Name: Fonds hollandais (Gouvernement provincial et Etats provinciaux de Liège)
Period: 1814 - 1830
Archive repository: State archives in Liège
Heading : Provincial institutions
Authors: Hansotte, Georges
Year of publication: 1965
Code of the inventory: N2
1 | Indicateur général de la correspondance du Commissaire du Gouvernement pour le département de l'Ourthe, 2 avril-4 juillet 1814 (fragment: nos 85-1593). | 1 registre | |||||||
2 - 8 | Indicateurs généraux de la correspondance du Commissaire du gouvernement pour le département de Meuse et Ourthe, 1814-1815 (1). | ||||||||
(1) Dans les dossiers de correspondance (voir ci-dessous nos 18-32), les lettres relatives à une même affaire sont groupées et classées à la date de la plus récente d'entre elles; cette date est fournie, pour chacune des lettres ainsi réunies, par la colonne de l'indicateur intitulée: Dateum des Beschlusses | 2 | 8-28 novembre 1814 (nos 5270-6263). | |||||||
(1) Dans les dossiers de correspondance (voir ci-dessous nos 18-32), les lettres relatives à une même affaire sont groupées et classées à la date de la plus récente d'entre elles; cette date est fournie, pour chacune des lettres ainsi réunies, par la colonne de l'indicateur intitulée: Dateum des Beschlusses | 3 | 26 novembre-15 décembre 1814 (nos 6264-7256). | |||||||
(1) Dans les dossiers de correspondance (voir ci-dessous nos 18-32), les lettres relatives à une même affaire sont groupées et classées à la date de la plus récente d'entre elles; cette date est fournie, pour chacune des lettres ainsi réunies, par la colonne de l'indicateur intitulée: Dateum des Beschlusses | 4 | 16 décembre 1814-8 janvier 1815 (nos 7257-8173). | |||||||
(1) Dans les dossiers de correspondance (voir ci-dessous nos 18-32), les lettres relatives à une même affaire sont groupées et classées à la date de la plus récente d'entre elles; cette date est fournie, pour chacune des lettres ainsi réunies, par la colonne de l'indicateur intitulée: Dateum des Beschlusses | 5 | 31 décembre 1814-11 janvier 1815 (nos 1-800). | |||||||
(1) Dans les dossiers de correspondance (voir ci-dessous nos 18-32), les lettres relatives à une même affaire sont groupées et classées à la date de la plus récente d'entre elles; cette date est fournie, pour chacune des lettres ainsi réunies, par la colonne de l'indicateur intitulée: Dateum des Beschlusses | 6 | 11-30 janvier-16 février 1815 (nos 801-1700). | |||||||
(1) Dans les dossiers de correspondance (voir ci-dessous nos 18-32), les lettres relatives à une même affaire sont groupées et classées à la date de la plus récente d'entre elles; cette date est fournie, pour chacune des lettres ainsi réunies, par la colonne de l'indicateur intitulée: Dateum des Beschlusses | 7 | 26 janvier-16 février 1815 (nos 1701-2470). | |||||||
(1) Dans les dossiers de correspondance (voir ci-dessous nos 18-32), les lettres relatives à une même affaire sont groupées et classées à la date de la plus récente d'entre elles; cette date est fournie, pour chacune des lettres ainsi réunies, par la colonne de l'indicateur intitulée: Dateum des Beschlusses | 8 | 4-23 mars 1815 (nos 3263-3971). | |||||||
9 | Index alphabétique de l'indicateur général, juillet-septembre 1814. | 1 registre | |||||||
10 | Index alphabétique des décisions émanant du gouvernement général du Bas-Rhin et du Rhin Moyen et publiées dans le Journal du Bas-Rhin et du Rhin Moyen, mai-août 1814 (voir annexes n° 4082-4084). | 1 registre | |||||||
11 | Registre aux copies des lettres expédiée par le Commissaire du gouvernement pour le département de l'Ourthe, 1814. | 1 registre | |||||||
12 - 17 | Correspondance reçue et expédiée par le Commissaire du gouvernement pour le département de l'Ourthe, 1814 | ||||||||
12 | 5 février-31 mars 1814. | 1 portefeuille | |||||||
13 | 1er-30 avril 1814. | 1 portefeuille | |||||||
14 | 2-31 mai 1814. | 1 portefeuille | |||||||
15 | 1er-28 juin 1814. | 1 portefeuille | |||||||
16 | 2-31 juillet 1814. | 1 portefeuille | |||||||
17 | 1er-31 août 1814. | 1 portefeuille | |||||||
18 - 32 | Correspondance reçue et expédiée par le Commissaire du gouvernement pour le département de Meuse et Ourthe, 1814-1815 | ||||||||
18 | 1er-29 septembre 1814. | 1 portefeuille | |||||||
19 | 1-30 octobre 1814. | 1 portefeuille | |||||||
20 | 2-19 novembre 1814. | 1 portefeuille | |||||||
21 | 20-30 novembre 1814. | 1 portefeuille | |||||||
22 | 1er-14 décembre 1814. | 1 portefeuille | |||||||
23 | 15-31 décembre 1814. | 1 portefeuille | |||||||
24 | 3-20 janvier 1815. | 1 portefeuille | |||||||
25 | 21-31 janvier 1815. | 1 portefeuille | |||||||
26 | 1er-17 février 1815. | 1 portefeuille | |||||||
27 | 18-28 février 1815. | 1 portefeuille | |||||||
28 | 1er-15 mars 1815. | 1 portefeuille | |||||||
