 - Courriers. 1940-1945.
1153Réquisitions - Logements - Mr Léon DEMARBAIX - Fermier ayant fourni de la paille lors de l'arrivée des troupes Allemandes pour le logement dans des bâtiments inoccupés - Courriers. 1941-1942.
1154Registre servant à l'inscription des habitants de la commune qui ont participé à la fourniture de prestations requises par l'autorité militaire occupante. 1941-1942.
1155Réquisitions - Rémunérations des agents réquisitionnés par l'autorité occupante - Courrier. 1940.
1156Réquisitions - Indemnités de non restitution du véhicule Peugeot de Mme Veuve Pierre DECROËS RESTIAU - Courrier. 1951.
1157Réquisitions - Aucun avis de réquisition modèle 20 et 21 n'a été remis à un habitant de la commune - Courrier. 1961.
1158Réquisitions - Liste des réquisitions. 1914-1925.
1159Réquisitions alliées - Armée Belge - Courriers. 1947-1948.
1160Réquisitions - Bétail - Frais de transports - Courrier. 1941.
1161Courrier de la Défense Nationale - Corps de troupe de l'armée - Ordonnance de paiement au profit de la Commune. 1921.
1162Courrier du Ministère des Communications relatif aux réquisitions qui doivent être renseignées à l'Office - Courrier du Bourgmestre au Ministre relatif au décès de Mr Léonce DESCASTIAU - Fermier. 1945.
1163Réquisitions - 2 camions Chevrolet réquisitionnés à la verrerie de Mr Paul EDMONT - Indemnités - Relevés des logements - Liste - Courriers. 1955-1958.
1164Réquisitions - Chevaux et vélos - Listes nominatives - Indemnités - Courriers. 1946-1950.
1165Réquisitions - Instructions - Liste des objets appartenant au Trésor et ayant servi à l'installation et au logement des troupes d'occupation - Etat s nominatifs - Indemnités. 1940-1950.
1166Défense Nationale - Etat des paiements pour la garde des voies de chemin de fer et de garde des wagons militaires en gare de NEUFVILLES - Etat nominatif - Courriers. 1940-1944.
1167Milice - Déclaration des véhicules à moteur - Révision des listes. 1944.
1168Demande du gouverneur de la Province du Hainaut pour le bureau des affaires civiles s'il existe dans la commune des Polonais indigents - Secours d'hiver - Réorganisation - Solidarité envers les compatriotes les plus éprouvés par la guerre - Courriers. 1944-1945.
1169Etat de guerre - rapatriement des corps - Mr André LELANGUE, décédé en Corée - Instruction - Courriers. 1943-1953.
1170Demande du Gouverneur de la Province du Hainaut de donner des détails susceptibles d'aider à la recherche et à l'identification des morts alliés en Belgique - Instructions - Pas de morts alliés dans la commune de NEUFVILLES - Courriers. 1946.
1171Décès du déporté Mr Adolphe DESCAMPS victime de la barbarie Allemande - Funérailles - AVIS à la population. Sans date.
1172Fiche de renseignement concernant Madame DOSOGNE brûlée par la chute d'un avion le 06 juin 1940 - Identification des sépultures militaires - Décès de Mme DOSOGNE, institutrice - Courriers. 1941-1943.
1173Liste des personnes inhumées sur le territoire - Victime civiles - Courriers. 1940-1942.
1174Transfert de corps des victimes de guerre - Instruction - Indemnités par l'Etat - Courriers. 1945-1947.
1175Allocations aux victimes civiles de la guerre - Instructions - Courriers. 1922-1930.
1176Dommages de guerre - Dossier - Pensions - Caisse Nationale des Pensions de la guerre - Instructions - Tableau des notifications à faire à la caisse - Courriers. 1951-1976.
1177Dommage de guerre - Indemnités - Fiches individuelles. 1923-1925.
1178Affaires diverses de la Commune - Divers courriers. 1942-1943.
1179Dommage de guerre - 2 AVIS IMPORTANT sur l'instruction concernant la constatation et l'évaluation des dommages subis récemment par faits de guerre par les habitants - Formulaire général d'introduction des demandes - Constats des dommages de guerre - Courriers. 1940-1945.
1180Milice - Demande des Allemands d'écrire les demandes et les rapports en Allemand - Marchandises enlevées par les Allemands - Remises aux intéressés par les Allemands - Réquisitions des objets - 1 AVIS IMPORTANT - Relevés des fournitures - Instructions - 2 affiches sur les dommages de guerre - Réparations - Liste des ménages - Courriers et formulaires. 1915-1925.
1181Milice - Dommage de guerre - Actes - Courriers. 1922-1925.
1182Milice - Lettre arrivée à la Commune en Allemand et concernant un soldat Allemand tué à MALMEDY et inhumé dans un cimetière Américain à NEUFVILLE (Liège ou Namur) - Demande de transmettre la lettre à qui de droit - Pas d'entretien des tombes Françaises dans la Commune -Courriers. 1923-1950.
1183Milice - Relevé des tombes militaires Françaises et Britanniques - Aucune dans les cimetières communaux. 1941.
1184AVIS du Ministère de la Défense Nationale relatif aux sépultures des militaires décédés pendant la durée de la guerre - Instructions - AVIS d'accorder la gratuité de transport en Belgique à aller et au retour aux personnes qui expriment le désir d'aller visiter la tombe des militaires de leur famille tués à l'ennemi de morts des suites de blessures ou de maladies contractées pendant la guerre - Courriers. 1919-1961.
1185Cimetière Communal - Pelouse d'Honneur - Courriers. 1939-1964.
1186Milice - Dommages de guerre - Relevés - Registre - Courriers. 1915-1917.
1187Milice - Réquisitions - Réclamations - Indemnisations - Relevés - Demande d'extraits et de certificats de Mr J. GAUDISART pour recouvrer ses dommages de guerre - Courriers. 1919-1924.
1188Milice - Dommage de guerre - Indemnités de réparation - Office des Dommages de guerre - Courriers. 1926-1939.
1189Milice - Demande du Ministère de la Santé Publique relative à fournir la liste des personnes tant civils que militaires qui ont succombé sur le territoire - Courrier. 1940.
1190Milice - demande à la Veuve FAUCONNIER si elle ne touche pas une avance de traitement de la SNCFB - Mr Emile FAUCONNIER était chargé de faire sauter les voies de chemin de fer entre SOIGNIES et NEUFVILLES - Courriers. 1945.
1191Milice - Décès de Mr PETRUS DE SMET décédé le 17/08/1944. L'intéressé se trouvant dans un train qui a été mitraillé en gare de NEUFVILLES, pris de peur, s'est sauvé dans la campagne où il a été trouvé mort - Courriers. 1945.
1192Milice - Etat de guerre et suite - Secours aux réfugiés - Courriers. 1955.
1193Milice- Avances allouées aux familles des nécessiteux - Demandes introduites. 1940.
1194Fonds National de secours aux sinistrés - Courriers. 1945.
1195Dommages de guerre - Demande de Mr Omer BERNARD relative à une demande de secours Royal - Rapatriement de Mr René RAUX - Circulaire concernant l'adoption de Communes sinistrées - Courriers. 1945.
1196Fonds Commun - Courrier du Collège Echevinal relatif au lieu du domicile de secours, chez Mme Simone CANONNE. 1940.
1197Demande de secours de Mme CHAMOINE-RASNEUR - Liste nominative des membres proposés en vue de la constitution du Comité Communal du secours d'hiver - Circulaire sur le Comité Communal de secours d'hiver - Indigents entretien - Courriers. 1940-1941.
1198Fonds des estropiés - Courriers. 1940.
1199Rapatriement des réfugiés belges - Mr Ovide MORE rentré de France - Courriers. 1940.
1200Liste des prisonniers en Allemagne - Renseignements - Courriers. 1941.
1201Rapatriements des corps - Courriers. 1946-1947.
1202Etat de guerre - Déportés - Prisonniers - Listes - Courriers. 1950-1971.
1203Milice - Agents de renseignements et d'action - Liste - Services rendus aux Alliés - Reconnaissance de la qualité de Résistant armé - Refusé - Courriers. 1946.
1204Milice - Liste des personnes arrêtées par la GESTAPO de MONS durant la guerre et ayant subi des sévices de la part de la G.F.P - Courriers. 1947-1948.
1205Milice - Relevé nominatif des déportés politiques et otages - Rentrés de captivité - Listes. 1945.
1206Milice - Liste des prisonniers de guerre - Rapatriés - Listes et courriers. 1944-1946.
1207Milice - Déportation de Mr Joseph DANNEAU et de Mr Oscar VANDERLEENE - Instructions - Liste des Déportés - Attestations - Courriers. 1964-1971.
1208Milice - Cartes d'évacué à titre d'exemple. 1944.
1209Courrier de l'Union Nationale des Mères et Veuves de fusillés et prisonniers politiques décédés relatif aux soutiens des familles - Souscriptions et collectes - Courriers. 1946.
1210Recensement des sépultures militaires - Tableau - Néant dans la commune de NEUFVILLES - Courriers. 1946-1948.
1211Milice - Liste des habitants de NEUFVILLES âgés de 17 à 35 ans qui ne sont pas soldats d'après la loi militaire Belge - Courriers. 1879-1897.
1212Milice - 1 affiche " arrêté " relatif à l'examen médical des hommes de 16 à 35 ans invitant à rejoindre l'armée - Liste des médecins du Canton - Courrier de la Députation Permanente relatif aux attestations délivrées aux prisonniers Belge ayant rejoint d'eux-mêmes leur foyer doivent être envoyées à la Députation Permanente - Liste des jeunes gens de 16 à 35 ans - Courriers. 1940.
1213Milice - Courrier du Bourgmestre au Procureur du Roi relatif à la garde d'enfants israélites durant l'occupation des Allemands - Néant dans la commune de NEUFVILLES - Magasin de chaussures de Mr Albert CHEVALIER pillé par les troupes Allemandes - Courriers. 1946-1947.
1214Milice - Les transports F LUSIAUX désire connaître la liste des fermiers chez qui on a réquisitionné du bétail - Service du Ravitaillement - Règlements de service intérieur - Enseignement - Promouvoir la langue Française à l'école - Courrier du Gouvernement Provincial relatif à des vidanges de WC dans le ruisseau - Agriculture et Ravitaillement - Evaluation des récoltes des fermiers par un expert de l'Etat - Vol de timbre de ravitaillement et de bons d'approvisionnement à l'Hôtel de Ville de NEUFVILLES - Obligation de les renfermer dans un coffre-fort - Fêtes organisées dans un but charitables sont interdites - 1 AVIS à la Population - Doryphore constaté parmi les pommes de terre - Liste des cultivateurs membres de la Commission des Récoltes - Assemblée générale de la SNDE - Festivités - Accord du Bourgmestre si les fêtes soient organisées au profit du " Service d'Hiver Local " - Production de lait de vache - Arrêté - Cérémonie des Noces d'or des époux THIEBAUT-GOREZ - 1 bon de demande d'approvisionnement en combustible pour malades - Interdiction aux femmes de manifester suite à cause de la situation alimentaire - Demande de deux femmes pour nettoyer le parquet chez Mr VERDONCK - Distribution de charcuterie - La Commune de NEUFVILLES pas repris dans la distribution - Cultures - Battage d'Esturgeons par Mrs HULIN et TAMIGNEAU - Courriers. 1942.
1215Milice - Détention d'objets personnels ayant appartenu à des victimes civiles de la guerre de 1940 - Hospice accueillant des sujets juifs - Courriers. 1943.
1216Etat Civil - Ressortissants Allemands - Titre de séjour - Renseignements sur Mr Wilhem STATTHALTER - Instruction de la Députation Permanente - Relevé des résidents de nationalité Française ou Britannique - Courrier de l'adjudant Commandant Mr LORENT relatif que les militaires avec 3 enfants, avec au moins 4 enfants et les mineurs travaillant ne doivent pas obtempérer à l'ordre de Rappel - Mobilisation - Chicanes routières - Pillage plus constaté dans la Commune de NEUFVILLES - Mme COGNIAU et sa fille à la demande de l'autorité Allemande pour travailler à la cuisine des Officiers - Garde civile - Certificat de désignation comme chef de service pour la surveillance des fils téléphoniques placés par l'autorité Allemande - Mr Camille DURAY - Courrier signalant que l'autorité Allemande laisse aux pouvoirs Belge la mission d'assurer le fonctionnement de tous les services tant Provinciaux que Communaux - Vente de chevaux par l'armée Allemande - Courrier de la Députation Permanente relatif à un accident survenu dans une rue de grand trafic causé par 2 fils téléphoniques tendus à travers la rue, une chauffeur a été blessé - Attentats - Instructions des Allemands via la Députation Permanente - 1 AVIS IMPORTANT relatif à tout attentat ou entrave à la circulation à l'avenir provoqueront des mesures sévères envers l'auteur - Courriers. 1940.
1217Défense Nationale - Recrutement de volontaires pour la durée de la guerre - Recensement des militaires de carrière - Auditorat Militaire - Vols, cels et recels d'essence au préjudice des armées alliées - Contrôle des permis de circulation - Identification des membres des organisations incorporées dans l'armée Allemande et d'organisations politiques de collaboration - Service de nuit du 07/10 au 30/12/1944 - Courriers. 1919 - 1944.
1218Milice - Courrier du Commissaire d'Arrondissement de MONS relatif à des anciens travaux de construction présentant un caractère militaire et qui existerait dans la commune - Demande de renseignement - Relevé des armes et des munitions dans la Commune - Courrier relatif aux abris pour la population - Charger un expert pour le projet - Matériel de guerre - 1 baraquement en bois construit sur réquisition Allemande et ayant servi de garage aux troupes Allemandes - Apposition de signaux routier noirs-jaunes à la demande de l'autorité Allemande - Avance sur traitement - Police auxiliaire - Tenues - Recensement du matériel de casernement - Garde Rurale - Procès-verbal - Pompes à incendie - Bombardement de la région de CHIEVRES le 29/11/1943 - De nombreuses vitres et carreaux cassés aux maisons de la Commune - Pas de pont en bois dans la Commune de NEUFVILLES - Défense Nationale - Recensement de matériel permettant la percée des murs au moyen d'appareillage hydraulique - Entretien des chemins de grande communication - Armement des cultivateurs pour la Garde Rurale - Défense aérienne passive - Recensement des écoles - demande des Allemands de recenser les corps de métier - Secours d'Hiver 2,5 tonnes de charbon - Recensement des enfants vaccinés contre la diphtérie - Recensement des rues et de leurs dénominations à la demande de l'autorité Allemande -Destination à donner aux marchandises saisies - SNCF - Détonation - Constat d'un cadavre déchiqueté le long de la voie ferrée - Mr Emile FAUCONNIER le 24/01/1944 chargé de faire sauter les lignes - Incendie paille - Frais - Courriers. 1943-1944.
1219Courrier du Bourgmestre au chef de l'O.P relatif qu'il n'y a aucune Veuve de la guerre de 19040 dans la Commune de NEUFVILLES - Courrier de la Croix Rouge de Belgique relatif à la recherche des parents d'une enfant réfugiée. 1941.
1220Personnel Communal - Listes des agents Communaux pourvus d'une nomination définitive ou temporaire occupés à quelque titre que ce soit pendant l'occupation Allemande. 1945.
1221Milice - Liste de la composition du comité restreint local qui s'occupe de l'aide aux familles des militaires - Liste des militaires rappelés. 1939.
1222Enseignement - Instruction publique - Inspection scolaire - Courrier. 1939.
1223Milice - Recensement de l'association des anciens combattants de la guerre de 1914-1918 - Pas de groupement des anciens combattants de la guerre de 1940 - Courriers et liste. 1941.
1224Etat de guerre - Anciens combattants - Funérailles - Liste des soldats morts de 1914-1918 - Liste des déportés morts. 1929.
1225Milice - Formalités de rapatriement - Date de mariage des prisonniers mariés - Liste des secours civils - Solidarité Nationale envers les prisonniers de guerre (bon de 100 francs) - Secours d'Hiver aux enfants de 4 à 14 ans, aux femmes de prisonnier et chômeurs - Liste - Courrier. 1942-1944.
1226Milice - Prisonniers de guerre - Libération des agriculteurs - Instructions Allemandes - Courriers. 1940.
1227Milice - Demande d'adhésion à la Centrale des Anciens prisonniers- Recensement des prisonniers de guerre - Demandes de libération de prisonniers de guerre - Fiches individuelles - 1 affiche - Courriers. 1940- 1942.
1228Milice - 1 Circulaire relative à l'hospitalisation des victimes civiles de la guerre - Pièce dramatique joué dans la Commune - Sinistrés suite aux bombardements - Courriers. 1944-1945.
1229Milice - Recommandation pour le 11 novembre - Liste des soldats, civils et déportés - Ajout chaque année dans la liste. Sans dates.
1230Milice - Attestations de déportés durant la guerre de 1916 à 1917 - Invitation de la Société des Déportés fêtant son 20 me anniversaire - Demande de la Députation Permanente relative à fournir la liste des réfractaires et déportés domiciliés dans la Commune de NEUFVILLES - Courriers. 1920-1967.
1231Courrier de l'Office de Défenses des sinistrés - Réparations - La Commune de NEUFVILLES n'a pas été sinistrée - Sinistrés - Courriers. 1947-1948.
1232Courrier du Haut-Commissariat à la défense de la population civile relatif à la contrainte de devoir recourir aux bons offices de l'hospice de la commune de NEUFVILLES en vue de l'hébergement de vieillard évacués des régions sinistrées - Attestation de retour du Bourgmestre pour Mme Léa ROLAND de NEUFVILLES à FLEURUS (réfugiée à NEUFVILLES) - Courriers. 1945.
1233Police - Milice - Règlement des corvées (transports) sans date - Circulaire relative à la désignation de Mr COURBAIX représentant en Belgique de l'Office International NASEN pour les réfugiés et délégué du Secrétariat général de la Société des Nations pour l'ouvre des réfugiés. 1945.
1234Milice - Evacuation de Mai 1940 - Mr Ovide MORE n'est pas rentré à NEUFVILLES. 1941.
1235Milice - Transports d'évacués Français effectué par des voituriers de la Commune (des fermiers) - Indemnisations - Subsides - Liste de répartition de la somme mise à disposition des cultivateurs pour les transports des réfugiés. 1919-1920.
1236Milice - Déportés - Renseignement sur Mr Marcel COURTOIS - Courriers. 1952.
1237Milice - Dommage de guerre - Réparations. 1919-1923.
1238Milice - Dommage de guerre - Réparations - Voiries. 1919-1936.
1239Milice - Dommage de guerre - Collaboration du personnel communal - Instructions - Formulaire général des demandes de constatation et d'évaluation - Liste des habitants. 1941-1948.
1240Caisse Nationale des Pensions de la guerre - Dossier de Mr Bertha DEWEPPE touchant une pension qui lui n'était pas attribuée - Liste des habitants ayant participé à la fourniture de prestation requise par l'autorité militaire. 1945-1950.
1241Milice - Recensement - Chevaux - Inspection - Liste des propriétaires de Peupliers (arbre). 1941.
1242Enseignement - Activités morales et sociales - Distribution de repas (de la soupe) - Recensement des écoles - Chauffage - Instruction d'évacuation - Vacances scolaires - Courriers. 1941-1958.
1243Enseignement - Courrier du Commissaire d'Arrondissement de MONS relatif au relevé à l'emploi des fonds consacrés en 1944 à l'enseignement Primaire - Demande du Ministère de la Défense Nationale concernant l'activité de la Commission Consultative de l'enseignement pendant l'occupation - Renseignements - Courriers. 1946.
1244Enseignement - Demande du Ministère de l'Education Nationale relative au développement des réseaux scolaires - Pas de nouveaux réseaux scolaire à NEUFVILLES - Courriers. 1967-1968.
1245Enseignement - Courrier du Gouvernement de la Province du Hainaut concernant - Affiliation des employés communaux à la Caisse de retraite instituée sous la garantie de l'Etat - Subside Provincial - Remplacement des membres du personnel enseignant des écoles primaires et gardiennes - Intervention Provinciale - Frais d'intérim - Fournitures classiques aux écoles en 1915-1916. 1917-1927.
1246Enseignement - Primaire - Instruction - Recensement des enseignants - Inspection - Mr BOTTEMANNE - Pensions - Etat nominatif - Mettre le drapeau National en berne suite au décès du Président des Etats- Unis, Mr ROOSEVELT - Pose de signaux aux passages du chemin de fer, information aux élèves - Vacances scolaires - Courriers. 1944-1945.
1247Enseignement - Instructions sur les allocations familiales - Circulaires. 1963-1970.
1248Enseignement - Etat récapitulatif des dépenses assumées par la Commune pour le service de l'Enseignement Primaire en 1947 - Emploi de fonds - Courriers. 1948.
1249Enseignement - Inspection scolaire - Renseignement sur les élèves. 1936-1937.
1250Enseignement - Service des Pensions - Courrier relatif à la retenue de 6 % au profit du Trésor doit être effectuée par la Commune sur le traitement de la maîtresse des cours communaux de coupe et de couture ainsi que la valeur du logement en nature mis à la disposition des chefs d'école - Courrier relatif à l'emploi des fonds consacrés en 1937 à l'enseignement primaire - Désinfection effectuée le 27 juin 1938 - Charbon - Suspension - Instruction - Traitements - Notice d'éducation physique - Courrier du Gouvernement Provincial relatif à savoir si les délégués de la Province au sein des Commissions administratives des écoles d'enseignement technique ont preuve ou non d'incivisme pendant l'occupation Allemande - Courriers. 1938-1944.
1251Enseignement - Courrier de la Société KWL relatif à l'éclairage public et aux mâts de drapeaux - Revêtement de sol pour l'école des garçons (3ème classe) - Poêle à mazout, rachat par la Commune pour la somme de 5000 francs - Pose de lattes dans la classe - Courriers. 1970-1971.
1252Enseignement -Subventions de fonctionnements - Documents comptables. 1964-1976.
1253Enseignement - Obligation scolaire - Instruction - Liste des élèves - Courriers. 1953-1972.
1254Enseignement - 1 grande affiche relative à l'instruction obligatoire - Avis aux chefs de Famille. 1920.
1255Enseignement - Liste des chefs de famille. 1973.
1256Enseignement - Cours de Religion et Morale - Courriers. 1964-1973.
1257Enseignement - Ecole de la Gage déclarée école mixte dès le 1er septembre 1974 - Courrier. 1974.
1258Enseignement - Distribution de prix - Courrier. 1931.
1259Enseignement - Indemnité journalière accordée à Mr Fernand MINOR et à Mme Suzy SCOUMANNE - Courriers. 1949.
1260Enseignement - Programme - Code de la Route à l'école primaire - Courriers. 1955-1966.
1261Enseignement - Fournitures classiques - Gratuité - Courrier du chef d'école - André LEFEBVRE - Crédit accordé par la Commune - Courriers. 1971.
1262Enseignement - Fournitures diverses - Matériel didactique - Devis - Courriers. 1963-1971.
1263Enseignement - Examen cantonal - Courriers. 1953-1956.
1264Enseignement - 1 rapport médical mensuel. 20 décembre 1944.
1265Enseignement - Inspection médicale - Instructions - Courriers. 1964-1965.
1266Enseignement - Voyages scolaires - Courriers. 1961-1967.
1267Enseignement - Conférences, excursions, visites scolaires - Courriers. 1954-1966.
1268Enseignement - Distribution des prix - Fêtes et cérémonies scolaires - Cinéma - Photos scolaires - Courriers. 1947-1975.
1269Enseignement - Fonds National des Etudes - Courriers. 1955-1958.
1270Courrier du Ministère des Sciences et des Arts relatif à la demande de renseignements sur la position et les ressources des familles MINOR et GOREZ. 1919.
1271Enseignement - Règlement des Ecoles Primaires - Courriers. 1884 - 1909.
1272Enseignement - Subventions - Maladies - Congés - Accidents - Instructions - Courriers. 1964-1975.
1273Enseignement - Mesures et déconcentrations administratives - Courriers. 1975.
1274Enseignement - Circulaires diverses. 1960-1974.
1275Enseignement - Frais d'intérim - Subvention de l'Etat - Courriers. 1928-1935.
1276Enseignement - Enseignement Primaire - Factures. 1975-1976.
1277Enseignement - Livre journal - Subventions de fonctionnement - Courriers. 1959-1977.
1278Enseignement - Demandes de prêt sur le fonds des mieux doués - Mr Robert PETRE et Mr Roger SCOUFFLAIRE - 1 AVIS sur les demandes de prêts d'études aux fonds d'Arrondissement des Mieux Doués. 1936- 1937.
1279Milice - Instructions diverses Belge et Allemande - Renseignements sur les mobilisés, les morts de guerre - Courriers. 1940-1941.
1280Milice - Dommages de guerre - Réparations - Evacuation - 1 cheval à vendre - demande de renseignement sur les produits, matériel de guerre laissé par les alliés - Police, surveillance de la campagne - Courriers. 1945.
1281Milice - Réquisitions - Instructions - Indemnité allouée aux gardes des travaux d'art du chemin de fer - Tranchées - Instructions allemandes sur la garde des lignes des chemins de Fer - Courriers. 1944.
1282Milice - Fiches de signalement d'un belge décédé ou disparu en France - Décès - Instructions - Enseignement -Courriers. 1940-1941.
1283Milice - Bombardements - Instructions - Courrier. 1944.
1284Milice - dommage de guerre - Enquête - Courriers. 1940.
1285Milice - Dépenses anormales de guerre en 1945 en raison des transports des prisonniers politiques et résistants - Courrier. 1946.
1286Milice - Dommage de guerre - Bâtiments endommagés - Photographies des dégâts (pas de photos)- Courriers. 1944-1946.
1287Courrier du Commissariat général à la restauration du pays - Instructions. 1940.
1288Milice - Animaux abandonnés par l'armée - Vente - Instructions - Liste des animaux recueillis - Courriers. 1940-1941.
1289Milice - Recensement du matériel abandonné par l'ennemi - Animaux - Courriers. 1944-1945.
1290Milice - Courrier relatif au matériel de couchage délaissé l'armée d'occupation - Néant dans la Commune - Courriers. 1944.
1291Milice - Courriers relatif aux biens appartenant à l'armée Américaine sont remis au Gouvernement Belge à la date du 1er octobre 1946 - Néant dans la Commune. 1946.
1292Milice - Courrier relatif à l'abandon dans la Commune d'engins explosifs - Au Grand Pont, 50 petits obus - A la Gage, 1 obus - Au Clypot, 1 obus - Au Village, 6 obus. 1919.
1293Milice - Horaire des gardes de chemin de fer - Certificats. 1944.
1294Milice - La Police Judiciaire demande le fils de Mr LEFEVBRE aurait été inquiété par Mr Edgard DUQUESNNE, Gestapiste de LA LOUVIERE, s'il n'a pas reçu des coups, sa condamnation - Statistiques sur les bâtiments endommagés - Constat des infractions. 1945.
1295Milice - Roulage - Soupe distribuée - Autorisation de circuler - Renouvellement des permis - Instructions - Courriers. 1940-1941.
1296Milice - Service Médical du Travail et de l'Hygiène - Médecins doivent déclarer les différentes fièvres - Mesures - Instructions - Courriers. 1940-1941.
1297Hygiène - Maladies pestilentielles - Déclarations - Mesures - AVIS IMPORTANTS - Affiche - Courriers. 1917-1974.
