Name: Jean Soille
Period: 1731 - 1959
Inventoried scope: 1,08 linear meters
Archive repository: National Archives of Belgium
Heading : Families and Persons
Authors: A.-M. Pagnoul
Year of publication: 1969
Code of the inventory: I 164
Le nom du Chanoine Jean Soille est lié à l'étude du Stévénisme. Les papiers qui font l'objet du présent inventaire (1)
sont l'écho fidèle de ses préoccupations d'" historien ".
Professeur au Séminaire de Basse-Wavre, puis à l'École Normale de Nivelles, l'abbé Jean Soille (2)
fut nommé en septembre 1940 Inspecteur diocésain de l'enseignement primaire dans le Brabant wallon, fonction qu'il exerça jusqu'à sa retraite en 1962 ; à ce titre, il parcourut infatigablement une région qu'il aimait et qu'il connut bientôt jusque dans ses moindres recoins. Passionné d'histoire régionale, membre de diverses sociétés culturelles, le Chanoine Soille s'intéressa activement au Cercle historique et archéologique de Wavre. Diverses revues - Biographie Nationale, Revue de la Société archéologique et folklorique de Nivelles, Revue diocésaine de Namur, Annales du Cercle archéologique d'Enghien, etc. se partagèrent sa collaboration ; elle était fort appréciée : la correspondance et les notes que nous détenons en témoignent. Chercheur attentif et patient, d'une modestie et d'une probité extrêmes se gardant de solliciter les textes, J. Soille avait le goût du document original et du recours aux sources. Cela nous valut des publications attachantes par le cœur qu'il y mit, et cependant sereines - sine ira et studio - ; cela nous vaut aujourd'hui l'importante collection de brochures imprimées de la fin du 18e et du début du 19e siècles, dont nous parlerons plus loin.
1948 marqua une étape dans l'orientation historique de J. Soille : il publie une biographie de l'abbé François-Joseph Delfosse et ce lui est l'occasion d'approfondir la complexité et les problèmes d'une époque particulièrement instable. L'abbé Delfosse en effet avait été ordonné prêtre le 5 avril 1796. Quelques mois plus tard, la loi sur la suppression des Ordres monastiques ouvrait pour notre pays une période troublée où, bientôt, la succession des " serments " plongerait les meilleurs esprits dans la confusion et le désarroi. Les années à venir allaient multiplier des mouvements en sens divers provoqués parmi les catholiques belges par les idées et les hommes issus de la Révolution française et, plus largement, par les problèmes posés dans un pays catholique par la politique religieuse d'un gouvernement qui ne l'était pas. Une première ébauche de la lutte s'était déroulée aux Pays-Bas en 1787, lors de l'établissement par l'Empereur Joseph II du fameux Séminaire Général à Louvain. Horreur! Sa Majesté se permettait une flagrante immixtion dans les prérogatives ecclésiastiques. Vade retro... ! Et Joseph II, quoique opiniâtre, finit par renoncer à son innovation. Mais ce n'était là qu'un épisode préliminaire du nouveau combat où allaient s'affronter le Sacerdoce et l'Empire et qui connaîtrait sous peu des rebondissements imprévus et brutaux.
Le 1er octobre 1795, la " Belgique " était annexée à la France (3)
; pourtant le Décret du 29 septembre de la même année intitulé " De l'exercice et de la police extérieure des Cultes " ne fut que très progressivement étendu aux " Départements nouvellement réunis " (4)
. Il n'empêche que son exécution provoqua dans nos provinces de violents remous et des polémiques plus ou moins opiniâtres, en particulier dans l'ancien diocèse de Namur.