29 | 16-31 mars 1815. | 1 portefeuille | |||||||
30 | 1er avril-15 avril 1815. | 1 portefeuille | |||||||
31 | 16-29 avril 1815. | 1 portefeuille | |||||||
32 | 1er-13 mai 1815. | 1 portefeuille | |||||||
33 | Verordnungen des Bergischen Général Gouvernements, et constitution d'un Gouvernement des Niederrheins comprenant les départements de la Roer, de l'Ourthe et de la Meuse Inférieure, 25 décembre 1813-23 février 1814. | 1 dossier | |||||||
34 | Correspondance relative à l'organisation administrative des commissariat de gouvernement de l'Ourthe et de la Meuse-Inférieure, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
35 | Correspondance avec le conseil directorial du département, juin-décembre 1814. | 1 dossier | |||||||
36 | Arrêtés du Commissaire de gouvernement pour le département de l'Ourthe, avril et juin 1814. | 1 dossier | |||||||
37 | Demandes d'emploi dans les services du commissariat de gouvernement, 1814. | 1 dossier | |||||||
38 | Nominations à divers emplois dans les services du commissariat de gouvernement, 1814. | 1 dossier | |||||||
39 | Évacuation par le gouvernement général de la rive gauche de la Meuse, juillet-août 1814. | 1 dossier | |||||||
40 | Évacuation par le gouvernement général de la rive droite de la Meuse, 12 mai 1815. | 1 dossier | |||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 41 | Index nomina, des personnes ayant prêté le serment dans le département de l'Ourthe (une cote numérique renvoie aux formules écrites de prestation de serment (ci-dessous nos 42-46), signées par les intéressées). | 1 registre | ||||||
42 - 46 | Formules de prestation de serment écrites et signées par les assujettis, mars-avril 1814 | ||||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 42 | Formules nos 1-400. | 1 dossier | ||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 43 | Formules nos 401-1300. | 1 dossier | ||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 44 | Formules nos 1301-2242. | 1 dossier | ||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 45 | Formules non côtées. | 1 dossier | ||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 46 | Formulaires remplis par des assujettis qui n'ont pas désigné leur qualité. | 1 dossier | ||||||
47 - 57 | Serments prêtés par les magistrats, fonctionnaires et ministres du culte dans le département de la Meuse Inférieure, avril 1814 | ||||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 47 | Listes des magistrats et fonctionnaires résidant dans les communes du département au départ des troupes françaises. | 1 dossier | ||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 48 | Formulaires remplis par les employés du commissariat général. | 1 dossier | ||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 49 | Formulaires remplis par les employés des Eaux et Forêts. | 1 dossier | ||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 50 | Formulaires remplis par les percepteurs et receveurs. | 1 dossier | ||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 51 | Formulaires remplis par les magistrats de l'ordre judiciaire. | 1 dossier | ||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 52 | Formulaires remplis par les notaires. | 1 dossier | ||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 53 | Formulaires remplis par les ministres des cultes. | 1 dossier | ||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 54 | Formulaires remplis par les bourgmestres et adjoints de l'arrondissement de Hasselt. | 1 dossier | ||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 55 | Formulaires remplis par les bourgmestres et adjoints de l'arrondissement de Maastricht. | 1 dossier | ||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 56 | Formulaires remplis par les bourgmestres et adjoints de l'arrondissement de Ruremonde. | 1 dossier | ||||||
(1) Mémorial Administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 1 (25 mars 1814), p. 6-8. | 57 | Formulaires remplis par des personnes diverses. | 1 dossier | ||||||
58 | Liste alphabétique des communes du département de la Meuse Inférieure, 1814. | 1 dossier | |||||||
68 - 74 | Communes du cercle de Hasselt, 1814-1815 | ||||||||
68 | Mettekoven. | Les documents repris aux numéros 59 à 74 sont contenus dans 16 dossiers | |||||||
69 | Membruggen. | Les documents repris aux numéros 59 à 74 sont contenus dans 16 dossiers | |||||||
70 | Muizen. | Les documents repris aux numéros 59 à 74 sont contenus dans 16 dossiers | |||||||
71 | Paal. | Les documents repris aux numéros 59 à 74 sont contenus dans 16 dossiers | |||||||
72 | Peer. | Les documents repris aux numéros 59 à 74 sont contenus dans 16 dossiers | |||||||
73 | Vliermaal. | Les documents repris aux numéros 59 à 74 sont contenus dans 16 dossiers | |||||||