1298Hygiène - Désinfections des immeubles - Courriers. 1936-1969.
1299Hygiène - Liste des déclarations des véhicules ayant servi aux transports d'animaux et de volailles - Instructions - Courriers. 1934-1968.
1300Hygiène - Désinfection d'immeubles - Certificats - Courriers. 1940-1944.
1301Hygiène - Institut Provincial de l'Hygiène et bactériologie du Hainaut - Analyse des eaux (300 francs) chez les particuliers - Courriers. 1941-1973.
1302Hygiène - Analyse des eaux de la conduite du réseau - Tableaux - Courriers. 1939-1975.
1303Hygiène - Analyse du beurre - Courrier. 1945.
1304Hygiène - Débit de viande - boucher - Charcutier - Mr Alfred BLONDIAUX - Statistique sur les animaux abattus pour la consommation - Courriers. 1922-1969.
1305Hygiène - Inspection des viandes - Courriers. 1903-1913.
1306Hygiène - Certificats relatif à l'abattage de bétail durant la guerre - Mr René DEBIEVE a abattu du bétail durant la guerre de 1940-1945 - Pour exemple. 1947.
1307Hygiène - Surveillance et contrôle des denrées alimentaires - Courriers. 1966-1975.
1308Environnement - Conseil des Communes d'Europe - Communiqué - La carte du jeune volontaire pour la Protection de la Nature - Problèmes d'altération de l'Environnement dans les Communes - 2 cartes de la Belgique - Plantation d'arbres de la Liberté ou de Souvenir - Courriers. 1971-1975.
1309Environnement - Pollution de l'air - Affiliation à CERACHIM - Assemblée générale - AVIS A LA POPULATION - Ordonnance de Police - Courriers. 1973-1975.
1310Environnement - Eaux polluées - Ruisseaux - Courriers. 1942-1974.
1311Environnement - Déchets - Dépôt au chemin Saint-Joseph - Courrier. 1950.
1312Environnement - Tour du Clocher - Protection contre les pigeons - Courrier. 1975.
1313Environnement - Animaux nuisibles - Abattage - Courriers. 1936-1947.
1314Environnement - Dératisation - Conférences - Campagne - 1 affiche - Courriers. 1964-1976.
1315Tourisme - Statistiques - Fédération du Tourisme du Hainaut - Centre de Tourisme - Questionnaire - Courriers. 1938-1973.
1316Tourisme et Hygiène - Recensement des logements disponibles en Hainaut en vue de l'exposition de 1958 - Lutte contre les logements insalubres - Acquisitions et expropriations par les Communes - Courriers. 1956.
1317Courrier du " Jeu de Mons et du Borinage " - demande de subsides - Demande de faire partie du Comité de patronage - Courriers. 1947.
1318Sureté de l'Etat - Demande de liste des hôtels, maisons de logement, cantines ou tous les autres établissements susceptibles de loger les voyageurs belges ou étrangers à titre définitif ou passagèrement - Néant dans la Commune de NEUFVILLES. 1946.
1319Fêtes patriotiques - Guerre de 1940-1945 - Médailles - Anniversaire du Roi Albert I er - 1 affiche - 1 AVIS IMPORTANT - Guerre de 1914-1918 - Courriers. 1937-1972.
1320Fêtes Nationales - Arborer le drapeau National aux bâtiments scolaires et à l'hospice - Courriers. 1940-1947.
1321Enseignement - Décès de Mr MASSART, ancien chef d'école à NEUFVILLES - Départ en autobus vers LESSINES (enterrement) - 1 délégation des écoles - Courriers. 1930.
1322Population - Centenaires de NEUFVILLES - Liste - Courriers. 1955-1968.
1323SNDE - Décès de personnalités (Bourgmestre, Echevins,...) - Faire-part - Courriers. 1946-1975.
1324Cérémonies patriotiques - Journée du Citoyen - Liste des morts de déportés. 1951-1971.
1325Cérémonies - Manifestation de sympathie à l'égard de Mr CATY pour la décoration de 1ère classe professionnelle - Près de la Gare - Courriers. 1958.
1326Fêtes publiques - Courriers. 1945.
1327Cérémonies patriotiques - Guerre de 1914-1918 - 50 ème anniversaire - Liste des décorés - 1 Affichette - Factures relatives à l'anniversaire - Courriers. 1968-1969.
1328Cérémonies patriotiques - Vétérans du régime de sa Majesté le Roi Léopold 1er - Liste - Commande - Courriers. 1953.
1329Visite officielle du Prince Régent à QUAREGNON - Courrier. 1946.
1330Retraite de Mr WIBAIL, Commissaire Voyer Principal - Démission de Mr Louis LEFEBVRE de BOURGMESTRE et de Conseil Communal - Hommages - Courriers. 1972-1974.
1331Monuments de guerre aux Héros morts pour la Patrie - Le 20 août 1922 - 1 affiche - Inauguration - Listes - Courriers. 1922-1926.
1332Fêtes des Mères instaurée en 1927 - Fête des Mères de 1939 - Demande d'arborer des affiches dans la Commune - Courriers. 1943.
1333Noces d'Or - Envoi du brevet pour les époux - DASSONVILLE FAUCONNIER - BRAN ANDRE - GOUDMANT DERIVIERE - DECLEVE LECLERCQ - RUYLAENS DELEENHER - CAVINET LEDROIT - LENOIR LARCIN - LE BOUDER ERGOT - DEGREVE HOTEL - SURIN ANDRE - DELESPESSE BRANQUART - BONGE TROCME - ROLAND DEPOMMIER - COGNIAU FRANCOIS - LORETTE DERIVIERE - SIMON DETRY - TAMIGNEAU BOURGUEIL - GILQUIN HURIER - THIEBAUT LECLERCQ - CHNOINE GHIOT - LEFBVRE JALMAELS - PATERNOSTRE MARCASSIN - CLOQUETTE BONGE et d'autres... - Courriers. 1942-1976.
1334Aménagement d'un terrain de camping pour le SHAPE - S.A TERRBOIS - Plan - Courriers. 1967-1969.
1335Enseignement - Ecoles - Education physique - Demande du Gouvernement Provincial - Renseignements - Liste des salles de gym- Courriers. 1945.
1336Sports - Ministère de la Santé Publique et de la Famille - Installations sportives - Inventaire - Recensements - Instructions - Courriers. 1961-1975.
1337Installation d'un club de parachutistes - Courriers. 1967.
1338Affaires Economiques - Liste des inspecteurs de la Province du Hainaut - Courrier du Commissaire d'Arrondissement de MONS relatif à l'exploitation éventuelle d'un bassin de natation communal - Courriers. 1974- 1975.
1339Festivités - Rallye - Courses cyclistes - Demandes d'autorisation - Courriers. 1958-1976.
1340Distinctions honorifiques - Ordres Nationaux - Décorations agricoles - Courriers. 1931-1971.
1341Distinctions honorifiques - Décoration du Travail - Décoration Industrielle - Courriers. 1956-1975.
1342Distinctions honorifiques - Décorations - Actes de courage - Etat de proposition de récompense - Courriers. 1967.
1343Distinctions honorifiques - Décorations civiques - Propositions - Courriers. 1928-1948.
1344Affaires économiques - Economie de la Régie Mons-Borinage - Front commun syndical - Courriers. 1967.
1345Affaires économiques - Expansion économique - Industrie CADAEL S.A - Relance - Courriers. 1967.
1346Affaires économiques - Relevé des marchés publics en Belgique - Inventaire des sites d'activité économique désaffectés - Entreprises en activité - Courriers. 1971-1975.
1347Ravitaillement - Transports - Camions - Attestations. 1941.
1348Allocations familiales - demandes - Cotisations - Courriers. 1949-1950.
1349Affaires économiques - Conditions d'exercice de la profession dans les entreprises de l'Artisanat et petites entreprises - Instruction - Courriers. 1959-1963.
1350Population - Certificats divers. 1956-1976.
1351Affaires économiques - Attestation d'activité - Industrie. 1966-1976.
1352Recensement des médecins établis dans la commune de NEUFVILLES - Mrs Adolphe DESMETTE et Léopold L'HOIR - Courriers. 1945.
1353Allocations familiales - Attestations - Service des Pensions - Courriers. 1945-1948.
1354Affaires économiques - Relance des Carrières du Clypot - Courriers. 1969-1974.
1355Affaires économiques - Courrier du Ministère de l'Agriculture relatif à la composition de la Commission de recensement agricole - Courriers. 1963-1970.
1356Agriculture - Les biens en location - Listes. 1919.
1357Agriculture -Recensement des agents chargés du Recensement Agricole - Courriers. 1948-1951.
1358Agriculture - Recensement des fermes abandonnées - Recensements agricoles - Instructions - 1 affiche " Arrêté relatif au recensement des Peupliers - Récoltes - Cheptel de la viande et des œufs - Terres cultivées - Courriers. 1940-1948.
1359Agriculture - Mobilisation des produits agricoles - Liste des cultivateurs - Fixation du rendement - Froments d'hiver - Les fermiers demandent des explications sur l'ensemencement des froments d'automne - Courriers. 1949.
1360Agriculture - Recensement agricole - Recensement du cheptel - Demande au Commandant de la ORTSKOMANDANTUR de MONS de chevaux pour le cultivateur Mr Adelin DEMEZEL - Pas de chevaux dits " de BUTIN " dans la commune de NEUFVILLES - Vieux chevaux et mulets de l'armée Anglaise vendus après la guerre - Liste des écoles primaires et gardiennes officielles ou libres qui ont participé à la distribution de CHOCOLAT - Recensement des grossistes alimentaires - Agent recenseur - Instructions - Recensement des maréchaux - ferrants - Céréales - Froment - Rendement - Superficie cultivée de pommes de terre - Vol sur les récoltes - Pigeons voyageurs - Permis de roulage - Recensement des tracteurs agricoles - Conférence de la société Horticole de NEUFVILLES - Céréales - Dates de la gelée en 1939 - 170 agriculteurs dans la commune de NEUFVILLES - Attestations de Mr Oscar CLOQUETTE - Pénurie de main d'œuvre en agriculture - Courriers. 1940-1945.
1361Agriculture - Commune de NEUFVILLES - COMMUNE PILOTE - Courriers. 1965.
1362Agriculture - Enquête sur la vaine pâture - Attestation - Electrification des écarts ruraux et des fermes isolées - Boisement - La Commune de NEUFVILLES ne compte pas 1/10 de son territoire boisé - Courriers. 1958-1966.
1363Agriculture -Liste des jeunes exploitants agricoles ou aidants agricoles - Homme ou Femme de moins de 40 ans - Attestations - Recensement des agriculteurs - Courriers. 1958-1961.
1364Agriculture - Service du Ravitaillement - Betteraves fourragères - 1 AVIS IMPORTANT relatif à la culture de colza, à la carte d'engrais et à l'engrais pour les prairies retournées. 1943-1944.
1365Agriculture - Réunion d'information pour le remembrement - Courriers. 1971-1972.
1366Agriculture - Service du Placement agricole - Placement agricole - Campagne betteravière - Courrier. 1947.
1367Agriculture - Courrier du Bourgmestre au Président du cercle Horticole de NEUFVILLES relatif aux demandes de conférence horticoles doivent être adressées à BRUXELLES - Courriers. 1940.
1368Agriculture - Subsides agriculteurs producteurs de LIN - LUZERNE - Pénurie d'eau - Sécheresse persistante - Coordination de moyens de secours - Courriers. 1936-1976.
1369Agriculture - Mulots et campagnols - Destruction des animaux nuisibles - Instructions - Courriers. 1949.
1370Agriculture - 1 AVIS aux agriculteurs - Echenillage - Echardonnage - Instructions - Courriers. 1943-1955.
1371Agriculture - 1 affiche en couleur " Détruisez le Doryphore " - Courrier du Bourgmestre au chef d'école relatif à obliger les chefs d'écoles à faire visiter par leurs élèves et sous leur direction, tous les champs de pommes de terre à l'effet d'y découvrir le doryphore et de la détruire - Courriers. 1941.
1372Agriculture - Lutte contre la jaunisse de la betterave - 1 AVIS IMPORTANT - 1 publicité en couleur. 1959.
1373Agriculture - Mesures prévues en faveur des agriculteurs et horticulteurs sinistrés par la suite de gel - Certificats attestant l'étendue des dégâts subis - Zones inondées - Courriers. 1947-1967.
1374Agriculture - Demande de relevé des dommages causés - Courrier. 1947.
1375Agriculture - Récoltes de céréales pour le RAVITAILLEMENT - Commission des céréales - Rendement - Courriers. 1940.
1376Agriculture - Achat de semences de graminées par la Commune de NEUFVILLES - Sollicitation des miliciens en vue d'aider à terminer les travaux agricoles - Arrachage des pommes de terre et des betteraves - Courriers. 1972-1976.
1377Agriculture - Chevaux - Vente par les Allemands - 1 AVIS aux cultivateurs relatif à la disposition gratuite des chevaux de l'armée pour assurer les travaux dans les champs - Courriers. 1940.
1378Agriculture - Recensement agricole - Courriers. 1947.
1379Agriculture - abattage des Peupliers au Château DUBOIS - Courriers. 1954.
1380Agriculture - Chasse - Permis de chasse et licences - Courriers. 1961-1964.
1381Pêche - Recensement des sociétés de pêche - Courriers. 1956.
1382Affaires économiques - Industries - Rapport d'activité économique et sociale de l'industrie - Courriers. 1960-1963.
1383Affaires économiques - Demande de liste et l'emplacement des excavations dues à des carrières abandonnées - Carrières GAUTHIER et racheté par les Carrières du Clypot - Verreries Edmond Paul - Courriers. 1966-1969.
1384Affaires économiques - Industries - Carrières - Rapport d'activité - Courriers. 1929-1963.
1385Affaires économiques - Registre aux visas des livres de commerce. 1913-1976.
1386Affaires économiques - Vérification de poids, mesures et instruments de pesage - Mr Auger BOISDENGHIEN convoqué aux bureaux des Poids et Mesures - 2 formulaires de vérification périodique - Courrier. 1961.
1387Affaires économiques - Industrie - Recensement des carrières à ciel ouvert, four à chaux, chantier de taille de pierre - Courriers. 1958.
1388Affaires économiques - Industrie - Faillite de l'exploitant de laiterie de Mr Lucien VANVERT - Courrier. 1968.
1389Agriculture - Monte publique - reproduction d'animaux de race bovines et chevaline - Expertises et concours des taureaux - 2 AVIS aux éleveurs - Courrier. 1938.
1390Agriculture -Courrier du Bourgmestre de NEUFVILLES au Bourgmestre de Chaussée-Notre-Dame relatif au distributeur agréé pour l'alimentation du bétail - Mr Albert DEMARBAIX. 1941.
1391Agriculture - Courrier du Bourgmestre au Contrôleur des Contributions relatif aux renseignements recueillis par la commune de NEUFVILLES et ne possède pas l'inventaire du cheptel du mois de janvier à juin 1940. 1946.
1392Agriculture - Permis de saillie - Courriers. 1936-1937.
1393Agriculture - Listes des taureaux approuvés. 1951.
1394Agriculture - Espèce chevaline - Expertises supplémentaires des étalons et concours de poulains - Courriers. 1933-1939.
1395Agriculture - Livraison du bétail - Instructions - Licences d'autorisation d'écrémage - Courriers. 1943.
1396Agriculture - Recensement des emblavures d'hiver et du bétail - Courriers. 1940-1941.
1397Agriculture - Protection des oiseaux - Inventaire des détenteurs d'oiseaux - Liste. 1972.
1398Agriculture - Fièvre aphteuse - Instructions - Constat à Masnuy Saint-Pierre, 1 cas de fièvre - 1 AVIS à une commune voisine - Courriers. 1938-1958.
1399Agriculture - Evarronnage - Mesures de protection - Courriers. 1955-1959.
1400Agriculture - Police sanitaire de la Rage - Instruction. 1967.
1401Agriculture - Mesures spéciales en vue de la lutte contre la tuberculose bovine - Liste des membres de l'association - 1 affiche - Courriers. 1955-1960.
1402Agriculture - Ravitaillement - Lait et dérivés - 2 AVIS IMPORTANT - Distributions du lait - Courriers. 1940-1945.
1403Agriculture - 1 AVIS IMPORTANT relatif à la fourniture de produits laitiers sous forme de crème - Ramassage. 1947.
1404Agriculture - Distribution de beurre et de margarine - Instructions - Courriers. 1940.
1405Agriculture - Licence producteur - Colporteur - Instruction de l'Office Nationale du Lait et de ses dérivés - Courrier. 1949.
1406Affaires Economiques - Etablissements industriels - Liste - Recensement de l'industrie et du commerce - Courriers. 1947-1949.
1407Affaires économiques - Mr Roger QUISQUATER exécute une carte de localisation des industries - Promotion du travail dans l'industrie des carrières - Recensement - Emprises de la route de SOIGNIES - Actes de vente - Courriers. 1954-1969.
1408Affaires Economiques - Autorisation accordée à S.A. Poudreries réunies de Belgique d'effectuer par chemin de fer entre son usine de CASTEAU et les gares frontières d'ERQUELINNES et de QUIEVRAIN des transports de 5000 kg de dynamite et d'explosifs difficilement inflammables. 1946.
1409Affaires Economiques - Industries - Assister à une réunion pour examiner les possibilités de reprise de l'industrie au Borinage et dans son arrondissement, à la demande des Allemands - Fonctionnement des machines - Courriers. 1940-1941.
1410Recensement des Puits d'eau - Puits accessibles à la Commune et puits non accessible à la Commune - Listes - Courriers. 1960-1969.
1411Affaires Economiques - Recensement des métiers et négoces - Liste - Courriers. 1940.
1412Affaires Economiques - Courrier du Bourgmestre au Secrétaire de la corporation Nationale de l'Agriculture et de l'Alimentation relatif au recensement de grossiste en fruits et légumes - Néant dans la Commune - 1 AVIS IMPORTANT aux commerçants relatif au paiement du grossiste, lorsque le prix est supérieur à celui fixé par l'arrêté, est considéré comme complice. 1941.
1413Affaires Economiques - Commerces - Pas de foire commerciale dans la Commune - Structure commerciale - Recensement - conférence de perfectionnement pour commerçants et artisans indépendants - Demande d'un cycle pour NEUFVILLES - Courriers. 1954-1967.
1414Affaires Economiques - Commerces - Registre du Commerce - Commerce de viandes - Boucheries et charcuteries - Vente de margarine - Arrêté Royale modifié en 1956. 1959.
1415Affaires Economiques - Service de la Distribution - Allocations compensatoires - Courriers. 1948.
1416Affaires Economiques - Commerçants ambulants - Renouvellement des cartes d'ambulant - Mrs et Mmes Marcel VANDYCK - Constant HUT - Marius CHAPUIS - Claudine GAREY - Léon FIEVEZ - Michel FREBUTTE - Yvon VAN DE PERRE - Registre de 1937- à 1939 des commerçants ambulants - Courriers. 1937-1975.
1417Affaires Economiques - Commerces ambulants - Instructions - Réglementation du commerce ambulant. 1936-1975.
1418Affaires Economiques - Commerces ambulants - Délégué AVON - Commerçants Ambulants : Mmes Monique ALLOS - Mariette GEHIN - Germaine DUPUIS - Marie-Jeanne LEDROIT - Viviane DECLEVE - Jacqueline DELAEMENDER - Marie-Thérèse DEMARET - Henriette GODART - Elisabeth DAUWE - Ghislaine FERAIN - Emilie MOCHERON. 1973-1976.
1419Affaires Economiques - Carte de commerçants ambulants Etrangers - Mr BROHE - Courriers. 1954-1955.
1420Etablissements Dangereux - Etablissements Classés - Salon de coiffure pour dames - Mme POLIART - Dépôt de 2000 litres d'essence et un atelier de réparation - Mr Georges JAURET - Fermeture de la boucherie de Mr Joseph LEFEBVRE - Cuve de 4000 litres de mazout pour chauffage central - Mr Jean DUBOIS - Porcherie d'engraissement - Mr Claude MAINIL - Atelier de charronnage mécanique - Mr Armand LECRIVAIN. 1934-1971.
1421Etablissements Dangereux - Instruction - Dépôts d'explosifs - Fabrique de meubles - Plan - Brasserie - Carrière de petit granit - Extrait cadastral - Moulin à farine - Plan - Atelier de nettoyage et de concassage de graines - Garage automobile - Atelier de réparation de cycles - Ateliers de menuiserie - Salle de spectacle - Borne distributrice de carburant - Plans - scierie des bois et atelier de charronnage. 1910-1934.
1422Etablissements Dangereux - Carrières du Clypot - AVIS d'autorisation - Transports d'explosifs - Les explosifs sont conservés dans un local fermé hermétiquement - Courriers. 1936-1937.
1423Etablissements Dangereux - Société d'Electricité du Canton de LENS - Cabines - Courriers. 1935-1947.
1424Etablissements Dangereux - Société Coopérative Exploitation agricole - Laiterie - Fabrication du Beurre - Séchoir de foin - Dépôt de mazout - Mr Alfred LUST. 1957-1962.
1425Etablissements Dangereux - Instructions - Liste des Etablissements autorisés - Brasserie - Mr Maurice CHIRIS - Pompe distributrice - Mr Albert BRANQUART - Bassin de décantation - Abattoir particulier - Ernest CAUDRON. 1931-1937.
1426Etablissements Dangereux - Divers - Plans. 1904-1917.
1427Etablissements Dangereux - Divers - Plans. 1923-1934.
1428Etablissements Dangereux - Transports d'explosifs - Instructions - Courriers. 1958-1976.
1429Etablissements Dangereux - Pompe distributrice - Mr Jules FERAIN. 1956-1959.
1430Etablissements Dangereux - Abattoir particulier - Mr Gustave GOREZ - Briqueterie - Mr Albert SCOUFFLAIRE - Atelier de menuiserie - Cinéma au village - Mr le Curé DOPCHIE - Brasserie - Mr Maurice CHIRIS - Atelier de menuiserie - Mr Vincent DESMETTE - Machines à vapeur pour eau de lavage - Mr Léon TAMIGNEAU - Cultivateur - Besoin de la ferme - Mr Ernest CAUDRON - Abattoir - Mr Jules DUJARDIN- Menuiserie - Mr Honoré DE CLERCQ - Boucherie - Verrerie Saint LOUIS Mr BONGE - Abattoir - Salle de concert - Enquêtes commodo et incommodo - Divers. 1907-1970.
1431Etablissements Dangereux - Hospice - Chaudière - Courriers. 1956-1966.
1432Etablissements Dangereux - Etablissement d'une forge de maréchal ferrant - Demandes - Registre - Courriers. 1924-1934.
1433Etablissements Dangereux - Moteurs à moteur - Registre. 1924.
1434Etablissements Dangereux - Briqueteries pour une saison - Registre. 1925-1936.
1435Etablissements Dangereux - Dépôts de matières inflammables - AVIS. 1924-1925.
1436Etablissements Dangereux - Titre permanent - Autorisations - Registre. 1924-1936.
1437Etablissements Dangereux - Petits dépôts de pétrole - Registre d'autorisation. 1924.
1438Etablissements Dangereux - Moteurs électriques - Registre d'autorisation. 1924-1934.
1439Etablissements Dangereux - Carrières temporaires - Recensement - NEANT dans la Commune de NEUFVILLES - Courriers. 1968.
1440Etablissements Dangereux - Procès-verbal d'enquête relatif à établir les taxes communales pour un terme de 5 ans - Abattoir et boucherie - Mr Gustave SEMESSE - AVIS d'enquête de commodo et incommodo - Courrier relatif à la transformation de la boulangerie - Courriers. 1929-1934.
1441Etablissements Dangereux - Tir pour armes à feu ou à air comprimé - Mr Claude LIBION - Formulaire 13 D relatif au résumé des règles de procédure pour l'obtention d'une autorisation - Conditions - Type d'exploitation (piscines de natation) - Courrier du Ministère de la Santé Publique relatif aux bassins de natation - Demande de signaler à l'inspecteur de l'Hygiène toute infraction et négligence constatée - Courriers. 1972-1975.
1442Etablissements Dangereux - Recensement des établissements de 1 ère classe dans la Commune - Etablissements dangereux de 1931 - Guide pratique pour les Administrations Communales - Indicateur en matière d'établissements dangereux - Salle de spectacle - Mesures de sécurité et d'hygiène " La Charte " - Dossier André DUJACQUIER - Porcherie - Siège de la direction de l'inspection technique à MONS - Listes des établissements dangereux autorisés dans la Commune de NEUFVILLES - Atelier de bobinage - Mr Edgard STREBELLE - Cinéma - Instructions - Explosifs - Instruction - Liste - Dépôts de pulpes de betteraves - Véhicules usagés et dépôts de mitrailles - NEANT dans la Commune de NEUFVILLES - Dépôts de propane - Etablissements de 2 ème classe - Courriers. 1932-1969.
1443Etablissements Dangereux - Liste des établissements dangereux non autorisés - Liste des établissements dangereux autorisés - Instructions - Courriers. 1933-1934.
1444Cours d'eau - LA GAGEOLE - Curage du cours d'eau - Bulletins des adjudications - " La chronique de l'entreprise et de l'industrie " - Adjudications officielles et privées - Adjudication publique - Affichette - Adjudication Type de voirie - Cahier des charges - Modèle type de rapport journalier des travaux - Résumé des états de salaires et décompte - Ouvrages d'art - Emprunts - 1 affiche - Plans - Courriers. 1942-1949.
1445Cours d'eau - LA GAGEOLE - Demande de Mr Emile SURIN de prolonger sur 21m40 de longueur, un pont de 1,70 m d'ouverture établi sur la GAGEOLE au Hameau Bajenrieux - Plans en profil - En travers - Emprises du ruisseau - Courriers. 1943.
1446Cours d'eau - LA GAGEOLE - Consolidation des Berges - Courriers. 1953-1965.
1447Cours d'eau - LA GAGEOLE - Dégâts Pont - Muret à Bajenrieux - Courriers. 1964-1966.
1448Cours d'eau - LA GAGEOLE - Curage - Affiches - Procès-verbal - Affluents - Police des cours d'eau - Emprunt - Pont - Réfection à la ruelle de la Place - Métré - Courriers. 1911-1976.
1449Cours d'eau - curage de la MAULAMEE - Courrier au Commissaire Voyer. 1973-1974.
1450Cours d'eau - LA GAGEOLE - Raccordement de particuliers d'une conduite de déversement - Curage du cours d'eau " LES PRES A RABISE " - Section de la GAGEOLE non classée et entretien incombe aux riverains - Curage d'un aqueduc près de la gare de NEUFVILLES - Ecoulement des eaux du ruisseau " LE PANTIN " - Inondations de la rue Ramée - Pétition des riverains - Courriers. 1952-1972.
1451Cours d'eau - LA GAGEOLE - Perrés et voûtement au Bas Chemin - Plans - Courriers. 1947-1971.
1452Cours d'eau - LA GAGEOLE - Construction d'un ponceau - AVIS - Procès -verbal d'enquête - Certificat - 1 affiche d'adjudication - Courriers. 1902-1903.
1453Cours d'eau - LA GAGEOLE - Plan de situation - Tableau descriptif des cours d'eau non navigables ni flottables de la Commune de NEUFVILLES - Plan extrait de l'Atlas cadastral. 1883-1886.
1454Travaux - Curage du fossé près de la ferme LECHIEN - Courrier. 1949.