Rappelons brièvement quelques dispositions législatives essentielles à notre objet. Un des points les plus épineux de cette loi est sans conteste l'obligation de prêter serment, imposée aux " Ministres de tous les cultes " (5)
. En janvier 1797, elle est étendue aux " Départements réunis " (6)
. Le texte du serment est ainsi libellé : " Je reconnais que l'universalité des citoyens français est le souverain et je promets soumission et obéissance aux lois de la République " (7)
. Cet énoncé provoqua aussitôt un jaillissement d'écrits " répandus à profusion dans les départements réunis " et tendant à établir que les dispositions de cette loi n'y étaient pas obligatoires. Le clergé du Département de la Dyle fit à l'Administration centrale diverses représentations en ce sens : elles furent rejetées " n'y ayant pas lieu à délibérer " et amenèrent une vive, claire et nette prise de position du Directoire Exécutif chargeant les autorités constituées de veiller avec la dernière énergie à l'exécution de cette loi (8)
. Pas pour longtemps. Le coup d'état du 18 fructidor eut là aussi une répercussion immédiate : les termes du serment furent aussitôt modifiéde la façon suivante : " Je jure haine à la royauté et à l'anarchie, attachement et fidélité à la république et à la constitution de l'an III ". " Serment impie ", déclare Pie VI dans sa lettre au Cardinal de Franckenberg, archevêque de Malines, le 30 juillet 1798 ; serment qui donna lieu à diverses restrictions mentales qui n'arrangèrent rien et qui aboutit, en décembre 1801, à l'obligation de se rétracter, source de nouveaux embarras. La formule " impie ", adoucie par le Consulat, devient " Je promets fidélité à la Constitution " (i.e. de l'an VIII) et, quelques jours plus tard, " Je promets d'être fidèle à la Constitution " puis, à partir de l'application du Concordat : " Je jure obéissance et fidélité au gouvernement établi par la constitution de la république française ".
Les malheurs n'étaient pas finis pour autant. Le Concordat qui résolvait bien des problèmes, ne pouvait les prévenir tous. L'accord officiel entre le Pape et l'Empereur, réalisé en 1801, restait factice à plus d'un égard : les oppositions n'étaient pas mortes : des traces en subsistaient dans les esprits et les consciences et la matière ne fera pas défaut pour nourrir leur vitalité. La situation nouvelle imposée à l'Église catholique par le gouvernement français, des prises de position inattendues du Pape, préoccupé de sauvegarder l'essentiel - et l'avenir -, les conditions exceptionnelles dans lesquelles parvenaient de la lointaine Rome, des informations d'une authenticité parfois controversée, expliquent, entre autres causes, la formation du nouveau schisme " mouvement fort complexe qui canalise, plus qu'il ne les fond, une multitude de courants " . Gallicanisme épiscopalien de France, plus ou moins mélangé d'attachement à la monarchie - la notion de royauté reste, dans beaucoup d'esprits français, indissoluble de la notion de catholicisme -, succession heurtée de lois et de décrets sans cesse remaniés, mentalité populaire accrochée à ses traditions religieuses ou locales : autant d'éléments concrétisés en de multiples groupes qui se présentent comme des interprétations très différenciées d'une tendance commune et qui portent d'ailleurs des noms divers : " Basniéristes de la Manche, Filochois d'Indre-et-Loire, Illuminés du Lot-et-Garonne, Enfarinés de l'Aveyron, Clémentins de Seine-Inférieure, Blanchardistes du Calvados, Purs de Montpellier, " Stévenistes de Belgique ", Petite Église de Lyon ".
Englobé à juste titre dans ces courants parallèles, le Stévenisme en effet ne leur est guère assimilable : pas plus aux mouvements anticoncordataires que jansénistes ou constitutionnels. Il est un phénomène religieux propre à la Belgique. Son histoire n'est pas encore écrite mais les précieuses études dont il a fait l'objet, en particulier celles de J. Soille, ont dégagé déjà ses aspects essentiels.
Deux tendances y sont absolument distinctes. Les Stévenistes proprement dits, du nom de leur chef Corneille Stevens, dont on a dit qu'il " occupa le cœur et ... nourrit les émois de la catholicité belge pendant près de 20 ans ", se soumirent au Concordat, mais non aux Articles dits organiques promulgués à sa suite par le Gouvernement français, basés sur les principes gallicans et contre lesquels Articles le Pape Pie VII, surpris, avait protesté ; ils admettaient la légitimité des nouveaux évêques tout en refusant de collaborer avec eux.
