BE-A0510_000014_806693Chapitre II. Registres généraux.|nl:Hoofdstuk II. Algemene registers.|Rijksarchief in Belgïe/Archives Générales de BelgiqueCCRK022025FrenchBased on ISAD(G) ISAD(G): General International Standard Archival Description, Second Edition2025-12-31automatic generationChambres des Comptes. Registres \ Rekenkamers. Registers1301-1800BE-A0510_BLOC_14Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume153051728Hervormde RekenkamerRekenkamer van BrabantGeünificeerde RekenkamerAnjouaanse RekenkamerRekenkamer van GelreRekenkamer van VlaanderenSpanish or Austrian Netherlands II. Registres généraux A. Département de Brabant 1. Chartes, lettres-patentes, octrois, émanés du gouvernement 131 - 153 Registres aux Chartes pour les duchés de Brabant, de Limbourg et les pays d'Outre-Meuse, depuis l'année 1404, époque de l'institution de la Chambre, jusqu'en 1783. [Fin 18e siècle?]. 131 1406-1430. 1 volume

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510 — CCRK02 — 131 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 132 1430-1452. 1 volume

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510 — CCRK02 — 132 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 133 1452-1466. 1 volume

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510 — CCRK02 — 133 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 134 1467-1477. 1 volume

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510 — CCRK02 — 134 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 135 1477-1494. 1 volume

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510 — CCRK02 — 135 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 136 1494-1514. 1 volume

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510 — CCRK02 — 136 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 137 1514-1529. 1 volume

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510 — CCRK02 — 137 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 138 1529-1542. 1 volume

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510 — CCRK02 — 138 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 139 1542-1555. 1 volume

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510 — CCRK02 — 139 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 140 1555-1574. 1 volume

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510 — CCRK02 — 140 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 141 1574-1584. 1 volume

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510 — CCRK02 — 141 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 142 1586-1599. 1 volume

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510 — CCRK02 — 142 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 143 1600-1617. 1 volume

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510 — CCRK02 — 143 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 144 1618-1629. 1 volume

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510 — CCRK02 — 144 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 145 1629-1645. 1 volume

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510 — CCRK02 — 145 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 146 1646-1659. 1 volume

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510 — CCRK02 — 146 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 147 1660-1677. 1 volume

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510 — CCRK02 — 147 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 148 1678-1711. 1 volume

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510 — CCRK02 — 148 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 149 1712-1732. 1 volume

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510 — CCRK02 — 149 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 150 1732-1750. 1 volume

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510 — CCRK02 — 150 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 151 1750-1760. 1 volume

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510 — CCRK02 — 151 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 152 1760-1772. 1 volume

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510 — CCRK02 — 152 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 153 1773-1783. 1 volume

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510 — CCRK02 — 153 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 154 Cartulaire des Chartres, 1350 à 1411. 18e siècle. 1 volume

Copie d'une partie du numéro 131.

510 — CCRK02 — 154 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 155 Registre des Chartes tenu par la Chambre des Comptes de Brabant, lors de sa résidence à Namur, pendant les troubles du XVIe siècle des domaines de Sa Majesté, commençant le 1 juillet 1578 à 1586. [Fin 16e siècle ou plus tard?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 155 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 156 Registre des Chartres de la Chambre des Comptes tenu par la Chambre pendant le temps de son émigration à Aix-la-Chapelle, en 1746, 1747 et 1748. 1746-1748. 1 volume 510 — CCRK02 — 156 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 157 - 162 Registres aux Chartes pour les affaires du duché de Luxembourg et du comté de Chiny, 1463-1791. [Fin 18e siècle?]. 157 1463-1537. 1 volume

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510 — CCRK02 — 157 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 158 1538-1599. 1 volume

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510 — CCRK02 — 158 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 159 1600-1629. 1 volume

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510 — CCRK02 — 159 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 160 1630-1731. 1 volume

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510 — CCRK02 — 160 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 161 1732-1759. 1 volume

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510 — CCRK02 — 161 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 162 1760-1791. 1 volume

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510 — CCRK02 — 162 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 163 - 167 Registres aux lettres de légitimation et octrois pour tester, accordés par les souverains, 1465-1782. [Fin 18e siècle?]. 163 1465-1534. 1 volume 510 — CCRK02 — 163 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 164 1534-1558. 1 volume 510 — CCRK02 — 164 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 165 1558-1583. 1 volume 510 — CCRK02 — 165 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 166 1583-1640. 1 volume 510 — CCRK02 — 166 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 167 1640-1782. 1 volume 510 — CCRK02 — 167 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 169 - 174 Registres aux lettres-patentes d'amortissement, 1516-1793. [Fin 18e siècle?]. 169 1516-1608. 1 volume