1455Urbanisme - Cadastre - Terrains - Dossier FOUCART - LEROUGE relatif au terrain et à l'agrandissement d'un garage - Dossier WINDAL - rue de la Gage - Terrain - Courriers. 1971-1976.
1456Urbanisme - Divers - Courrier du Bourgmestre relatif aux routes pourvues de plantations - NEANT dans la Commune de NEUFVILLES car les voies de communication sont en général trop étroites. 1949.
1457Recensement des logements en 1970 - Courriers. 1975.
1458Travaux - demande de Mr Jules LEDROIT sollicite le remboursement des frais de l'aqueduc construit en 1932 - Courriers. 1933.
1459Cours d'eau - LA GAGEOLE - Remboursement du cautionnement déposé par l'entrepreneur - Courriers. 1949-1950.
1460Cours d'eau - Curage de la GAGEOLE - Soumissions. 1945-1946.
1461Cours d'eau - Curages - GAGEOLE et PLANTIN - Courriers. 1973-1983.
1462Travaux - DIVERS - Chemin de CASTEAU - Ouvrages d'art - Devis estimatif de l'Etablissement d'aqueducs dans différents quartiers - Police des cours d'eau - Plan relatif au voûtement partiel de la GAGEOLE à la demande des Mrs Edmond PAUL et Omer DE MARTELAER - Plan - Courriers. 1924-1934.
1463Cours d'eau - LA GAGEOLE - Curage - Soumissions - cahier des charges - Décisions - Divers courriers. 1944-1945.
1464Cours d'eau - LA GAGEOLE - Curage de 1911 - Tableaux descriptif des cours d'eau - Procès-verbal de visite et d'estimation des travaux de curage, d'entretien et de réparation à effectuer aux cours d'eau - 1 affiche d'adjudication - Rôle de réparation des dépenses des travaux de curage - Etat des reprises - Courriers. 1895-1914.
1465Cours d'eau - LA GAGEOLE - Curage de 1920 - Affiche d'adjudication - 1 AVIS - Décomptes des travaux - curage de fossés longeant les propriétés- Liste des propriétaires - Courriers. 1887-1942.
1466Cours d'eau - LA GAGEOLE - Curage - Devis spécial avec métré et détail estimatif - Courriers. 1902-1937.
1467Cours d'eau - LA GAGEOLE - Curage - Devis - Courriers. 1912-1913.
1468Cours d'eau - LA GAGEOLE - Curage - Plans relatif à une demande de voûtement - Plan relatif à la construction d'un pont - Plan relatif au détournement partiel de la GAGEOLE - curages des ruisseaux des près à Rabise et du Plantin - Plan - Carrières du Clypot - Détournement - Passage supérieur au dessus du chemin n° 15 - Plan. 1880-1937.
1469Urbanisme - Projet d'habitation de Mr Roger DEFONTAINE - Plans - Courriers. 1960.
1470Police - Cours d'eau - Réclamation de Mr VANDERROOST relative à l'effondrement du pont de la GAGEOLE situé en face de sa propriété - Courrier du Bourgmestre au Commissaire Voyer - Courriers. 1947.
1471Travaux - Pont mitoyen avec Chaussée-Notre-Dame-Louvignies sous le Grand Chemin - Réparation - Courriers. 1969.
1472Voirie - Chemin de grande communication - Subside - Courriers. 1926-1927.
1473Urbanisme - Certificats d'urbanisme - Mrs Jean MICHEZ - Daniel MATHIEU-FOUCART - LEMAHIEU - LIENARD - Terrains - Plans - Extraits cadastraux - Courriers. 1971-1975.
1474Urbanisme - Vente d'un bien de Mr BERNY - Terrain - Vente d'une pâture de Mr Marius BLONDIAU - Vente terrain Carrières du Clypot et terrain de Mr Henry DELADRIERE - Avant-projet du Plan de Secteur - Vente terrain DASSONVILLE-DUMASY à DERWA-GELOEN - Vente terrain DEREUME-LEDROIT au Vieux Chemin de CASTEAU- Terrains DETROCK au chemin Tinette - Rue Brûlotte - Héritiers DE VREESE Vitalus - Equipements voirie - Extraits cadastral - Terrains HICK au Chemin Tinette - Terrain HIERNAUX - Vente maison sise rue Godimont, n° 7 - Vente maison MOUCHART - Vente d'une parcelle - Vente terrain RESTIAU- Rossignol - Vente Terrain Gilbert Roland - Terrain STIMANNE - Certificat d'urbanisme pour TERREBOIS - Plan de Secteur -Chemin de la Mastelle - Terrain VAN CUTSEN - Certificat pour WALLEZ-CLAUS - Division de bien de WILBAULT - Courriers . 1971-1976.
1475Urbanisme - Constructions - Généralités - Cours administratifs sur les problèmes de logement de l'Institut National du Logement - Courriers. 1964.
1476Urbanisme - Projet communal d'intérêt régional - NEANT dans la Commune de NEUFVILLES - Courriers. 1948-1958.
1477Urbanisme - Urbanisation - Règlements - Livre - Courriers. 1962-1976.
1478Urbanisme - Plan de Secteur - Plan Communal d'Aménagement - Documentation - Plans Année Européenne du Patrimoine Architectural - Avant-projet de plan d'aménagement du secteur de LA LOUVIERE- SOIGNIES - Consultation complémentaire - Plan de secteur - Demande de dérogation - Route de Montignies - Chemin Tinette - Projet d'une habitation - Etude du réseau électrique - Plan de Secteur - Clypot - Courriers. 1965-1975.
1479Urbanisme - Avant-projet du plan d'aménagement - Réunion de Secteurs - Plan de Secteur - Plan d'aménagement du Secteur LA LOUVIERE-SOIGNIES - Courriers. 1963-1967.
1480Urbanisme - Demande de Mr Frantz DECORTE - Placement d'un garage préfabriqué en tôle galvanisée derrière son habitation - Courrier. 31/07/1975.
1481Urbanisme - Courrier du Géomètre Mr Gérard ELIAS relatif aux mutations annuelles dans la commune - Demande des listes des nouvelles constructions et agrandissements en 1953 - Réponse du Collège Echevinal - Demandes Mrs Jules DELADRIERE - Armand DURAY - Mme Germaine DANNEAU - Mrs Roger DECAMPS - Adolphe SANDRAS - Courriers. 1954.
1482Urbanisme - Electrification des immeubles résidentiels - Code de bonne pratique - Autorisations de bâtir dont les demandeurs auraient autorisé la divulgation de leur identité - Courriers. 1971.
1483Urbanisme - Permis de bâtir - 1 garage - Mme Emilie CANONNE - Information du Collège Echevinal - Courriers. 1965.
1484Urbanisme - Reconstruction d'un maison bombardée et abattue - Mr Cloris DELOR - Permis de bâtir - Courriers. 1933-1945.
1485Urbanisme - Autorisation de bâtir - Documentation - Répertoire - relevés transmis à la T.V.A. - Statistiques annuelles de la construction - Courriers. 1951-1976.
1486Urbanisme - Autorisation de bâtir - Diverses - Rapports - Extraits du Collège Echevinal - Courriers. 1960-1961.
1487Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction de Mr Robert BROSSART - Courriers. 1961.
1488Urbanisme - Autorisation de bâtir - Régie des T.T. - Déplacement d'une borne téléphonique - Plan - Courriers. 1970.
1489Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une nouvelle station de pompage et d'un réservoir - Plans (situation, façades, détails, coupes) - Courriers. 1970.
1490Urbanisme - Autorisation de bâtir - Clôtures - Rue Caulier SA LAFONTAINE - Route de SOIGNIES Mr Adhémar HACHEZ - Renouvellement de la toiture de Mr Marius DEGREVE - Clôtures - Mr Gérard BERJONNE - Raoul DELGRANGE - Construction d'une classe dans la cour derrière les bâtiments principaux de l'école libre des filles du village - Clôture de Mr Josse DEGREVE - Courriers. 1962.
1491Urbanisme - Autorisation de bâtir - Nouvelle habitation - Mr Lucien BADOT - Plans - Courriers. 1970-1976.
1492Urbanisme - Autorisation de bâtir - Nouvelle habitation - Mr Freddy BERNARD - Plans - Courriers. 1971.
1493Urbanisme - Autorisation de bâtir - Nouvelle habitation - Mr Jacques BONGE - Rue Caulier, n° 215 - Courriers. 1970.
1494Urbanisme - Autorisation de bâtir - Démolition du bâtiment existant et construction d'une habitation - rue Godimont, n° 11 - Mr Gérard BOUCQ - Plans - Courriers. 1962.
1495Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Rue Caulier - Mr Georges BROGNION - Plan - Photos - Courriers. 1970.
1496Urbanisme - Autorisation de bâtir - Réfection du mur de la cuisine - Rue Caulier, n° 249 - Mr Pierre BOSCHMANS - Courriers. 1970.
1497Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation de l'habitation - Mr Emile COGNEAU - Rue du Tondoir, n° 7 - Courriers. 1962.
1498Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une porcherie - Mr Gérard DASSONVILLE - Chemin Tinette, n° 28 - Plan - Photos - Courriers. 1970.
1499Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une clôture devant la propriété - Mr Jean DEFRERE - Chemin Tinette, 7 - Courriers. 1962.
1500Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un mur de clôture - Mme Gabrielle DEMARET - Rue de la Gage, n° 16 - Courriers. 1970.
1501Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Daniel DELOR - Route de CASTEAU, n° 90 - Décharge des eaux de pluie - Plans - Photo - Courriers. 1970-1971.
1502Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mme Germaine DEMAESENEER - Chemin de la Reine de Hongrie - Pans - Courriers. 1962.
1503Urbanisme - Autorisation de bâtir - remplacement de la façade - Mr Louis DIERYCK-BAECKELANDT - Grand Chemin n° 7 - Courriers. 1970.
1504Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Albert DUPONT- Rue de Mouligneau - Plan - 2 photos - Courriers. 1962.
1505Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une remise - d'une habitation - Mr Achille FERRAIN - Rue Caulier, n° 206 - Plans - Courriers. 1970-1972.
1506Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation au lotissement CHIRIS-CORBEAU - Rue Centrale - Plan - Photos - Courriers. 1969.
1507Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un mur et placement de châssis véranda - Mr Léon GRATIA - Chemin Tinette, n° 3 - Plan - Courriers. 1965-1970.
1508Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture - Mr André HULIN - Rue Caulier, n° 179 - 1 esquisse - Courriers. 1965.
1509Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Constant HUT - Rue Caulier - Plans - Courriers. 1962.
1510Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un pigeonnier - Mr Claude LADEUZE - Rue Caulier, N ° 204 - Plans - Courriers. 1971-1972.
1511Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une villa - Mr Roger LAGEIRSE - Route de SOIGNIES - Photos - Courriers. 1970.
1512Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une ferme en logement pour handicapés - Mr François LIBRECHT - Rue de Mouligneau, n° 14 - Plans - Courriers. 1971.
1513Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Michel LEDROIT - Plans - Courriers. 1970.
1514Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Michel LENOIR-GUILMOT - Chemin Tinette - Courrier - 1 Photo. 1971.
1515Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture et pose d'une lucarne - Mr Joseph LENOIR - Chemin Tinette, n° 38 - Courriers. 1966-1971.
1516Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation de l'habitation - Mr Gérard LUMEN - Rue du Masy, n° 25 - Plans - Photos - Courriers. 1970.
1517Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Jacques PARADOMS - Rue Centrale, n° 19 - Plans - Courriers. 1971.
1518Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Arthur PIERQUAIN - 1 plan - Courriers. 1963.
1519Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction - Clôtures en plaques de béton - Habitation - Mr Adolphe RENARD - Plans - Courriers. 1962-1972.
1520Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Chemin Tinette, n° 34 - Mr Roger RENAUT - Courriers. 1970-1976.
1521Urbanisme - Autorisation de bâtir - Aménagement d'une habitation - Mr Jean RENARD - Rue Caulier, n° 222 - Plan - Courriers. 1970-1971.
1522Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture - Mr Gilbert ROLAND - Bas Chemin n° 6 et 7 - Courriers. 1963-1971.
1523Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Ghislain ROUSSEAU - Chemin Saint Joseph, n° 26 - Plan - Photos - Courriers. 1971-1973.
1524Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture - Mr René ROUSSEAU - Route de SOIGNIES, n° 92 - 1 esquisse - Courriers. 1963.
1525Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation de la façade - Mr André RUYKENS - Chemin de la Brûlotte, n° 26 Plans - Photos - Courriers. 1962.
1526Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture - Mr Edouard TONDEUR - Chemin de la Mastelle, n° 15 - Courriers. 1971.
1527Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation de la façade - Mr Ghislain VANBIENNE - Route de Casteau, n° 43-45 - 1 plan - Courrier. 1970.
1528Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation avec clôture - Mme Lydiane VANDERSTRAETEN - Plans - Photo - Courriers. 1970.
1529Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Henri ALGOET-RUTTELINCK - Route de Montignies, n° 42 - Plans - Photos - Courriers. 1966-1967.
1530Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un bungalow - Mme BARBIER-TRAMPONT - Route de Montignies, n° 6 - Plan - Photos - Courriers. 1965-1966.
1531Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Henri BASTIEN - Rue Caulier, 33 - 1 plan - Courriers. 1966-1967.
1532Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'annexes - Mr Gaston BAVAY - Route de Soignies, 53 - 1 plan - Courriers. 1963.
1533Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Albert BAIRVACQ - Bas Chemin, 24 - 1 plan - Courriers. 1965-1966.
1534Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une remise - Mr Emilie BOUILLON - Grand Chemin, 20 - 1 esquisse - Courriers. 1965.
1535Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un muret - Mr Joseph BRAN - Rue Masy, 14 - Courriers. 1965.
1536Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un hangar - Mr Jacques BAVAY - Chemin du Clypot, 5 - Plan - Courriers. 1965.
1537Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'annexes en garage - Mr Georges CAILLAUX - 1 esquisse - Courriers. 1966.
1538Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Albert CANIVET - Rue Caulier, 217 - Plan - Photos - Courriers. 1962-1964.
1539Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une remise - Mme CHIRIS - Route de Soignies - Plan - Courriers. 1967.
1540Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une remise en buanderie - Mr Arthur CLAUS - Plan - Courriers. 1963.
1541Urbanisme - Autorisation de bâtir - Remplacement de châssis de fenêtre - Mr Maurice COUPE - Bas Chemin, 18 - Courriers. 1966.
1542Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Willy COUWEZ - Courriers. 1966.
1543Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Gérard CROHIN - Bas Chemin, 22 - Plans - Photos - Courriers. 1964.
1544Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un muret clôture et pose de tuyaux dans le -fossé - Mr René CORNEZ - Plan - Courriers. 1963-1969.
1545Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un garage et annexes - Mr Paul CULOT - Rue Caulier, 91 - 2 plans - Courriers. 1965.
1546Urbanisme - Autorisation de bâtir - Agrandissement d'un magasin existant - Mr André DASSONVILLE - Route de Soignies, 12 - Plans - Photos - Courriers. 1967-1971.
1547Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Charles DASPREMONT - Route de Casteau, 48 - Plan - Photos - Courriers. 1964.
1548Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un hangar - Mr Claude DELOR-CHEVALIER - Route de Casteau, 58 - Plans - Photos - Courriers. 1960-1971.
1549Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation et démolition d'annexes - Mr Raoul DEMAESENEER - Plans - Photos - Courriers. 1966.
1550Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Edmond DESMETTE - Route de Casteau, 99 - Courriers. 1965-1968.
1551Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture et agrandir la porte de garage - Mr Jules DENDAL - Courriers. 1965.
1552Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture et perçage d'une baie - Mme Georgette DEBACKER Route de Casteau, 82 - Courriers. 1963.
1553Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une porte d'étable en porte de garage - Mr Oscar DEVAL - Courriers. 1966.
1554Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un garage - Mr André DELMOITIE - Rue Centrale, 53-54 - 1 plan - Courriers. 1966.
1555Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Marius DEGREVE - Grand Chemin, 121 - 1 esquisse - Courriers. 1966-1973.
1556Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture - Mr Armand DELFOSSEZ - Rue Caulier, 32 - Courriers. 1966.
1557Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation et construction d'un garage - Mr André DELAUNOIS - Plan - Courriers. 1964.
1558Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un garage - Mr Oscar DE PAUW - Chemin du Tordoir - 1 plan - Courriers. 1964-1965.
1559Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un hangar - Mr Omer DEREUME - Chemin des Errauves, 26 - Plans - Courriers. 1967-1970.
1560Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture - Josse DEGREVE - Rue Caulier, 41 - Courriers. 1967-1968.
1561Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Albert DHONDT - Chaussée Brunehault - Plan - Photos - Courriers. 1963-1964.
1562Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un garage - Mr Pierre DEMARBAIX - Chemin Tinette, 17 - Plans - Photos - Courriers. 1966-1972.
1563Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un muret clôture - Mr Albert DOUILLEZ - Plan - Courriers. 1965.
1564Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction de deux remises - Mr Yvon DUFOUR - Rue Caulier, 78 - Plans - Courriers. 1960-1964.
1565Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une clôture en béton - Mr Omer DUJARDIN - Photo - Plan - Courriers. 1965.
1566Urbanisme - Autorisation de bâtir - Démolition d'une habitation - Me Elisabeth DUPONT - Rue Centrale - Courriers. 1966.
1567Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Jules DUFOUR - 1 plan - Courriers. 1966.
1568Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr André DUFOUR - Chemin d'Horrues - 1 plan - Courriers. 1965.
1569Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Olivier DURAY - Route de Casteau, 83 - Courriers. 1965.
1570Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation et pose de tuyaux dans le fossé - Mr JM FAMELART - Route de Casteau - Plans - Photos - Courriers. 1965-1972.
1571Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation et raccordement à l'égout - Mr Camille FIEVEZ - Rue Caulier, 222 - Photos - Courriers. 1963-1964.
1572Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un garage - Mr Edouard FRANCOIS - Rue Caulier - Plan - Photos - Courriers. 1964-1966.
1573Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction de 4 garages - Mr Antoine FRANCOIS - Rue Caulier, 31 - Plans - Photos - Courriers. 1967-1969.
1574Urbanisme - Autorisation de bâtir - Agrandissement de 2 fenêtres - Mr Emile FRANCOIS - Rue Caulier - Courrier. 1963.
1575Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture et châssis - Mr Georges GOUDELOUF - Route de Casteau, 79 - 1 esquisse - Courriers. 1964-1974.
1576Urbanisme - Autorisation de bâtir - Remplacement des dalles en béton de la façade du garage par des briques - Mr Emile FOCQ - Route de Soignies, 76 - Courriers. 1970.
1577Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une chambre mansardée - Mr Pol GARIN - Rue Reine de Hongrie, 65 - Courriers. 1963.
1578Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'un magasin en garages - Mr Léonce GILMANT - Rue Centrale, 31 - Plans - Photos - Courriers. 1963-1969.
1579Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Max GILLEROT - Chemin du Rossignol, 5 - Courriers. 1967.
1580Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'annexes - Mr René GILQUIN - Rue Caulier, 24 - Plan - Courriers. 1967.
1581Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Paul GILLEROT - Pans - Courriers. 1965.
1582Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Louis GOSSART - Rue Caulier - Plans - Courriers. 1966-1967.
1583Urbanisme - Autorisation de bâtir - Démolition d'un hangar - Mr Willy GOREZ - Rue Reine de Hongrie, 51 - Courriers. 1967.
1584Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une remise et d'une véranda - Mr René GOFFIN - Rue Caulier, 148 - Plan - Courriers. 1963.
1585Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une porcherie - Mr Jacques GOREZ - Route de Montignies, 35 - Plan - Courriers. 1964.
1586Urbanisme - Autorisation de bâtir - Agrandissement porte et fenêtres - Route de Thieusies, 60 - 1 esquisse - Courriers. 1966-1970.
1587Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un garage - Mr René CREUSE - Rue Godimont - 1 plan - Photos - Courriers. 1966.
1588Urbanisme - Autorisation de bâtir - Travaux de cimentage façades - Mr Fernand HANNOTIER - Courriers. 1965.
1589Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture et cheminées - Transformation de la façade - Mr Florian HOUDART - Route de Casteau, 118 - Courriers. 1963-1965.
1590Urbanisme - Autorisation de bâtir - Remplacement d'une grille entre pilastres - Mr Albert HAVAUX - Route de Soignies, 52 - Courriers. 1963.
1591Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Hector MAHY - Rue de la Gage, 31 - 1 esquisse - Courriers. 1964-1968.
1592Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Marc HOTEL -Rue Caulier, 113 - Plans - Photos - Courriers. 1966-1968.
1593Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un bungalow - Mr Ghislain JOUS - Plans - Courriers. 1967.
1594Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un garage - Mr Albert LANNOY - Rue Caulier, 16 - Plan - Photos - Courriers. 1966.
1595Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr William LANCHBERY - - Vieux Chemin de Casteau - Plan - Photos - Courriers. 1966.
1596Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Renseignements demandés - Mr Robert LELANGUE - Courriers. 1963.
1597Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture - Raoul DELGRANGE - Route de Casteau, 42-44 - Courriers. 1964-1968.
1598Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Edouard LECLERCQ - Chasse des Champs, 7 - 1 plan - Courriers. 1965-1968.
1599Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un garage - Mr Louis LECHIEN - Chemin de Ramillies - Pan - Courrier. 1967-1970.
1600Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Josse LECRIVAIN - Chemin Saint-Joseph, 4 - Courriers. 1966.
1601Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Louis LEMIE - rue Centrale - 1 plan - Courriers. 1966.
1602Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture - Mr Josse LEQUEUX - Rue Caulier, 296 - Plan - Photos - Courriers. 1963-1973.
1603Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr André LELONG - Rue Caulier - Photos - 1 esquisse - Courriers. 1964.
1604Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Omer NISOLLE - 1 plan - Courriers. 1963.
1605Urbanisme - Autorisation de bâtir - Pose de couvre-mur - Mr Gérard LIENARD - Bas Chemin, 21 - Courriers. 1964.
1606Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un garage - Mr Francis L'HOIR - Rue Caulier, 19 - Plan - Photos - Courriers. 1967.
1607Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Antoine LORETTE - Route de Soignies, 31 - Courriers. 1967.
1608Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Adelin MASURE - Route de Montignies, 49 - Courriers. 1965.
1609Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un rucher et d'une remise - Mr Emile MICHEZ - 1 esquisse - Courriers. 1966-1968.
1610Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Albert MOUCHERON - 1 plan - Photos - Courriers. 1963.
1611Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un garage - Omer MOUCHERON - Route de Soignies - 1 Plan - Courriers. 1965.
1612Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un garage - Mr André MOUCHERON - Rue de la Gage, 8 - Plans - Photos - Courriers. 1966-1975.
1613Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une remise - Mr Joseph OLIVIER - Rue Mouligneau, 17 - 1 esquisse - Courriers. 1965.
1614Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation et raccordement à l'égout - Mr Félicien PARENT - Rue Caulier, 203 - Plans - Courriers. 1964-1970.
1615Urbanisme - Autorisation de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Florent PERRIAUX - Rue du Masy, 42 - Esquisses - Courriers. 1964.
1616Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Léon PEDE - Chemin des Charbonniers - 1 plan - Photos - Courriers. 1967.
1617Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une remise - Mr Adhémar PETRE - Bas chemin, 9 - 1 plan - Courriers. 1964.
1618Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture - Mr Fernand PICRIT - Rue Caulier, 28 - Courriers. 1966.
1619Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr René RAUX - Place, 7 - Courriers. 1965.
1620Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation d'une habitation - Mr Albert RENARD - 1 esquisse - Courriers. 1963-1970.
1621Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture - Mr Victor RESTIAU - rue Caulier, 107 - Plans - Courriers. 1965.
1622Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une villa - Mr Armand RENARD - Plan - Courriers. 1966.
1623Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction de deux garages - Mr André ROOSENS -Chasse des champs, 2 - Plans - Photos - Courriers. 1966.
1624Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation de l'habitation - Mr Gaston ROCHEZ - Grand Chemin, 130 - Plan - Courrier. 1965.
1625Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation de l'habitation - Mr Raoul ROUSSEAU - Chemin Saint-Eloi, 6 - Courriers. 1966-1967.
1626Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation de l'habitation - Mr Robert RUYKENS - Route de Casteau, 46 - Courriers. 1963-1965.
1627Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Roger RUYKENS-DEPORTER - Chemin de la Brûlotte - 1 plan - Courriers. 1964.
1628Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'un local d'élevage - Mr Georges SAUTOIS - Chemin des Errauves, 14 - 1 plan - Courriers. 1966-1967.
1629Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation de l'habitation - Mr Michel SCHUMACKER - Grand Chemin, 39 - Plans - Courriers. 1968-1970.
1630Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une clôture - Mr Maurice SCLACMENDER - Chemin d'Horrues, 5 - Esquisse - Courriers. 1968.
1631Urbanisme - Autorisation de bâtir - Renouvellement de la toiture - Mr Max SCOUBEAU - Route de Montignies, 46 - Courriers. 1965.
1632Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation de l'habitation - Mme Agnès SLUYS - Courriers. 1964.
1633Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction de deux habitations - Mr Léonnard VANDEPEUTE - Route de Montignies - Plan - Courriers. 1964-1967.
1634Urbanisme - Autorisation de bâtir - Construction d'une clôture en piquets et dalles en béton - Mr Marc VANBIENNE - Route de Thieusies - Courriers. 1966-167.
1635Urbanisme - Autorisation de bâtir - Transformation de l'habitation à la rue Centrale et construction d'un garage au Bas Chemin- Mr Jean VANDERSTAPPEN - Plans - Photos - Courriers. 1965-1972.
1636Urbanisme - Permis de bâtir - Renouvellement de la toiture - Mr Gustave VERBELEN - Route de Montignies, 32 - Plans - Courriers. 1963-1975.
1637Urbanisme - Permis de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Alain VERDONCK - Chemin Saint-Roch - Plan - Courriers. 1966.
1638Urbanisme - Permis de bâtir - Construction d'un garage - Mr Guy VERDANCK - Chemin Saint-Joseph, 12 - 2 plans - Courriers. 1963-1966.
1639Urbanisme - Permis de bâtir - Renouvellement de la toiture et modification fenêtre - Mr Camille WILMUS - Rue Caulier, 121 - Courriers. 1966.
1640Urbanisme - Permis de bâtir - Transformation du bâtiment - Institut Reine Fabiola - Route de Soignies, 1 - Plans - Photos - Courriers. 1963-1972.
1641Urbanisme - Permis de bâtir - Construction d'un garage - Mr l'Abbé NOTTE - Grand Chemin, 62 - Plan - Courriers. 1967.
1642Urbanisme - Permis de bâtir - Construction de 5 garages - Société d'Habitations de la Région de Soignies - Route de la Gage - 1 plan - Courriers. 1966-1971.
1643Budget Communal - Exemplaire du budget expérimental de 1968 - 1 tableau- Courriers. 1968.
1644Budget Communal. 1968.
1645Budget Communal. 1962.
1646Budget Communal - Modification budgétaire. 1948.
1647Budget Communal - Modification budgétaire. 1949.
1648Budget Communal . 1959.
1649Budget Communal - Dépenses. 1947.
1650Budget Communal - Dépenses et Recettes - Grand-livre. 1947.
1651Budget Communal - Dépenses. 1947.
1652Budget Communal - Recettes - Grand-livre. 1947.
1653Budget Communal - Dépenses. 1947.
1654Budget Communal - Dépenses. 1947.
1655Budget Communal - Dépenses - Grand livre. 1950.