Leur opposition cessa en 1814, lorsque Stevens se rallia à l'évêque de Namur.
D'autres " insoumis " furent désignés sous le vocable " Stévenistes ", appellation en l'occurrence usurpée ou du moins abusive. Parmi eux, il importe de distinguer. La " Petite Église de Namur ", telle qu'on la surnomma ironiquement à ses débuts, eut pour chef Gilles Theys, curé de Jumet. Esprit brouillon, colérique et tracassier, il refusa d'admettre et les Articles organiques et le Concordat et la légitimité des nouveaux évêques. Il mourut dans le schisme et sa secte, généralement fanatisée, disparut bientôt après lui, non sans avoir lutté vigoureusement pour empêcher toute réconciliation avec l'Église catholique.
Les tenants du curé de Leerbeek, Philippe Winnepenninckx, défendirent une position, malaisée à définir, assez voisine de celle des Stévenistes proprement dits. L'influence du curé s'étendait jusqu'aux diocèses de Tournai et des deux Flandres. Obstinément hostile aux assermentés comme à tout " collaborateur ", Winnepenninckx resta essentiellement attaché à Rome et au Pape, puis, à partir de 1830, comprit que la situation avait évolué, la résistance, perdu sa raison d'être et qu'elle risquait, quand il aurait disparu, de dévier davantage et de " perdre " ses partisans mêmes. En 1836, il engagea expressément ses adeptes à rentrer dans l'unité de l'Église et seules des circonstances malheureuses semblent l'avoir empêché de se réconcilier avec Rome au moment de sa mort en 1840. Ses disciples ne désarmèrent pas pour autant. Actuellement encore subsistent à Leerbeek, Hal et ses alentours, et dans quelque trente-cinq villages disséminés dans le Sud-Ouest brabançon et le Nord-Est du Hainaut, des communautés, très hermétiques, de " fidèles ", descendants de ceux qu'autrefois Winnepenninckx groupa à ses côtés...
Ainsi apparaît, en plus de l'aspect exclusivement historique du Stévenisme, son prolongement dans l'actualité, caractère que d'ailleurs il partage avec les " dissidences " françaises îlots du Bocage vendéen et de la " Petite Église " du Lyonnais, sans compter la centaine de " Blancs ", familles anticoncordataires groupées autour de Roanne et d'Autun qui ne voulurent jamais se rallier à personne. Mais ceci est exceptionnel.
Périodiquement, des manifestations se produisent et semblent bien signifier, tant de la part de Rome que de ceux qu'elle appelle les " Églises séparées ", un désir commun de retrouver une unité perdue. Pour nous limiter à une époque récente: en 1943 dans le Poitou, en 1950 dans le Lyonnais, quelques " dissidents " se rallièrent à l'Église Romaine. Dès avant 1952, le " responsable " des " Stévenistes " et quelques prêtres spécialisés en histoire et en droit ecclésiastique, dont J. Soille, se réunirent pour étudier les possibilités éventuelles d'un retour massif de ces dissidents à l'Église catholique. La découverte toute récente de documents originaux leur permettait de remonter aux origines du mouvement. Ils purent ainsi définir la doctrine et la position du groupe et, très vite, s'aperçurent du rôle important joué dans son évolution par les malentendus qui faussèrent les perspectives et durcirent les positions : les raisons qui avaient motivé la résistance n'existaient plus et celle-ci vivait surtout de loyalisme vis-à-vis des ancêtres, de fidélité au souvenir et d'attachement aux traditions, beaucoup plus que de doctrine et de théologie. Le 15 juin 1957, une première étape était franchie: le Vatican déléguait auprès des " Stévenistes " un évêque missionnaire, Mgr Louis Morel, avec le titre de Visiteur apostolique et des pouvoirs extraordinaires qui l'habilitaient à opérer toute réconciliation.