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510 — CCRK02 — 169 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 170 1608-1755. 1 volume

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510 — CCRK02 — 170 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 171 1755. 1 volume

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510 — CCRK02 — 171 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 172 1756. 1 volume

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510 — CCRK02 — 172 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 173 1757-1767. 1 volume

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510 — CCRK02 — 173 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 174 1767-1793. 1 volume

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510 — CCRK02 — 174 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 174/BIS - 176 Volume intitulé "Registre des Actes de pensions, permissions et autres pour les duchés de Brabant, de Limbourg et de Luxembourg, accordés tant par le Conseil des Finances que par le Gouvernement", 1740-1794. 18e siècle. 174 /BIS 1740-1754. 1 volume 510 — CCRK02 — 174 /BIS (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 175 1754-1774. 1 volume 510 — CCRK02 — 175 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 176 1775-1794. 1 volume 510 — CCRK02 — 176 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 2. Instructions, organisation de la Chambre 177 - 192 Registres aux instructions et dépêches que la Chambre recevait des gouverneurs-généraux et du conseil des finances, relativement à sa composition, à son organisation intérieure et aux affaires les plus importantes du service de l'état, 1585-1794. [18e siècle?]. 177 1585-1597. 1 volume

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510 — CCRK02 — 177 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 178 1597-1624. 1 volume

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510 — CCRK02 — 178 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 179 1625-1656. 1 volume

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510 — CCRK02 — 179 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 180 1657-1677. 1 volume

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510 — CCRK02 — 180 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 181 1678-1701. 1 volume

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510 — CCRK02 — 181 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 182 1702-1724. 1 volume

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510 — CCRK02 — 182 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 183 1724-1735. 1 volume

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510 — CCRK02 — 183 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 184 1735-1739. 1 volume

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510 — CCRK02 — 184 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 185 1739-1750. 1 volume

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510 — CCRK02 — 185 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 186 1751-1759. 1 volume

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510 — CCRK02 — 186 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 187 1760-1769. 1 volume

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510 — CCRK02 — 187 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 188 1770-1777. 1 volume

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510 — CCRK02 — 188 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 189 1778-1784. 1 volume

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510 — CCRK02 — 189 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 190 1784-1786. 1 volume

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510 — CCRK02 — 190 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 191 1790-1793. 1 volume

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510 — CCRK02 — 191 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 192 1793-1794. 1 volume

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510 — CCRK02 — 192 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 193 Volume contenant quelques décrets, dépêches et instructions concernant le Comité provisoire de la Chambre des Comptes et d'autres départements qui furent mis en activité lors de la rentrée des troupes autrichiennes à Bruxelles, en 1790. [Fin 18e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 193 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 194 Registre aux instructions et dépêches qui concernent les affaires des jésuites supprimés. [18e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 194 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 195 Registre aux instructions et règlements concernant le nouveau système de comptabilité qui fut introduit dans les Pays-Bas autrichiens, en vertu des ordres de la cour de Vienne, par un décret des gouverneurs-généraux du 23 octobre 1782, 1782- 1796. Fin 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 195 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 196 - 202 Registres formés d'après les directions contenues dans une dépêche du conseil des finances, du 31 octobre 1782, relatifs à la comptabilité des diverses branches des finances royales. Fin 18e siècle. 196 Subsides ordinaires et extraordinaires. 1 volume

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510 — CCRK02 — 196 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 197 Les domaines. 1 volume

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510 — CCRK02 — 197 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 198 Les douanes. 1 volume

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510 — CCRK02 — 198 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 199 Les revenus particuliers et les parties casuelles. 1 volume

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510 — CCRK02 — 199 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 200 Les fonds extraordinaires. 1 volume

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510 — CCRK02 — 200 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 201 Les recettes générales. 1 volume

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510 — CCRK02 — 201 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 202 Les dépenses des receveurs-généraux. 1 volume

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510 — CCRK02 — 202 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 203 Volume intitulé "Besoigné et Advis des commissaires nommez et agreez par son Alze le Serme prince don Jean d'Austrice et par son Exc. le marquis de Caracena, sur l'escript exhibé à sadite Alteze Serenissime par certain zeleux, et intitulé: Information à prendre. N° 1". [17e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 203 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 204 Volume intitulé "Pièces recueillies d'office par les commissaires, et quelques-unes subministrées par le conseiller et maître Van Eyck, servantes sur le Besoingné et Advis desdits commissaires. N° 2". [17e siècle?]. 1 volume

Annexe du rapport (n° 203).