74 | Saint-Trond. | Les documents repris aux numéros 59 à 74 sont contenus dans 16 dossiers | |||||||
75 - 95 | Communes du cercle de Maastricht, 1814-1815 | ||||||||
75 | Berg. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
76 | Bommershoven. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
77 | Breust. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
78 | Bunde. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
79 | Diets-Heur. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
80 | Gellik. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
81 | Geulle. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
82 | Grote-Spouwen. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
83 | Herderen. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
84 | Heks. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
85 | Hulsberg. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
86 | Jabeek. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
87 | Maastricht. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
88 | Noorbeek. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
89 | Riemst. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
90 | Tongres. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
91 | Wach. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
92 | Vaesrade. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
93 | Valkenburg. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
94 | Vreeren. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
95 | Vijlen. | Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers | |||||||
96 - 110 | Communes du cercle de Ruremonde, 1814-1815 | ||||||||
96 | Bocholt. | 1 dossier | |||||||
97 | Gronsveld. | 1 dossier | |||||||
98 | Horn. | 1 dossier | |||||||
99 | Linne. | 1 dossier | |||||||
100 | Ophoven. | 1 dossier | |||||||
101 | Overpelt. | 1 dossier | |||||||
102 | Posterholt. | 1 dossier | |||||||
103 | Ruremonde. | 1 dossier | |||||||
104 | Sint-Odilienberg. | 1 dossier | |||||||
105 | Schimmert. | 1 dossier | |||||||
106 | Schin-Op-Geul. | 1 dossier | |||||||
107 | Stramproij. | 1 dossier | |||||||
108 | Vlodrop. | 1 dossier | |||||||
109 | Weert. | 1 dossier | |||||||
110 | Wijshagen. | 1 dossier | |||||||
111 | "Tableau des maires et adjoints des communes de l'arrondissement de Liège qui continuent en ce moment leurs fonctions", 8 mars 1814. | 1 dossier | |||||||
(1) Journal du Bas-Rhin et du Rhin Moyen, II, n° 27 (16 août 1814), p. 209-212. | 112 | "État de proposition pour les places de bourgmestres du cercle de Liège par réunion de communes dressé en conformité de l'arrêté de S. Ex. le Gouverneur du Bas Rhin en date du 12 août 1814" (1). | 1 dossier | ||||||
113 | "Tableau nominatif des bourgmestres et adjoints actuels et candidats proposés par Monsieur le Directeur du cercle de Liège", 20 décembre 1814. | 1 dossier | |||||||
114 - 192 | Communes du cercle de Liège, 1814-1815 | ||||||||
114 | Alleur. | 1 dossier | |||||||
115 | Angleur. | 1 dossier | |||||||
116 | Ans. | 1 dossier | |||||||
117 | Awans. | 1 dossier | |||||||
118 | Ayeneux. | 1 dossier | |||||||
119 | Aywaille. | 1 dossier | |||||||
120 | Battice. | 1 dossier | |||||||
121 | Beaufays. | 1 dossier | |||||||
122 | Bellaire. | 1 dossier | |||||||
123 | Berneau. | 1 dossier | |||||||
124 | Berloz. | 1 dossier | |||||||
125 | Beyne-Heusay. | 1 dossier | |||||||
126 | Bierset. | 1 dossier | |||||||
127 | Bolland. | 1 dossier | |||||||
128 | Bombaye. | 1 dossier | |||||||
129 | Boncelles. | 1 dossier | |||||||
130 | Chaudfontaine. | 1 dossier | |||||||
131 | Charneux. | 1 dossier | |||||||
132 | Chênée. | 1 dossier | |||||||
133 | Cheratte. | 1 dossier | |||||||
134 | Chokier. | 1 dossier | |||||||
135 | Embourg. | 1 dossier | |||||||
136 | Feneur. | 1 dossier | |||||||
137 | Fexhe le Haut Clocher. | 1 dossier | |||||||
138 | Flémalle Haute. | 1 dossier | |||||||
139 | Fléron. | 1 dossier | |||||||
140 | Fraipont. | 1 dossier | |||||||
141 | Forêt. | 1 dossier | |||||||
142 | Fouron le Comte. | 1 dossier | |||||||
143 | Glons. | 1 dossier | |||||||
144 | Grivegnée. | 1 dossier | |||||||
145 | Haccourt. | 1 dossier | |||||||
146 | Hermalle sous Argenteau. | 1 dossier | |||||||
147 | Herstal. | 1 dossier | |||||||
148 | Herve. | 1 dossier | |||||||
149 | Hognoul. | 1 dossier | |||||||
150 | Hollogne aux Pierres. | 1 dossier | |||||||
151 | Horion-Hozémont. | 1 dossier | |||||||
152 | Housse. | 1 dossier | |||||||
153 | Jemeppe. | 1 dossier | |||||||
154 | Jupille. | 1 dossier | |||||||
155 | Lantin. | 1 dossier | |||||||
156 | Liège. | 1 dossier | |||||||
157 | Lixhe. | 1 dossier | |||||||
158 | Loncin. | 1 dossier | |||||||
159 | Louveigné. | 1 dossier | |||||||
160 | Magnée. | 1 dossier | |||||||
161 | Melen. | 1 dossier | |||||||
162 | Micheroux. | 1 dossier | |||||||
163 | Mons. | 1 dossier | |||||||