Problème historique et religieux, le Stévenisme est avant tout un drame qui se joua dans les consciences. Il les a tellement marquées, son empreinte fut si profonde qu'elle demeure encore visible, et son histoire n'est pas close. Les données du problème ont été perdues, les esprits se sont embrumés, les cœurs sont restés fermes et droits. Depuis plusieurs années, l'histoire politico-religieuse de la Belgique sous l'occupation française connaît une faveur nouvelle. Il s'ajoute au Stévenisme une raison supplémentaire qui rend son étude attachante l'exactitude historique revêt ici une importance pratique vitale.
Aux historiens, de plus en plus nombreux, qu'attire cette complexe et passionnante question, les " Papiers Soille " apportent, malgré leur étendue restreinte, quelques éléments de choix, matière à de nouvelles découvertes.
Les Papiers Soille renferment une documentation de valeur très diverse, tributaire, entre autres, des catégories dont ils relèvent : pièces d'archives, brochures anciennes, notes, publications, etc.
Parmi les Pièces d'archives, certaines présentent un incontestable intérêt : lettre originale de Corneille Stevens ; copies du temps, authentifiées ou non ; notes rédigées par des particuliers ; carnet manuscrit où tel ecclésiastique à moins que ce ne fût un laïque transcrivit ou résuma, au fur et à mesure qu'ils lui parvinrent, les documents qui pouvaient " éclairer sa religion comme on disait alors " ; " directions " émanant des autorités civiles ou religieuses, autorisées ou officieuses, sur les épineux problèmes de conscience qui n'en finissaient pas de se poser ; vade-mecum à l'usage de " missionnaires " ; feuilles de signalement de prêtres condamnés à la déportation ; etc... Toutes ces pièces se rapportent directement ou indirectement à nos provinces ; certaines n'ont avec le Stévenisme qu'un rapport lointain. Elles nous mènent du 18e au 19e siècle ; quelques-unes ne sont pas datées.
Le principal attrait du fond réside, de toute évidence, dans la collection des Brochures imprimées que J. S. réunit avec discernement et ferveur. Cette centaine de pièces exactement 108 , Ordonnances, " réflexions ", lettres, etc., forme une documentation de premier choix pour qui veut étudier le Stévenisme et complète en ce domaine les précieuses et importantes collections de brochures et pamphlets que possèdent les Archives Générales du Royaume et la Bibliothèque Royale.
Nos Brochures ne se limitent pas à l'ancien ni au nouveau diocèse de Namur. Non plus à la Belgique. Elles ouvrent des perspectives sur la situation des diocèses voisins et même des régions plus éloignées de France. Les premiers coups de la Révolution triomphante frappèrent d'abord les évêques de France et les ecclésiastiques belges, bientôt victimes d'un sort parallèle, trouvèrent dans les écrits de leurs collègues " gallicans " l'écho de leurs propres problèmes : succession des " serments ", évêques " intrus " , " progrès toujours croissant du shisme ", nouveau Catéchisme, jours de fête légaux, invasion des États pontificaux, Université impériale, ... . Quoique appartenant essentiellement au Régime français, ces Brochures s'étalent sur une période qui va de la fin du Régime autrichien jusqu'à la fin du Régime hollandais il connut des problèmes étrangement similaires et au-delà puisque la dernière pièce date de 1839.
