Name: Cour féodale de Reux officiante à Tellin
Period: 1531 - 1794
Inventoried scope: 0,08 linear meters
Archive repository: State archives in Arlon
Heading : Regional administrations (Ancien régime): States, high officers at court and regional councils
Authors: Weber, Jean-Pol
Year of publication: 2018
Code of the inventory: AEA 419
La cour nommée la cour féodale de Reux officiante à Tellin.
Durant l'Ancien Régime, le village de Tellin dépendait de trois juridictions.
Dès avant 817, l'abbé de Saint-Hubert était le seigneur de la partie liégeoise (la plus vaste et la plus populeuse). De ce côté, il s'intitulait dans les archives modernes comme seigneur de Saint Hubert, de Bure, de Tellin, de Telnay et de Trina, etc. Il possédait sur ce territoire la haute, moyenne et basse justice. Sa cour de justice se nommait évidemment la haute cour et justice de Bure. Elle tenait ses registres. Les actes de la cour foncière de Telnay et de Trina s'y trouvent mêlés. L'abbé est ici le vassal du prince-évêque de Liège.
Le seigneur de Mirwart dominait la partie luxembourgeoise du village qui relevait administrativement, avec Resteigne, Chanly, Halma, Froidlieu et Fays-Famenne, de sa mairie de Wellin dont le monastère de Stavelot possédait le fond depuis la donation de Carloman de 747 et, à ce titre, y prélevait une ration des droits. Mirwart y dénombrait les principaux droits seigneuriaux mais n'était en aucune manière l'avoué de l'abbaye de saint Remacle. Les actes étaient enregistrés par la haute cour et justice de Wellin qui tenait ses propres registres. Les seigneurs de Mirwart étaient vassaux des comtes (puis ducs) de Luxembourg.
Le seigneur (puis duc) de Bouillon exerçait tous les droits seigneuriaux sur la deuxième portion du territoire, nettement la plus congrue. Bientôt vassal de la principauté de Liège, il vit son duché érigé en État souverain en 1678. Tellin et Auffe constituaient deux minuscules enclaves allodiales perdues à l'extrême nord de ses possessions. Les archives tellinoises conservent le vocable de cour des francs alloux du duché de Bouillon officiante à Tellin tandis que celles d'Auffe parlent de la cour des alloux (1) ; la toponymie en garde également le souvenir.
Les chemins mitoyens entre ces trois juridictions étaient qualifiés d'entrecours, tout comme une autre partie du territoire (essentiellement forestière) demeurée indécise entre Liège et Luxembourg, entre Saint-Hubert et Mirwart. L'abbaye de Saint-Hubert a clairement exposé le cas dans une supplique du début du XVIIIe siècle: À cause des difficultés anciennement survenues entre les prédécesseurs des remontrans, comme seigneurs de Bure, et le seigneur de Mirwart, comme seigneur de Wellin, qui se disputoient l'un à l'autre la juridiction sur ce terrain, et qu'en attendant la décision de ces difficultés, il a été réglé que les cas qui se présenteroient dans ledit terrain seroient jugés par une justice commune aux deux seigneurs à établir à Tellin; c'est ce qui a été constamment observé depuis lors, et voilà pourquoi ce terrain a toujours été nommé entrecours jusqu'à présent et la juridiction sur icelui exercée concurcivement par les deux seigneurs de Bure et de Wellin. Le motif vaut aussi sans doute pour Bouillon. La communauté de tous les habitants de Tellin avait droit égal dans les entrecours.
Enfin, on rencontrait également à Tellin un seigneur de Reux qui possédait la haute, moyenne et basse justice sur un plein-fief qu'il relevait de la seigneurie luxembourgeoise de Han-sur-Lesse. Dans ce territoire, des fiefs (roturiers ?) avaient également été concédés. Nous trouvons donc deux cours: l'une seigneuriale et l'autre féodale. Le domaine carolingien de Reux (Rudis qui réfère étymologiquement à un défrichement) était situé au sud de Tellin et de Resteigne: il est également cité en 747 juste après celui de Wellin. S'y trouvait un habitat ouvert, siège d'une église, filiale de la paroisse primitive de Saint-Pierre-Mont (Ave), citée en 1139 (Ruimartin) dans la liste de celles du doyenné de Rochefort astreintes aux croix banales qui les menaient à l'abbaye bénédictine de Saint-Hubert; le plus ancien pouillé conservé, celui de 1497, ne fait plus mention de cette église; le village est déjà abandonné. Le seigneur de Reux vint s'installer à Tellin d'où il continua à exercer son ban.