164 | Mortier. | 1 dossier | |||||||
165 | Paifve. | 1 dossier | |||||||
166 | Parfondvaux. | 1 dossier | |||||||
167 | Plainevaux. | 1 dossier | |||||||
168 | Queue-du-Bois. | 1 dossier | |||||||
169 | Ramet. | 1 dossier | |||||||
170 | Retinne. | 1 dossier | |||||||
171 | Rocourt. | 1 dossier | |||||||
172 | Romsée. | 1 dossier | |||||||
173 | Rosoux. | 1 dossier | |||||||
174 | Saint-André. | 1 dossier | |||||||
175 | Saint-Nicolas. | 1 dossier | |||||||
176 | Saint-Remy. | 1 dossier | |||||||
177 | Saive. | 1 dossier | |||||||
178 | Seraing. | 1 dossier | |||||||
179 | Soumagne. | 1 dossier | |||||||
180 | Sprimont. | 1 dossier | |||||||
181 | Thimister. | 1 dossier | |||||||
182 | Trembleur. | 1 dossier | |||||||
183 | Tilff. | 1 dossier | |||||||
184 | Viemme. | 1 dossier | |||||||
185 | Visé. | 1 dossier | |||||||
186 | Vivegnis. | 1 dossier | |||||||
187 | Vottem. | 1 dossier | |||||||
188 | Voroux-Goreux. | 1 dossier | |||||||
189 | Wandre. | 1 dossier | |||||||
190 | Waremme. | 1 dossier | |||||||
191 | Warsage. | 1 dossier | |||||||
192 | Xhendremael. | 1 dossier | |||||||
193 - 209 | Communes du cercle de Huy, 1814-1815 | ||||||||
193 | Anthisnes. | 1 dossier | |||||||
194 | Comblain-au-Pont. | 1 dossier | |||||||
195 | Ellemelle. | 1 dossier | |||||||
196 | Ferrières. | 1 dossier | |||||||
197 | Filot. | 1 dossier | |||||||
198 | Fraiture. | 1 dossier | |||||||
199 | Hody. | 1 dossier | |||||||
200 | Huy. | 1 dossier | |||||||
201 | My. | 1 dossier | |||||||
202 | Ombret. | 1 dossier | |||||||
203 | Racourt. | 1 dossier | |||||||
204 | Soheit-Tinlot. | 1 dossier | |||||||
205 | Thisnes. | 1 dossier | |||||||
206 | Seny. | 1 dossier | |||||||
207 | Tavier. | 1 dossier | |||||||
208 | Terwagne. | 1 dossier | |||||||
209 | Wezeren. | 1 dossier | |||||||
210 - 223 | Communes du cercle de Verviers, 1814-1815 | ||||||||
210 | Andrimont. | 1 dossier | |||||||
211 | Bovigny. | 1 dossier | |||||||
212 | Clermont sur Berwinne. | 1 dossier | |||||||
213 | Ensival. | 1 dossier | |||||||
214 | La Reid. | 1 dossier | |||||||
215 | Malmédy. | 1 dossier | |||||||
216 | Olne. | 1 dossier | |||||||
217 | Raeren. | 1 dossier | |||||||
218 | Spa. | 1 dossier | |||||||
219 | Stavelot. | 1 dossier | |||||||
220 | Theux. | 1 dossier | |||||||
221 | Verviers. | 1 dossier | |||||||
222 | Waimes. | 1 dossier | |||||||
223 | Walhorn. | 1 dossier | |||||||
224 | États des municipalités du cercle de Dinant et des propositions pour les places d'adjoints vacantes, 7 décembre 1814-11 janvier 1815. | 1 dossier | |||||||
225 - 240 | Communes du cercle de Dinant, 1814-1815 | ||||||||
225 | Andenne. | 1 dossier | |||||||
226 | Ben-Ahin. | 1 dossier | |||||||
227 | Braibant. | 1 dossier | |||||||
228 | Dave. | 1 dossier | |||||||
229 | Dinant. | 1 dossier | |||||||
230 | Dorinne. | 1 dossier | |||||||
231 | Erpent. | 1 dossier | |||||||
232 | Evrehailles. | 1 dossier | |||||||
233 | Haut-Fays. | 1 dossier | |||||||
234 | Lomprez. | 1 dossier | |||||||
235 | Mont-Gauthier. | 1 dossier | |||||||
236 | Ohey. | 1 dossier | |||||||
237 | Rochefort. | 1 dossier | |||||||
238 | Scy. | 1 dossier | |||||||
239 | Sohier. | 1 dossier | |||||||
240 | Spontin. | 1 dossier | |||||||
241 - 254 | Communes du cercle de Marche, 1814-1815 | ||||||||
241 | Barvaux. | 1 dossier | |||||||
242 | Durbuy. | 1 dossier | |||||||
243 | Érezée. | 1 dossier | |||||||
244 | Erneuville. | 1 dossier | |||||||
245 | Halleux. | 1 dossier | |||||||
246 | Havelange. | 1 dossier | |||||||
247 | Hives. | 1 dossier | |||||||
248 | Hotton. | 1 dossier | |||||||
249 | Laroche. | 1 dossier | |||||||
250 | Ocquier. | 1 dossier | |||||||
251 | Rendeux. | 1 dossier | |||||||
252 | Samrée. | 1 dossier | |||||||
253 | Vecquemont. | 1 dossier | |||||||
254 | Wéris. | 1 dossier | |||||||
255 | Demandes de passeports pour l'étranger, février 1814-mars 1814. | 1 dossier | |||||||
256 | Talons des passeports délivrés pour l'étranger, 31 juillet-12 novembre 1814. | 1 registre | |||||||
257 | Registre des passeports délivrés pour l'étranger, mars-août1814. | 1 registre | |||||||
258 | Affaires extraordinaires et de haute police: port de décorations étrangères; étrangers suspects d'espionnage; passage de personnalités étrangères, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
259 | Indicateur de la correspondance reçue et expédiée, août 1814-juillet 1815. | 1 registre | |||||||
260 - 261 | Index alphabétiques de l'indicateur de la correspondance reçue, février 1814 - juin 1815 (ces index revoient aux cotes numériques de l'indicateur n° 259). | ||||||||
260 | Février-décembre 1814. | 1 registre | |||||||
261 | Mars 1814-juin 1815. | 1 registre | |||||||
262 | Index alphabétique de l'indicateur de la correspondance expédiée, janvier-juin 1815 (cet index renvoie aux cotes numériques de l'indicateur n° 259). | 1 registre | |||||||