La deuxième partie de la documentation peut se subdiviser en plusieurs espèces. La plus intéressante consiste dans les nombreuses copies dactylographiées plus de 300 de documents du temps, lesquels sont en majorité des lettres d'ecclésiastiques de tout grade, assermentés ou insermentés. Certes il ne s'agit pas de copies authentiques, bon nombre ont déjà été exploitées et toutes n'ont pas la même richesse. Il n'en reste pas moins que la plupart présentent un intérêt certain et que l'ensemble comme tel porte en lui sa valeur. Il offre au chercheur des pistes précieuses réunies par un spécialiste de la question et des copies dont les originaux sont dispersés dans différents fonds et dépôts d'archives de Belgique et de France Archives Générales du Royaume à Bruxelles, Archives de l'État à Namur, Liège, Mons, Archives de l'Archevêché de Malines, du Séminaire de Namur, Archives Nationales à Paris, archives de particuliers, etc.... Les autres espèces de documents sont les suivantes : photos de tableaux, gravures, archives ou imprimés, que J. S. destinait à l'illustration de ses travaux ou à une étude plus approfondie; notes personnelles de J. S. et correspondance en rapport avec ses études que lui adressèrent diverses personnalités belges ou étrangères, historiens, professeurs d'Université ... ; fichiers qui établissent les résultats de ses recherches sur les prêtres assermentés et insermentés, donnent des références et des bibliographies ; fragments de textes dactylographiés, souvent mélangés aux notes ; quelques publications et quelques extraits de presse.
Il s'imposait de répartir les Papiers Soille en deux groupes : les documents anciens et les notes personnelles ; celles-ci ordonnées selon leurs centres d'intérêt, ceux-là, selon leur chronologie. Ce double classement nous a paru le plus judicieux parce que, à la fois, plus objectif, plus souple et plus pertinent, vu l'ensemble des " Papiers ".
En tête des premiers, nous avons placé les Pièces d'archives ; rangées par ordre chronologique, elles sont suivies de quelques pièces non datées. Nous avons adopté de même pour les Brochures imprimées qui leur font suite, le classement chronologique strict ; année, mois, jour, groupant à la fin de chaque année les pièces sur lesquelles ne figure aucune précision de mois. L'ordre suivi est celui de la date de parution; au cas où celle-ci est absente, la date d'authentification ou, en dernier lieu, la date de l'émanation ; si ces dates présentent une divergence d'année, nous avons indiqué un renvoi à la date de l'émanation.
Nous aurions pu grouper en annexe les pièces antérieures à la réunion de la Belgique à la France. Cela nous a paru assez artificiel pour les raisons qui ressortent de ce que nous avons dit plus haut sur la signification du Stévenisme : il nous a semblé plus important de conserver aux documents leur unité et de ne pas dissocier ce qui avait jailli des phases diverses d'un même problème ou qui pouvait s'y rattacher. En outre, pour la commodité du chercheur et vu le nombre relativement limité des pièces, nous avons préféré ne pas multiplier les découpages et maintenir une série chronologique continue, y insérant les imprimés parus sans titre et sans nom d'auteur. A la suite de quoi nous avons classé alphabétiquement, compte tenu du premier substantif du titre, quelques brochures parues sans date.
Il n'a pas été fait de renvoi aux noms d'auteurs : ils sont repris dans l'index général.
Quand la langue employée est le français, il n'en a pas été fait mention.
Pour éviter d'inutiles subdivisions, nous avons groupé les Notes... autour de 4 centres d'intérêt : Corneille Stevens, le Stévenisme, les Prêtres soumis et insoumis, le " Stévenisme " jusqu'en 1958 ; suivant un ordre (autant que possible) ne varietur : copies de textes et photos, notes et fichiers, textes rédigés et publications.
Quelques remarques s'imposent.
Ce classement n'a rien de rigoureux. Les sujets autour desquels s'organisait la production historique de J. S. étant très voisins, ses notes les juxtaposent plus d'une fois sans qu'il soit possible de les dissocier. Ceci est vrai pour les chapitres II et III. Il va de soi que, par exemple, ce qui concerne les " Prêtres soumis... " (Chap. III) concerne aussi leurs opinions et par conséquent le mouvement en général.
De plus le chapitre " Stévenisme " (Chap. II) réunit la majeure partie des copies de textes qui, étant surtout de la correspondance, auraient pu trouver place au chapitre suivant. Outre que cette solution rompait une continuité, ces lettres, révélatrices des pensées politico-religieuses de leur auteur et du destinataire, sont extrêmement éclairantes pour déterminer et nuancer la doctrine dissidente, raison qui nous a paru essentielle.