1656Budget Communal - Dépenses - Grand-livre. 1950.
1657Budget Communal - Dépenses - Grand-livre. 1950.
1658Budget Communal - Grand livre des recettes et des dépenses. 1950.
1659Budget Communal- Grand livre des recettes et des dépenses. 1950.
1660Budget Communal - Grand livre des dépenses. 1950.
1661Budget Communal- Grand livre des dépenses. 1956.
1662Budget Communal- Grand livre des dépenses. 1968.
1663Budget Communal- Grand livre des dépenses. 1968.
1664Budget Communal- Grand livre des dépenses. 1968.
1665Budget Communal- Grand livre des dépenses - Fonctionnement - - Factures Ecoles Primaires. 1968.
1666Budget Communal - Appendice au compte général pour l'exercice de 1973. 6 novembre 1974.
1667Budget Communal - Annexes. 1977.
1668Budget Communal. 1976.
1669Budget Communal. 1976.
1670Budget Communal. 1975.
1671Budget Communal. 1974.
1672Budget Communal. 1974.
1673Budget Communal - Annexes. 1975.
1674Taxes - Transports funèbres - Courriers. 1943-1962.
1675Taxes - Exhumations - Courriers. 1958-1959.
1676Taxes - Transports funèbres. 1952.
1677Taxes - Transports funèbres - Divers. 1940-1946.
1678Taxes - Sur les véhicules pour utilisation de la voie publique à des fins publicitaires. 1953-1958.
1679Taxes - Sur les vélos. 1954-1958.
1680Taxes - Immeubles raccordés à l'eau. 1955-1967.
1681Taxes - Pigeonniers. 1945-1958.
1682Taxes - Sur la délivrance de cartes d'identité. 1950-1976.
1683Taxes - - Sur l'utilisation de la salle du Conseil Communal. 1965-1976.
1684Subsides de la Commune à différentes œuvres sociales tels qu'Œuvre Communale aux Sinistrés - A la Fabrique d'Eglise du Sacré Cœur - A la Société des Fanfares de Notre-Dame de la Gage - A l'œuvre National des Anciens combattants et Victimes de la guerre - Au Fonds Emilie CORNEZ - A la Croix jaune et blanche de Belgique - Registre des demandes introduite auprès de l'autorité en obtention de subsides. 1921-1973.
1685Budget Communal - Emprunts - Courriers. 1941-1948.
1686Taxes - sur les exhumations - Courriers. 1946-1976.
1687Taxes - Sur les transports funèbres - Courriers. 1913-1946.
1688Registre des déclarations d'abattage d'animaux pour la consommation publique. 1951-1964.
1689Taxes - Sur la force motrice - Courriers. 1948-1952.
1690Rôle de la taxe communale sur les établissements classés - L'enlèvement des immondices - Les secondes résidences et les agences de paris. 1963-1976.
1691Taxes - Sur la force motrice - Courriers. 1959-1972.
1692Taxes - Sur la force motrice - sur le personnel occupé - Courriers. 1948-1976.
1693Taxes - Rôles d'imposition sur le personnel occupé et la force motrice. 1950-1951.
1694Taxes - Sur les expertises de viandes de boucherie - Statistiques - Modification du tarif - Courriers. 1938-1972.
1695Taxes - Rôle de la voirie - Courriers. 1924-1943.
1696Taxes - Sur les débits de boissons - Courriers. 1952-1956.
1697Taxes - Sur les agences de paris - Courriers. 1973-1975.
1698Taxes - Sur les spectacles - Courriers. 1945-1950.
1699Taxes - Sur les pompes à essence - Courriers. 1940-1941.
1700Taxes - Sur les chevaux - Pigeonniers - Débits de boissons. 1937.
1701Taxes - Rôles d'imposition sur la force motrice et le personnel occupé. 1967-1976.
1702Budget Communal - Annexes. 1949.
1703Finances - Emprunts - Courriers. 1973-1976.
1704Finances - Emprunts - Subsides - Courriers. 1968-1969.
1705Finances - Emprunts - Institut Reine Fabiola - Courriers. 1963-1977.
1706Finances - Emprunts pour la voirie. 1954-1969.
1707Finances - Emprunts pour l'électricité. 1925.
1708Finances - Emprunts pour l'agrandissement du cimetière communal. 1967.
1709Finances - Emprunts pour les travaux de l'église St Nicolas. 1948-1949.
1710Finances - Emprunts divers - Voirie - Courriers. 1948-1953.
1711Finances - Registre des emprunts à long terme. 1954-1975.
1712Finances - Emprunts - Voirie. 1954-1955.
1713Finances - Emprunts - Divers - Courriers. 1922-1966.
1714Finances - emprunts - Avances - Courriers. 1940.
1715Finances - Ouverture de crédit. 1945-1967.
1716Enseignement - Frais de fonctionnement - Ecole des Filles - Avances - Courriers. 1959.
1717Enseignement - Courrier de l'Inspecteur Cantonal relatif à l'affichage des instructions - Avis aux chefs de famille. 1919-1934.
1718Enseignement - Liste des élèves - Ecole Primaire. 1921-1924.
1719Enseignement - Ecole - Adoption - Ecole du Centre et l'école de la Gage - Courriers. 1903-1958.
1720Enseignement - Primaires - Divers - Courriers. 1940-1947.
1721Enseignement - Création d'une 2 ème classe - La Gage - Courriers. 1957.
1722Enseignement - Création d'une 3 me classe - Village - Courriers. 1963.
1723Enseignement - Rétablissement des cours d'adulte - Courriers. 1921.
1724Enseignement - Instructions primaire - Etablissement d'une 3 me classe - Ecole des Garçons - Courriers. 1920-1928.
1725Enseignement - Courrier du Collège Echevinal à Mme CAISE relatif à son intérimaire. Sans dates.
1726Enseignement - Intérimaires - Courriers. 1925-1943.
1727Enseignement - Primaires - Les normes - Courriers. 1963-1965.
1728Enseignement - Instructions - Cours d'adultes. 1897-1931.
1729Enseignement - Ecole des garçons - Plainte des parents relatif à l'aménagement d'une classe - Courriers. 1972.
1730Enseignement - Ecole de coupe et de couture - Subsides - Courriers. 1921-1924.
1731Enseignement - Traitement - Subsides - Courriers. 1959-1966.
1732Enseignement - Ecole communale et adoptées - Remplacement pour cause de maladie - Tableau - Courriers. 1928-1935.
1733Enseignement - Subventions de fonctionnement - Fournitures classiques - Ecoles du Village et de la Gage - Courriers. 1960-1964.
1734Enseignement - Règlements scolaires - Courriers. 1885-1922.
1735Enseignement - Courrier du Ministère de l'Instruction Publique relatif à la date de rentrée des classes pour l'année scolaire de 1948-1949 - Courrier du chef d'école relatif à la fixation de la date des vacances en vue d'organiser les examens - Courrier du Bourgmestre à l'Inspecteur relatif à la date de rentrée des vacances - Courriers. 1947-1949.
1736Enseignement - Primaires et gardiennes - 3 programmes. 1884.
1737Enseignement - Tableau du nombre des heures de leçons - Ecole de Gage - Tableau de la distribution du temps et du travail pour une école primaire communale. 1884.
1738Enseignement - Personnel enseignant décédé - Mr Marcel FRANCOIS, le 11/06/1964 - Courriers. 1956-1964.
1739Enseignement - Dossiers d'intérimaires - Remplacement pour maladie - Mme Marie- Simone TONGLET - Marie MICHEZ - Nelly HANARD - Zoé PATERNOSTTRE - Julienne DUCHATELET - Melle Rose FERAIN - Lisa JACQUET - Roger DUQUESNE - Henri KALMUS - Rosa GOREZ - Cyrille DAUVIN - Courriers. 1911-1962.
1740Enseignement - Surveillance du matériel scolaire des écoles - Avis aux parents relatif aux élèves indisciplinés - Courriers. 1933-1942.
1741Enseignement -Personnel enseignant - Emile MINOR - Nomination - Maladie - Démission - Jean GALLEE - Chef d'école intérimaire - Femmes de charge - Jean BOUTEILLIER - Courriers. 1919-1974.
1742Enseignement - Calendrier - Répartition des 8 jours de congés - Courriers. 1952-1964.
1743Enseignement - Travaux entrepris pour le nouveau bâtiment - Date de rentrée - Courriers. 1913-1942.
1744Enseignement - Nomination et fixation de traitement - Rosa GOREZ et d'autres enseignants - Courriers. 1922-1935.
1745Enseignement - Maladie - Mr Albert MICHEZ - Courriers. 1922-1930.
1746Enseignement - Inspection médicale - Médecins inspecteurs - Rapports de 1942 à 1964 - Examens radiophotographie de 1949 à 1956 - Désignation d'inspecteurs - Médecins - Mrs Adolphe DESMETTE et Léopold L'HOIR - Courriers. 1908-1965.
1747Enseignement - Inspecteur Cantonal - Visites - Courriers. 1924-1928.
1748Enseignement - Rapports des inspecteurs - Courriers. 1893-1913.
1749Enseignement - Fournitures classiques - Gratuité - Subventions - Education physique - Engins - Courriers. 1929-1967.
1750Enseignement - Relevé des écoles en activité - Courriers. 1946-1948.
1751Enseignement - Cours de coupe - Rapports. 1930-1947.
1752Enseignement - Enseignement technique - Instructions - Courriers. 1935-1976.
1753Enseignement - Distribution des prix - Fêtes scolaires - Visites - Cérémonies - Courriers. 1890-1965.
1754Enseignement - Organisation scolaire - Orientation scolaire - Orientation scolaire et professionnelle - Courriers. 1961-1965.
1755Enseignement - Mieux doués - Courriers. 1941-1949.
1756Enseignement - Homologation des certificats - Courriers. 1927.
1757Enseignement - Transports scolaires - Frais de transports - Courriers. 1962-1974.
1758Enseignement - Photographie en groupe - Réponse du directeur d'école des filles - Néant - Courriers. 1928-1955.
1759Enseignement - Inspection Cantonale - Relevé - Courriers. 1893-1894.
1760Enseignement - Hommage a Président ROOSEVELT - Leçon - Instruction - Courriers. 1945.
1761Enseignement - Technique - Subsides. 1972-1974.
1762Enseignement - Technique - Subsides d'équipement - Inventaire - Contrôle population scolaire - Courriers. 1958-1967.
1763Enseignement - Cours de coupe - Subvention de fonctionnement - documents comptables - Courriers. 1959-1977.
1764Enseignement - Ecole de coupe - Population scolaire - Subvention de fonctionnement - Courriers. 1956-1963.
1765Enseignement - Cours de coupe - Population scolaire - Relevé des élèves - Carnets - Comptes - Courriers. 1925-1976.
1766Enseignement - Cours de coupe - Courrier du Bourgmestre au Chef d'école relatif à la recommandation du cours de coupe et de couture à l'ancienne école des garçons du Centre pour l'envoi de jeunes filles et à arborer le drapeau National au mois de juillet - Demande de reclassement de la section habillement de catégorie C4 - Règlements du cours de coupe et de couture - Modification à réaliser pour l'année scolaire de 1954 à 1955 - Durée de l'année scolaire - Modification à apporter aux règlements, aux programmes et aux horaires des écoles en 1953 - Rapport annuel des directeurs d'institutions - Diminution de la correspondance avec le Ministre de l'Instruction Publique - Courriers. 1936-1971.
1767Enseignement - Cours de coupe - Fournitures - Courriers. 1921-1970.
1768Enseignement - Cours de coupe - Inspections - Rapports - Courriers. 1933-1976.
1769Enseignement - Cours de coupe - Comptabilité - Courriers. 1934-1943.
1770Enseignement - Cours de coupe - Examens - Courriers. 1954-1962.
1771Enseignement - Cours de coupe - 1 AVIS IMPORTANT relatif à la remise des diplômes. 1947.
1772Enseignement - Cours de coupe - Listes des résultats. 1921-1933.
1773Enseignement - Musique - Courriers. 1952-1955.
1774Enseignement - Promotion de l'académie Royale de MONS - Accord du Collège Echevinal de NEUFVILLES - Courriers. 1974.
1775Milice - Organisation de Jeunesse - Déclarations. 1941.
1776Inventaire socioculturel de la Province du Hainaut - Courriers. 1971-1974.
1777Demande de la Province du Hainaut relative à établir le relevé des œuvres d'art appartenant à la Province du Hainaut - Réponse du Collège Echevinal - Néant dans la Commune. 1974.
1778SABAM - Droit d'auteur - Relevé des kermesses - Courrier. 1936-1976.
1779Province du Hainaut - Enquête en vue du repérage des activités scientifiques du secteur public - Néant dans la Commune de NEUFVILLES - Courriers. 1962.
1780Enseignement - Education Civique - Courrier du Ministère de l'Instruction Publique relatif à viser aux maîtres d'école à effacer de l'esprit de la jeunesse, les méfaits de la guerre. 1946.
1781Bibliothèque publique - Instruction - Courriers. 1933-1972.
1782Campagne Internationale des Musées - Centre Culturel du Hainaut - Enquête - Cercle archéologique et folklorique de LA LOUVIERE et du Centre - Relevé des membres du corps enseignant - Université Libre de BRUXELLES - Enquête sur la fête en Wallonie - Demande du Centre Culturel du Hainaut relative à la demande de collaboration avec la Commune - Ministère de l'Education Nationale et de la Culture Française - Enquête sur les mariages - Courriers. 1956-1974.
1783Discobus - Renseignement - Passage dans la Commune de NEUFVILLES - Courriers. 1974-1976.
1784Enseignement - Cours de coupe - Nombre d'élèves - Population scolaire - Programme - Etat des mutations et changements intervenus pendant l'année de 1943 - Relevés de la Population scolaire et diplômes délivrés - Rapport sur l'année scolaire de 1926 à 1929 - Horaire des cours de 1932-1933 - Inspection, rapports de visite - Subsides pour les frais de fonctionnement - Courriers. 1932-1943.
1785Enseignement - Création d'un cours d'Agriculture - Courriers. 1932.
1786Enseignement - Cours ménagers temporaire - 1 affiche - Courriers. 1960.
1787Enseignement - Cours de coupe temporaire - Courriers. 1906-1920.
1788Enseignement - Cours de coupe - Nomination de Mme Marie-Thérèse BROCHE - Intérimaire- Courriers. 1948-1951.
1789Enseignement - Cours de coupe - Nomination de Mme Ghislaine HENNARD - Régente technique - Courriers. 1930-1969.
1790Enseignement - Cours de coupe - Nomination de Mme LUYPAERT - Courriers. 1939-1946.
1791Enseignement - Cours de coupe - Mme RAVERT remplaçant Mme HENNARD, démissionnaire - Courriers. 1939.
1792Enseignement - Cours de coupe - Règlements - Organique du personnel d'ordre d'intérieur - règlements du Personnel - Horaires - Courriers. 1926-1940.
1793Culte - Travaux à l'Eglise Saint-Nicolas - Travaux de réfection intérieure - Courriers. 1948-1958.
1794Culte - Travaux - toiture du Presbytère - Cahier des Charges - Courriers. 1920-1921.
1795Culte - Etablissement des orgues au Sacré Cœur de la Gage - Courriers. 1926-1937.
1796Culte - Travaux - Toiture de l'église Saint-Nicolas - Cahier des charges - Emprunts - Plan - Courriers. 1929-1950.
1797Etablissements Classés - Dépôt de gaz propane en réservoir aérien - Mme DYON - Rue Godimont, 28 - Mr jean VANDERSTAPPEN - Grand Chemin, 23 - Courriers. 1972.
1798Etablissements Classés - Carrières du Clypot - Nouveau bâtiment - Concassage - Courriers. 1972.
1799Etablissements Classés - Dépôt de gaz propane en réservoir aérien - Mr Raoul CLOQUETTE - Route de Montignies, 39 - 1 esquisse - Courriers. 1972.
1800Etablissements Classés - Dépôt de gaz propane en réservoir aérien - Mr COURTOIS-CANIVEZ - Rue de la Gage, 25. 1972.
1801Etablissements Classés - Porcherie - Mme Margueritte DE POT - Route de Thieusies, 50 - plan - 1 esquisse - Courriers. 1972.
1802Etablissements Classés - S.A. Meca International - Etablissements Classés - Dépôt de gaz propane en réservoir aérien - Chemin des Errauves, 5 - Courriers. 1972.
1803Etablissements Classés - Dépôt de gaz propane en réservoir aérien - Mr André MARCHAND - Rue Godimont, 32 - 1 esquisse - Courriers. 1972.
1804Etablissements Classés - Dépôt de gaz propane en réservoir aérien - Mr Henri LEONARD - Rue de la Gage, 30 - 1 esquisse - Courriers. 1972.
1805Etablissements Classés - Dépôt de gasoil - 4000 L - Mr Gérard LIENARD - Bas chemin, 21 - 1 esquisse - Courriers. 1972.
1806Etablissements Classés - Dépôt de gaz propane en réservoir aérien - Hospice Maison Marie Immaculée - Grand Chemin, 61. 1972-1973.
1807Etablissements Classés - Mr Ghislain DEMARBAIX - Dépôt de 2000 L de gaz de pétrole liquéfié réservoir aérien -Rue Centrale, 37 - Courriers. 1971-1972.
1808Etablissements Classés - Fernand BRUYERE - Dépôt de 1000 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Caulier, 116 - 1 esquisse - Courriers. 1972.
1809Etablissements Classés - Léon BONGE - Dépôt de 1000 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Caulier, 126 - 1 esquisse - Courriers. 1972.
1810Etablissements Classés - Mr Edmond JAMAELS - Dépôt de 1600 L de gaz propane en réservoir aérien -Rue Centrale, 56 - 1 esquisse - Courriers. 1971.
1811Etablissements Classés - Mr Jacques PARADOMS - Dépôt de 1600 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Centrale, 19 - 1 esquisse - Courriers. 1971.
1812Etablissements Classés - Mr Claude MICHEZ - Dépôt de 1000 L de gaz propane en réservoir aérien - chemin des Errauves, 9 - 1 esquisse - Courriers. 1971.
1813Etablissements Classés - Mr Raoul MORE - Dépôt de 1600 L gaz propane en réservoir aérien - Rue Centrale, 44 - 1 esquisse - Courriers. 1971.
1814Etablissements Classés - Mr Marcel LEBRUN - Dépôt de 1000 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Caulier, 43 - 1 esquisse - Courriers. 1971.
1815Etablissements Classés - Mr Omer DUJARDIN - Dépôt de 1000 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Reine de Hongrie, 45 - 1 esquisse - Courriers. 1971.
1816Etablissements Classés - Mme Veuve de Mr DURAY Jules - Dépôt de 499 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Mouligneau, 5 - 1 esquisse - Courriers. 1971.
1817Etablissements Classés - SNDE - Station de pompage - Réservoir de 5000 m³ - Dépôt de mazout de 6000 L - Plans - Courriers. 1971.
1818Etablissements Classés - Mr René MASQUESTIAU - Dépôt de 499 L de gaz propane en réservoir aérien - Chemin Tinette, 19 - 1 esquisse - Courriers. 1970-1971.
1819Etablissements Classés - Mr Luc LIENAUX - Dépôt de 1000 L de gaz propane en réservoir aérien - Sentier des Prés, 4 - 1 esquisse - Courriers. 1971.
1820Etablissements Classés - Mr Auger BOISD'ENGHIEN- Dépôt de 499 L + 1000 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Masy, 57 - 1 esquisse - Courriers. 1970-1971.
1821Etablissements Classés - Mr Jacques GOREZ - Dépôt de 4600 L de gasoil - Rte de Montignies, 35 - 1 esquisse - Courriers. 1971.
1822Etablissements Classés - INTERCOM - Chemin Tinette - Cabine électrique - 2 plans - Courriers. 1971.
1823Etablissements Classés - Mr Victor BERNY - Dépôt de 499 L de gaz propane en réservoir aérien - Rte de Thieusies, 40 - 1 esquisse - Courriers. 1971.
1824Etablissements Classés - Mr Benoît TOUSSAINT - Dépôt de 499 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Centrale, 15 - 1 esquisse - Courriers. 1971.
1825Etablissements Classés - Mr Gustave CLAUS - Dépôt de 1000 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Place, 13 - 1 esquisse - Courriers. 1970-1971.
1826Etablissements Classés - Mr Yvan CUARDENS - Dépôt de 1000 L de gaz propane en réservoir aérien - Rte de Soignies, 57 - 1 esquisse - Courriers. 1970-1971.
1827Etablissements Classés - Carrières du Clypot - Dépôt de 499 L de gaz propane en réservoir aérien - Sur Chantier - 1 esquisse - Courriers. 1970-1971.
1828Etablissements Classés - INTERCOM - Cabine électrique - Rue Reine de Hongrie - 1 plan - Courriers. 1969-1970.
1829Etablissements Classés - Mr Ernest DEGREVE- Porcherie - Grand Chemin, 40 - 1 plan d'implantation - Courriers. 1969-1970.
1830Etablissements Classés - Mr Gérard DASSONVILLE- Porcherie- Rue Tinette, 22 - 1 plan - Courriers. 1969-1970.
1831Etablissements Classés - Mr Louis POULAIN- Dépôt de 500 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Masy, 47 - 1 esquisse - Courriers. 1970.
1832Etablissements Classés - Mr Arsène DE VREESE- Dépôt de 1600 L de gaz propane en réservoir aérien - 1 esquisse - Courriers. 1970-1971.
1833Etablissements Classés - Mr Albert CANIVET- Dépôt de 1000 L de gaz propane en réservoir aérien - Place, 12 - Courriers. 1970.
1834Etablissements Classés - Mr Henri VANBECELAERE - Porcherie -Rue Caulier, 268 - 1 esquisse - Courriers. 1969.
1835Etablissements Classés - Mr Jacques VAN WEYENBERG - Dépôt de 1600 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Caulier, 71 - 1 plan - Courriers. 1969.
1836Etablissements Classés - Mr Adelin DEMEZEL- Dépôt de 499 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Bajenrieux, 6 - 1 esquisse - Courriers. 1969.
1837Etablissements Classés - Mr Jean COUVREUR - Dépôt de 499 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Reine de Hongrie, 81 - 1 esquisse - Courriers. 1969.
1838Etablissements Classés - SA Carrières du Clypot - Dépôt de 499 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Centrale, 19 - 1 esquisse - Courriers. 1969.
1839Etablissements Classés - Mr Raoul LEDROIT- Dépôt de 1600 L de gaz propane en réservoir aérien - Vieux chemin de Casteau, 7 - 1 esquisse - Courriers. 1968-1969.
1840Etablissements Classés - Mr William PIEYENS - Dépôt de 1600 L de gaz propane en réservoir aérien - Chemin du Tordoir, 10 - 1 esquisse - Courriers. 1968-1969.
1841Etablissements Classés - Mr Jules LECHIEN - Porcherie - chemin de Cognebeau, 1 - 1 plan - Courriers. 1969.
1842Etablissements Classés - Mr Louis SASSE - Dépôt de 1000 L de gaz propane en réservoir aérien - Rue Masy, 32 - 1 esquisse - Courriers. 1969.
1843Etablissements Classés - Ecole Libre de la Gage - Dépôt de 1600 L de gaz propane en réservoir aérien - 1 esquisse - Courriers. 1969.
1844Etablissements Classés - Mr Raoul DASSONVILLE - Dépôt de pulpes de betterave - Rue Ramée, 6 - Courriers. 1957-1958.
1845Etablissements Classés - Mr Camille WILMUS - Abattoir particulier et boucherie - Rue Bajenrieux, 41 - Courriers. 1935.
1846Etablissements Classés - Mr Michel WABRAET - Abattoir particulier et boucherie - Rue de la Gage - Courriers. 1935.
1847Etablissements Classés - S.A. Verreries et Gobeleteries - Edmond Paul - Rue de la Gage - Dépôts de mazout de 40 000 L et d'essence de 7500 L en 4 récipients mobiles de 10660 L chacun - 1 plan - Courriers. 1935-1952.
1848Etablissements Classés - Pépinières VANVERT Frères et fils - Rue du Village, 82 - Récipients de 25 kg de poudre explosive noire et 200 mètres de mèches - Courriers. 1952.
1849Etablissements Classés - Moteurs électriques - Délibérations du Collège Echevinal. 1926-1934.
1850Etablissements Classés - Débits de viande - Mr Raoul DELADRIERE - René CANONNE - Mr Omer HONDERMARCQ - Esquisses - 1 AVIS IMPORTANT - Courriers. 1938-1939.
1851Etablissements Classés - Société d'Electricité - Cabines - Hospice - Verrerie - Pompage - Courriers. 1935.
1852Etablissements Classés - Menuiserie - Briqueterie - 1 AVIS IMPORTANT - Courriers. 1934.
1853Etablissements Classés - Salon de coiffure - Mme Monique BASTIEN - Rue du Garnisteau, 58 - Courriers. 1959.
1854Etablissements Classés - Salon de coiffure - Mme Claudine GOREZ - Rue Caulier, 5 - Courriers. 1969.
1855Etablissements Classés - Salon de coiffure - Mr Michel GILQUIN - Rue Caulier, 24 - 1 esquisse - Courrier. 1972.
1856Etablissements Classés - Briqueterie - Mr Oscar HUET - Le long du chemin de LENS à SOIGNIES, n °2 - Champs de l'Espinette - Courriers. 1908 - 1910.
1857Etablissements Classés - Abattoir particulier et boucherie - Mr Emile VANDERBEEN - Rue de la Gage, n° 251 - 1 esquisse - 1 extrait du plan cadastral - Courriers. 1938.
1858Etablissements Classés - Salon de coiffure - Mme Marie-Claire VANBIENNE - Route de Casteau, n °3 - Courriers. 1970.
1859Etablissements Classés - Boucherie chevaline - Mr Alfred BLONDIAUX - Rue Bajenrieux, n° 43 - Courrier. 1948.
1860Etablissements Classés - Dépôts de pulpes de betteraves - Mr Rudolphus VAN GYSEGHEM - Courriers. 1959.
1861Etablissements Classés - Garage de réparation d'autos - Mr Jacques VAN PETEGHEM - Rue Caulier, n° 272 - 3 plans - Courriers - Projet abandonné. 1974-1975.
1862Etablissements Classés - Briqueterie - Société de la Vieille Brique du Clypot - Chemin de Ramillies - Courriers. 1926-1936.
1863Etablissements Classés - Briqueteries - Autorisations diverses. 1920-1933.
1864Etablissements Classés - Débit de viande - Mr René CANONE - Rue du Village - Courriers. 1939.
1865Etablissements Classés - Salon de coiffure - Mme Lina BLONDIAU - Rue Caulier, 86 - 1 esquisse - Courriers. 1964.
1866Etablissements Classés - Contrôle des cinémas - Cirques - Théâtre - Music-hall et salles de fêtes - Suivant le R.G.P.T. - Courriers. 1971.
1867Etablissements Classés - Cabine électrique - Institut Reine Fabiola - Courriers. 1971.
1868Etablissements Classés - Henri FRANCQ - Porcherie - Rue de la Gage, n° 81 - Courriers. 1960.
1869Etablissements Classés - Sœurs de la Charité - 1 chaudière à vapeur - Courrier. 1938.
1870Etablissements Classés - Porcherie - Mr Alfred CROHIN - Rue Bajenrieux - Courriers. 1931.