La plus ancienne pièce conservée de la cour féodale de Reux remonte à la date du 22 août 1531. La plus récente est de l'année 1794.
Une cour féodale n'a pas de compétences en matière criminelle.
Au civil, elles sont semblables à celles d'une cour scabinale. Seul le statut du territoire change.
Ses compétences sont multiples. Notre plan de classement en tient intimement compte même s'il faut convenir que, vu la faible masse de documents conservés, toutes ne sont pas forcément représentées. Il s'agit principalement de juger en premier ressort des procès civils: le tribunal s'occupe donc de la basse et de la moyenne justice. De mener des enquêtes judiciaires et d'établir des expertises. De produire des " records " et autres attestations. D'enregistrer tous les actes écrits qui lui sont soumis pour certification.
Le pouvoir d'une cour féodale est donc étendu. Aux Temps modernes, la cour féodale de Reux à officiante à Tellin n'est plus compétente que sur un territoire dépeuplé, essentiellement forestier. Ses compétences se rapprochent de celles d'une cour foncière, jugeant les contestations (" les causes "), recevant les " œuvres de loi ". Elle organise les ventes publiques.
La cour féodale de Reux n'a fait l'objet d'aucune étude approfondie. L'on devra donc se satisfaire de nos propres observations faites en classant ses archives. Elles valent surtout pour le XVIIIe siècle.
La cour est convoquée et présidée par le bailli (ou à défaut, le mayeur ou l'échevin). Il est entouré d'un mayeur et d'un échevin. L'un des trois assume en outre les fonctions de greffier.
Les membres de la magistrature assise sont-ils nommés, comme ailleurs, par le seigneur ? La plupart sont issus de la population locale mais d'autres peuvent résider ailleurs. Tous peuvent écrire sans trop de peine leur nom. Ils ne devaient apparemment pas avoir obligatoirement une formation en droit. Les juges assis perçoivent les frais de justice. Le greffier perçoit le double d'un échevin.
La cour se complète d'un sergent.
Les réunions ne connaissent pas un rythme régulier. La cour peut passer un ou plusieurs actes par séance.
Le personnel est assermenté et les sentences sont délivrées au nom du souverain et du seigneur, incarnant le pouvoir divin.
Le tribunal ne dispose pas de locaux spécifiques.
Les sentences sont prononcées ordinairement dans les locaux occupés par la cour et affichées à la " bretecque ".
La cour ne possède pas de sceau.
Les archives sont conservées dans un coffre de justice qui parfois est hébergé au domicile du seigneur ou du bailli. Un inventaire de chaque dossier est dressé en fin de procédure et les pièces reçoivent un numéro d'ordre (généralement littéral). Une affaire peut ne réunir que peu de pièces. D'autres beaucoup plus, de l'ordre de quelques dizaines.
Les archives de la cour féodale de Reux ont pour l'essentiel été rassemblées par l'abbé Georges Dartois, curé de Tellin. La grande majorité porte un visa chronologique à l'encre noire que nous attribuons, par comparaison graphologique, à l'abbé Charles-Gustave Roland (1846-1930) qui les consulta pour rédiger la notice " Tellin " parue dans Les communes luxembourgeoises d'Émile TANDEL.
Les archives de la cour féodale de Reux datent essentiellement du XVIIIe siècle. En effet, comme celles de la cour scabinale, elles ont connu plusieurs avatars.
Une destruction totale le 17 avril 1689: Henry Dinen, seigneur de Reux, en qualité de dame Hélène Dieudonné de Goblet, son espeuse, le(s)quel(s) dit seigneur nous at remonstré que le dix septieme du présent mois [d'avril], ils aurions conduit et refugié leurs papiers dans le bois pour raison de guerre et ayant par malheur esté consomé par le feu sans avoir peu eschapé pour une espingle, à ce que nous est raporté par quattre homme qui ont couru aux secours, outre ce que nous avons veux et recognu par quantité de morceaux de papier, moitiez brulé et autrement, recognoissant par iceux [parmi eux] que le registre qui conserne ledit seigneur, comme pariellement celluy du coffre de nous ladite justice, ont esté entièrement brulé. Or, comme il est de notre cognoissance depuis que nous exersons lestat susdits et d'avoir bonne mémoire que divers record et parchemin et d'autre parielle estions fort util audit seigneur, à ce que nous avons peu remarquer les ayant manié et prins lecture divers fois, d'autant qu'il consernoit purement le droit du seigneur, ce qui fait quil supplie la court de vouloir duement examiner ce qu'il peuvent avoir de mémoire et du contenu d'icelluy pour servir de tesmoignage de vérité en tel cas.
