Inventaire des archives du gouvernement provincial et des États provinciaux de Liège sous le régime du royaume des Pays-Bas, 1814 - 1830

Archive

Name: Fonds hollandais (Gouvernement provincial et Etats provinciaux de Liège)

Period: 1814 - 1830

Archive repository: State archives in Liège

Heading : Provincial institutions

Inventory

Authors: Hansotte, Georges

Year of publication: 1965

Code of the inventory: N2

...
1Indicateur général de la correspondance du Commissaire du Gouvernement pour le département de l'Ourthe, 2 avril-4 juillet 1814 (fragment: nos 85-1593).1 registre
 28-28 novembre 1814 (nos 5270-6263).
 326 novembre-15 décembre 1814 (nos 6264-7256).
 416 décembre 1814-8 janvier 1815 (nos 7257-8173).
 531 décembre 1814-11 janvier 1815 (nos 1-800).
 611-30 janvier-16 février 1815 (nos 801-1700).
 726 janvier-16 février 1815 (nos 1701-2470).
 84-23 mars 1815 (nos 3263-3971).
9Index alphabétique de l'indicateur général, juillet-septembre 1814.1 registre
10Index alphabétique des décisions émanant du gouvernement général du Bas-Rhin et du Rhin Moyen et publiées dans le Journal du Bas-Rhin et du Rhin Moyen, mai-août 1814 (voir annexes n° 4082-4084).1 registre
11Registre aux copies des lettres expédiée par le Commissaire du gouvernement pour le département de l'Ourthe, 1814.1 registre
 125 février-31 mars 1814.1 portefeuille
 131er-30 avril 1814.1 portefeuille
 142-31 mai 1814.1 portefeuille
 151er-28 juin 1814.1 portefeuille
 162-31 juillet 1814.1 portefeuille
 171er-31 août 1814.1 portefeuille
 181er-29 septembre 1814.1 portefeuille
 191-30 octobre 1814.1 portefeuille
 202-19 novembre 1814.1 portefeuille
 2120-30 novembre 1814.1 portefeuille
 221er-14 décembre 1814.1 portefeuille
 2315-31 décembre 1814.1 portefeuille
 243-20 janvier 1815.1 portefeuille
 2521-31 janvier 1815.1 portefeuille
 261er-17 février 1815.1 portefeuille
 2718-28 février 1815.1 portefeuille
 281er-15 mars 1815.1 portefeuille
 2916-31 mars 1815.1 portefeuille
 301er avril-15 avril 1815.1 portefeuille
 3116-29 avril 1815.1 portefeuille
 321er-13 mai 1815.1 portefeuille
 33Verordnungen des Bergischen Général Gouvernements, et constitution d'un Gouvernement des Niederrheins comprenant les départements de la Roer, de l'Ourthe et de la Meuse Inférieure, 25 décembre 1813-23 février 1814.1 dossier
 34Correspondance relative à l'organisation administrative des commissariat de gouvernement de l'Ourthe et de la Meuse-Inférieure, 1814-1815.1 dossier
 35Correspondance avec le conseil directorial du département, juin-décembre 1814.1 dossier
 36Arrêtés du Commissaire de gouvernement pour le département de l'Ourthe, avril et juin 1814.1 dossier
 37Demandes d'emploi dans les services du commissariat de gouvernement, 1814.1 dossier
 38Nominations à divers emplois dans les services du commissariat de gouvernement, 1814.1 dossier
 39Évacuation par le gouvernement général de la rive gauche de la Meuse, juillet-août 1814.1 dossier
 40Évacuation par le gouvernement général de la rive droite de la Meuse, 12 mai 1815.1 dossier
 41Index nomina, des personnes ayant prêté le serment dans le département de l'Ourthe (une cote numérique renvoie aux formules écrites de prestation de serment (ci-dessous nos 42-46), signées par les intéressées).1 registre