1871Etablissements Classés - Commerce de bombonnes de gaz - Mr Albert BRANQUART - Route de Casteau, n° 4 - 1 esquisse - Plans - Courriers. 1948-1975.
1872Etablissements Classés - Terrain de Cambron Saint Vincent - Dépôts d'immondices - REFUS de la Députation Permanente - 1 esquisse - Courriers. 1975-1976.
1873Etablissements Classés - Diverses autorisations - Délibérations du Collège Echevinal. 1927-1937.
1874Etablissements Classés - Réservoir de 1000 L de gaz de propane - Mr Albert CANIVET - Rue Caulier, 119 - Courriers. 1969.
1875Etablissements Classés - Réservoir de 1600 L de gaz de propane - Mr Gérard FOUCART - Vieux Chemin, n° 5 - 1 plan - Courriers. 1968-1969.
1876Etablissements Classés - IDEL - Cabine électrique - 2 Plans - Courriers. 1968.
1877Etablissements Classés - Réservoir de 1600 L de gaz propane - Mr Paul CULOT - Rue Caulier, 91 - Courriers. 1967-1968.
1878Etablissements Classés - Réservoir de 1600 L de gaz propane - Mr Gérard HUON - Rue Centrale, n°22 - Courriers. 1967-1968.
1879Etablissements Classés - Atelier bois - Mr André DASSONVILLE - Route de Soignies, n° 12 - Courriers. 1962-1967.
1880Etablissements Classés - Réservoir de 1600 L de gaz propane - Mr Armand DEFOSSEZ - Rue Caulier, n° 32 - Courriers. 1967.
1881Etablissements Classés - Carrière à ciel ouvert - Carrières du Clypot - Courriers. 1965-1967.
1882Etablissements Classés - Réservoir de 1600 L de gaz propane - Mr Josse BOISDEQUIN - Place, n°3 - Courriers. 1966-1967.
1883Etablissements Classés - Réservoir de 10 000 L d'essence et un réservoir de 1500 L de gaz propane et d'un atelier pour la fabrication et le montage de dynamos de vélos - Institut Reine Fabiola - Route de Soignies, n°1 - Courriers. 1965-1967.
1884Etablissements Classés - 2 fours à chaux - Carrières du Clypot - Courriers. 1967-1969.
1885Etablissements Classés - Cabine de transformation du courant électrique - Société d'Electricité INTERCOM - Route de Soignies - 1 plan - Courriers. 1966-1967.
1886Etablissements Classés - Porcherie et poulailler- Mr Gaston BAVAY - Route de Soignies, n° 53 - 1 esquisse - 1 plan - Courriers. 1966-1967.
1887Etablissements Classés - Réservoir de 5000 L d'essence - Mr Michel GILQUIN - Rue Centrale, n° 66 - Courriers. 1965.
1888Etablissements Classés - Porcherie - Mr Jacques GOREZ - Route de Montignies, n° 35 - Courriers. 1964.
1889Etablissements Classés - Dépôts de pulpes de betteraves - Mr Jules DELADRIERE - Chemin de Ramillies - Courriers. 1964.
1890Etablissements Classés - 1 cabine de transformation sur poteau - IDEL - Rue Reine de Hongrie, face au n° 82 - 2 plans - Courriers. 1964-1965.
1891Etablissements Classés - Carrières du clypot - Carrières à ciel ouvert - Scieries, forges, ateliers, magasins, écuries, installés sur le chantier - 1 chaudière à vapeur mobile - Réservoir à air comprimé - Fours à chaux - Plans - Courriers. 1910-1965.
1892Etablissements Classés - IDEL - Cabine dit pompage - Clypot - 2 plans - Courriers. 1963.
1893Etablissements Classés - Mr Fernand FAMELART - 1600 L de gaz propane - Chemin du Calvaire, 10 - Courriers. 1963.
1894Etablissements Classés - Mr Raphaël BACKCLANDT - Rue Godimond, 40 - 1 Esquisse - Courriers. 1974.
1895Etablissements Classés - 1600 L de gaz propane - Société coopérative Chanteclerc - Route de Soignies, 53 - 1 esquisse - Courrier. 1973-1974.
1896Etablissements Classés - 1600 L de gaz propane- Mr Camille BONDIAU - Rue Caulier, n° 86 - 1 esquisse - Courriers. 1972-1973.
1897Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Jacques BONGE - Rue Caulier, 215 - 1 esquisse - Courriers. 1976.
1898Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Louis BONGE - Bas chemin, 7 - 1 plan - Courriers. 1973.
1899Etablissements Classés - Dépôt de 2000 L d'essence - Garage automobile - Atelier de réparations et d'entretiens - S.A. Etablissement BOISD'ENGHIEN - Rue du Village, n° 59 - Courriers. 1955.
1900Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr André BOISD'ENGHIEN - Rue Ramée, n° 18 - 1 esquisse - Courriers. 1974.
1901Etablissements Classés - Dépôt de 100 bonbonnes d'une capacité unitaire de 26 L de gaz butane liquéfié - Mr Adhémar BOISDEQUIN - Rue du Village - Courriers. 1956.
1902Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Emile BOUILLON - Grand Chemin, 20 - 1 esquisse - Courrier. 1976.
1903Etablissements Classés - IDEL - Cabine Bajenrieux - 2 plans - Courriers. 1962.
1904Etablissements Classés - IDEL - Cabine Gare - Plan - Courriers. 1962.
1905Etablissements Classés - IDEL - Cabine Centre - Plan - Courriers. 1962.
1906Etablissements Classés - IDEL - Cabine Hospice - Plan - Courriers. 1962.
1907Etablissements Classés - IDEL - Cabine La Ramée - Plan - Courriers. 1962.
1908Etablissements Classés - IDEL - Cabine Clypot - plan - Courriers. 1961.
1909Etablissements Classés - IDEL - Cabine Garnisteau - Plan - Courriers. 1957-1958.
1910Etablissements Classés - IDEL - Cabine de transformation du courant - Route de Casteau - Plan - Courriers. 1959.
1911Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Armand CANIVEZ - Route de Casteau, n° 9 - 1 esquisse - Courriers. 1975.
1912Etablissements Classés - Atelier de concassage, triage et moulure de graines - Rue de Gage, n° 84 - Courriers. 1954.
1913Etablissements Classés - 1600 L de gaz propane - Mr Joseph COCHEZ - Route de SOIGNIES, n° 29 ter - 1 esquisse - Courriers. 1974.
1914Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Marius COURTOIS - Bas Chemin, n° 20 - 1 esquisse - Courriers. 1974.
1915Etablissements Classés - Un silo de maïs vert - Mr Claude CUVELIER - Chemin du Clypot, n° 13 - 1 extrait du plan cadastral - Courriers. 1974.
1916Etablissements Classés - Dépôt de 100 kg de poudre noire - Carrières du Clypot- Rue du Clypot - Courriers. 1967-1976.
1917Etablissements Classés - Débitage des déchets de pierre calcaire destinée à la calcination - Dépôt d'explosifs - Courriers. 1927-1964.
1918Etablissements Classés - Ciseleuse pour la taille de la pierre calcaire dit Petit Granit - Dépôt d'explosifs - Carrières GAUTHIER - Courriers. 1935-1957.
1919Etablissements Classés - Dépôts de gasoil de 13000 L, 9000 L et 50 000 L - Carrières du Clypot - Courriers. 1973-1974.
1920Etablissements Classés - Extension - Carrière du Clypot - Courriers. 1957-1963.
1921Etablissements Classés - 5000 L de gasoil - Mr André DASSONVILLE - Route de Soignies, n° 12 - 1 plan - Courriers. 1973.
1922Etablissements Classés - Dépôt de pulpes de betteraves - Mr Léon DASSONVILLE - Rue Ramée, n° 7 - 1 esquisse - Courriers. 1958.
1923Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr André DELAUNOIS - Rue Caulier, n° 211 - 1 esquisse - Courriers. 1975.
1924Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Raoul DELGRANGE - Route de Casteau, n° 42 - 1 esquisse - Courriers. 1973.
1925Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Adolphe DENIL - Rue Caulier, n° 109 - 1 esquisse - Courriers. 1974.
1926Etablissements Classés - Garage, atelier de réparation et d'entretiens de véhicules - Mr Pierre DRAMAIX - Rue Caulier, n° 146 - Courriers. 1973.
1927Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Armand DELPLACE - Rue de Thieusies, n° 19 - 1 esquisse - Courriers. 1976.
1928Etablissements Classés - Dépôt de pulpes de betteraves - Mr Michel DHONDT - Rue Hubermont, n° 85 - Courriers. 1958.
1929Etablissements Classés - 1600 L de gaz propane - Mr Francis DUBY-LATOUCHE - Route de Soignies, n° 70 - Schéma d'implantation - Courriers. 1976.
1930Etablissements Classés - Oisellerie - Mr Adhémar DUCHENE - Place, n° 8 - Courriers. 1961.
1931Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Olivier DURAY - Route de Casteau, n° 83 - 1 esquisse - Courriers. 1975.
1932Etablissements Classés - 499 L de gaz propane - Mme Marthe DYON - Rue Godimond, n° 28 - 1 esquisse - Courriers. 1968-1972.
1933Etablissements Classés - Diverses enquêtes de commodo et incommodo - Plans - Courriers. 1923-1928.
1934Etablissements Classés - 1600 L de gaz propane - Mr John EYSSEN - Chemin de la Mastelle, n° 9 - 1 esquisse - Courriers. 1973.
1935Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Willy FAUTRE - Chemin de la Mastelle, n° 30 - 1 esquisse - Courriers. 1973.
1936Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mme Germaine FONTIGNIES - Route de Soignies, n° 41 - 1 plan d'implantation - Courriers. 1975.
1937Etablissements Classés - Dépôt de pulpes de betteraves - Mr Emilie FRANCOIS - Rue Mouligneau, n° 27 - Courriers. 1958.
1938Etablissements Classés - Dépôt de pulpes de betteraves- Mr Adolphe FRANCOIS - Rue Ramée - Courriers. 1958.
1939Etablissements Classés - Dépôt de pulpes de betteraves - Mr Jules FRANCOIS - Rue Ramée, n° 5 - Courriers. 1958.
1940Etablissements Classés - Chantier de taille de pierres - Poussières produites - Enquête - Mr Edouard FRANCOIS - Chemin de la Gage - Courriers. 1936-1954.
1941Etablissements Classés - 495 L de gaz propane - Mr Pol GARIN - Rue Reine de Hongrie, n° 65 - 1 esquisse - Courriers. 1972.
1942Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr René GILQUIN - Rue Caulier, n°24 - 1 esquisse - Courriers. 1972.
1943Etablissements Classés - Stand de tir à usage personnel - Mr Gordon A MERTZ - Chemin des Errauves, n° 3 - Plans - Courriers. 1974-1976.
1944Etablissements Classés - Dépôt de 4000 L de gasoil en réservoir enfui, un dépôt de 2000 L de pétrole en 2 citernes de 1000 L et un dépôt de charbon en vue de la vente - Mr Raoul GOREZ - Rue du Village, n° 2 - 1 esquisse - Courriers. 1959.
1945Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mme clémence GRUMIAU - Grand Chemin, n° 50 - 1 esquisse - Courriers. 1975.
1946Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Valère HOTTON - Route de Soignies, n° 72 - 1 esquisse - Courriers. 1975.
1947Etablissements Classés - Atelier de menuiserie mécanique - Mr Désir de GHISLAIN HOYOIS - Route du Village, n° 29 - Courriers. 1954-1955.
1948Etablissements Classés - Cabine CHAPELETTE - Cabine de transformation du courant électrique - INTERCOM -Rue de la Chapelette, en face du n°17 - 1 plan - Courriers. 1972.
1949Etablissements Classés - Cabine ROSSIGNOL - Cabine de transformation du courant électrique - INTERCOM -Chemin du Rossignol, près du n°5 - 1 plan - Courriers. 1972.
1950Etablissements Classés - Cabine du Jeu de Balle - Cabine de transformation du courant électrique - INTERCOM -Place du Jeu de Balle - 1 plan - Courriers. 1975.
1951Etablissements Classés - Cabine MASTELLE - Cabine de transformation du courant électrique - INTERCOM -Chemin de la Mastelle, sur poteau - 1 plan - Courriers. 1975.
1952Etablissements Classés - Cabine VERDONCK - Cabine de transformation du courant électrique - INTERCOM -Chemin Saint-Joseph, lotissement VERDONCK - 1 plan - Courriers. 1975.
1953Etablissements Classés - 4840 L de gaz propane - Institut Reine Fabiola - Rue Caulier, n° 113, 115 et 117 - Courriers. 1975-1976.
1954Etablissements Classés - Dépôt de 6300 L de gasoil - Mr Freddy LORIMIER - Route de Montignies, n° 30 - 1 plan - Courriers. 1973.
1955Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Daniel LEMAN - Rue Caulier, n° 210 - 1 esquisse - Courriers. 1973.
1956Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Guy LECHIEN - Chemin des Guinées, n° 4 - 1 esquisse - Courriers. 1976.
1957Etablissements Classés - Dépôt de 4000 L de mazout - Mr Léopold L'HOIR - Rue Caulier, n° 19 - 1 esquisse - Courriers. 1961.
1958Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Louis MEURICE - Rue Godimont, n° 18 - 1 esquisse - Courriers. 1973.
1959Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Josse MEURICE - Rue Caulier, n° 143 - 1 esquisse - Courriers. 1973.
1960Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Josse MEURICE - Rue Caulier, n° 10 - 1 esquisse - Courriers. 1976.
1961Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr André MOUCHERON - Rue de la Gage, n° 8 - 1 esquisse - Courriers. 1973.
1962Etablissements Classés - Salle de fête - Mme Jeanne - Rue Reine de Hongrie, n° 65 - 1 esquisse - Courriers. 1935-1956.
1963Etablissements Classés - 500 L de gaz propane - Mr Félicien PARENT - Rue Caulier, n° 188 - 1 esquisse - Courriers. 1976.
1964Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Emile PASSAGE - Route de SOIGNIES, n° 1 - 1 esquisse - Courriers. 1975.
1965Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Camille RAUX - Route de Casteau, n° 64 - 1 esquisse - Courriers. 1973.
1966Etablissements Classés - 1600 L de gaz propane - Mr André ROOSENS - Bas Chemin, n° 2 - 1 esquisse - Courriers. 1973.
1967Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Adolphe RENARD - Rue Tinette, n° 1 - 1 esquisse - Courriers. 1975.
1968Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Camille REMBAUX - Rue Reine de Hongrie, n° 5 - 1 esquisse - Courriers. 1976.
1969Etablissements Classés - 1600 L de gaz propane - Mr Marcel RICOURT - Chemin des Errauves n° 7 - 1 esquisse - Courriers. 1976.
1970Etablissements Classés - 1600 L de gaz propane - Mr Bernard NOEL - Rue Centrale, n° 11 - 1 esquisse - Courriers. 1973.
1971Etablissements Classés - 499 L de gaz propane - Mr Léonce SCOUBEAU - Rue Godimont, n° 13 - 1 esquisse - Courriers. 1972-1973.
1972Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Albert SCLACMENDER - Route de Soignies, n° 43 - 1 esquisse - Courriers. 1975.
1973Etablissements Classés - Scierie- Mr Floris SURIN - Rue Bajenrieux - Courriers. 1941-1958.
1974Etablissements Classés - Atelier de menuiserie avec atelier de peinture et de carrosserie - Etablissements SURIN - Rue Caulier, n° 73 - Courriers. 1954-1965.
1975Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mme Hélène TROCME - Rue du Garnisteau, n° 4 - 1 esquisse - Courriers. 1976.
1976Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - Mr Raoul COOLS - Rue Masy, n° 27 - 1 esquisse - Courriers. 1976.
1977Etablissements Classés - 1000 L de gaz propane - US NEUFVILLES (FOOT) - Route de Montignies - 1 esquisse - Courriers. 1976.
1978Registre tableau des établissements dangereux de la 1 ère catégorie installés à la date du 31/07/1915 à NEUFVILLES. 1935-1947.
1979Registre tableau des établissements dangereux - Autorisations de la Députation permanente. 1924-1927.
1980Courrier du Gouvernement Provincial du Hainaut relatif à la campagne " Belgique plus belle " - Lutte contre les cimetières d'autos - Réponse du Bourgmestre - Néant dans la commune de NEUFVILLES. 1962.
1981Voirie - Travaux d'entretien des chemins de grande communication - Subsides - Courriers. 1940-1941.
1982Voirie - Travaux d'entretien des chemins de grande communication - Chemin n°2 - De Soignies à Lens - 1 affiche d'adjudication publique. 1941.
1983Voirie - Courrier relatif à l'architecture et urbanisation - Enquête - Courrier relatif aux demandes d'exécution des travaux. 1941.
1984Voirie - Courrier du Gouvernement Provincial du Hainaut relatif à la demande de renseignements sur le relevé de projets de travaux communaux laissés provisoirement en raison de la suspension de subsides et pas fait établir des projets de travaux qui n'ont pas été transmis préalablement - Courriers. 1954.
1985Voirie - Programmes des travaux - réfection extraordinaire des chemins de grande communication de 1947-1948. 1945-1947.
1986Voirie - Travaux - Subsides - Courriers. 1928-1936.
1987Voirie - Relevé des auteurs de projets de travaux à la voirie et aux bâtiments dans la commune de NEUFVILLES - Courriers. 1957.
1988Voirie - Réception des travaux des chemins de grande communication - Réception provisoire - Attribution du Ciment - Travaux de déblaiement après la guerre (bombardement de la gare de NEUFVILLES) - Abornement des propriétés BRANQUART-LAURENT - Produits porphyre - Concassés- Demande d'un ouvrier pour la voirie - 1 AVIS - Pavage du chemin de grande communication de LENS à SOIGNIES - Pollution du cours d'eau par fumier - Raccordement à la distribution d'eau - Chemin du Garnisteau, 44 - Courriers. 1941-1948.
1989Voirie - Achat d'un camion communal - Dossier - Fascicule publicitaire d'époque - Courriers. 1967-1976.
1990Voirie - Achat d'un motofaucheuse, d'un épandeur et d'une machine de peinture routière - Fascicules - Courriers. 1969-1971.
1991Voirie - Entretien des chemins de grande communication - Correspondances diverses. 1931-1934.
1992Voirie - IDEL - Electricité - Finances - Courriers. 1950-1952.
1993Voirie - Extension du réseau électrique - AVIS IMPORTANT - Schéma du réseau basse tension à établir - Courriers. 1926.
1994Voirie - Electricité - Finances - Factures - Courriers. 1922-1931.
1995Voirie - Extension - Electricité - Courriers. 1927-1934.
1996Voirie - Société d'Electricité du Canton de LENS - Remplacement des lampes - Contrat avec la verrerie - Contrat d'énergie publique - Interdiction d'affichage électorale sur les cabines - Installation de lampes et lignes - Alimentations riverains - Courriers. 1929-1938.
1997Voirie - Electricité - Avenants - Plans - Courriers. 1936-1939.
1998Voirie - Electricité -Fonds intercommunal de chômage - Enquête - Bulletins de riverains. 1927.
1999Voirie - Electricité - Faillite TASSART - dossier - Courriers. 1928-1942.
2000Voirie - Electricité - Extensions - Emprunts pour les travaux d'extensions - Courriers. 1934-1939.
2001Voirie - Electricité - Eclairage public - Lignes électriques - Extension - Fils de fer jeté sur la ligne électrique par des enfants, d'où perturbation du réseau - Poteau brûlé remplacé - Contrat de concession de la distribution de l'électricité de la commune de NEUFVILLES - 1 affiche sur le prix de l'électricité de 1919 - Correspondances diverses. 1919-1924.
2002Voirie - Electricité - Réclamations et litiges - Continuation du réseau électrique par Mr Henri HANNOTIER - Raccordements d'habitation - Pose d'attaches sans autorisation du propriétaire - Refus de Mr Luc JOLY d'où affaire porté au tribunal - Plainte de Mr Hypolyte BLONDIAU - Courriers relatifs au contrat d'électricité - Règlement de la Société d'électricité du Canton de LENS - Courriers. 1921-1929.
2003Voirie - Electricité - Avenant au contrat de concession intervenu entre la commune de NEUFVILLES et la Société d'électricité du Canton de LENS - Contrat de concession - Condition de tarification - Rejet de l'avenant au contrat de concession existant par le Conseil Communal, affaire à remettre au nouveau Conseil Communal - Mise en vigueur de tarifs cadastraux - Approbation du projet d'avenant de la Société d'électricité du Canton de LENS par la Députation Permanente - Tarif National - Ristournes versées annuellement par la commune de CASTEAU - Création de l'intercom IDEL, donc convention caduque - Gestion financière - Carnets - Courriers. 1924-1957.
2004Electricité - Emprunts - Extraits du registre aux délibérations du Conseil Communal. 1921-1954.
2005Voirie - Electricité - Nouveau tarif - Courriers. 1942-1945.
2006Voirie - Electricité - Ristournes sur consommation - Courriers. 1946-1949.
2007Voirie - Electricité - IDEL - Poteau électrique en mauvais état - Chutes de tension au chemin Tinette et au chemin Reine de Hongrie - Courriers. 1970-1974.
2008Voirie - Electricité - Réseau - Extensions - Plans - Carnet de tarif - Courriers. 1920-1944.
2009Voirie - Electricité - Réseau - Cabines et lignes tension - Plans - Courriers. 1951-1970.
2010Voirie - Electricité - Lignes Basse Tension - Câbles - Poteaux - Plans - cahier des charges - Courriers. 1928-1968.
2011Voirie - Electricité - Réseau extension - Raccordement à la Ferme DEMARBAIX - Courriers. 1951-1953.
2012Voirie - Electricité - Réseau extension - Clypot - Plan - Courriers. 1928-1929.
2013Voirie - Electricité - Plans - Extension BT. 1928.
2014Voirie - Electricité - Extension - 1 plan - Réseau primitif . 1953-1954.
2015Voirie - Electricité - Extension - Travaux - Devis - Courriers. 1928-1929.
2016Voirie - Electricité - Réclamations - Registre des réclamations - Courriers. 1925-1929.
2017Voirie - Electricité - Réseau extension - Courriers divers. 1923-1929.
2018Voirie - Electricité - Réseau extension - Courriers divers. 1936-1947.
2019Voirie - Electricité - Réseau extension - Demandes et réclamations - Contrat et convention d'électricité - Courriers . 1924-1928.
2020Urbanisme - Permis de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Giovanni ARU - Rue Caulier - Plans - Courriers. 1973-1974.
2021Urbanisme - Permis de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Michel ANIQUE - Rue de la Mastelle - Plans - Courriers. 1972.
2022Urbanisme - Permis de bâtir - Construction d'une borne téléphonique - Rue de Soignies, près du n° 5 - 1 Plan - Courriers. 1973.
2023Urbanisme - Permis de bâtir - Construction d'une habitation - Mme Raymonde BATARDY - Chemin de la Mastelle - 2 Plans - Courriers. 1973.
2024Urbanisme - Permis de bâtir - Construction d'une habitation - Mr André BEAUVOIS - Rue des Haies - 2 Plans - Courriers. 1973-1975.
2025Urbanisme - Permis de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Didier BROUILLARD - Rue des Haies - Lotissement VANBIENNE-CLERBOIS - Plans - Courriers. 1973.
2026Urbanisme - Permis de bâtir - Renouvellement de la toiture, recouvrement du mur de façade arrière et remplacement d'un châssis - Mr Fernand BRUYERE - Route de Casteau, n° 116 - Courriers. 1973-1975.
2027Urbanisme - Permis de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Alain BLANCHEZ - Chemin de la Mastelle Plan - Photos - Courriers. 1975-1977.
2028Urbanisme - Permis de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Christian BLONDIAU - Chemin Tinette - Courriers. 1972.
2029Urbanisme - Permis de bâtir - Renouvellement de la toiture et reconstruction d'un mur pignon - Mr Gérard BASTIEN - Grand Chemin n° 31 - Courriers. 1972.
2030Urbanisme - Permis de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Richard BROUILLARD - Route de Soignies, n° 2-4 - Courriers. 1965-1972.
2031Urbanisme - Permis de bâtir -Construction de deux garages- Mr Albert BRANQUART - Route de Casteau, n° 4 - - 1 Plan - Photos - Courriers. 1972.
2032Urbanisme - Permis de bâtir -Modification d'un hangar- Mr Gaston BAVAY - Route de Soignies, n° 53 - Plan - Courriers. 1968.
2033Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une porcherie- Mr Gaston BAVAY - Plans - Courriers. 1966-1969.
2034Urbanisme - Permis de bâtir -Aménagement d'un garage dans une remise existante- Mr Auger BOISDENGHIEN - Rue Masy n° 57 - Courriers. 1969.
2035Urbanisme - Permis de bâtir - Percement d'une fenêtre au premier étage de la façade - Mr Jacques VAN WEYENBERGH - Rue Caulier n° 116 - Courriers. 1969.
2036Urbanisme - Permis de bâtir -construction d'une habitation- Mr Hervé COL - Rue Centrale - Plan - Courriers. 1969.
2037Urbanisme - Permis de bâtir -Modification de la façade - Mr Albert CANIVET - 1 esquisse - Courriers. 1969.
2038Urbanisme - Permis de bâtir -construction d'une habitation - Mr Emile CANARD - Rue Chasse des Champs - Plan - Courriers. 1969-1975.
2039Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une salle de restauration privée- Mrs STASSIN et DANNEAU - Rue Centrale - Plans - Photos - Courriers. 1974.
2040Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr R CROMBEZ-DECAMP - 1 esquisse - Courriers. 1976.
2041Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mme Caty DION - Rue des Haies - Plans - Photos - Courriers. 1976.
2042Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Francis CHARON - Lotissement du Château Neuf - Plan - Photos - Courriers. 1976-1977.
2043Urbanisme - Permis de bâtir -Installation d'une cabine électrique- IDEL - Route de Soignies - Courriers. 1964-1967.
2044Urbanisme - Permis de bâtir -Installation d'une cabine électrique- IDEL - Rue des Haies -Plans - Courriers. 1976.
2045Urbanisme - Permis de bâtir -Installation d'une clôture- Mr Armand CANIVEZ - Route de Casteau, 9 - Courriers. 1973.
2046Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mme Eliane CAUDRON - Chemin de la Mastelle - Plans - Photos - Courriers. 1973-1974.
2047Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un garage - Mr Gilbert CHAMOINE - Chemin des Charbonniers - Courriers. 1973.
2048Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation- Mr Joseph COCHEZ - Route de Soignies - Courriers. 1973.
2049Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mme Isa CUVELIER - Chemin du Clypot - 1 plan - 1 photo - Courriers. 1964-1973.
2050Urbanisme - Permis de bâtir -Peinture façade - Mr Marius COURTOIS - Bas Chemin 20 - Courriers. 1971.
2051Urbanisme - Permis de bâtir -Revêtement de la façade - Mr Gustave CLAUS - Place 13 - 2 plans - Courriers. 1970-1971.
2052Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un bungalow et d'un garage - Mr Yvon CORBISIER - Rue Caulier - Photos - Plans - Courriers. 1967-1974.
2053Urbanisme - Permis de bâtir -Réparation d'une annexe et agrandir une fenêtre - Mr Michel COLLARD - Rue Caulier, 288 - Courriers. 1968.
2054Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un bâtiment pour bureaux - CARRIERES DU CLYPOT - Hameau du Clypot - Plans - Photos - Courriers. 1967-1968.
2055Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Yvan CUARDENS - Route de Soignies - Plans - Courriers. 1969.