510 — CCRK02 — 204 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 205 Volume intitulé "Escript du zeleux, intitulé: Information à prendre sur divers poincts et abus en la Chambre des Comptes de S. M. en Brabant, contre les instructions d'icelles. N° 3". [17e siècle?]. 1 volume

Annexe du rapport (n° 203).

510 — CCRK02 — 205 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 206 Volume intitulé "Escript intitulé: Pour advis et éclaircissement sur celuy présenté à Son Alteze Serenissime, intitulé: Information à prendre, avecq notices marginales des commissaires, que dans leur Besoigné et Advis ils appellent vérifications. N° 4". [17e siècle?]. 1 volume

Annexe du rapport (n° 203).

510 — CCRK02 — 206 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 207 Volume intitulé "Pièces servantes sur l'escript intitulé: Pour advis et esclaircissement sur l'escript présenté à Son Alteze Serenissime: Information à prendre, etc. N° 5". [17e siècle?]. 1 volume

Annexe du rapport (n° 203).

510 — CCRK02 — 207 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 208 Volume intitulé "Interrogatoires et dépositions y suivies sur le subject de l'escript présenté à Son Alteze Serenissime, intitulé: Information à prendre, etc. N° 6". [17e siècle?]. 1 volume

Annexe du rapport (n° 203).

510 — CCRK02 — 208 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 209 Volume intitulé "Responce de la Chambre des Comptes de Sa Majesté en Brabant sur l'escript du zeleux, intitulé: Information à prendre, etc. N° 7". [17e siècle?]. 1 volume

Annexe du rapport (n° 203).

510 — CCRK02 — 209 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 210 Volume renfermant le recueil original des pièces dont les sept volumes précédents offrent la copie, à l'exception du dernier volume, qui paraît avoir été retiré. 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 210 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume)

Manquant

211 Volume intitulé "Besoigné concernant la Chambre des Comptes en Brabant". 1660. 1 volume

Même copie que celle indiquée sous le n° 208, mais authentiquée par notaires.

510 — CCRK02 — 211 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 212 Volume contenant les nouvelles instructions du Conseil des Finances, données à Vienne, le 20 janvier 1733, par l'empereur Charles VI; envoyées à la Chambre des Comptes en Brabant, par lettres de ce Conseil du 20 juillet 1733. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 212 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 213 Volume contenant les nouvelles instructions du Conseil des Finances, données à Vienne, le 20 janvier 1733, par l'empereur Charles VI; envoyées à la Chambre des Comptes en Brabant, par lettres de ce Conseil du 20 juillet 1733. 18e siècle. 1 volume

Copie du volume n° 212.

510 — CCRK02 — 213 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 3. Résolutions, actes et appointements de la chambre 214 - 262 Registres aux résolutions de la Chambre, 1er janvier 1591-8 janvier 1787. [Fin 18e siècle?]. 214 1591-1595. 1 volume

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510 — CCRK02 — 214 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 215 1596-1604. 1 volume

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510 — CCRK02 — 215 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 216 1605-1611. 1 volume

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510 — CCRK02 — 216 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 217 1612-1616. 1 volume

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510 — CCRK02 — 217 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 218 1617-1619. 1 volume

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510 — CCRK02 — 218 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 219 1620-1621. 1 volume

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510 — CCRK02 — 219 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 220 1622-1624. 1 volume

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510 — CCRK02 — 220 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 221 1625-1628. 1 volume

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510 — CCRK02 — 221 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 222 1628-1631. 1 volume

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510 — CCRK02 — 222 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 223 1632-1635. 1 volume

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510 — CCRK02 — 223 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 224 1636-1640. 1 volume

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510 — CCRK02 — 224 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 225 1640-1646. 1 volume

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510 — CCRK02 — 225 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 226 1647-1653. 1 volume

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510 — CCRK02 — 226 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 227 1654-1662. 1 volume

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510 — CCRK02 — 227 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 228 1662-1670. 1 volume

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510 — CCRK02 — 228 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 229 1671-1675. 1 volume

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510 — CCRK02 — 229 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 230 1676-1681. 1 volume