Premièrement sil n'est véritable que le quatriesme du present mois d'avril nous avons veu et leuz un record en parchemin signé de tous les eschevins de fief qui estions pour lors administrant la justice de la court féodalle de Reux, (...).
Une autre durant la nuit du 14 au 15 novembre 1752: Registre aux œuvres et transports de la (haute et) féodalle cour de Reux officiante à Tellin sur province, commenceant le cinque mars 1753 par le soussigné bailly et greffier de ladite cour, déclarant ledit soussigné que dans l'incendie de sa maison à Lesterny, arrivée la nuict du 14 au 15 de novembre de l'an 1752 dernier, tous acts et regi[s]tres, tant aux transports que reliefs, ainsi que celui de recepte seigneurialle, tant de son tems que de plusieurs de ses prédécesseurs, ont étés incendiés sauf un rol sans couvert qui commence le 29 octobre 1748. En quel se trouve entre autre chose les désignations des chemins dans Les Crassenières de Resteigne et Han sur Lesse ainsi que pour la forge [du] Neupont apartenante à monsieur de [Bai]liet (2), sauve aussi la poursuitte (...)aratie qu'ont fait les messieurs de [Saint] Hubert à monsieur Gillet, seigneur de cette [cou]r qui sont sauvées des flammes.
Les documents proviennent de deux sources présentées dans l'ordre chronologique de leur entrée (pour autant que nous puissions en juger) dans le patrimoine national:
- de la liasse J.S. A-2.232 qui contenait pêle-mêle les archives de quatre producteurs distincts, soit la haute cour et justice de Reux officiante à Tellin, la cour féodale de Reux officiante à Tellin, la justice des entrecours Wellin-Bure officiante à Tellin et la cour des francs alloux du duché de Bouillon officiante à Tellin; lors des recherches personnelles menées il y a quelqueis années, nous avons été amené à consulter ce dossier et à opérer, avec l'accord de Thierry Scholtes, le directeur du dépôt, un tri sommaire qui à conduit à la suppression de cette liasse et à la création de trois dossiers provisoires: J.S. B-17 à 19; les pièces dont nous n'avons pu déterminer le tribunal ont été quant à elles placées dans J.S. B-20; cette documentation, dont l'entrée n'a pu être établie, a été transférée le 30 octobre 2008 aux A.É.S.H., devenues compétentes pour l'ancien canton judiciaire de Wellin;
- la plupart d'entre elles ont été déposées en 2005 par l'abbé Georges Dartois qui a desservi la paroisse de Tellin entre 1982 et 1997 (" Dartois " dans la table de concordance).
Les archives sont principalement des archives judiciaires.
On peut considérer que cette série est fermée.
Les documents ont fait l'objet d'un classement analytique.
Suivant la loi sur les archives du 24 juin 1955 revue le 6 mai 2009, et sauf règlementation particulière (lois sur la protection de la vie privée par exemple) qui serait d'application, tous les documents de plus de trente ans conservés aux Archives de l'État sont librement consultables en salle de lecture, sans autorisation préalable, aux conditions fixées par le règlement en vigueur dans les salles de lectures des Archives générales du Royaume et des Archives de l'État dans les provinces.
Les reproductions ne sont permises qu'aux conditions fixées par le même règlement.
Notre documentation est d'une grande richesse pour l'histoire locale et illustre parfaitement les multiples activités d'une cour scabinale. Elle devrait aussi intéresser au plus haut chef les historiens du droit, ceux de la ruralité et les généalogistes.
Dans nos descriptions, nous avons cherché à citer un maximum de patronymes et de toponymes. Tous figurent dans un index onomastique à deux degrés qui permet une consultation soit par le toponyme, soit par le patronyme. La vedette des patronymes apparaît dans l'orthographe usitée par les signataires ou, à défaut, dans celle la plus couramment admise (toutes les variantes des noms et des prénoms sont données). La vedette des toponymes respecte prioritairement l'orthographe du dictionnaire de HOUET & amp; CLEEREN (3). La vedette des microtoponymes a été autant que possible établie à partir des cartes de l'Institut géographique national et à partir des travaux ou des mémoires universitaires qu'il nous a été donné de consulter. Ils sont cités dans notre bibliographie. Nous n'avons négligé, ici non plus, aucune variante.