 42Formules nos 1-400.1 dossier
 43Formules nos 401-1300.1 dossier
 44Formules nos 1301-2242.1 dossier
 45Formules non côtées.1 dossier
 46Formulaires remplis par des assujettis qui n'ont pas désigné leur qualité.1 dossier
 47Listes des magistrats et fonctionnaires résidant dans les communes du département au départ des troupes françaises.1 dossier
 48Formulaires remplis par les employés du commissariat général.1 dossier
 49Formulaires remplis par les employés des Eaux et Forêts.1 dossier
 50Formulaires remplis par les percepteurs et receveurs.1 dossier
 51Formulaires remplis par les magistrats de l'ordre judiciaire.1 dossier
 52Formulaires remplis par les notaires.1 dossier
 53Formulaires remplis par les ministres des cultes.1 dossier
 54Formulaires remplis par les bourgmestres et adjoints de l'arrondissement de Hasselt.1 dossier
 55Formulaires remplis par les bourgmestres et adjoints de l'arrondissement de Maastricht.1 dossier
 56Formulaires remplis par les bourgmestres et adjoints de l'arrondissement de Ruremonde.1 dossier
 57Formulaires remplis par des personnes diverses.1 dossier
 58Liste alphabétique des communes du département de la Meuse Inférieure, 1814.1 dossier
 68Mettekoven.Les documents repris aux numéros 59 à 74 sont contenus dans 16 dossiers
 69Membruggen.Les documents repris aux numéros 59 à 74 sont contenus dans 16 dossiers
 70Muizen.Les documents repris aux numéros 59 à 74 sont contenus dans 16 dossiers
 71Paal.Les documents repris aux numéros 59 à 74 sont contenus dans 16 dossiers
 72Peer.Les documents repris aux numéros 59 à 74 sont contenus dans 16 dossiers
 73Vliermaal.Les documents repris aux numéros 59 à 74 sont contenus dans 16 dossiers
 74Saint-Trond.Les documents repris aux numéros 59 à 74 sont contenus dans 16 dossiers
 75Berg.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 76Bommershoven.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 77Breust.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 78Bunde.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 79Diets-Heur.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 80Gellik.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 81Geulle.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 82Grote-Spouwen.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 83Herderen.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 84Heks.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 85Hulsberg.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 86Jabeek.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 87Maastricht.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 88Noorbeek.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 89Riemst.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 90Tongres.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 91Wach.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 92Vaesrade.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 93Valkenburg.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 94Vreeren.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 95Vijlen.Les documents repris aux numéros 75 à 95 sont contenus dans 20 dossiers
 96Bocholt.1 dossier
 97Gronsveld.1 dossier
 98Horn.1 dossier
 99Linne.1 dossier
 100Ophoven.1 dossier
 101Overpelt.1 dossier
 102Posterholt.1 dossier