2056Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Arsène DE VREESE - Chemin de la Brûlotte, 21- Courriers. 1968-1970.
2057Urbanisme - Permis de bâtir -DEMANDES DIVERSES : Modification fenêtre - Mme Elza DE POT - Rue de la Gage 12 - Changement de porte de garage - Mr Victor BERNY - Route de Thieusies 40 - Construction d'un mur clôture - Mr Jean-Pol DELFOSSE - Grand Chemin 34 - Remplacement Brique de façade - Mr Marc GORET - Chemin de la Mastelle, 40 - Remplacement de la brique de façade - Mr Raoul THOMAS - Rue Masy 27 - Remplacement de la brique de façade - Mr Marius TAMIGNEAU - Route de Thieusies, 53 - Renouvellement de la toiture de l'étable - Mr Henri VANBECELAERE - Rue Caulier, 268 - Rehaussement du mur de clôture - Mr Joseph VANRECHEM - Chemin Saint Joseph 6 - Remplacement de la toiture - Mr Arthur DEGREVE - Route de Soignies 28 - Renouvellement de la toiture - Mr André RUYKENS - Chemin de la Brûlotte 26 - Construction d'une remise et déplacement d'un poulailler en dalles de béton - Mr Gilbert JOLY - Route de Thieusies 25 - Courriers. 1976.
2058Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Daniel DECROLIER - route de Casteau 68 - Plans - Photos - Courriers. 1973.
2059Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Marcel DEGREVE - Chemin des Horrutois 17 - Plans - Courriers. 1963-1973.
2060Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un mur clôture - Mr Maurice DEGANSEMAN - Grand Chemin 91 - Courriers. 1976.
2061Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une salle de réception - Mr Michel DANNEAU - Rue Centrale 10-12-14 - 1 affiche de permis de bâtir - Plans - Photos - Courriers. 1976.
2062Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un mur en dalle de béton - Mr Fernand DUQUENNE - Chemin Saint Joseph - Courriers. 1964-1969.
2063Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Francis DUBY - Route de Soignies - Plans - Photos - Courriers. 1975-1976.
2064Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr DRUART - Lotissement GODART et Cie - 2 Plans - Courriers. 1976.
2065Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation et extension d'une habitation - Mr Alfred D'HAENE - Chemin Tinette 36 b - Infractions - Courriers. 1976.
2066Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Fernand DEVIS - Chemin Tinette - Lotissement DELDRIERE-GARIN - Plans - Courriers. 1976.
2067Urbanisme - Permis de bâtir -Percement d'une porte dans la façade de l'Habitation - Mme Margueritte DE POT - Route de Thieusies, 50- Courriers. 1976.
2068Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Edouard DEVIN - Chemin de la Tinette - Lotissement DELADRIERE-GARIN - Plans - Courriers. 1976.
2069Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Ghislain DEMARBAIX- Rue Centrale 37 - Plans - Photos - Courriers. 1975.
2070Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un mur clôture - Mme Rolande DERIVIERE- CHEVALIER - Rue Caulier - Courriers. 1976.
2071Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Adolphe DENIL - Rue Caulier - Plan - Photos - Courriers. 1973-1974.
2072Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Marcel DREMIER - Rue des Haies - Plan - Photos - Courriers. 1973.
2073Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr J. DEVROE - Chemin de la Mastelle - Lotissement VERDONCK - Plan - Photos - Courriers. 1973.
2074Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un charril pour remiser le matériel agricole - Chemin du Martin Près 5 - Courriers. 1969-1973.
2075Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une bibliothèque - Mr l'Abbé Lucien DOPCHIE - Rue Godimont - Plan - Photos - Courriers. 1971.
2076Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une remise en garage - Mr Albert DESTRERCKE - Chemin du Tordoir 6 - Courriers. 1971.
2077Urbanisme - Permis de bâtir -Renouvellement de la toiture - Mr Daniel DECAMPS - Grand Chemin 96 - Courriers. 1968.
2078Urbanisme - Permis de bâtir -Modification du jardinet - Mr Raoul DEFAMIE - Bas Chemin, 15 - Plan - Courriers. 1968.
2079Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une remise en garage - Mme Branche DEGREVE - Chemin Saint-Dônat - Courriers. 1968.
2080Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un hangar - Mr Adelin DEMEZEL - Rue Bajenrieux 6 - Plans - Courriers. 1966-1968.
2081Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Léon DASSONVILLE - Chemin de la Mastelle - Plan - Photos - Courriers. 1968-1971.
2082Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une remise en garage - Mr Raoul DASSONVILLE - Rue Ramée 14 - Courriers. 1968.
2083Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un hangar démontable - Mr Pierre DUMONT - Route de Thieusies 50 - 1 esquisse - Courriers. 1968.
2084Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une étable et grange en habitation - Mr Jules DURAY - Rue Mouligneau 5 - 1 esquisse - Courriers. 1968.
2085Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un atelier - Mr Jules DUJARDIN - Route de Thieusies, 32 - Plans - Courriers. 1967-1974.
2086Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation et renouvellement de la toiture - Mr Maurice DERIVIERE - Plan - Courriers. 1969.
2087Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un mur clôture - Mr Georges DUABY - Rue Caulier, 40 - Courriers. 1969.
2088Urbanisme - Permis de bâtir -Modification d'une porte de l'habitation - Mme Elza DE POT - Rue de la Gage 12 - Courriers. 1974.
2089Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un garage - Mr Léon DELHALLE - Route de Soignies 26 - Plans - Courriers. 1969.
2090Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Jules DELIVYNE - Rue Centrale - Plans - Courriers. 1969.
2091Urbanisme - Permis de bâtir -Construction de deux garages - Mr Walter DEWULF - Route de Casteau - Plans - Photos - Courriers. 1967-1974.
2092Urbanisme - Permis de bâtir -Raccordement de la fosse septique au fossé - Mr Gaston DEVAL - Courriers. 1974.
2093Urbanisme - Permis de bâtir -démolition et reconstruction d'une cuisine - Mme Germaine DEMAESENEER - Rue de la Gage, 6 - Plans - Photos - Courriers. 1974.
2094Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une porcherie - Mr Ernest DEGREVE - Route de Montignies, 20 - Plan - Photos - Courriers. 1969-1970.
2095Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Jean-Pierre DUQUESNE - Rue Reine de Hongrie - Plan - Photos - Courriers. 1974-1975.
2096Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr John EYSSEN- Chemin de la Mastelle - Plan - Courriers. 1973.
2097Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Luc FRANCOIS - Route de Soignies - Plan - Photos - Courriers. 1973.
2098Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Jacques FREBUTTE - Route de Soignies - Plans - Courriers. 1968-1969.
2099Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un muret clôture - Mr René FRANCOIS - Grand Chemin, 204 - Plan - Photos - Courriers. 1968.
2100Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un mur hangar et porte - Mr Marcel FREBUTTE - Route de Montignies - Courriers. 1968.
2101Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un garage - Mr Ghislain FERAIN - Rue Godimont - Plan - Courriers. 1968.
2102Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Robert FERAIN - Chemin de la Mastelle - Plans - Photos - Courriers. 1974.
2103Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une serre - Mr Michel FREBUTTE - Rue du Clypot - Plan - Photos - Courriers. 1969.
2104Urbanisme - Permis de bâtir -Placement d'une pompe à essence - Mr Michel GILQUIN - Rue Centrale 66 - 1 esquisse - Courriers. 1965.
2105Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un hangar et atelier - Mr Marc Goret - Chemin de Mastelle - Plans - Photos - Courriers. 1971-1977.
2106Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Ghislain GRUMIAU- Plan - Courriers. 1975-1976.
2107Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Francis GABRIEL - Chemin de la Mastelle - Lotissement MEURICE - Plan - Photos - Courriers. 1972.
2108Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation de la façade de l'habitation - Mr Raymond GILQUIN - Rue Caulier, 102 - Plans - Courriers. 1968.
2109Urbanisme - Permis de bâtir -Renouvellement de la toiture - Mr Antoine GARBIN - Sentier du Remballé - Courriers. 1968.
2110Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Henri HAUDESTAINE - Rue Mouligneau - Plan - Photos - Courriers. 1968.
2111Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr GALLEE-GAUBE - Rue Hubermont - Plans - Courriers. 1969.
2112Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un garage préfabriqué - Mr Ghislain HOYOIS - Rue Godimont, 26 - 1 Publicité d'époque - Courriers. 1973.
2113Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Valère HOTTON - Route de Soignies, 72 - Plans - Courriers. 1976.
2114Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un passage couvert - Mr René HULIN - Route de Casteau, 98 - Plan - Courriers. 1972.
2115Urbanisme - Permis de bâtir -Modification de la façade d'habitation - Mr José HOEBEKE - Rue Godimont - 1 esquisse - Courriers. 1972-1976.
2116Urbanisme - Permis de bâtir -Reconstruction d'un mur d'étable - Mr Honoré DECLERCQ - Route de Thieusies, 8-10 - Courriers. 1974.
2117Urbanisme - Permis de bâtir -Construction de Frontons - Mr Raoul DELGRANGE - Route de Casteau, 42-44 - 1 esquisse - Courriers. 1969-1974.
2118Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un hangar en bois - Mr Edgard HORLAIT - Chemin de la Chapelette, 20 - Plans - Courriers. 1969.
2119Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un abri - INSTITUT REINE FABIOLA - Route de Soignies - Plan - Photos - Courriers. 1976.
2120Urbanisme - Permis de bâtir -Placement d'une pompe à essence et enseigne lumineuse - INSTITUT REINE FABIOLA - Route de Soignies - Plan - Courriers. 1966.
2121Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un local de manutention pour les légumes - INSTITUT REINE FABIOLA - Route de Soignies, 1 - Plans - Photo - Courriers. 1976.
2122Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un foyer d'hébergement - INSTITUT REINE FABIOLA - Route de Soignies, 1 - Plans - Courriers. 1970-1971.
2123Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un hall de manutention en annexe à un atelier existant - INSTITUT REINE FABIOLA - Route de Soignies, 1 - Plan - Photos - Courriers. 1973.
2124Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un foyer d'hébergement pour handicapés - INSTITUT REINE FABIOLA - Rue Caulier, 140 - Plans - Courriers. 1972-1974.
2125Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un atelier et agrandissement d'un autre existant - INSTITUT REINE FABIOLA - Route de Soignies, 1 - Plans - Courriers. 1971.
2126Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un foyer d'hébergement - INSTITUT REINE FABIOLA - Le long de la rue Masy - Plans - Courriers. 1974-1975.
2127Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une remise - Mr Gérard JAUNIAU - Rue Caulier, 156 - Plans - Photos - Courriers. 1970-1974.
2128Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Gilbert JOLY - Rue Centrale, 57 - Courriers. 1973.
2129Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Edmond JAMAELS - Rue Centrale, 56 - Courriers. 1971.
2130Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Jules KRUMES - Chemin de la Mastelle - Plans - Photos - Courriers. 1974.
2131Urbanisme - Permis de bâtir -Renouvellement de la toiture - Mr LIMBOURG - Courriers. 1968.
2132Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr René LIENARD - Rue des Haies - Lotissement VANBIENNE-CLERBOIS - Plans - Photos - Courriers. 1973.
2133Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Louis LEMIE - Rue Centrale - Plan - Photos - Courriers. 1973.
2134Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Daniel LEMAN - Rue Caulier - Lotissement CUVELIER-LEFEBVRE - Plan - Plan Cadastral - Courriers. 1972-1973.
2135Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mme Marie-Louise LARUELLE - Route de Soignies - Lotissement Comédie Française - Plans - Courriers. 1973.
2136Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr André-LEFEBVRE - Rue Godimont - Plan - Photos- Courriers. 1976.
2137Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Charles LEGRAND - Rue Ramée, 16 - 1 esquisse - Courriers. 1976.
2138Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr André LELONG - Rue Caulier - Plan - Photos - Courriers. 1976.
2139Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Ghislain LEQUENNE - Rue Godimont - Lotissement GODART-DUTRY - Plans - Courriers. 1976.
2140Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Ghislain LEGRAND - Rue Centrale, 48 - 1 esquisse - Courriers. 1976.
2141Urbanisme - Liste et croquis des lotissements de NEUFVILLES - Courriers. 1974.
2142Urbanisme - Lotir un terrain -Mr Jean DEFRERE - Chemin Tinette - Refus du permis de lotir du Collège Echevinal - Recours auprès de la Députation Permanente - Courriers. 1968.
2143Urbanisme - Projet de lotissement - Mr Marcel STAMPE - Rue Reine de Hongrie - Plan - Courriers. 1970.
2144Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Emile LECHIEN - Route de Soignies - Plans - Photos - Courriers. 1969.
2145Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une étable - Mr René L'HOIR - René Rue Masy, 53 - Plans - Courriers. 1969.
2146Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un hangar - Mr Jules LECHIEN - Chemin de Cognebeau, 1 - Plans - Courriers. 1966-1969.
2147Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Claude MAINIL - Chemin du Clypot, 16 - 2 esquisses - Courriers. 1973-1974.
2148Urbanisme - Permis de bâtir -Agrandissement d'une habitation - Mr Hector MAHY - Rue de la Gage, 31 - Plan - Photos - Courriers. 1976.
2149Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Roger MASSON - Rue des Haies - Lotissement VANBIENNE-CLERBOIS - Plans - Photos - Courriers. 1973.
2150Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mme Sylva MEURICE - Rue Godimont, 7 - Plan - Photos - Courriers. 1972.
2151Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Etienne NOLET - Chemin de la Brûlotte, 27 - Plan - Courriers. 1971.
2152Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Antoine MAQUESTIAU - Bas Chemin, 3 - Courriers. 1966-1971.
2153Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un étage - Maison Marie IMMACULEE- Grand Chemin, 61 - Plan - Courriers. 1971.
2154Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un garage - Mr André MARCHAND - Rue Godimont, 32 - Plans - Courriers. 1969.
2155Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Frans MASSON - Chemin de la Chapelette - Plans - Courriers. 1974-1975.
2156Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un garage - Mr Lucien MESTDAG - Route de Montignies, 21 - Plan - Courriers. 1973-1974.
2157Urbanisme - Permis de bâtir -Travaux d'aménagements d'intérieurs - Mr Jean MICHEZ - Route de Casteau, 66 - Courriers. 1974.
2158Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Pierre MANELLI - Chemin Saint-Joseph, 53 - Plans - Photos - Courriers. 1967-1968.
2159Urbanisme - Permis de bâtir -Renouvellement de la toiture et transformation de l'habitation - Mr Alexandre NICAISE - 1 esquisse - Courriers. 1976.
2160Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un garage - Mr Jacques NAVEAUX - Grand Chemin, 56 - Courriers. 1974.
2161Commune de NEUFVILLES - Remise en état de la piste d'éducation routière et construction d'un bâtiment - Plan. 1974.
2162Urbanisme - Permis de bâtir -Construction de deux chambres et d'un grenier au-dessus du garage existant - Mr Pierre OLIVIER - Chaussée Brunehault, 28 - Plans - Photos - Courriers. 1965-1972.
2163Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Roland PETIT - Grand Chemin - Lotissement TERRBOIS - Plans - Photos - Courriers. 1976.
2164Urbanisme - Permis de bâtir -Egouttage - Mme Marie-Antoinette PETRE - Rue Centrale, 35 - Courriers. 1973.
2165Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une grange en habitation - Mr Jacques PADUART - Rue de la Gage - Plans - Courriers. 1975-1977.
2166Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Robert PETRE - Route de Soignies, 20 - 1 Plan - Courriers. 1974.
2167Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Gaston PATERNOSTRE - Route de Casteau, 54 - Plan - Photos - Courriers. 1969.
2168Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Joseph ROLAND - Rue Caulier, 149 - Plan - Courriers. 1973.
2169Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr G RESTIAU - Route de Montignies - Plans - Courriers. 1974-1975.
2170Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr JP RENARD - Rue Caulier, 293 - Courriers. 1976.
2171Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Florent ROISIN - Chemin de Félignies, 1 - Plans - Courriers. 1974.
2172Urbanisme - Permis de bâtir -Renouvellement de la toiture de l'étable et construction d'un hangar - Mr Gérard ROLAND - Rue Masy, 29 - Courriers. 1972.
2173Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Gustave ROLAND - Route de Soignies, 29 - Courriers. 1969.
2174Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Jean RAUCQ - Rue Caulier, 104 - Plans - Courriers. 1968.
2175Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Ghislain RENARD - Rue Centrale, 49 - Courriers - 1 esquisse. 1968.
2176Urbanisme - Permis de bâtir -Aménagement d'une habitation - Mr Gustave ROLAND - Route de Soignies, 29 - Courriers. 1973.
2177Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Etienne SCHREVENS - Rue des Haies - Plans - Courriers. 1973-1974.
2178Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Jean-Marie SANSTERRE - Route de Soignies - Lotissement TERREBOIS- Plan - Photo - Courriers. 1974.
2179Urbanisme - Projet de Lotissement - Mr Georges SAUTOIS - Chemin de la Mastelle - Courriers. 1965.
2180Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un muret clôture - Mr Roger SCOUFFLAIRE - Rue Caulier, 98 - Plans - Courriers. 1974-1976.
2181Urbanisme - Permis de bâtir -Renouvellement toiture de l'habitation - Mr Emile SURIN - Rue Caulier, 137 - Courriers. 1968.
2182Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation du bâtiment - Directrice des Sœurs de la Charité - Grand Chemin 62 - Plans - Courriers. 1972.
2183Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un muret clôture - Mr Didier SCOUBEAU - Chemin des Errauves, 31 - Courriers. 1972.
2184Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr TISTE - Rue des Haies - Lotissements VANBIENNE-CLERBOIS - Plans - Photos - Courriers. 1973.
2185Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Benoît TOUSSAINT - Route de Montignies - Plans - Courriers. 1968-1970.
2186Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation et construction d'une habitation - Mr Ghislain TAMIGNEAU - Route de Thieusies, 38 - Plans - Courriers. 1969.
2187Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un muret clôture en béton - Mme Antoinette VANWAYENBERGE - Rue Reine de Hongrie - Courriers. 1963.
2188Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation et d'une salle d'exposition de carrelages - Route de Soignies - Plans - Courriers. 1968-1973.
2189Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Willy VANDERKLISSEN - Rue des Haies - Plans - Photos - Courriers. 1973.
2190Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'un hangar - Mr Georges VANDEPUTTE - Chemin des sarts, 12 - Plan - Photos - Courriers. 1976.
2191Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Alain VANHOOLANDT - Rue des Haies - Lotissement Margueritte DE POT Plan - Photos - Courriers. 1976.
2192Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une grange en habitation - Mr VAN GYSEGHEM - Route de Casteau, 3 - Plan - Courriers. 1976.
2193Urbanisme - Lotissement du château Neuf - Mr Guy VERDONCK - Chemin Saint-Joseph - Chemin de la Mastelle - Plans - Courriers. 1967.
2194Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une villa - Mr VERTONGEN - VAN MIERENHOUCHT - Plan - Courriers. 1974.
2195Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mme Antoinette VAN WAEYENBERGE - Rue Reine de Hongrie - Lotissement STAMPE-LEVACQ - Plan - Photos - Courriers. 1974.
2196Urbanisme - Permis de bâtir -Renouvellement de la toiture - Mr VAN WYNEERSCH - Route de Casteau, 101 - Plan - Courriers. 1968.
2197Urbanisme - Permis de bâtir - Démolition de bâtiment en ruine - Grange - Mr Adrien VANCUTEN - Courriers. 1974.
2198Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une habitation - Mr Jean VANDERSTAPPEN - Route de Soignies - Lotissement TERREBOIS - Plan - Photos - Courriers. 1974.
2199Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une remise - Mme VAN WYMERCH - Route de Casteau, 101 - Courriers. 1974.
2200Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Pierre VAN LANDSCHOOT - Chemin d'HORRUES, 9 - Plans - Photos - Courriers. 1974.
2201Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une porcherie - Mr Henri VAN BECELAERE - Rue Caulier, 268 - Plan - Courriers. 1969.
2202Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Armand VANDERSTAPPEN - Sentier du Remballé, 4 - Plans - Courriers. 1968.
2203Urbanisme - Permis de bâtir -Transformation d'une habitation - Mr Henri-Paul VAN DER EECKEN - Rue Caulier, 33 - Courriers. 1971.
2204Urbanisme - Permis de bâtir -Construction d'une Clôture - Mr Paul VANDERWAL - Route de Thieusies, 29 - Courriers. 1971.
2205Urbanisme - Permis de bâtir -construction d'une habitation - Mr Roger WILMUS - Chemin de la Mastelle - Plans - Courriers. 1972.
2206Urbanisme - Permis de bâtir -construction d'une habitation - Mr Marcel WINDAL - Rue Reine de Hongrie - Plans - Courriers. 1972.
2207Budget Communal - Grand Livre des Recettes - Secrétariat. 1947.
2208Budget communal - Grand Livre des Recettes - Service Extraordinaire. 1947.
2209Budget Communal - Grand Livre des Recettes - Secrétariat - Service ordinaire. 1950.
2210Budget Communal - Grand Livre des Recettes - Secrétariat - Service ordinaire. 1956.
2211Budget Communal - Grand Livre des Recettes - Bureau du Receveur. 1962.
2212Budget Communal - Grand Livre des Recettes - Secrétariat - Service ordinaire. 1962.
2213Budget Communal - Grand Livre des Recettes - Bureau du Receveur. 1968.
2214Budget Communal - Grand Livre des Recettes - Secrétariat - Service ordinaire. 1968.
2215Budget Communal - Grand Livre des Recettes - Bureau du Receveur. 1968.
2216Budget Communal - Grand Livre des Recettes - Bureau du Receveur. 1973.
2217Budget Communal - Grand Livre des Recettes - Bureau du Receveur. 1974.
2218Budget Communal - Grand Livre des Recettes - Bureau du Receveur. 1975.
2219Budget Communal - Mandat de paiement - Dépenses. 1974.
2220Budget Communal - Grand Livre des Dépenses - Bureau du Receveur. 1974.
2221Budget Communal - Grand Livre des Dépenses - Bureau du Receveur. 1974.
2222Budget Communal - Enseignement Primaire - Factures. 1974.
2223Budget Communal - Grand Livre des Dépenses - Bureau du Receveur. 1974.
2224Budget Communal - Grand Livre des Dépenses - Bureau du Receveur. 1974.
2225Travaux - Bail d'entretien des chemins. 1935-1937.
2226Voirie - Location - Terrain vague - Courriers. 1963-1965.
2227Entreprises - Généralités - Courriers. 1955-1958.
2228Commune - Baux à loyer - Courriers. 1951-1975.
2229Commune - Bâtiments communaux - Projet achat du garage BOISDENGHIEN - Courriers. 1964.
2230Commune - Agrandissement du cimetière - Achat du terrain - Courrier. 1923-1967.
2231Commune - Diverses assemblées du Conseil Communal et du Collège Echevinal - Courriers. 1933-1976.
2232Commune - Diverses assemblées du Conseil Communal et du Collège Echevinal - Courriers. 1949-1960.
2233Commune - Acquisition de biens immobiliers - Instructions - Courriers. 1951.
2234Commune - Demande du bureau de l'Enregistrement des Domaines de fournir la liste des locaux qui ont été occupés pour des organisations des partis rexistes et V.W.V. - NEANT dans la commune - Courriers. 1945.
2235Agriculture - Perte d'octroi de licences d'achat suite à la disparition de bovidé ou porc déclaré voler. Mrs Josse DEGREVE (une vache, une génisse et un porc), René DASSONVILLE (un porc) - Courriers. 1945.
2236Commune - Contentieux - Pillages - Impôts - Fixation des indemnités - Dégâts à une propriété boisée - Requête de Mr Jean Alfred DUPONT - Comtesse Albert DUBOIS - Emploi de concierge - 1 affiche vacance d'emploi - Démission de Mr Emile DERRIERE, concierge - Mr Charles MEURICE, garde champêtre sollicitant la place de concierge - Accident de roulage - Notes de droit et de jurisprudence - Procédure de justice - Affaire contre Mr DUBIEZ - Affaire POULAIN - Courriers. 1935-1947.
2237Commune - Assurances - Accidents de circulation - Courriers. 1963-1968.
2238Communes - Armoiries - Sceau Communal - Courriers. 1922-1924.
2239Commune - Drapeaux - Drapeau wallon - Publicité - Matières - Courriers. 1958-1972.
2240Commune - Reclassement de la Commune - Courriers. 1945-1971.
2241Commune - Jumelages - Courriers. 1953-1973.
2242Urbanisme - Enquête sur la demande de Mr Gilbert ROLAND - Abattoir particulier - Transfert du débit de viande dans un immeuble à NEUFVILLES - Courriers. 1933-1950.
2243Registre destiné à constater le fait et la date des publications qui auront lieu dans la Commune. 1891-1940.
2244Commune - Courrier du Gouvernement Provincial du Hainaut relatif aux compétences des autorités - Courriers. 1949.
2245Commune - Inventaire préparatoire à la FUSION - Etude sur les fusions dans les Communes Rurales - Fusions et Fédérations des Communes - Courriers. 1968-1976.
2246Commune - Fusion et fédération des Communes - Liste des Communes invitées à la réunion - Courriers. 1972-1976.
2247Commune - FUSIONS - Propositions Ministérielles et Provinciales - 1 article de presse - Courriers. 1973.
2248Commune - Fusion des Communes - Situation du personnel - Article de presse - Courrier. 1972-1976.
2249Commune - Fusion - Proposition du Ministre MICHEL tendant à fusionner la Commune de NEUFVILLES avec celle de SOIGNIES - Courriers. 1975.
2250Commune - Carte de NEUFVILLES - Gravures portraits anciens - 2 cartes de l'année 1617 à 1680 - Courriers. 1941-1960.
2251Finances - Ouverture et crédit complémentaire - Courriers. 1947.
2252Commune - Renseignements pour les écoles - Liste des établissements et édifices industriels tant publics que privés dans la Commune de NEUFVILLES - Liste - Courriers. 1950.
2253Finances - Dépenses anormales occasionnées par la guerre - Relevés - Courriers. 1945.
2254Finances - Ouverture de crédits - Courriers. 1924-1938.
2255Voirie - Cahiers des charges et devis des travaux - Chemins et ruisseau de la GAGEOLE . 1953-1968.
2256Etat Civil - Registres de 1951 à 1952 - Relevés des actes - Courriers. 1947-1952.
2257Etat Civil - Confection et dépôt des registres de l'Etat Civil au Greffe - Courriers. 1938-1948.
2258Etat Civil - Rectification par jugement - Divorce des époux HERGOT- ROBERT - Adoptions DEMAESENEER - Divorce LILIEVE-PENZES - Renseignement sur Mme SAUSSEZ - Changement de nom patronymique - Adoption - Mr Emile MICHEL de deux enfants DUFOUR et WALLEZ - Naissances - Courriers entre la Commune et la Justice. 1955-1960.
2259Etat Civil - Naissances et divorces - Courriers. 1958-1976.
2260Etat Civil - Registres - Tables alphabétiques décennales - Instruction du Parquet du Procureur du Roi de MONS - Courriers. 1951.
2261Commune - Convention entre la Commune et Propriétaires - Travaux - Mur de clôture entre l'école des garçons et Mr Georges MICHEZ - Travaux de voirie au chemin de Vidange du Bois de la Haie le Comte - Courriers. 1931-1939.
2262Garde Champêtre - Rapports semestriels sur les gardes champêtres - Tableaux - Courriers. 1950-1976.
2263Etat Civil - Vérification des registres de l'Etat Civil - Relevés des extraits de décès, naissances, mentions marginales et nationalités - Courriers. 1940-1964.
2264Etat-Civil - Enquête auprès d'autres Communes - Courriers. 1955.