Soulignons ceci qui est plus particulier: eu égard à leur importance ou à leur caractère, nous avons donné à certaines lettres une numérotation propre. De même, le chapitre III (" Prêtres soumis... ") réserve un sort spécial à quelques individus dont le rôle fut plus influent, le caractère plus marqué ou particulièrement attachant ; la plupart ont déjà fait l'objet de publications et nous avons rassemblé en dossiers à leur nom toutes les " Notes... ", quel qu'en soit le genre, qui étaient nettement centrées sur eux.
La documentation en rapport avec le " Stévenisme " actuel comporte : " historiques ", rétroactes, rapports, correspondances, exposés comparatifs, etc. Indépendamment du fait qu'elle reflète une activité distincte de J. S., l'originalité de la question, son aspect extra historique quoique imbriqué dans l'histoire, son actualité, son importance religieuse et sociale, sont autant de raisons militant pour lui attribuer un chapitre à part.
Signalons encore ceci : occasionnellement, nous avons joint au libellé des analyses un bref commentaire résumant la substance de certaines pièces quand leur titre nous semblait trop peu suggestif, attirant l'attention du chercheur sur tel aspect inaperçu, motivant un classement à première vue insolite, précisant une identité ou situant l'élément dans son ensemble époque ou conflit.
Une annexe groupe quelques pièces sans rapport apparent avec le Stévenisme.
Un index alphabétique des noms de personnes et de lieux termine l'Inventaire.
Bruxelles, août 1965.
1 | Jugement rendu par le Conseil Souverain de Brabant au sujet de la participation de l'abbaye de la Cambre, de la prévôté de La Chapelle et de la fabrique d'église de Ruisbroek à la restauration de la cure de Ruisbroek-bij-Halle. 6 juin 1731. Copie. S.d. | 1 pièce | |||||||
2 | Lettre du vicaire de Vissenaken à l'Abbé de Heylissem l'invitant pour tel jour où il recevra le Cardinal de Malines. 7 juin 1785. Original. En latin. | 1 pièce | |||||||
3 | Renseignements à fournir par l'Administration municipale de Hougaerden à l'Administration de la Régie de l'Enregistrement et des Domaines Nationaux, concernant la cure abbatiale de Heylissem et Chapeau Veau qu'il est question de supprimer (loi du 15 fructidor) parce que ne serait pas paroissiale. 1796 - 1797. | 1 dossier | |||||||
4 | Feuilles de signalement de prêtres du Département de la Dyle condamnés à la déportation par arrêtés du Directoire Exécutif des 4 brumaire et 2 frimaire an 6 (25 octobre et 22 novembre 1797). Tous doivent " être conduit ( s ) à Rochefort, lieu de l'embarquement." Parmi eux: " Pierre François Vanoudenrode ex président du petit collège et chanoine à Louvain >. | 7 pièces | |||||||
5 | Extraits du " Courrier de l'Escaut ", se rapportant 1° aux serments exigés par la République (39 pp.) ; 2° aux émigrés (24 pp.). 1797 - 1798. Copie. S.d. | 1 cahier | |||||||
6 | Attestation des parents de Augustin Demoulin ci-devant religieux, déclarant qu'il a vécu paisiblement chez eux depuis 2 ans " époque de sa suppression"; confirmée par l'Administration Municipale du Canton de Genappe, le 9 nivôse an 7 (29 décembre 1798). Original. | 1 pièce | |||||||
7 | Lettre de Corneille Stevens au clergé séculier et régulier de son diocèse: il accorde aux prêtres étrangers la faculté de célébrer la messe in loco pro f ano decenti ; directives concernant l'administration des sacrements. " e Latebris nostris ". 11 septembre 1800. 2 copies de copie authentifiée par J.B. Medard dictus Janmar ; l'une porte la date du 7 septembre 1800, l'autre, du 20 septembre 1800. En latin. | ||||||||