 103Ruremonde.1 dossier
 104Sint-Odilienberg.1 dossier
 105Schimmert.1 dossier
 106Schin-Op-Geul.1 dossier
 107Stramproij.1 dossier
 108Vlodrop.1 dossier
 109Weert.1 dossier
 110Wijshagen.1 dossier
 111"Tableau des maires et adjoints des communes de l'arrondissement de Liège qui continuent en ce moment leurs fonctions", 8 mars 1814.1 dossier
 112"État de proposition pour les places de bourgmestres du cercle de Liège par réunion de communes dressé en conformité de l'arrêté de S. Ex. le Gouverneur du Bas Rhin en date du 12 août 1814" (1).1 dossier
 113"Tableau nominatif des bourgmestres et adjoints actuels et candidats proposés par Monsieur le Directeur du cercle de Liège", 20 décembre 1814.1 dossier
 114Alleur.1 dossier
 115Angleur.1 dossier
 116Ans.1 dossier
 117Awans.1 dossier
 118Ayeneux.1 dossier
 119Aywaille.1 dossier
 120Battice.1 dossier
 121Beaufays.1 dossier
 122Bellaire.1 dossier
 123Berneau.1 dossier
 124Berloz.1 dossier
 125Beyne-Heusay.1 dossier
 126Bierset.1 dossier
 127Bolland.1 dossier
 128Bombaye.1 dossier
 129Boncelles.1 dossier
 130Chaudfontaine.1 dossier
 131Charneux.1 dossier
 132Chênée.1 dossier
 133Cheratte.1 dossier
 134Chokier.1 dossier
 135Embourg.1 dossier
 136Feneur.1 dossier
 137Fexhe le Haut Clocher.1 dossier
 138Flémalle Haute.1 dossier
 139Fléron.1 dossier
 140Fraipont.1 dossier
 141Forêt.1 dossier
 142Fouron le Comte.1 dossier
 143Glons.1 dossier
 144Grivegnée.1 dossier
 145Haccourt.1 dossier
 146Hermalle sous Argenteau.1 dossier
 147Herstal.1 dossier
 148Herve.1 dossier
 149Hognoul.1 dossier
 150Hollogne aux Pierres.1 dossier
 151Horion-Hozémont.1 dossier
 152Housse.1 dossier
 153Jemeppe.1 dossier
 154Jupille.1 dossier
 155Lantin.1 dossier
 156Liège.1 dossier
 157Lixhe.1 dossier
 158Loncin.1 dossier
 159Louveigné.1 dossier
 160Magnée.1 dossier
 161Melen.1 dossier
 162Micheroux.1 dossier
 163Mons.1 dossier
 164Mortier.1 dossier
 165Paifve.1 dossier
 166Parfondvaux.1 dossier
 167Plainevaux.1 dossier
 168Queue-du-Bois.1 dossier
 169Ramet.1 dossier
 170Retinne.1 dossier
 171Rocourt.1 dossier
 172Romsée.1 dossier
 173Rosoux.1 dossier
 174Saint-André.1 dossier
 175Saint-Nicolas.1 dossier
 176Saint-Remy.1 dossier
 177Saive.1 dossier
 178Seraing.1 dossier
 179Soumagne.1 dossier
 180Sprimont.1 dossier
 181Thimister.1 dossier
 182Trembleur.1 dossier
 183Tilff.1 dossier
 184Viemme.1 dossier
 185Visé.1 dossier
 186Vivegnis.1 dossier
 187Vottem.1 dossier
 188Voroux-Goreux.1 dossier
 189Wandre.1 dossier
 190Waremme.1 dossier
 191Warsage.1 dossier
 192Xhendremael.1 dossier
 193Anthisnes.1 dossier
 194Comblain-au-Pont.1 dossier
 195Ellemelle.1 dossier
 196Ferrières.1 dossier
 197Filot.1 dossier
 198Fraiture.1 dossier
 199Hody.1 dossier
 200Huy.1 dossier
 201My.1 dossier
 202Ombret.1 dossier
 203Racourt.1 dossier
 204Soheit-Tinlot.1 dossier
 205Thisnes.1 dossier
 206Seny.1 dossier
 207Tavier.1 dossier
 208Terwagne.1 dossier
 209Wezeren.1 dossier
 210Andrimont.1 dossier
 211Bovigny.1 dossier
 212Clermont sur Berwinne.1 dossier
 213Ensival.1 dossier
 214La Reid.1 dossier
 215Malmédy.1 dossier
 216Olne.1 dossier
 217Raeren.1 dossier
 218Spa.1 dossier
 219Stavelot.1 dossier
 220Theux.1 dossier
 221Verviers.1 dossier
 222Waimes.1 dossier
 223Walhorn.1 dossier