2265Etat-Civil - Registre - Vérifications et courriers avec des imprimeries - Courriers. 1952-1977.
2266Etat-Civil - Registre spécial des mort-nés. 1879-1926.
2267Etat-Civil - Adoption - Courriers. 1946-1964.
2268Etat-Civil - Divers - Registre transmis aux archives générales du Royaume - registre de la Population - Liste des jumeaux - Courriers. 1954-1976.
2269Etat-Civil - Perte de nationalité - Dossier Mr Roger LECUTIEZ - Courriers. 1967-1972.
2270Etat-Civil - Naturalisations - Mr Michel KRAWEWSKI - Mr Paul VALENTINI - Mr Armand BOULANGER - Mme Joséphine VANDERSTAPPEN - Option de patrie - Mr Joseph BEDNARCZYK - Mme Laure MICHAUX - Mr Julien ETIENNE - Mr Marius JULIEN - Mme Jeanne MARQUIS - Mr Wilhelm STADTHALTER - Mr Fernand WATIN -Courriers. 1948-1965.
2271Etat-Civil - Renseignement sur Mr Gui-Raoul BROHE - Courriers. 1951-1952.
2272Etat-Civil - Nationalité - Mme Marie-Antoinette VANDERSTEENEN - Option de patrie - Courriers. 1953-1954.
2273Etat-Civil - Nationalité - Mme Eliane BAUDELET - Epouse Marcel MOTTE - Courriers. 1950.
2274Etat-Civil - Relevés des déclarations de nationalité et des actes de naturalisation - Tableau - Loi sur l'acquisition, la perte et recouvrement de nationalité - Convention Franco-belge - Naturalisation et option de patrie - Courriers. 1948-1973.
2275Etat-Civil - Déclarations indigénats - Courriers. 1959-1973.
2276Population - Recensement de 1947 - Courriers. 1948.
2277Population - Bulletins de ménage. 1947.
2278Population - Bulletins de ménage. 1947.
2279Population - Bulletins de ménage. 1947.
2280Voirie - Travaux - Emprunt pour le chemin n° 204 - Courriers. 1952.
2281Voirie - Travaux - Emprunt pour le chemin de LENS à SOIGNIES - Courriers. 1946-1947.
2282Cours d'eau - Demande de la Carrière GAUTHIER de déverser les eaux d'exhaures et résiduaires des bassins au sables des scieries dans le ruisseau du PLANTIN - Plan - Courriers. 1954-1955.
2283Voirie - Réclamation de Mr Ernest BRANQUART - Chemin supprimé. 1940-1944.
2284Voirie - Plantation sur un chemin public - Plantations entre la chapelle Saint Hubert et la maison de Mr FANCOIS - Plantation d'une peupleraie au lieu-dit AULNAIS - Courriers. 1949-1975.
2285Commune - Vente de bois par la commune de NEUFVILLES - NEANT depuis 1938 - Courriers. 1941.
2286Guide pratique sur la législation et la jurisprudence sur les cimetières particuliers. 1960.
2287Cimetières - Caveaux - Pierres tombales - Mr Joseph AURY - Mr Armand SEMPO - Mr Edouard FRANCOIS - Mr Marcel SERMEUS - Mr Pierre MAUQUOY - Courriers. 1955-1976.
2288Cimetières - Morgue - Courriers. 1954-1966.
2289Cimetières - Renouvellement des fosses - Courriers. 1962-1966.
2290Cimetières - Correspondances diverses - Courriers. 1951-1975.
2291Cimetières - Location - Courriers. 1967-1969.
2292Plaine de jeux - Derrière le lotissement du village - Plan - Courriers. 1966-1969.
2293Commune - Jeu de Balle - Achat du terrain aux vicinaux - 14 esquisses - Courriers. 1972.
2294Commune - Kiosque communal - Location - Courriers. 1951-1974.
2295Commune - Kiosque communal - Achat d'une bâche - Courriers. 1950-1974.
2296Culte - Eglise Sacré-Cœur - Travaux - Courriers. 1949.
2297Culte - Presbytère de la Gage - Indemnité de logement du desservant - Courriers. 1976.
2298Ecole de la Gage - Location - Loyer - Disposition de l'Enseignement libre à titre gratuit - Prise en charge des frais d'électricité et d'eau - Suspension - Service local - Courriers. 1934-1964.
2299Ecole - Location de la troisième classe - Adaptation - Courriers. 1976.
2300Commune - Construction d'une annexe à la maison communale - Courriers. 1940.
2301Courrier de la Ville de SOIGNIES aux communes avoisinantes - Demande de la liste des bâtiments qui appartiennent à la commune et dont l'utilisation les a retirés du Domaine Public - Courriers. 1977.
2302Demande de Mr Léonce GILMANT d'apposer une plaque " Terrain privé - Accès interdit sur la couverture de la GAGEOLE - Porte du magasin obstruée par vélo, véhicules - Courriers. 1960-1972.
2303Commune - Biens Communaux - Sommier - Contrats - Courriers. 1960-1972.
2304Urbanisme - Permis de bâtir - Alignements - Mr Louis PUISSENIER - Mr André TAMIGNEAU. 1954.
2305Urbanisme - Permis de bâtir - Alignements - Mrs Pierre HOTEL - Charles DASPREMONT - Fernand PICRIT - ESGAIN - ODITEN - Edouard FRANCOIS. 1955.
2306Urbanisme - Permis de bâtir - Alignements - Mrs Raoul GOFFIN - Albert BRANQUART - Wilmer MARLIERE - Raoul MAQUESTIAU - Pierre HOTEL - Gérard BOUCQ - Société Belge d'Etudes et d'entreprises - Henri HOTTON - Lucien VANVERT - Courriers. 1956.
2307Urbanisme - Permis de bâtir - Alignements - Mr Jacques NICAISE - Mr Léonce SCOUBEAU - Mr Josse BOISDENGHEIN - Mr René MORE - Institut National de Statistique - Directeur général de la SNDE - Mr TAMINIAU - MR FRANCOIS - Plans - Courriers. 1958.
2308Urbanisme - Permis de bâtir - Alignements - Mme Veuve Alfred CROHIN - Mr Georges FOURNIER - Mr Louis ROBERT - Mr Joseph BOUCQ - Mr Léon DEMARBAIX - Mr Philibert GRUMIAU - Mr Emile BURY - Mr Adolphe DESMETTE - Ancien demeure du Docteur GYSSPELS - Mr Augustin DEMAESENEER - Mr Charles ESCOUFLAIRE - Mr Edmond FRANCOIS - Edmond CAPRON - SNDE - Service Local - Château d'eau - Plan - Courriers. 1937.
2309Commune - 1 AVIS de la commune relatif au règlement vicinaux - Projet de règlement pour la protection des arbres - courriers. 1909-1976.
2310Registre aux autorisations de permis de bâtir - Délibérations du Collège Echevinal. 1906-1924.
2311Registre des autorisations délivrées - Petite voirie - alignements. 1926-1928.
2312Registre des autorisations délivrées - Petite voirie - alignements. 1928-1935.
2313Urbanisme - Autorisations de bâtir - Mr Félicien MOUCHART - Construction d'une annexe - Hameau de la Gage, 49 - Mr Raoul DEMAESENEER - Construction d'une clôture - chemin de Lens à Soignies - Mr Aimé BONGE - Remplacement d'une fenêtre par une vitrine à la boucherie - rue du Village, 37 - SNDE - Transformation d'une habitation en bureau - chemin de Neufvilles à Soignies - Démolition et reconstruction d'une habitation - Mme Eléonore HEBBRECHTS - Rue Hubermont- Construction d'un mur clôture - Mr Mathieu ROLAND - Chemin de Casteau - Construction d'une étable - Mr Arthur DASSONVILLE - Chemin Ramée - Construction d'un mur de clôture - Mr Prudent DELARIVIERE - Chemin Reine de Hongrie - Construction d'un mur de clôture - Mr Jules DURAY - Chemin n°10 et 12 - Construction d'un mur de clôture - Mr Antoine MAQUESTIAU - Bas Chemin, 12 - Construction d'un mur de clôture - Mr Léonce GUILMOT - Chemin n° 26 - Rue Reine de Hongrie à la Station - Construction et reconstruction d'un bâtiment - Rue Reine de Hongrie, 5 Mr Achille VANSNICK - Reconstruction d'une écurie - Mr Camille HALON - Chemin de Casteau - Courriers. 1941-1942.
2314Urbanisme - Autorisations de bâtir - Construction d'un charril - Veuve Léonce DECASTIAU - Chemin de la Chapelette, 20 - Construction de deux annexes à son habitation - Mr Max GILLEROT - Chemin du Rossignol, 29 - Planter une haie vive - chemin de LENS à SOIGNIES - Mr Raoul DEMAESENEER - Démolir un mur et construction d'un mur clôture - Mr Victor BERNY - chemin de la Gage, 26 - Construction d'un mur de clôture - Mr René TAMIGNIAU - Rue Reine de Hongrie, 5 - Placement de grillage - Mme CHIRIS - Chemin de Neufvilles à Casteau - Agrandir 2 fenêtres - Omer HOYOIS - chemin de Casteau - Reconstruction d'une grange incendiée - Mr Oscar RESTIAU - chemin de Neufvilles à Casteau, 6 - Démolir et une remise et remplacer une porte de garage par un mur - Mr René DUJAQUIER - Rue Garnisteau, 30 - Transformation d'une habitation - Mr Gilbert ROLAND- Rue Garnisteau, 84 - Plans - Construction d'une remise - Mme Marthe DELABIE- Chemin de Grande Communication, n° 242 - Construction d'un atelier - Etablissements SURIN Frères - Rue Bajenrieux, 72 - Remplacement d'un pont reliant des parcelles de terre - Mrs Alfred DUPONT et Oscar RESTIAU - Chemin Bajenrieux à Masy - Construction d'une annexe - Mr R. CROHIN - Route de la gare au Village, 6 - Courriers. 1943-1947.
2315Urbanisme - Autorisations de bâtir - Agrandir 1 cuisine - Mr Charles DASPREMOND - Chemin de Casteau - Construction d'une remise - Mr Edouard ROBERT - Chemin de Grande Communication de Neufvilles à Casteau - Construction d'un atelier - Mr Aleus DELATTRE - Rue de la Station - Construction d'une habitation - Mr Camille LEMORT - Chemin du Clypot, 43 - 1 esquisse - Transformation d'une façade - Mr R. HERGOT - Rue Centrale, 69 - Agrandir une fenêtre - Mr Alphonse LEDROIT - Rue Garnisteau, 76 - Construction d'une remise - Mr Albert CHEVALIER - Chemin de Casteau, 93 - Agrandir une vitrine et modification d'une remise - Mr Achille CANIVEZ - Chemin de la Gage, 100 - Modification d'une façade - Mr Clément SCOUBEAU - Chemin de la Gage - Transformation et agrandir une habitation - Mr Jules BAVAY - Chemin du Clypot, 119 - Hausser l'habitation - Veuve SCOUBEAU - Chaussée Brunehault, 40 - Clôturer son jardin - Mr Léonce SCOUBEAU - Chemin de Chaussée-Notre-Dame - Courriers. 1948-1949.
2316Urbanisme - Autorisations de bâtir - Construction d'une chapelle - Mr C SEUTIN - chemin de Lens à Soignies - Construction d'une habitation - Mr Arthur DASSONVILLE - Rue Ramée - Construction d'un mur de clôture - Mr Albert SCOUFLAIRE- chemin de Neufvilles à Casteau - Chemin n°6 - Construction d'un mur de clôture - Mr Arthur TAMINIAU - Chemin de Neufvilles à Casteau - Rehausser une annexe - Mr André DUJAQUIER - Rue de l'Ecole - Construction d'un mur de clôture - Mr André DUJASQUIER - Rue de l'Ecole - Construction d'un mur de clôture - Mr Arthur MATHIEU - Chée Brunehault - Construction d'un mur de clôture - Mr Jules JANTY - Chemin Tinette - Construction d'une habitation - Mr Fernand PICRIT - Che Garnisteau - Construction d'une remise - Mr Edouard BLONDIAU - Rue Reine de Hongrie - Construction d'une habitation - Mr Aimé FOUCART - Chemin Reine de Hongrie - Construction d'un mur de clôture - Mr Remy ROLAND - Chemin du cimetière - Construction d'une remise - Mr Edouard FRANCOIS-COLSON - Chemin n°6 de Neufvilles à Casteau - Construction d'un mur de clôture - Mr Auguste GAILLEZ - Chemin Garnisteau - Construction d'un mur de clôture - Mr Armand DEGREVE - Chemin de grande communication de Lens à Soignies - Construction d'une remise - Mr Mathieu ROLAND - Chemin n° 6 de Neufvilles - Construction d'un mur de clôture - Mr Emile LACROIX - chemin de l'Abbaye - chemin n° 19 - Construction d'un mur de clôture - Mr Fernand COLSON - Chemin de Neufvilles à Casteau - Construction d'un mur de clôture - Mr Jules BAVAY - Chemin du Clypot - Construction d'un mur de clôture - Mr René TAMINIAU - Chemin Reine de Hongrie - Construction d'une habitation - Mr René TAMINIAU - Chemin Reine de Hongrie - Construction d'une habitation - Mr Maurice CHIRIS - Chemin de Casteau - Construction d'une habitation - Mr Alfred DUPONT - Chemin de Soignies à Jurbise - Construction d'un mur de clôture - Mr Charles ESCOUFLAIRE - chemin de Cognebeau - Construction d'une habitation - Mr Abel MATHIEU - Chemin de Neufvilles à Casteau - PLUS d'autres demandes diverses. 1935-1940.
2317Registre aux alignements - Petites voirie. 1895-1906.
2318Urbanisme - Permis de bâtir - Construction d'une habitation - Mr Edouard DECLEVE - Hameau du garnisteau - Construction d'une habitation - Mr Jules FERAIN - Hameau du Garnisteau - Construction d'une habitation - Mr Fernand AUQUIER - Hameau Garnisteau - Construction d'une habitation - Mr Saoin THIEBAUT - Hameau du Garnisteau - Construction d'un garage - Mr Alfred DUPONT - Chemin n° 6 et n° 51 - Construction d'un mur de clôture - Mr GOREZ Frères et Sœurs - Chemin n° 6 dit de la Gare au Village - Construction d'un mur de clôture - Mr Omer SEREUNE - chemin des HOUGUETTE, 27 - Construction d'un mur de clôture - Mr VANDERROEST Frères et Sœurs - Chemin de la Gare - Bureau du Chemin de Fer - Construction d'un mur de clôture - Mr Mr Albert GILLEROT - Place Communale - Transformation d'une annexe - Mr Omer DUFOUR - Chemin des Hautes Bornes - Construction d'une habitation - Mr Emile PONCIEU - chemin de la gare au Village - Construction d'une habitation - Mr Josse TAMINIAU - CHEE BRUNEHAULT - Construction d'une remise - Mr Fernand AUREZ - Chemin Bajenrieux - Construction d'une habitation - Mr Docteur L'HOIR - Chemin de Neufvilles à Casteau - Construction d'une habitation - Mr Fernand AUCQUIER - Chemin de Neufvilles à Casteau - Construction d'une habitation - Mr Emile FRANCOIS - Chemin de la Gare au Village - Construction d'une habitation - Mr Léonce DECASTIAU - chemin n° 20 - Construction d'une habitation - Mr Lucien L'HOIR - Chemin n°6 - Construction d'une clôture - Mr Emile RASNEUR - Chemin de la Gare - Construction d'une clôture - Mr Henri CROHIN - Chemin N° 30 et n° 6 - Construction d'une habitation - Mr Gustave DASSONVILLE - Chemin Tinette - Construction de bureaux - Mr Edmond PAUL - Place de la Gare - Construction d'une clôture - Mr Albert GILLEROT - Chemin de Neufvilles à Soignies - Construction d'une étable remise - Mr Albert SCUTENAIRE - Chemin de Neufvilles à Lens - Construction d'une clôture - Mr Emile RASNEUR- Chemin de la Gare - Courriers. 1922-1930.
2319Voirie - Amélioration du chemin de grande communication n° 242 - Tableau des emprises - Acquisition d'immeubles - Courriers. 1959-1960.
2320Voirie - Amélioration du chemin de grande communication n° 242 et rectification du ruisseau LA GAEOLE - Entreprise JOURET et Cie - Soumissions. 1956-1959.
2321Voirie - Plan d'alignement - Route de Montignies - Courriers. 1915-1953.
2322Urbanisme - Autorisation de bâtir - Diverses - Rapports - Courriers. 1950-1951.
2323Urbanisme - Autorisation de bâtir - Diverses - Rapports - Courriers. 1952-1953.
2324Urbanisme - Autorisation de bâtir - Diverses - Rapports - Courriers. 1957-1959.
2325Voirie - Diverses réclamations - Suppression de sentier - Legs d'une parcelle à la SNCF - Enlèvement clôture, haie - Mauvais état du chemin Tordoir - Réparation aqueduc - 2 plans du chemin de la Carrière du Clypot - Débouement du chemin d'Horrues - Sentiers touristiques - Aménagement d'un sentier reliant le Grand Chemin au Chemin du Cimetière - Entretien du chemin du Pavillon - Aqueduc sous le chemin Pré à Rabise - Ponceau sur la Gageole à la rue Ramée - Courriers. 1971-1976.
2326Voirie - Chemins Vicinaux ordinaires - Réclamations - Chemin VEEN au Mouligneau - Pierrailles - Sentier - Emprise Terrain Football - n° 75 - Extrait du cadastre - Chemin Saint-Joseph - Ecoulement des eaux - chemin Reine de Hongrie - Drainage d'une terre - Traversée chemin Tinette - Réparation - Aqueduc chemin de la Mastelle - Effondrement du chemin rue Querbise - Création de d'écrêtage des accotements pour évacuer les eaux du chemin - Courriers. 1956-1974.
2327Voirie - Amélioration du chemin n° 2 - Avant -projet - Courriers. 1940-1948.
2328Voirie - Chemin de Montignies - Promesse de vente - Projet d'acte de vente - Enquête - Avis - Tableau des emprises - Courriers. 1947-1952.
2329Voirie - Chemin n° 31 - Vers Montignies - Cession de terrains - Courriers. 1941-1950.
2330Voirie - Chemin n° 31 - dossier complet - Emprises - Cahier des charges et devis estimatif - Promesse de vente - Courriers. 1945-1947.
2331Voirie - chemin n° 2 - Emprises - Acquisition d'un terrain pour cause d'utilité publique - Courriers. 1947-1953.
2332Cours d'eau non navigables - AVIS IMPORTANTS - Enquête - Instructions - Recouvrement - Prise d'eau pour étang de pêche - Détournement du ruisseau " LE PLANTIN " - Détournement du ruisseau " LA MAULANEE - Voûtement demandé par Mr LEMIE - Plans - Canalisation partiel de la GAGEOLE - Institut Reine Fabiola - Courriers. 1954-1974.
2333Numéro vacant.
2334Monuments aux morts - Grillage - Extrait du procès-verbal du Conseil Communal. 1933.
2335Courrier du Gouvernement Provincial relatif à la liste des monuments commémoratifs des deux guerres et de la résistance ont été érigés - NEANT dans la commune - Courrier. 1965.
2336Commune - Erection d'un monument - Courriers. 1919-1921.
2337Justice - Extraits du casier judiciaire - Condamnations de Mr Maurice FORGES (de 1941- à 1961) - Rapport d'activité du garde champêtre - M- Roger VAN WETTER (année 1964) - Contrôle des permis de chasse par le garde champêtre - demande d'un emplacement pour la kermesse de NEUFVILLES - Mr FRANQUET - La piste aux étoiles - Demande d'un emplacement pour la kermesse - Mr Guillaume CARNIER - Carrousel chenilles - Arrêt de service du garde champêtre pour raison de maladie - Rapport de contrôle des véhicules - Rapport de constat relatif au château de Félignies, dont le propriétaire est Mr RELECOM, est en ruine - Constat relatif aux bâtiments industriels (ancienne brasserie) est propriété de Mme Elisabeth DUPONT, ne sont plus occupés depuis de nombres années - Réclamation de la taxe provinciale sur les appareils distributeurs de carburants - Courriers. 1965-1966.
2338Commune - Réquisition de la Brigade de la Gendarmerie pour une démonstration d'arrachage de betteraves à NEUFVILLES - Réponse du Commandant de la Brigade - Courriers. 1949.
2339Etablissement dangereux - Appareil à vapeur - Mise en usage - Instruction du Gouvernement de la Province du Hainaut - Courriers. 1938.
2340AVIS IMPORTANT - Affiches - Réquisitions - Vaccination - Bureaux de l'Administration communale sont fermés les après-midi au public - Indemnités - Abattage d'animaux - Bal et bal populaire interdits durant les jours de la fête communale - Concours de pigeons interdit - Matinée interdite - Abandon de chevaux, machines et tombereaux doivent être déclarés à la Commune, suite au départ des Allemands - Courriers. 1938-1944.
2341Police - Règlement Général - Règlement sur les chemins vicinaux - Habitation de Mr TICHON - Rue de la Gage, 278 - Tombe en ruine - Taximètres - Salubrité et hygiène - règlement de Police interdisant la présence de certains jeux - Affichage - Rassemblements, cortèges - Collecte des immondices - Curage - Lutte contre l'incendie dans les salles dansantes - Code de la route - Courriers. 1902-1975.
2342Commune - Répertoire des automobiles dans la commune - Listes - Inspection automobile - Courriers. 1941.
2343Police - PJ du parquet de MONS - Demande des listes des autocaristes et véhicules employés avec numéros des plaques minéralogiques dans la commune - NEANT - Courriers. 1966.
2344Police - Immatriculation des véhicules automoteurs autres que les cyclomoteurs. 1940.
2345Police - Piste d'éducation routière - Construction - Achèvement - Courriers. 1974-1975.
2346Police - Règlementation de la circulation - Priorité - Courriers. 1969-1971.
2347Police - circulation - règlement - Vitesse maximum - Ecole et église - La Gage - Route de THIEUSIES et de CASTEAU, rue Caulier et chemin du Tordoir au hameau du Clypot- Rue du Mouligneau - Chemin de LENS à SOIGNIES - Chemin de Chaussée - Chemin n° 8 et n° 10 - Courriers. 1958-1971.
2348Police - Stationnements interdits - Rue Caulier, rue Godimont, chemin de LENS à SOIGNIES, Chemin du Village à la Gare - Courriers. 1970-1976.
2349Police - Sécurité - Institut Reine Fabiola - Route de SOIGNIES - Pose d'une glissière de sécurité dans la courbe de la route - Courriers. 1976.
2350Police - Carrières GAUTHIER et WINCQZ - Transport - Excavateur à chenilles - 1 plan de NEUFVILLES - Courriers. 1950.
2351Police - Infraction d'un véhicule de Police sur la piste - Courrier. 1946.
2352Police - Roulage - Limitation de poids pour les véhicules empruntant le chemin n°13 - dit chemin des Charbonniers - Courriers. 1973.
2353Police - Transports de marchandises - transports d'arbres - Courriers. 1952.
2354Police - Transport de produits explosifs - société Anonyme des Poudreries réunies de Belgique - Courriers. 1920-1922.
2355Police - code de la route - Ceinture de sécurité - Courriers. 1975.
2356Police - Signalisation routière - Signalisation gratuite (8 panneaux) - Don des établissements BOISDENGHIEN de panneaux de signalisation - Signalisation en matière plastique - Le CLOU S.A. - Réclamation de Mr Jacques FONTAINE relative à une demande de panneau " excepté circulation locale " au Hameau " Les SARTS " - Réclamation de l'Institut Reine Fabiola relative au placement d'une protection pour les piétons à la rue Caulier (rail de sécurité) - Courriers. 1975.
2357Police - Circulation routière - Instauration du sens unique - Projet - Courriers. 1963-1976.
2358Police - Sens unique - Bas Chemin - Courriers. 1948-1955.
2359Police - Sécurité aux abords des écoles - Abbé L. DOPCHIE - Courrier. 23 novembre 1965.
2360Police - Circulation - Entraves - Courses cyclistes - Autorisations - Courriers. 1975-1976.
2361Police - circulation routière - Détournement de la circulation à la route de MONTIGNIES pour travaux de réfection voirie - Ordonnance de circulation - Courriers. 1962.
2362Police - circulation routière - Chemin de grande communication n° 5 dit Rue Reine de Hongrie - Détournement - Construction d'un pont sur le chemin de fer en remplacement du passage à niveau n° 70 - Courriers. 1962.
2363Police - Circulation Routière - route de SOIGNIES- Travaux d'amélioration - Détournement de la circulation - Courriers. 1967.
2364Police - Circulation routière - chemin n° 242 du Village à la Gage - Détournements pendant les travaux - Courriers. 1956.
2365Police - Circulation Routière - Entraves - Courses cyclistes - autorisations -Courriers. 1968-1974.
2366Police - Circulation Routière - Passage à niveau - Gare - Plans - Courriers. 1959-1976.
2367Aliénés - Mme Mélanie VERBEEK - Courriers. 1958.
2368Aliénés - Mme Stéphanie WATERSCHOOT - Mme Christine SLEEWAUGHEM - Mme Sophie LADSONS - Mme Marie CAMLEY - Mme Catherine CLERBOIS - Mr Jean-Baptiste CALONNE - Mme Zebra PLUMAT - Mme Germaine LAGNEAU - Mme Catherine GOUREMAN - Mr Barbe COCK - Mme Marie-Antoinette DESMET - Mr Joseph VANDEKEREKHOME - Mme Malvinne DAILLE - Mme Marie CRABEE - Mme Sidonie MOPENAERE - Marie DAUBIE - Elisa CHEVALIER - CELMIA AUCQUIER - Mme Jeanne DPRINS - Mme Henriette VILLA - Mme Marthe FOUCART - Mr Jules TOUSSAINT - Mme Zoé LEFEBVRE - Mme Rosa PARISEL - Mme Désirée DELAUNOIS - Mme Léontine MICHEL - Mme Marie LEPROPRE - Mme Rosa MONTENEZ - Mr Ernest MOLLET - Mr Jules BRICOURT - Mme Virginie SERONVAL- Mme Rachel LEKIM - Mme Noëlla VACK - Mr Arthur VERKEEREN - Mr Rodolphe ASBECK - Mr Victor TERROIR - Mme Marie ROOT - Mme Marie DUBOIS - Mme Marie GILLARD - Mme Laure MICHAUX - Mme Léonie DEVOS - Mme Odile GREGOIRE - Mme Caroline HOYAUX - Mme Roseline PATERNOTTE - Mme Marie LECLERCQ - Mme Sylvie MICHEL - Mme Camille DE BACKER - Mme Zenobie DEVOO - Mr Adolphe MANSON - Mr TRATSAERT - Mr Albert LAMBRECHT - Mme Germaine DENAYER - Mme Maria BRISEAU - Mr Hilaire POUPE - Mme Emilie BOUCHER - Mme Adeline MATAGNE - Mme Paula WATTE - Mme Marie PIRARD - Mme Louise STAQUET - Mme Marie LATTEUR - Mme Marie LAIRESSE - Mme Augusta BERNARD - René BAOBE - Courriers. 1941-1953.
2369Aliénés - Mr Jean-Baptiste SCHMID - Courriers. 1931.
2370Aliénés - Mme Simone CARE - Courriers. 1955-1970.
2371Aliénés - Mme Jeanne BRANQUART - Courriers. 1960.