263 | Correspondance relative aux affaires de polices, 1814-1815. | 1 portefeuille | |||||||
264 - 269 | Pièces relatives aux ressortissants français qui ont fait la promesse prescrite par le gouvernement général du Bas-Rhin, en exécution de la circulaire du 4 avril 1815 | ||||||||
264 | Généralités. | 1 dossier | |||||||
265 | Cercle de Dinant. | 1 dossier | |||||||
266 | Cercle de Huy. | 1 dossier | |||||||
267 | Cercle de Liège. | 1 dossier | |||||||
268 | Cercle de Marche. | 1 dossier | |||||||
269 | Cercle de Ruremonde. | 1 dossier | |||||||
270 | Police médicale, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
271 | Vaccination, 1814. | 1 dossier | |||||||
272 | État Civil, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
273 | Police des cultes, 1814. | 1 dossier | |||||||
274 | Monnaies, poids et mesures, garantie des matières d'or et d'argent, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
275 | Prisons, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
276 | Enseignement primaire, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
277 | Enseignement secondaire, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
278 | Correspondance relative aux affaires économiques, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
279 | Mecuriales, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
280 | Postes et messageries, 1814. | 1 dossier | |||||||
281 | Correspondance relative à la statistique, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
282 | Tableau général statistique du département de Meuse et Ourthe, février 1815 1) par canton: superficie, population, productions, agriculture, élevage; 2) tableau général des productions, des voies de communication, du revenu des impôts, des centres principaux). | 1 dossier | |||||||
283 | Statistique du personnel administratif et judiciaire du département de la Meuse Inférieure, juin 1814. | 1 dossier | |||||||
284 - 297 | Statistiques de la population, 1814-1815 | ||||||||
284 | Population du département de l'Ourthe d'après le recensement de 1808, copie du 20 juin 1814. | 1 dossier | |||||||
285 | Population des départements de l'Ourthe, de la MeuseInférieure, de Sambre et Meuse et des Forêts; évaluation des quotités de cette population dépendant du gouvernement général du Bas-Rhin, 1814. | 1 dossier | |||||||
286 | État des communes et de la population de la partie du cercle de Liège située sur la rive droite du Bas-Rhin, 1814. | 1 dossier | |||||||
287 | État des communes et de la population de la partie du cercle de Huy située sur la rive droite de la Meuse et appartenant au gouvernement général du Bas-Rhin, 1814. | 1 dossier | |||||||
288 | État de population des cantons et communes situés sur la rive gauche de la Meuse et appartenant au département de l'Ourthe, 1814. | 1 dossier | |||||||
289 | Département de Sambre et Meuse: état nominatif et de population des communes de ce département situées sur la rive droite de la Meuse et appartenant au gouvernement Général du Bas-Rhin, 1814. | 1 dossier | |||||||
290 | Tableau statistique de l'arrondissement de Marche, 15 octobre 1814. | 1 dossier | |||||||
291 | Recensement de la population du cercle de Liège au 1er janvier 1815. | 1 dossier | |||||||
292 | État de la population masculine du cercle de Liège âgée de moins de soixante ans, 10 janvier 1815. | 1 dossier | |||||||
293 | Recensement de la population du cercle de Marche au 1er janvier 1815. | 1 dossier | |||||||
294 | État des Français habitant le ressort de la commission municipale de Liège, 29 mars 1815. | 1 dossier | |||||||
295 | Tableau de la population des communes de l'arrondissement de Ruremonde réunies au Brabant hollandais, 31 mai 1815. | 1 dossier | |||||||
296 | Tableau de la population des communes de la rive droite de la Meuse, 24 juin 1815. | 1 dossier | |||||||
297 | Mouvements de la population et de l'état civil (cercles de Liège et de Marche, 1813-1815. | 1 dossier | |||||||
298 | Correspondance relative aux finances communales, 1814-1815. | 1 portefeuille | |||||||
299 | Correspondance relative aux biens communaux, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
300 | Correspondance relative aux bureaux de bienfaisance, 1814. | 1 dossier | |||||||
301 | Correspondance relative aux fabriques d'église, 1814. | 1 dossier | |||||||
302 - 309 | Ordonnances de payement et correspondance relative aux dépenses, avril-septembre 1814 | ||||||||
302 | 1er-30 avril 1814. | 1 portefeuille | |||||||
303 | 1er-16 mai 1814. | 1 portefeuille | |||||||
304 | 17-31 mai 1814. | 1 portefeuille | |||||||
305 | 1er-30 juin 1814. | 1 portefeuille | |||||||
306 | 1er-15 juillet 1814. | 1 portefeuille | |||||||
307 | 16-30 juillet 1814. | 1 portefeuille | |||||||