 224États des municipalités du cercle de Dinant et des propositions pour les places d'adjoints vacantes, 7 décembre 1814-11 janvier 1815.1 dossier
 225Andenne.1 dossier
 226Ben-Ahin.1 dossier
 227Braibant.1 dossier
 228Dave.1 dossier
 229Dinant.1 dossier
 230Dorinne.1 dossier
 231Erpent.1 dossier
 232Evrehailles.1 dossier
 233Haut-Fays.1 dossier
 234Lomprez.1 dossier
 235Mont-Gauthier.1 dossier
 236Ohey.1 dossier
 237Rochefort.1 dossier
 238Scy.1 dossier
 239Sohier.1 dossier
 240Spontin.1 dossier
 241Barvaux.1 dossier
 242Durbuy.1 dossier
 243Érezée.1 dossier
 244Erneuville.1 dossier
 245Halleux.1 dossier
 246Havelange.1 dossier
 247Hives.1 dossier
 248Hotton.1 dossier
 249Laroche.1 dossier
 250Ocquier.1 dossier
 251Rendeux.1 dossier
 252Samrée.1 dossier
 253Vecquemont.1 dossier
 254Wéris.1 dossier
 255Demandes de passeports pour l'étranger, février 1814-mars 1814.1 dossier
 256Talons des passeports délivrés pour l'étranger, 31 juillet-12 novembre 1814.1 registre
 257Registre des passeports délivrés pour l'étranger, mars-août1814.1 registre
 258Affaires extraordinaires et de haute police: port de décorations étrangères; étrangers suspects d'espionnage; passage de personnalités étrangères, 1814-1815.1 dossier
 259Indicateur de la correspondance reçue et expédiée, août 1814-juillet 1815.1 registre
 260Février-décembre 1814.1 registre
 261Mars 1814-juin 1815.1 registre
 262Index alphabétique de l'indicateur de la correspondance expédiée, janvier-juin 1815 (cet index renvoie aux cotes numériques de l'indicateur n° 259).1 registre
 263Correspondance relative aux affaires de polices, 1814-1815.1 portefeuille
 264Généralités.1 dossier
 265Cercle de Dinant.1 dossier
 266Cercle de Huy.1 dossier
 267Cercle de Liège.1 dossier
 268Cercle de Marche.1 dossier
 269Cercle de Ruremonde.1 dossier
 270Police médicale, 1814-1815.1 dossier
 271Vaccination, 1814.1 dossier
 272État Civil, 1814-1815.1 dossier
 273Police des cultes, 1814.1 dossier
 274Monnaies, poids et mesures, garantie des matières d'or et d'argent, 1814-1815.1 dossier
 275Prisons, 1814-1815.1 dossier
 276Enseignement primaire, 1814-1815.1 dossier
 277Enseignement secondaire, 1814-1815.1 dossier
 278Correspondance relative aux affaires économiques, 1814-1815.1 dossier
 279Mecuriales, 1814-1815.1 dossier
 280Postes et messageries, 1814.1 dossier
 281Correspondance relative à la statistique, 1814-1815.1 dossier
 282Tableau général statistique du département de Meuse et Ourthe, février 1815 1) par canton: superficie, population, productions, agriculture, élevage; 2) tableau général des productions, des voies de communication, du revenu des impôts, des centres principaux).1 dossier
 283Statistique du personnel administratif et judiciaire du département de la Meuse Inférieure, juin 1814.1 dossier
 284Population du département de l'Ourthe d'après le recensement de 1808, copie du 20 juin 1814.1 dossier
 285Population des départements de l'Ourthe, de la MeuseInférieure, de Sambre et Meuse et des Forêts; évaluation des quotités de cette population dépendant du gouvernement général du Bas-Rhin, 1814.1 dossier
 286État des communes et de la population de la partie du cercle de Liège située sur la rive droite du Bas-Rhin, 1814.1 dossier