2372Aliénés - Mr Arthur BRANQUART - Courriers. 1958-1965.
2373Aliénés - Mme Germaine LAGNEAU - Courriers. 1956-1964.
2374Registre de logement. 1956.
2375Aliénés - Mr Emile BOUCQ et Mme Jeanne LEMAIRE - Courriers. 1938-1943.
2376Aliénés - Infractions - Courriers. 1936.
2377Police - Accident de roulage et de la circulation survenus sur la voie publique - Tableaux - Courriers. 1936-1939.
2378Délaissement d'enfants - Mr Gilbert BROHEZ doit reprendre sa fille Bertha à charge - Pas au registre de la Population - Courriers. 1943.
2379Police - Prévention incendie dans les salles où l'on danse - Courriers. 1972-1973.
2380Police - Transports liquide - Pipe-line CHEVRON- Plans - Courriers. 1970-1976.
2381Environnement - Arbres et arbustes - Accidents - Sinistres - Courriers. 1962-1963.
2382Police - sinistres - Organisation des secours - Courriers. 1962.
2383Incendie diverses - Interventions des Pompiers - Courriers. 1943.
2384AVIS A LA POPULATION - Coup de grisou - 40 mineurs morts - Courriers. 1950.
2385Police - Inondations - Instructions - Tornade - Courriers. 1937-1966.
2386Sécurité publique - Ramonage des cheminées - Autorisations - Courriers. 1959-1976.
2387Police - Règlements Communaux - Déblaiement des neiges - Courriers. 1943.
2388Passage d'un avion, effectua un passage du mur du son au-dessus de l'aérodrome de Chièvres - Informer la Population - Courriers. 1957.
2389Police - Panneau d'affichage - Rue Caulier (Bajenrieux) - Club Reine Fabiola - Musiques militaires - Rue Caulier, n° 290 et n° 5 - Rue Centrale - LIVIS PAINTS - Route de SOIGNIES - BAVAY - Crédit Communal - Plans - Enseignes - Courriers. 1936-1976.
2390Police -Sécurité Publique - Empiètement sur la voie publique des enseignes et stores -Courriers. 1955-1976.
2391Police - Empiètements sur la voie Publique - Habitants des roulottes - Règlements - 1 affiche - Courriers. 1972.
2392Police - Arbres - Règlement Mme LIMBOURG - ruelle Frison à Bajenrieux - Abattre les peupliers - Courriers. 1941.
2393Police - Maison en ruine - Hameau Mauligneau n° 22 - Mr Armand LUMEN - DECABOOTER - Rue de CASTEAU, n° 83 - Courriers. 1947-1963.
2394Aliénés - collocation d'aliénés - Mr Pierre DEVOS - Mr Jules VANWONTERGHEM - Mme Camille ROULEZ - Mr Palmyre HENROTIN - Mme Marie NOEL - Mme Sophie PPRJELOROWSKAIA - Mme Rose SOKOLONSKI - Mme Adèle GILJEAN - Mme Rosalie TACK - Mr Adolphe TALLAIS - Mme Angèle FOUCART - Mme Elisa VERHAVERT - Mr Victor DURAY - Mr Augustin BOULANGER - Mr Adolphe FAMERIE - Mme Louise CAUCHIE - Courriers. 1928-1936.
2395Enseignement - Instituteur intérimaire - Mise à la pension de Mr Fernand MASSART - Remplacé par Mr Jean GALLEE - Extraits aux délibérations du Collège Echevinal. 1929.
2396Aliénés - Collocations - Mme Monique BASTIEN Mme Elisa VERHAVERT - Mme Jeanne MIN -Mr Alphonse PENNINCKX - Mme Marie Louise PHILIPPART - Mme Louise RAULT - Mr Edouard RENEAU - Mme Marie PENNINCKX - Mme Jeanne LEMAIRE - Mr Alexandre DELCOURT - Mme Madeleine LECLERCQ - Mme Julienne DESTRYKER - Mme Henriette VILLA -Mme Marie BRISON - Mme Simone CANONNE - Mme Anna WETTAMER - Mme Julie TOUSSAINT - Mme Marie LAURENT - Mr Arille LACROIX - Mme Marthe CHOUCART - Mme Marguerite DUFOUR - Mme Hélène RITS - Mme Virginie SIRENVAL - Mme Marie DESMET -Mr Alexandre DELCOURT - Mme Jeanne LEMAIRE -Mme Félicie SLUYS - Mme Catherine GOURMANT - Mme Solina DE FARBOLEWSKA - Mme KOCK - Mme Elisa CHEVALIER - Mr Jean-Baptiste CALONNE -Mme Désirée BAUVAL - Mme Andrée MAHIEU - Mme Malvina DAILLE - Mme Marie DESMETTE - Mr Joseph VAN DE KERCKOVE - Mme Marie BROMQUART - Courriers. 1942-1946.
2397Aliénés - Dossier Mme Hélène RITS - Courriers. 1948-1949.
2398Aliénés - Mme Michot Laure - Mr Jean Baptiste VERMEYLEN - Mr Armand CARDUS - Mme Elise LOISEAU - Mme Noëlla VACK - Mr Ernest MOLLET - Mr Emile DELECLUSE - Mr Désiré JACOBS - Mr Adolphe MALENGNEAU - Mme Célina AUCQUIER - Mme Emma MOTUS -Me Marie STAQUET - Mme Delphine DE GRAEVE - Mr François ROSSIGNOL - Mme Leona DUPUIS - Mr Désiré DELAUNOIS - Mme Léontine MICHEL - Mme Marie LEPROPRE - Mme Zoé LEFEBVRE - Mme Eugénie PARISEL - Me Germania PELEMAN - Mme Céline DETOURNAY - Catherine PENNINCKX - Mme Maria VRANCKEN - Mme Virginie SIRENVAL - Mme Joséphine DETOURNAY - Mr Arthur VERKLEEREN - Mme Céline DE COCK - Mr Jules VANDERLEENE - Mme Marie LIEPS - Mme Marguerite LIERS - Mr Bernard HEYVAERT - Mr Hippolyte HEYVAERT - Mr François VANDERNBOSSCHE - Mr Jules VANDERLEENE - Mr Emile DELECLUSE - Mme Célestine GANDISSART - Mme Estelle MARQUENIE - Mme Rachel LEKIM - Mme Selim DECOCK - Mme Joséphine POCKEZ - Me Marie HUWAERT - Mme Marie LEPAPE - Mme Malvina DAILLE - Mme Lucie DELATTE - Mme Léonie DUPUIS - Mme Marie STAQUET - Courriers. 1944-1947.
2399Aliénés - Mme Désirée BAUVAL - Mme Marie BRANQUART - Mme Isabelle BRANQUART - Mme Amérine DUPRAT - Mme Alice SEVART - Mme Flore LOMBARD - Mme Zélia DESMETTE - Mme Rosalie LEONARD - Mme Sophie LADSOUS - Mr Alexandre DELCOURT - Mme Marie PENNINCK - Mme Catherine DE GOUREMAN - Mme Félicie SLUYS - Mme Marie DESMET - Mr Josephus VAN DE KERKHOVE - Mme Sophie LADSONS - Mme Laure CASTELAIN - Mme Marguerite DUFOUR - Mme Désirée BAUVAL- Mr Alexandre DELCOURT - Mme Marie CAMBY - Mme Zélia PLUMAT - Mme Catherine CLERBOIS - Mme Stéphanie WATERSCHOOT - Mme Christine SLAEWAEGHEN - Mme Paula BLONDIAU - Mr Florent JOANNAUX - Mr Arille LACROIX - Germaine LAGNEAU - Courriers. 1928-1942.
2400Aliénés - Collocations - Mme Angèle FOUCART - Mme Rachel LEKIM - Mme Marie-Marguerite LIERS - Mme Amélie CARE - Mr Marcelle DE BAILLE - Mr Rodolphe ASBECK - Mme Adolphine BAISE - Mme Stéphanie BAILLY - Mme Florentine BAZIN - Mme Marie BLONDEEL - Mr Alfred DE GRUYTTERS - Me Maria BRISEAU - Mr Jean-Bernard CALONNE - Mme Marie CAMBEY - Mme Marthe CHOUCART - Mr Barbe CLUTS - Mme Malvina DAILLE - Mr Adolphe DESMETTE - Mme Elisa DUFIEF - Mme Léonie DEVOS - Mme Selim DE COCK - Mme Camille DE BACKER - Mme Germaine DENAYER - Mr Victor DELCAMPE - Mme Delphine DEGRAEVE -Mme Julia FOUCART - Mme Marie GILLARD - Mme Odile GREGOIRE - Mme Caroline HOYAUX - Mr Albert LAMBRECHT - Mme Marie LECLERCQ - Mme Estelle MARTEAU - Mme Sylvie MICHEL - Mr Ernest MOLLET - Mme Laure MICHOT - Mr Adolphe MANSON - Mme Rosière PATERNOTTE - Mme Laure VANDERMEULEN - Courriers. 1934-1950.
2401Aliénés - Mme Marguerite ALARDIN - Courriers. 1959.
2402Aliénés - Mme Sylvie BOUCQUENIAUX - Courriers. 1964-1965.
2403Aliénés - Mme Simone CANONNE - Courriers. 1956.
2404Aliénés - Mr Florent CHANOINE - Courriers. 1964.
2405Aliénés - Mme Rachel CLAUSE - Courriers. 1955-1965.
2406Aliénés - Mme Marie Aline CROKAERT - Courriers. 1958.
2407Aliénés - Mr Maurice CROQUET - Courriers. 1959.
2408Aliénés - Mme Micheline CRUNELLE - Courriers. 1969-1971.
2409Aliénés - Mr Léonce CUISINIER - Courriers. 1957.
2410Aliénés - Mr Daniel DECAMPS - Courriers. 1957-1958.
2411Aliénés - Mme Germaine DECABOOTER - Courriers. 1957-1975.
2412Aliénés - Mr Edmond DE LANGE - Courriers. 1959-1960.
2413Aliénés - Mme Jeanine DELCOUCQ - Courriers. 1958.
2414Aliénés - Mme Bertha DUCARME - Courriers. 1957.
2415Aliénés - Mme Madeleine DURAY - Courriers. 1957-1959.
2416Aliénés - Mme Rosalie FAMIETTO - Courriers. 1963.
2417Aliénés - Mr Henri FOCANT - Courriers. 1964.
2418Aliénés - Mme Cécile FOUCART - Courriers. 1959-1962.
2419Aliénés - Mme Mathilde FOURNIER - Courriers. 1963-1964.
2420Aliénés - Mme Elmyre FRANCOIS - Courriers. 1960.
2421Aliénés - Mr Henri GODDART - Courriers. 1965.
2422Aliénés - Mr Marcelle GOESSENS - Courriers. 1960.
2423Aliénés - Mme Alice GORET - Courriers. 1955.
2424Aliénés - Mr Albert GOREZ - Courriers. 1955.
2425Aliénés - Mr Guiot RENELDE Courriers. 1962.
2426Aliénés - Mme Octavie HENDRICKX - Courriers. 1967.
2427Aliénés - Mme HENRIETTE HOUGE -Courriers. 1963.
2428Aliénés - Mme Elie KATOGAS - Courriers. 1964.
2429Aliénés - Mme Marie-Christine LACROIX - Courriers. 1965.
2430Aliénés - Mr Adrien LADRIERE - Courriers. 1965.
2431Aliénés - Mr Gorges LECOMTE - Courriers. 1965.
2432Aliénés - Mr Richard LEMAGIE - Courriers. 1956-1958.
2433Aliénés - Mme Clara LEMAIGRE - Courriers. 1955.
2434Aliénés -Mr Arnold LEMOINE - Courriers. 1958.
2435Aliénés - Mme Lucie LIEVIN - Courriers. 1955.
2436Aliénés - Mme Aurore LOUVART - Courriers. 1959.
2437Aliénés - Marin MACHTELINCKX -Courriers. 1957-1958.
2438Aliénés - Mr Davidine LEMAL - Courriers. 1960-1962.
2439Aliénés - Mr Louis SCRUEL - Courriers. 1966-1967.
2440Aliénés - Mr Pierre RIGOUTS - Courriers. 1963.
2441Aliénés - Mr André RUBIN - Courriers. 1966-1974.
2442Aliénés - Mr Aimé STILITE - Courriers. 1959.
2443Aliénés - Mr Louis STRODIOT -Courriers. 1961.
2444Aliénés - Mme Denise STUART - Courriers. 1964-1967.
2445Aliénés - Mme Angèle STURBAUT - Courriers. 1962.
2446Aliénés - Mr Jules THYS - Courriers. 1956.
2447Aliénés - Mme Octavie TOUSSAINT - Courriers. 1962.
2448Aliénées - Mme Malvina ZEGGERS - Courriers. 1963.
2449Aliénés - Mr Edmond VAN DER STOCK - Courriers. 1963.
2450Aliénés - Mr Marcel VANDERWYNDAERDE - Courriers. 1956.
2451Aliénés - Mr Théophile VANDEVOORDE - Courriers. 1968-1969.
2452Aliénés - Mme Paula WATTE - Courriers. 1963.
2453Urbanisme - Permis de Bâtir - Atelier Reine Fabiola - Route de Soignies 1 plan Courriers. 1972.
2454Urbanisme - Permis de Bâtir - Transformation grange - Chemin du CLYPOT - plans - photos Courriers. 1974-1975.
2455Urbanisme - Permis de Bâtir Transformation habitation - Mr Jacques BONGE - Rue Centrale n° 46 - Plans - Courriers. 1974.
2456Urbanisme - Transformation habitation -Mr Jean-Pierre BOUCQ - Chemin Saint Joseph, n° 12 Plans - Photos - Courriers. 1974.
2457Urbanisme - Construction 1 garage - Mr André BONGE - Rue Caulier, n° 126 plan - photos - Courriers. 1975.
2458Urbanisme - Construction d'une véranda et d'un garage - Mr Michel BROGNION - Chemin de la Mastelle, n° 37 - Plans - Photos - Courriers. 1973-1975.
2459Urbanisme - Construction d'une étable - Mr Claude CUVELIER Chemin du Clypot, n° 13 - Plans - Courriers. 1972.
2460Urbanisme - Suppression d'une porte de garage et ouverture de deux fenêtres - Mme Marthe CUCHE - Rue Caulier, 133 - Courriers. 1972.
2461Urbanisme - Construction d'une porcherie - Mr Richard CROHIN - Rue Caulier, n°122 - Plan - Photos - Courriers. 1972-1973.
2462Urbanisme - Construction d'une habitation - Elhocine CHIBANI - Rue Caulier, n°113 - Plan - photos - Courriers. 1972.
2463Urbanisme - Construction d'une cabine électrique - Lotissement VERDONCK - I.D.E.L - Plan - Courriers. 1975.
2464Urbanisme - Permis de Bâtir - Transformation d'habitation - Mr Emile CUVELIER - Route de Casteau , n°125 - Plans -Photos - Courriers. 1972.
2465Urbanisme - Permis de Bâtir - Transformation d'une grange en habitation - Mr DREHER -chemin des Guinées, n°4 - Plans - Courriers. 1974.
2466Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une remise - Mr Gérard DEMILLE - Route de Soignies, n°66 - Plans- Courriers. 1972-1974.
2467Urbanisme - Permis de Bâtir - Renouvellement toiture - Mr Roger DANHEUX - Rue centrale, n° 43-45 - Courriers. 1972.
2468Urbanisme - Permis de Bâtir- Renouvellement toiture - Mr Maurice DASSONVILLE -Chemin de la Chapelette, n°12 - Courriers. 1972.
2469Urbanisme - Permis de Bâtir -Transformation de la façade de l'habitation - Mr Marcel DAUMERIE - Rue Caulier, n°129 - plan - Courriers. 1971-1972.
2470Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction de garage, après démolition des étables - Chemin Tinette, n°36 - Construction d'un manège - plans - photos - Courriers. 1968-1972.
2471Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'un abri pour moutons - Mr Gilbert DANNEAU - Rue Centrale n° 32-34 - 1 esquisse - Courriers. 1975.
2472Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une extension d'habitation - Mr Claude SELOR, Rue de Casteau n° 58 - Construction d'un entrepôt - Plans - Photos - Courriers. 1974-1975.
2473Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une habitation - Mr Christian DELPOMDOR - Rue du Gage - Lotissement de Mme Veuve André ROGER - Pan - Photos - Courriers. 1975.
2474Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une habitation - Mr André FAMELART - Rue Caulier - Lotissement LEFVBRE- CUVELIER - Plans -Photos - Courriers. 1972-1973.
2475Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'un bungalow - Mr Willy FAUTRE - Chemin de la Mastelle - Lotissement MEURICE -Plans - Photos - Courriers. 1972.
2476Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une habitation - Mme Germaine FONTIGNIES - Route de Soignies - Plan - Photos - Courriers. 1975.
2477Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une habitation - Mme Michel GRUMIAUX - Route de soignes - Plan - Photos - Courriers. 1975.
2478Urbanisme - Permis de Bâtir - Transformation garage - Mr Raoul GOREZ - Rue Centrale, n°4 - 1 esquisse - Courriers. 1968-1975.
2479Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une habitation - Mr Omer GOEDEFROOT chemin Tinette - Plan - Photos - Courriers. 1975.
2480Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'un Bungalow - Mr Pierre HOTEL - Bas Chemin - Plan - Photos - Courriers. 1975.
2481Urbanisme - Permis de Bâtir - Transformation Façade - Mr Jules HONDERMARCQ - Route de Montignies, n° 42 - 1 esquisse - Courriers. 1975.
2482Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction de bureaux - Institut Reine FABIOLA - Route de Soignies, n°1 - Plans - Photos. 1975.
2483Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'un Atelier Artisanal et 1 bâtiment pour stockage - Institut Reine FABIOLA -Route de Soignies, n°1 - Plans - Photos - Courriers. 1975.
2484Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une habitation -Mr Claude LIBION - Rue de la Gage, n°35 - Plans - Photos - Courriers. 1968-1974.
2485Urbanisme - Permis de Bâtir - Agrandissement d'une habitation et renouvellement de la toiture - Mr Raoul LEDROIT - Vieux Chemin de Casteau, n °7 - Plans - Photos - Courriers. 1963-1975.
2486Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une annexe à l'habitation - Mr Jacques LEBRUN - Rue Reine de Hongrie, n°56- Courriers. 1974.
2487Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une habitation - Mr Gilbert LIENARD - Route de THIEUSIES, n° 21 - Plan -Photos - Courriers. 1973-1975.
2488Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une salle de réunion et transformation d'une annexe existante - Maison du peuple - Mr Marcel DEGREVE - Rue Centrale n°62 - Plans - Photos - Courriers. 1975.
2489Urbanisme - Permis de Bâtir - Transformation habitation - Mr Raoul MORE - Rue Centrale n° 44 - 2 Esquisses - Courriers . 1975.
2490Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'un garage -Mr Jean MICHEZ - Chemin de la Brûlotte n°14 - Plans - Photos - Courriers. 1975.
2491Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une habitation et d'un garage - Mr Marcel MOINS - Chemin de la Mastelle, n°5 - Plans -Photos - Courriers. 1972-1975.
2492Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une habitation et d'un mur clôture - Mr Serge MAUCQ - Rte de Soignies - Plan - Photos -Courriers. 1972-1974.
2493Urbanisme - Permis de Bâtir - Renouvellement de toiture - Mme Ginette MARLIERE - Route de Casteau n° 82, 1 esquisse - Courrier. 1972.
2494Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une habitation - Mr Bernard NOEL - Rue Centrale - Lotissement CHIRIS CORBEAU - Plans - Photos - Courriers. 1972.
2495Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'un garage - Mr Marcel RENARD - Rue Caulier n° 277 - Plans - Photos - Courriers. 1975.
2496Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une habitation - Mr Bernard ROLAND - Rue Godimont - Plans - Photos - Courriers. 1975.
2497Urbanisme - Permis de Bâtir -Extension de la remise - Mr Yvon VANDERKEL - Rue Reine de Hongrie, n° 89 - Courriers. 1972.
2498Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'un garage et d'une annexe - Mr Jacques Valentin Rue Caulier, n°64 - Plans - Photos - Courriers. 1966-1975.
2499Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une habitation -Mr VANDEPUT - Chemin de la Mastelle - Lotissement ROLAND-GILBERTE - Plans - Photos - Courriers. 1975.
2500Urbanisme - Permis de Bâtir - Extension d'habitation - Mr Emile VANDERELST Rue Caulier, n° 43 - Plans - Photos - Courriers. 1975.
2501Urbanisme - Permis de Bâtir - Construction d'une habitation - Mr Claude VANDESCUREN - Route de Soignies - Plans - Courriers. 1975.
2502Etablissements classés - Autorisation préalables à la construction - Instructions - Courriers. 1960-1967.
2503Société d'électricité (I.D.E.L) et I.E.S.G.P - Assemblées générales - Convention de résiliation - Courriers. 1955-1976.
2504I.D.E.L - Projet de statuts - Courriers. 1962-1964.
2505Urbanisme - Règlements sur les bâtisses - Courriers. 1929-1967.
2506Urbanisme -Habitations à bon marché - Obligations en tant que locataires - Constructions d'habitations sociales - Acquisition de terrains en vue de la construction d'habitation à bon marché - Renseignements sur le nombre de grandes familles - Nombre de familles aisées, nombre de famille de classe ouvrière et d'employés - Nombre de grande famille habitant la commune comprennent au maximum 3 personnes - Courriers. 1952-1968.
2507Construction de garages sur le terrain des habitations bon marché - Société d'habitations de la région de Soignies, Rue de la Gage - Renseignements sur les maisons de la cité - Plans - Courriers. 1959-1966.
2508Habitation à bon marché - Extension EAU - Électricité - Eclairage publique - Cité Garnisteau. Etablissement réseau Electricité publique en câble souterrains et sur poteaux - Cité de la Gage - Eléctrécité et Eclairage public et Eau - 1 plan - Courriers. 1963.
2509Cité de la Gage - Voirie - Egouts - Plantation - Cahier des charges - Plans. 1954-1964.
2510Cité de la Gage -Inventaire des zones de loisirs - Construction de 38 habitations sociales - Rue Caulier - 1 plan - Courriers. 1973-1976.
2511Electricité - raccordement de l'horloge Electrique du cocher de Neufvilles - Etat des recettes pour l'année 1922 - Règlement pour la fourniture du courant et conditions d'abonnement - Courriers. 1922.
2512Intercommunale de mécanographie - Contrat - Sous-traitance - Durées - I.E.G.S.P - Courriers. 1968.
2513Société d'Electricité - I.D.E.L - Affiliation - Travaux Communaux - Déplacement de canalisations d'électricité ou de Gaz - Courriers. 1970-1972.
2514Société d'Electricité - I.D.E.L - Statuts. 1966.
2515Société coopérative intercommunal - Service communal de Belgique - Bureau d'études - Ingénieurs- Conseils - Emprunt pour les honoraires - Assemblées générales - Organisation de la collecte des immondices - Courriers - 2 livrets. 1963-1976.
2516I.E.G.SP - Affiliation " Services d'études " - NEANT (car déjà au Service Communal de Belgique) - Courriers. 1974.
2517Intercommunale des œuvres sociales du Borinage - pas d'adhésion - Courriers. 1945.
2518I.D.E.L. - Electricité - Annuités - Courriers. 1956-1965.
2519I.D.E.L. - Consommation - Ristournes - Propagande - Courriers. 1944-1968 .
2520I.D.E.L - Intercom - Facturations - Eclairage public - Comptes - Courriers. 1956-1975.
2521I.D.E.L - Programme des investissements Courriers. 1967.
2522I.D.E.L - Électricité - Dividendes et Indemnités - Courriers. 1959-1974.
2523I.D.E.L - Expertise des installations existantes - Annuités d'intérêts et d'amortissement sur emprunt - Ristourne- Courriers. 1956-1960.
2524Adoption - Tutelle des enfants naturels - Mr Roger-Louis Victor HANOCQ - Statut de minorité prolongé - Mr Michel Rousseau - Courriers. 1948-1974.
2525Patrimoine - Vente de 70 ca de l'ancienne cure de Neufvilles au voisin - Mr Léon DANNEAU - Courriers. 1973.
2526Compte Communal - Dépenses. 1976.
2527Compte Communal - Recettes. 1976.
2528Compte Communal - Dépenses. 1976.
2529Compte Communal - Dépenses. 1976.
2530Compte Communal - Dépenses. 1976.
2531Compte Communal - Dépenses. 1976.
2532Compte Communal - Dépenses. 1976.
2533Compte Communal - Recettes. 1976.
2534Compte Communal - Dépenses. 1976.
2535Personnel - Statut - Secrétaire Communal - Mr Robert PETRE - Courriers. 1971-1973.
2536Personnel - Statut - Secrétaire Communal - Mr Robert PETRE - Courriers. 1958-1962.
2537Personnel - Traitement - Secrétaire Communal - Mr Robert PETRE - Courriers. 1969-1971.
2538Personnel - Traitement - Secrétaire Communal - Mr Robert PETRE - Courriers. 1967-1969.
2539Personnel - Traitement - Secrétaire Communal - Mr Adhémar PETRE - Courriers. 1909-1950.
2540Personnel - Traitement - Secrétaire Communal - Mr Robert PETRE - Courriers. 1950-1958.
2541Personnel - Traitement - Secrétaire Communal - Mr Robert PETRE - Courriers. 1970-1976.
2542Personnel - Traitement - Secrétaire Communal - Mr Robert PETRE - Courriers. 1963-1964.
2543Personnel - Traitement - Secrétaire Communal - Mr Robert PETRE - Courriers. 1965-1972.
2544Budget Communal - Modifications budgétaires. 1949.
2545Budget Communal. 1952.
2546Budget Communal. 1954.
2547Budget Communal. 1953.
2548Budget Communal. 1954.
2549Budget Communal. 1969.
2550Budget Communal. 1966.
2551Budget Communal. 1967.
2552Budget Communal. 1970.
2553Budget Communal. 1948.
2554Budget Communal. 1957.
2555Budget Communal. 1959.
2556Budget Communal. 1960.
2557Budget Communal. 1961.
2558Budget Communal. 1963.
2559Budget Communal. 1964.
2560Budget Communal. 1965.
2561Budget Communal. 1971.
2562Budget Communal. 1972.
2563Budget Communal. 1973.
2564Compte Communal - Grand Livre des Recettes - Secrétariat. 1948.
2565Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1969.
2566Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1957.
2567Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1960.
2568Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1958.
2569Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1954.
2570Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1951.
2571Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1964.
2572Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1965.
2573Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1953.
2574Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1958.
2575Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1966.
2576Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1969.
2577Compte Communal - Grand Livre des Recettes - Secrétariat. 1951.
2578Compte Communal - Grand Livre des Recettes - Secrétariat. 1952.
2579Compte Communal - Grand Livre des Recettes - Secrétariat. 1954.
2580Compte Communal - Grand Livre des Recettes - Secrétariat. 1955.
2581Compte Communal - Grand Livre des Recettes - Secrétariat. 1957.
2582Compte Communal - Grand Livre des Recettes - Secrétariat. 1960.
2583Compte Communal - Grand Livre des Recettes - Secrétariat. 1961.
2584Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1961.
2585Compte Communal - Grand Livre des Recettes - Secrétariat. 1963.
2586Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1963.
2587Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1964.
2588Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1965.
2589Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1966.
2590Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1967.
2591Compte Communal - Grand Livre des Dépenses - Secrétariat. 1970.
Commune de Neufvilles