308 | 1er-31 août 1814. | 1 portefeuille | |||||||
309 | 1er-30 septembre 1814. | 1 portefeuille | |||||||
310 | Correspondance relative à la comptabilité et aux caisses des cercles, 1814. | 1 dossier | |||||||
311 - 320 | Traitements des fonctionnaires et frais de bureau, 1814-1815 | ||||||||
311 | Généralités, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
312 | Cercle de Hasselt, 1814. | 1 dossier | |||||||
313 | Cercle de Maastricht, 1814. | 1 dossier | |||||||
314 | Cercle de Ruremonde, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
315 | Cercle de Huy, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
316 | Cercle de Liège, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
317 | Cercle de Verviers, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
318 | Cercle de Dinant, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
319 | Cercle de Marche, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
320 | Cercle de Saint-Hubert, 1814. | 1 dossier | |||||||
321 - 327 | Traitements des fonctionnaires et frais de bureau: dossiers particuliers, 1814-1815 | ||||||||
321 | Traitements du Commissaire et du Secrétaire Général du département de Meuse et Ourthe, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
322 | Dépenses de la ci-devant commission de Huy, 1814. | 1 dossier | |||||||
323 | Frais de bureau des commissaires de canton, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
324 | Traitements des commandants militaires, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
325 | Traitements des commissaires d'étape, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
326 | Traitements des gardes de magasin, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
327 | Traitements des ordonnances, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
328 - 336 | Traitements du personnel judiciaire, dépenses des tribunaux et Justices de paix, 1814-1815 | ||||||||
328 | Cour Supérieure, Assises, tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Liège, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
329 | Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Dinant, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
330 | Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Huy, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
331 | Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Hasselt, 1814. | 1 dossier | |||||||
332 | Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Maastricht, 1814. | 1 dossier | |||||||
333 | Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Marche, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
334 | Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Ruremonde, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
335 | Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Saint-Hubert, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
336 | Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Verviers, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
337 | Traitements des greffiers des tribunaux de commerce, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
338 - 347 | Frais de justice, 1814-1815 | ||||||||
338 | Cercle de Dinant, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
339 | Cercle de Hasselt, 1814. | 1 dossier | |||||||
340 | Cercle de Huy, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
341 | Cercle de Liège, 1814. | 1 dossier | |||||||
342 | Cercle de Liège, 1815. | 1 dossier | |||||||
343 | Cercle de Maastricht, 1814. | 1 dossier | |||||||
344 | Cercle de Marche, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
345 | Cercle de Ruremonde, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
346 | Cercle de Saint-Hubert, 1814. | 1 dossier | |||||||
347 | Cercle de Verviers, 1814. | 1 dossier | |||||||
348 - 357 | Correspondance relative aux traitements ecclésiastiques, 1814-1815 | ||||||||
348 | Département de la Meuse Inférieure, 1814. | 1 dossier | |||||||
349 | Cercle de Hasselt, 1814. | 1 dossier | |||||||
350 | Cercle de Maastricht, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
351 | Cercle de Ruremonde, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
352 | Département de Meuse et Ourthe, 1814. | 1 dossier | |||||||
353 | Cercle de Dinant, 1814. | 1 dossier | |||||||
354 | Cercle de Huy, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
355 | Cercle de Marche, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
356 | Cercle de Liège, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
357 | Cercle de Verviers, 1814. | 1 dossier | |||||||
358 | Correspondance et pièces diverses relatives aux pensions,1814-1815. | 1 portefeuille | |||||||
359 | Tableau des pensionnaires ecclésiastiques du département de la Meuse Inférieure, 1814. | 1 dossier | |||||||