 287État des communes et de la population de la partie du cercle de Huy située sur la rive droite de la Meuse et appartenant au gouvernement général du Bas-Rhin, 1814.1 dossier
 288État de population des cantons et communes situés sur la rive gauche de la Meuse et appartenant au département de l'Ourthe, 1814.1 dossier
 289Département de Sambre et Meuse: état nominatif et de population des communes de ce département situées sur la rive droite de la Meuse et appartenant au gouvernement Général du Bas-Rhin, 1814.1 dossier
 290Tableau statistique de l'arrondissement de Marche, 15 octobre 1814.1 dossier
 291Recensement de la population du cercle de Liège au 1er janvier 1815.1 dossier
 292État de la population masculine du cercle de Liège âgée de moins de soixante ans, 10 janvier 1815.1 dossier
 293Recensement de la population du cercle de Marche au 1er janvier 1815.1 dossier
 294État des Français habitant le ressort de la commission municipale de Liège, 29 mars 1815.1 dossier
 295Tableau de la population des communes de l'arrondissement de Ruremonde réunies au Brabant hollandais, 31 mai 1815.1 dossier
 296Tableau de la population des communes de la rive droite de la Meuse, 24 juin 1815.1 dossier
 297Mouvements de la population et de l'état civil (cercles de Liège et de Marche, 1813-1815.1 dossier
 298Correspondance relative aux finances communales, 1814-1815.1 portefeuille
 299Correspondance relative aux biens communaux, 1814-1815.1 dossier
 300Correspondance relative aux bureaux de bienfaisance, 1814.1 dossier
 301Correspondance relative aux fabriques d'église, 1814.1 dossier
 3021er-30 avril 1814.1 portefeuille
 3031er-16 mai 1814.1 portefeuille
 30417-31 mai 1814.1 portefeuille
 3051er-30 juin 1814.1 portefeuille
 3061er-15 juillet 1814.1 portefeuille
 30716-30 juillet 1814.1 portefeuille
 3081er-31 août 1814.1 portefeuille
 3091er-30 septembre 1814.1 portefeuille
 310Correspondance relative à la comptabilité et aux caisses des cercles, 1814.1 dossier
 311Généralités, 1814-1815.1 dossier
 312Cercle de Hasselt, 1814.1 dossier
 313Cercle de Maastricht, 1814.1 dossier
 314Cercle de Ruremonde, 1814-1815.1 dossier
 315Cercle de Huy, 1814-1815.1 dossier
 316Cercle de Liège, 1814-1815.1 dossier
 317Cercle de Verviers, 1814-1815.1 dossier
 318Cercle de Dinant, 1814-1815.1 dossier
 319Cercle de Marche, 1814-1815.1 dossier
 320Cercle de Saint-Hubert, 1814.1 dossier
 321Traitements du Commissaire et du Secrétaire Général du département de Meuse et Ourthe, 1814-1815.1 dossier
 322Dépenses de la ci-devant commission de Huy, 1814.1 dossier
 323Frais de bureau des commissaires de canton, 1814-1815.1 dossier
 324Traitements des commandants militaires, 1814-1815.1 dossier
 325Traitements des commissaires d'étape, 1814-1815.1 dossier
 326Traitements des gardes de magasin, 1814-1815.1 dossier
 327Traitements des ordonnances, 1814-1815.1 dossier
 328Cour Supérieure, Assises, tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Liège, 1814-1815.1 dossier
 329Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Dinant, 1814-1815.1 dossier
 330Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Huy, 1814-1815.1 dossier
 331Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Hasselt, 1814.1 dossier
 332Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Maastricht, 1814.1 dossier