Nous avons enfin introduit dans de brefs commentaires des informations historiques et généalogiques principalement issues de la documentation elle-même. Nous renvoyons chaque fois qu'il est possible vers les travaux les plus pertinents.
Une table de concordance, tenue avec soin, permet de repérer aisément les documents qui se retrouvent cités dans la littérature.
BAUSIER (C.), Étude toponymique de Tellin, village d'entrecours, Université catholique de Louvain, 1978-1979, mémoire de licence en Philologie romane.
CHARNEUX (J.), Inventaire des archives du château de Mirwart, (Archives de l'État à Saint-Hubert. Inventaire no 3), Bruxelles, 1978.
CHARNEUX (J.), " Mirwart et sa terre seigneuriale, d'Awenne à Froidfontaine et de Graide à Libin ", dans WEBER (J.-P.) (dir.), Mirwart. Château et Alentours, (Publication du Centre Pierre-Joseph Redouté, no 2), Saint-Hubert, 1992, p. 9-19.
DARTOIS (G.), Les habitants de Tellin. 1638-1799. Essai de reconstitution des familles. Répertoire généalogique, Han-sur-Lesse, [2010].
DE DECKER DOUCET DE TILLIER (R.), " Histoire du château de Tellin et de ses habitants ", L'Intermédiaire des Généalogistes, no 169, 1974, p. 10-30.
DE DECKER DOUCET DE TILLIER (R.) (†) & amp; STASSEN (P.), " Les malles-postes dans l'Ardenne d'autrefois. Le relais de Tellin ", Saint-Hubert d'Ardenne. Cahiers d'Histoire, t. 1, 1977, p. 147-154.
DE MOREAU DE GERBEHAYE (Cl.), " Les 'œuvres de loi' ", dans BRUNEEL (Cl.), GODDING (Ph.) & amp; STEVENS (F.), Le notariat en Belgique du Moyen Âge à nos jours, Bruxelles, 1998, p. 154-155.
de RADIGUES (H.), Les échevins de Namur, (Annales de la Société archéologique de Namur, t. 25), Namur, 1905-1907, p. 260 et 303.
DE VILLERMONT comte [A. C. H.], " Les Tellin et la seigneurie de Matignolle ", dans Annuaire de la Noblesse belge, Bruxelles, 1923, p. 72-93.
DOUXCHAMPS-LEFÈVRE (C.), Inventaire des archives de la famille de Bonhome, Bruxelles, 1963, sub verbo de Martial de Frandeux.
ÉVRARD (R.), Forges anciennes, Liège, 1956, p. 58-59.
HECTOR (L.), Études sur Saint-Hubert en Ardenne et son ancienne paroisse, Arlon, 1956.
MIGNOT (Ph.), " Marchimont (Resteigne): des marchets au village disparu ", Annales de la Société archéologique de Namur, t. 67, 1991-1992, p. 273-285.
NÉMERY (E.), " Le domaine de la paroisse de Reux-Tellin (XIIe siècle) ", Annales de l'Institut archéologique du Luxembourg, t. 58, 1957, p. 81-112.
NÉMERY DE BELLEVAUX (E.), " L'ancien doyenné de Rochefort des origines à 1559 (suite) ", Annales de la Société archéologique de Namur, t. 63, 1983-1984, p. 6-77.
TANDEL (Ém.) (dir.), Les communes luxembourgeoises, t. 6, L'arrondissement de Neufchâteau, (Annales de l'Institut archéologique du Luxembourg, t. 28), Arlon, 1893.
WEBER (J.-P.), " Tellin, vieux village de frontières et d'entrecours d'après un rapport inédit de 1756. Le géographe et l'historien ", dans DIERKENS (A.), LOIR (Chr.), MORSA (D.) & amp; VANTHEMSCHE (G.) (éds), Villes et villages: organisation et représentation de l'espace. Mélanges offerts à Jean-Marie Duvosquel à l'occasion de son soixante-cinquième anniversaire, (Revue belge de Philologie et d'Histoire - Belgisch Tijdschrift voor Filologie en Geschiedenis, no 89/1-2), Bruxelles, 2011, p. 933-945.