360 | Tableau des pensionnaires ecclésiastiques du cercle de Liège, 1814. | 1 dossier | |||||||
361 | Tableau des pensionnaires ecclésiastiques du cercle de Ruremonde, 1815. | 1 dossier | |||||||
362 | Tableau des pensionnaires ecclésiastiques de cercle de Verviers, 1814. | 1 dossier | |||||||
363 | Tableau des pensionnaires civils du département de Meuse et Ourthe, 1815. | 1 dossier | |||||||
364 | État des militaires pensionnés retirés dans le cercle de Ruremonde, 1814. | 1 dossier | |||||||
365 | Bordereau des créances à charge de la France dans les cercles de Liège et de Huy, 1815. | 1 dossier | |||||||
366 | Réclamations de militaires pour créances à charge de la France, 1815. | 1 dossier | |||||||
367 - 368 | Correspondance relative aux contributions, 1814-1815 | ||||||||
367 | 1814. | 1 portefeuille | |||||||
368 | 1815. | 1 portefeuille | |||||||
369 - 371 | États du montant des rôles des contributions directes du département de l'Ourthe, 1814 | ||||||||
369 | Contribution foncière. | 1 dossier | |||||||
370 | Contribution personnelle et mobilière. | 1 dossier | |||||||
371 | Contribution des portes et fenêtres. | 1 dossier | |||||||
372 - 373 | États du montant des rôles des contributions directes dans le département de la Meuse Inférieure, 1813-1814 | ||||||||
372 | 1813. | 1 portefeuille | |||||||
373 | 1814. | 1 portefeuille | |||||||
374 | Remises et modérations du cercle de Liège, 1814. | 1 dossier | |||||||
375 | Fonds des non valeurs, 1813-1814. | 1 dossier | |||||||
376 | Poursuites contre les receveurs Poncin et Beaupain, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
(1) Mémorial administratif du département de l'Ourthe (dit Mémorial Koenen), n° 4, (21 avril 1814), p. 44-49; n° 6 (5 mai 1814), p. 89-97. | 377 | Correspondance et pièces relative à l'emprunt forcé de 770. 000 francs (1), 1814. | 1 dossier | ||||||
378 - 384 | Tableaux de la répartition de la contribution extraordinaire de six millions de francs, basé sur les quatre contributions directes (personnelle, foncière, patente, portes et fenêtres), conformément aux arrêtés du Gouverneur Général du Bas-Rhin en date du 21 février (1) et du 25 mars 1815 (2). | ||||||||
(1) Journal du Bas-Rhin et du Rhin-Moyen, II, n° 24 (25 février 1815), p. 161-165.(2) Journal du Bas-Rhin et du Rhin-Moyen, II, n° 37 (28 mars 1815), p. 267-270. | 378 | Département de Meuse et Ourthe. | 1 dossier | ||||||
(1) Journal du Bas-Rhin et du Rhin-Moyen, II, n° 24 (25 février 1815), p. 161-165.(2) Journal du Bas-Rhin et du Rhin-Moyen, II, n° 37 (28 mars 1815), p. 267-270. | 379 | Cercle de Dinant. | 1 dossier | ||||||
(1) Journal du Bas-Rhin et du Rhin-Moyen, II, n° 24 (25 février 1815), p. 161-165.(2) Journal du Bas-Rhin et du Rhin-Moyen, II, n° 37 (28 mars 1815), p. 267-270. | 380 | Cercle de Huy. | 1 dossier | ||||||
(1) Journal du Bas-Rhin et du Rhin-Moyen, II, n° 24 (25 février 1815), p. 161-165.(2) Journal du Bas-Rhin et du Rhin-Moyen, II, n° 37 (28 mars 1815), p. 267-270. | 381 | Cercle de Liège. | 1 dossier | ||||||
(1) Journal du Bas-Rhin et du Rhin-Moyen, II, n° 24 (25 février 1815), p. 161-165.(2) Journal du Bas-Rhin et du Rhin-Moyen, II, n° 37 (28 mars 1815), p. 267-270. | 382 | Cercle de Marche. | 1 dossier | ||||||
(1) Journal du Bas-Rhin et du Rhin-Moyen, II, n° 24 (25 février 1815), p. 161-165.(2) Journal du Bas-Rhin et du Rhin-Moyen, II, n° 37 (28 mars 1815), p. 267-270. | 383 | Cercle de Ruremonde. | 1 dossier | ||||||
(1) Journal du Bas-Rhin et du Rhin-Moyen, II, n° 24 (25 février 1815), p. 161-165.(2) Journal du Bas-Rhin et du Rhin-Moyen, II, n° 37 (28 mars 1815), p. 267-270. | 384 | Cercle de Verviers. | 1 dossier | ||||||
385 | Correspondance relative à la contribution et à l'emprunt extraordinaires, 1815. | 1 dossier | |||||||
386 | Correspondance relative aux Domaines, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
387 | Entretien des bâtiments domaniaux, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
388 | Objets d'art et mobilier liturgique enlevés par les Français, 1814. | 1 dossier | |||||||
389 | Enregistrement et notariat, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
390 | Routes et barrières, 1814. | 1 dossier | |||||||
391 | Navigation, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
392 | Passages d'eau, 1814. | 1 dossier | |||||||
393 | Correspondance relative aux Eaux et Forêts, 1814. | 1 dossier | |||||||
394 | Organisation de l'administration des Eaux et Forêts, 1814. | 1 dossier | |||||||
395 | Personnel des Eaux et Forêts, 1814. | 1 dossier | |||||||
396 | Coupes et ventes de bois, 1814. | 1 dossier | |||||||
397 | Chasse et pêche, 1814. | 1 dossier | |||||||
398 | Délits forestiers, 1814. | 1 dossier | |||||||
399 | Affaires particulières du cercle de Dinant, 1814. | 1 dossier | |||||||