 333Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Marche, 1814-1815.1 dossier
 334Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Ruremonde, 1814-1815.1 dossier
 335Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Saint-Hubert, 1814-1815.1 dossier
 336Tribunal, parquet et justices de paix du cercle de Verviers, 1814-1815.1 dossier
 337Traitements des greffiers des tribunaux de commerce, 1814-1815.1 dossier
 338Cercle de Dinant, 1814-1815.1 dossier
 339Cercle de Hasselt, 1814.1 dossier
 340Cercle de Huy, 1814-1815.1 dossier
 341Cercle de Liège, 1814.1 dossier
 342Cercle de Liège, 1815.1 dossier
 343Cercle de Maastricht, 1814.1 dossier
 344Cercle de Marche, 1814-1815.1 dossier
 345Cercle de Ruremonde, 1814-1815.1 dossier
 346Cercle de Saint-Hubert, 1814.1 dossier
 347Cercle de Verviers, 1814.1 dossier
 348Département de la Meuse Inférieure, 1814.1 dossier
 349Cercle de Hasselt, 1814.1 dossier
 350Cercle de Maastricht, 1814-1815.1 dossier
 351Cercle de Ruremonde, 1814-1815.1 dossier
 352Département de Meuse et Ourthe, 1814.1 dossier
 353Cercle de Dinant, 1814.1 dossier
 354Cercle de Huy, 1814-1815.1 dossier
 355Cercle de Marche, 1814-1815.1 dossier
 356Cercle de Liège, 1814-1815.1 dossier
 357Cercle de Verviers, 1814.1 dossier
 358Correspondance et pièces diverses relatives aux pensions,1814-1815.1 portefeuille
 359Tableau des pensionnaires ecclésiastiques du département de la Meuse Inférieure, 1814.1 dossier
 360Tableau des pensionnaires ecclésiastiques du cercle de Liège, 1814.1 dossier
 361Tableau des pensionnaires ecclésiastiques du cercle de Ruremonde, 1815.1 dossier
 362Tableau des pensionnaires ecclésiastiques de cercle de Verviers, 1814.1 dossier
 363Tableau des pensionnaires civils du département de Meuse et Ourthe, 1815.1 dossier
 364État des militaires pensionnés retirés dans le cercle de Ruremonde, 1814.1 dossier
 365Bordereau des créances à charge de la France dans les cercles de Liège et de Huy, 1815.1 dossier
 366Réclamations de militaires pour créances à charge de la France, 1815.1 dossier
 3671814.1 portefeuille
 3681815.1 portefeuille
 369Contribution foncière.1 dossier
 370Contribution personnelle et mobilière.1 dossier
 371Contribution des portes et fenêtres.1 dossier
 3721813.1 portefeuille
 3731814.1 portefeuille
 374Remises et modérations du cercle de Liège, 1814.1 dossier
 375Fonds des non valeurs, 1813-1814.1 dossier
 376Poursuites contre les receveurs Poncin et Beaupain, 1814-1815.1 dossier
 377Correspondance et pièces relative à l'emprunt forcé de 770. 000 francs (1), 1814.1 dossier
 378Département de Meuse et Ourthe.1 dossier
 379Cercle de Dinant.1 dossier
 380Cercle de Huy.1 dossier
 381Cercle de Liège.1 dossier
 382Cercle de Marche.1 dossier
 383Cercle de Ruremonde.1 dossier
 384Cercle de Verviers.1 dossier
 385Correspondance relative à la contribution et à l'emprunt extraordinaires, 1815.1 dossier
 386Correspondance relative aux Domaines, 1814-1815.1 dossier
 387Entretien des bâtiments domaniaux, 1814-1815.1 dossier
 388Objets d'art et mobilier liturgique enlevés par les Français, 1814.1 dossier
 389Enregistrement et notariat, 1814-1815.1 dossier
 390Routes et barrières, 1814.1 dossier
 391Navigation, 1814-1815.1 dossier
 392Passages d'eau, 1814.1 dossier
 393Correspondance relative aux Eaux et Forêts, 1814.1 dossier