8 | Extrait à l'usage des M. Missionnaires du Diocèse de Tournai. (après 1800). Il s'agit d'ecclésiastiques " insoumis " qui, à la demande de tel évêque, parcouraient son diocèse, y exerçant leur ministère pour suppléer au manque de prêtres, les assermentés étant honnis de la population catholique. Ces " zélés missionnaires travaillant la nuit, voyageant le jour... demeurent autant que de besoin dans une paroisse, mais toujours dans le secret..." RICHIR, Mémoires sur le diocèse de Namur: Papiers Soille, n° 195. " Le système des missions... avec des variantes de région à région, fonctionna pratiquement jusqu'au Concordat." LATREILLE, L'Église catholique et la Révolution française, t. I, p. 217-218. | 1 carnet | |||||||
9 | Lettre pastorale de Corneille Stevens. " Donné en notre retraite le 22 décembre 1801". "Concordantiam testor J.B. Medard secret." Copie. S.d. Transcrite par J.J. Lambillion, curé de NiI-SaintMartin. " Nous sommes pressés de vous écrire... pour vous prémunir contre la perfidie et le scandale qui viennent d'être répandus parmis le diocèse par l'organe de la gazette dite le compilateur n° 40 du 28 Primaire an 10... " ( : 19 décembre 1801). Il s'agit de la lettre du Cardinal Caprara qui requiert des Jureurs de fructidor un serment de soumission aux décisions du St-Siège et qui parut, tronquée, dans le dit Compilateur. Cette pièce figure parmi les Brochures imprimées, infra sub n° 81. | 1 pièce | |||||||
2 octobre 1802. Original. La pièce elle-même est sans rapport avec Stevens, mais non Mgr Hien... | 10 | Lettre de Mgr. François-Joseph Hirn, évêque de Tournai, à MM. Defly, banquiers à Paris. Tournai, 10 vendémiaire an 11. | 1 pièce | ||||||
11 | Lettre de J.B. Van Hoorden, prêtre, au cardinal Caprara lui demandant des éclaircissements au sujet de la déclaration d'union conformiter avec l'évêque et réponse de Caprara. 1803. Copie. SA. En latin. | 1 pièce | |||||||
12 | Textes et résumés de textes se rapportant au Concordat. 1801-1806. | 1 carnet et 1 pièce | |||||||
13 | Notes concernant le "Comité ecclésiastique" réuni par Napoléon pour régler 3 séries de questions- " les unes concernant toute la chrétienté, les autres sont particulières à la France et les dernières s'appliquent à la position actuelle. " Sans date. Il s'agit du " Comité ecclésiastique " de 1809. | 1 pièce | |||||||
14 | Attestation de bonne vie et moeurs donnée par son curé à Nicolas Guillaume, prêtre séculier, vicaire à Villettes, paroisse de Bra. 16 septembre 1810. Original. En latin. | 1 pièce | |||||||
15 | Lettre d'un curé à Corneille Stevens et réponse de celuici, datée du 5 août 1811. Copie. S.d. Traite du Nouveau Catéchisme. | 1 cahier | |||||||
16 | Lettres émanant de la Préfecture de la Dyle, signées par le Préfet de La Tour du Pin, et adressées au maire de Hal. 1812. Original. Concerne : Listes des conscrits de Hal de 1808 et 1809 : 27 oct. 1812 ; Demande d'un forçat libéré de rentrer dans sa commune: 3 déc. 1812 ; Lettres de change: 31 décembre 1812. Pour ces 3 pièces, même remarque que sub n° 10. | 3 pièces | |||||||
17 | Lettre non signée concernant les "oratoires domestiques" et le droit du gouvernement à délivrer l'autorisation d'y célébrer la messe (Décret impérial du 22 décembre 1812). 27 février 1813. Copie. S.d. | 1 pièce | |||||||
18 | Texte traitant du schisme créé par la consécration d'évêques " élus ". ler juin 1813. | 1 pièce | |||||||
19 | Lettre de Pie VII à l'évêque de Tournai. Rome, 21 janvier 1815. Copie. S.d. En latin. | 1 pièce |