400 - 401 | Affaires particulières du cercle de Liège, 1814-1815 | ||||||||
400 | Généralités, 1814. | 1 dossier | |||||||
401 | État général des tailles défendables dans les bois communaux de la maîtrise de Liège, 1815. | 1 dossier | |||||||
402 - 403 | Affaires particulières du cercle de Marche, 1814-1815 | ||||||||
402 | Généralités, 1814. | 1 dossier | |||||||
403 | États pour renseignement concernant les bois communaux de la maîtrise de Marche, 1815. | 1 dossier | |||||||
404 | Affaires particulières du cercle de Ruremonde, 1814. | 1 dossier | |||||||
405 | Affaires particulières du cercle de Verviers, 1814. | 1 dossier | |||||||
406 | Milice, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
407 | Anciens soldats, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
408 | Service des places, 1814. | 1 dossier | |||||||
409 | Mouvements de troupes, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
410 | Police militaire: excès commis par les troupes et abus en matière de réquisitions, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
411 | Hôpitaux militaires; soldats blessés ou décédés, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
412 - 413 | Réquisitions, 1814-1815 | ||||||||
412 | Février-mai 1814. | 1 portefeuille | |||||||
413 | Juin 1814-avril 1815. | 1 portefeuille | |||||||
414 | Commissions de canton chargées de surveiller les réquisitions, 1814. | 1 dossier | |||||||
415 - 466 | Logements militaires, 1814-1815 | ||||||||
415 | Généralités, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
416 | Ans et Glain, 1814. | 1 dossier | |||||||
417 | Aywaille, 1814. | 1 dossier | |||||||
418 | Battice, 1814. | 1 dossier | |||||||
419 | Beaufays, 1814. | 1 dossier | |||||||
420 | Bergilers, 1814. | 1 dossier | |||||||
421 | Cerexhe-Heuseux, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
422 | Chaudfontaine, 1814. | 1 dossier | |||||||
423 | Chênée, 1814. | 1 dossier | |||||||
424 | Cheratte, 1814. | 1 dossier | |||||||
425 | Dalhem, 1814. | 1 dossier | |||||||
426 | Dison, 1814. | 1 dossier | |||||||
427 | Embourg, 1814. | 1 dossier | |||||||
428 | Eupen, 1814. | 1 dossier | |||||||
429 | Fexhe le Haut Clocher, 1814. | 1 dossier | |||||||
430 | Fléron, 1814. | 1 dossier | |||||||
431 | Fooz, 1814. | 1 dossier | |||||||
432 | Fouron le Comte, 1814. | 1 dossier | |||||||
433 | Grivegnée, 1814. | 1 dossier | |||||||
434 | Hermée, 1814. | 1 dossier | |||||||
435 | Herve, 1814. | 1 dossier | |||||||
436 | Housse, 1814. | 1 dossier | |||||||
437 | Huy, 1814. | 1 dossier | |||||||
438 | Jupille, 1814. | 1 dossier | |||||||
439 | Lantin, 1814. | 1 dossier | |||||||
440 | Liège, 1814. | 1 dossier | |||||||
441 | Malmédy, 1814. | 1 dossier | |||||||
442 | Momalle, 1814. | 1 dossier | |||||||
443 | Mons, 1814. | 1 dossier | |||||||
444 | Mortier, 1814. | 1 dossier | |||||||
445 | Mouland, 1814. | 1 dossier | |||||||
446 | Neuville sous Huy, 1814. | 1 dossier | |||||||
447 | Ougrée, 1814. | 1 dossier | |||||||
448 | Ramet, 1814. | 1 dossier | |||||||
449 | Rotheux-Rimière, 1814. | 1 dossier | |||||||
450 | Saint-André, 1814. | 1 dossier | |||||||
451 | Saint-Nicolas, 1814. | 1 dossier | |||||||
452 | Saint-Vith, 1814. | 1 dossier | |||||||
453 | Saive, 1814. | 1 dossier | |||||||
454 | Seraing, 1814. | 1 dossier | |||||||
455 | Soumagne, 1814. | 1 dossier | |||||||
456 | Sprimont, 1814. | 1 dossier | |||||||
457 | Thimister, 1814. | 1 dossier | |||||||
458 | Trembleur, 1814. | 1 dossier | |||||||
459 | Vaux sous Chèvremont, 1814. | 1 dossier | |||||||
460 | Verviers, 1814. | 1 dossier | |||||||
461 | Visé, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
462 | Wandre, 1814. | 1 dossier | |||||||
463 | Walhorn, 1814. | 1 dossier | |||||||
464 | Waremme, 1814. | 1 dossier | |||||||
465 | Xhendelesse, 1814. | 1 dossier | |||||||
466 | Xhoris, 1814. | 1 dossier | |||||||
467 - 470 | Transports militaires, 1814-1815 | ||||||||
467 | Généralités, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
468 | Parc de Herve, 1814. | 1 dossier | |||||||
469 | Parc de Huy, 1814. | 1 dossier | |||||||
470 | Parc de Liège, 1814. | 1 dossier | |||||||
471 - 483 | Magasins militaires, 1814-1815 | ||||||||
471 | Généralités, 1814. | 1 dossier | |||||||
472 | Meuse Inférieure, 1814. | 1 dossier | |||||||
473 | Belfeld, 1814. | 1 dossier | |||||||
474 | Durbuy, 1814. | 1 dossier | |||||||
475 | Eksel, 1814. | 1 dossier | |||||||
476 | Hasselt, 1814. | 1 dossier | |||||||
477 | Herve, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
478 | Huy, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
479 | Liège, 1814-1815. | 1 dossier | |||||||
480 | Saint-Trond, 1814. | 1 dossier | |||||||
481 | Tongres, 1814. | 1 dossier | |||||||
482 | Verviers, 1814. | 1 dossier | |||||||
483 | Visé, 1814. | 1 dossier |