WEBER (J.-P.), " La seigneurie de Mirwart ", dans DUVOSQUEL (J.-M.) & amp; MORSA (D.) (dir.), La Maison d'Arenberg en Wallonie, à Bruxelles et au grand-duché de Luxembourg depuis le XIVe siècle. Contribution à l'histoire d'une famille princière, Enghien, 2011, p. 209-218.
WEBER (J.-P.), Inventaire des archives du château de Mirwart. Série des cours scabinales et féodales. Haute cour et justice de Mirwart (1551-1795), Bruxelles, 2018, p. 184.
WEBER (J.-P.), Inventaire de la Haute cour et justice du ban de Reux officiante à Tellin (1676-1795), Bruxelles, 2018, p.29.
Le classement des archives du greffe scabinal de Reux-Tellin a été entrepris à l'automne 2012 et mené dans le cadre de notre bénévolat pour le compte des Archives de l'État à Saint-Hubert. Le plan d'inventoriage a été plusieurs fois débattu avec le chef de service Thierry Scholtes. Le tri et l'encodage ont été menés de front. Le conditionnement et la description générale du fonds se sont globalement étalés durant le premier trimestre 2013.
d. duché
dép. dépendance
dpt département
F. & S. 198 ARCHIVES DE L'ÉTAT À NAMUR, Fiefs et seigneuries, no 198.
hydr. hydronyme
C.M. C- ARCHIVES DE L'ÉTAT À SAINT-HUBERT, Archives du château de Mirwart (Bloc C)
J.S. A- ARCHIVES DE L'ÉTAT À SAINT-HUBERT, Collection des archives des justices subalternes (Bloc A)
J.S. B- ARCHIVES DE L'ÉTAT À SAINT-HUBERT, Collection des archives des justices subalternes (Bloc B)
princ. principauté
top. toponyme
(...)
1. Remacle DE TELLIN, seigneur de Reux (o 1542 - † ca 1603)
×
Jeanne DE FANSON, dame de Reux († 1624)
2. Marie DE TELLIN, dame de Reux († 1623)
×
Robert DE GOBLET, seigneur de Warisoulx et de Reux, échevin de Namur (1530-1592)
A. Jean DE GOBLET
B. Robert DE GOBLET, seigneur de Reux et d'Arthey, échevin de Namur († 1642)
×
Anne Marie DE LA RUELLE
B.1. Hélène Dieudonnée DE GOBLET, dame de Reux et d'Arthey († ca 1711)
×1 ca 1663
Claude PERNET, lieutenant-gouverneur de Maubeuge († ca 1668)
a. Hélène Marie Aldegonde PERNET, dame de Reux et d'Arthey
× 1690
Florent Thomas de WOOT DE TRIXHE, seigneur de Jannée (1642-1700)
Marie Isabelle WOOT DE TRIXHE, dame de Reux et d'Arthey
= retrait lignager ctre Martin Joseph GILLET
×
Charles Edmond D'OCHAIN dit de Jemeppe († 1747)
Isabelle Charlotte Florence D'OCHAIN dite de Jemeppe
×2 ca 1670
Henri D'INENNE, seigneur de Reux
a. Nicolas D'INENNE, coseigneur de Reux († Tellin, 1748)
b. Henri D'INENNE, coseigneur de Reux († Tellin, 1754)
c. François D'INENNE, coseigneur de Reux (Tellin, 1685-1757)
(...)
| Jean Baptiste Mareschal (1701-1780), de Lesterny, est connu comme échevin d'Awenne, greffier de la cour scabinale ou féodale de Han-sur-Lesse et comme procureur devant plusieurs tribunaux (DE DONNÉA, p. 166). Notre documentation nous apprend qu'il est également bailli (il use aussi du titre de mayeur, voire plus modestement de celui d'échevin) et greffier de la cour féodale de Reux (dès avant 1752 à son décès). Il est aussi greffier de la cour scabinale du ban de Reux (WEBER/B7-805). On peut penser qu'il a également été greffier de la cour des Masuirs à Auffe. Toutes ces cours sont luxembourgeoises. C'est dans l'incendie de sa maison en 1752 que disparurent les archives de la cour féodale de Reux et sans doute d'autres. J. E. Nollevaux et Hubert Joseph Charlier ne me sont pas autrement connus. | 1 | Inventaire des archives emportées du domicile de [Jean Baptiste] Mar[es]chal, de Lesterny, " ancien greffe ", par le mayeur J. E. Nollevaux et [l'échevin] H[ubert] J[ose]ph Charlier. 1er mai 1781. | 1 pièce | ||||||