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510 — CCRK02 — 230 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 231 1682-1687. 1 volume

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510 — CCRK02 — 231 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 232 1688-1693. 1 volume

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510 — CCRK02 — 232 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 233 1694-1699. 1 volume

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510 — CCRK02 — 233 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 234 1700-1702. 1 volume

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510 — CCRK02 — 234 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 235 1705-1706. 1 volume

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510 — CCRK02 — 235 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 236 1706-1708. 1 volume

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510 — CCRK02 — 236 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 237 1709-1711. 1 volume

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510 — CCRK02 — 237 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 238 1711-1713. 1 volume

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510 — CCRK02 — 238 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 239 1714-1718. 1 volume

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510 — CCRK02 — 239 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 240 1719-1724. 1 volume

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510 — CCRK02 — 240 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 241 1724-1728. 1 volume

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510 — CCRK02 — 241 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 242 1728-1736. 1 volume

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510 — CCRK02 — 242 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 243 1736-1739. 1 volume

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510 — CCRK02 — 243 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 244 1740-1742. 1 volume

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510 — CCRK02 — 244 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 245 1743-1745. 1 volume

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510 — CCRK02 — 245 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 246 1746-1751. 1 volume

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510 — CCRK02 — 246 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 247 1751-1755. 1 volume

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510 — CCRK02 — 247 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 248 1755-1758. 1 volume

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510 — CCRK02 — 248 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 249 1759-1762. 1 volume

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510 — CCRK02 — 249 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 250 1762-1766. 1 volume

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510 — CCRK02 — 250 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 251 1766-1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 251 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 252 1770-1773. 1 volume

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510 — CCRK02 — 252 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 253 1773-1776. 1 volume

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510 — CCRK02 — 253 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 254 1776-1778. 1 volume

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510 — CCRK02 — 254 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 255 1779-1780. 1 volume

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510 — CCRK02 — 255 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 256 1780-1782. 1 volume

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510 — CCRK02 — 256 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 257 1782-1783. 1 volume

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510 — CCRK02 — 257 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 258 1783-1784. 1 volume

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510 — CCRK02 — 258 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 259 3 février 1784-31 décembre 1784. 1 volume

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510 — CCRK02 — 259 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 260 1 janvier 1785-30 novembre 1785. 1 volume

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510 — CCRK02 — 260 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 261 1 décembre 1785-31 octobre 1786. 1 volume

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510 — CCRK02 — 261 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 262 3 novembre 1786-8 janvier 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 262 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 263 Volume intitulé "Registre des affaires de service pour l'an 1670", annotation de quelques résolutions prises dans les années 1670 à 1688. 1670-1688. 1 volume

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510 — CCRK02 — 263 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 264 Volume intitulé "Registre des charges, 1683 à 1688". 1683-1688. 1 volume

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510 — CCRK02 — 264 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 265 - 268 Registres contenant l'analyse des rapports faits au grand bureau de la Chambre, de 1736 à 1767, avec lacune pour les années 1737, 1740, 1742 à 1751. 18e siècle. 265 Tome 1. 1 volume 510 — CCRK02 — 265 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 266 Tome 2. 1 volume 510 — CCRK02 — 266 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 267 Tome 3. 1 volume 510 — CCRK02 — 267 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 268 Tome 4. 1 volume 510 — CCRK02 — 268 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 269 - 282 Volumes renfermant l'analyse des rescriptions, rapports et autres actes résolus par le grand bureau de la Chambre, depuis le mois de novembre 1767 jusqu'au mois d'avril 1781. 18e siècle. 269 Tome I. 1 volume

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510 — CCRK02 — 269 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 270 Tome II. 1 volume

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510 — CCRK02 — 270 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 271 Tome III. 1 volume

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510 — CCRK02 — 271 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 272 Tome IV. 1 volume

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510 — CCRK02 — 272 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 273 Tome V. 1 volume

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510 — CCRK02 — 273 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 274 Tome VI. 1 volume

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510 — CCRK02 — 274 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 275 Tome VII. 1 volume

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510 — CCRK02 — 275 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 276 Tome VIII. 1 volume

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510 — CCRK02 — 276 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 277 Tome IX. 1 volume

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510 — CCRK02 — 277 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 278 Tome X. 1 volume

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510 — CCRK02 — 278 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 279 Tome XI. 1 volume

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510 — CCRK02 — 279 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 280 Tome XII. 1 volume

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510 — CCRK02 — 280 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 281 Tome XIII. 1 volume