 394Organisation de l'administration des Eaux et Forêts, 1814.1 dossier
 395Personnel des Eaux et Forêts, 1814.1 dossier
 396Coupes et ventes de bois, 1814.1 dossier
 397Chasse et pêche, 1814.1 dossier
 398Délits forestiers, 1814.1 dossier
 399Affaires particulières du cercle de Dinant, 1814.1 dossier
 400Généralités, 1814.1 dossier
 401État général des tailles défendables dans les bois communaux de la maîtrise de Liège, 1815.1 dossier
 402Généralités, 1814.1 dossier
 403États pour renseignement concernant les bois communaux de la maîtrise de Marche, 1815.1 dossier
 404Affaires particulières du cercle de Ruremonde, 1814.1 dossier
 405Affaires particulières du cercle de Verviers, 1814.1 dossier
 406Milice, 1814-1815.1 dossier
 407Anciens soldats, 1814-1815.1 dossier
 408Service des places, 1814.1 dossier
 409Mouvements de troupes, 1814-1815.1 dossier
 410Police militaire: excès commis par les troupes et abus en matière de réquisitions, 1814-1815.1 dossier
 411Hôpitaux militaires; soldats blessés ou décédés, 1814-1815.1 dossier
 412Février-mai 1814.1 portefeuille
 413Juin 1814-avril 1815.1 portefeuille
 414Commissions de canton chargées de surveiller les réquisitions, 1814.1 dossier
 415Généralités, 1814-1815.1 dossier
 416Ans et Glain, 1814.1 dossier
 417Aywaille, 1814.1 dossier
 418Battice, 1814.1 dossier
 419Beaufays, 1814.1 dossier
 420Bergilers, 1814.1 dossier
 421Cerexhe-Heuseux, 1814-1815.1 dossier
 422Chaudfontaine, 1814.1 dossier
 423Chênée, 1814.1 dossier
 424Cheratte, 1814.1 dossier
 425Dalhem, 1814.1 dossier
 426Dison, 1814.1 dossier
 427Embourg, 1814.1 dossier
 428Eupen, 1814.1 dossier
 429Fexhe le Haut Clocher, 1814.1 dossier
 430Fléron, 1814.1 dossier
 431Fooz, 1814.1 dossier
 432Fouron le Comte, 1814.1 dossier
 433Grivegnée, 1814.1 dossier
 434Hermée, 1814.1 dossier
 435Herve, 1814.1 dossier
 436Housse, 1814.1 dossier
 437Huy, 1814.1 dossier
 438Jupille, 1814.1 dossier
 439Lantin, 1814.1 dossier
 440Liège, 1814.1 dossier
 441Malmédy, 1814.1 dossier
 442Momalle, 1814.1 dossier
 443Mons, 1814.1 dossier
 444Mortier, 1814.1 dossier
 445Mouland, 1814.1 dossier
 446Neuville sous Huy, 1814.1 dossier
 447Ougrée, 1814.1 dossier
 448Ramet, 1814.1 dossier
 449Rotheux-Rimière, 1814.1 dossier
 450Saint-André, 1814.1 dossier
 451Saint-Nicolas, 1814.1 dossier
 452Saint-Vith, 1814.1 dossier
 453Saive, 1814.1 dossier
 454Seraing, 1814.1 dossier
 455Soumagne, 1814.1 dossier
 456Sprimont, 1814.1 dossier
 457Thimister, 1814.1 dossier
 458Trembleur, 1814.1 dossier
 459Vaux sous Chèvremont, 1814.1 dossier
 460Verviers, 1814.1 dossier
 461Visé, 1814-1815.1 dossier
 462Wandre, 1814.1 dossier
 463Walhorn, 1814.1 dossier
 464Waremme, 1814.1 dossier
 465Xhendelesse, 1814.1 dossier
 466Xhoris, 1814.1 dossier
 467Généralités, 1814-1815.1 dossier
 468Parc de Herve, 1814.1 dossier
 469Parc de Huy, 1814.1 dossier
 470Parc de Liège, 1814.1 dossier
 471Généralités, 1814.1 dossier
 472Meuse Inférieure, 1814.1 dossier
 473Belfeld, 1814.1 dossier
 474Durbuy, 1814.1 dossier
 475Eksel, 1814.1 dossier
 476Hasselt, 1814.1 dossier
 477Herve, 1814-1815.1 dossier
 478Huy, 1814-1815.1 dossier
 479Liège, 1814-1815.1 dossier
 480Saint-Trond, 1814.1 dossier
 481Tongres, 1814.1 dossier
 482Verviers, 1814.1 dossier
 483Visé, 1814.1 dossier