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510 — CCRK02 — 281 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 282 Tome XIV. 1 volume

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510 — CCRK02 — 282 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 283 - 286 Registres contenant le protocole des rescriptions, rapports et autres actes concernant les affaires des Jésuites supprimés, traitées au grand bureau de la Chambre depuis le 1er septembre 1754 jusqu'au 1er janvier 1778, avec lacune pour les mois de septembre et octobre 1777. Dernière moitié 18e siècle. 283 Tome I. 1 volume 510 — CCRK02 — 283 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 284 Tome II. 1 volume 510 — CCRK02 — 284 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 285 Tome III. 1 volume 510 — CCRK02 — 285 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 286 Tome IV. 1 volume 510 — CCRK02 — 286 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 287 - 288 Volumes intitulés "Protocolle de la comptabilité jésuitique, contenant l'indication des affaires traitées au grand bureau de la Chambre, en matière de comptabilité des biens des ci-devant Jésuites". [18e siècle?]. 287 Tome I. 1 volume 510 — CCRK02 — 287 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 288 Tome II. 1 volume 510 — CCRK02 — 288 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 289 Volume intitulé "Feuille courante, commençant le 1er juin 1786", contenant des indications analogues à celles qu'on trouve dans les registres qui précèdent. Dernière moitié 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 289 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 290 Volume intitulé "Mémorial de la Chambre des Comptes à Bruxelles, commençant l'an 1452, et finissant en décembre 1476", contenant des actes et appointements faits par la Chambre, des entérinements, des commissions pour les officiers comptables, des réceptions à serment de ceux-ci, des accords, etc. [15e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 290 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 291 Volume faisant suite au n° 290, jusqu'en 1587. [16e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 291 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 292 - 356 Volumes aux actes et appointements, commençant en 1477, et finissant en 1756. Les actes enregistrés dans ces volumes concernent principalement les aliénations domaniales de faible importance, les permissions pour constructions et emprises sur la voie publique, pour des cours d'eau, pour des moulins, pour des ouvrages hydrauliques, etc. On y transcrivait aussi ordinairement les commissions des officiers subalternes des domaines. [18e siècle?]. 292 1477-1505. 1 volume

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510 — CCRK02 — 292 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 293 1505-1523. 1 volume

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510 — CCRK02 — 293 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 294 1520-1542. 1 volume

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510 — CCRK02 — 294 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 295 1542-1561. 1 volume

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510 — CCRK02 — 295 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 296 1562-1567. 1 volume

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510 — CCRK02 — 296 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 297 1561-1573. 1 volume

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510 — CCRK02 — 297 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 298 1571-1574. 1 volume

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510 — CCRK02 — 298 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 299 1575-1576. 1 volume

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510 — CCRK02 — 299 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 300 1579-1595. 1 volume

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510 — CCRK02 — 300 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 301 1574-1584. 1 volume

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510 — CCRK02 — 301 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 302 1586-1595. 1 volume

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510 — CCRK02 — 302 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 303 1596-1600. 1 volume

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510 — CCRK02 — 303 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 304 1600-1604. 1 volume

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510 — CCRK02 — 304 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 305 1605-1611. 1 volume

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510 — CCRK02 — 305 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 306 1611-1612. 1 volume

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510 — CCRK02 — 306 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 307 1612-1613. 1 volume

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510 — CCRK02 — 307 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 308 1614. 1 volume

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510 — CCRK02 — 308 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 309 1615-1616. 1 volume

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510 — CCRK02 — 309 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 310 1615-1616 (Luxembourg). 1 volume

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510 — CCRK02 — 310 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 311 1617. 1 volume

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510 — CCRK02 — 311 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 312 1618. 1 volume

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510 — CCRK02 — 312 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 313 1619. 1 volume

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510 — CCRK02 — 313 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 314 1620. 1 volume

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510 — CCRK02 — 314 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 315 1620. 1 volume

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510 — CCRK02 — 315 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 316 1621. 1 volume

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510 — CCRK02 — 316 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 317 1622. 1 volume

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510 — CCRK02 — 317 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 318 1623. 1 volume

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510 — CCRK02 — 318 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 319 1624. 1 volume

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510 — CCRK02 — 319 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 320 1625. 1 volume

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510 — CCRK02 — 320 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 321 1626. 1 volume

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510 — CCRK02 — 321 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 322 1627. 1 volume

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510 — CCRK02 — 322 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 323 1628. 1 volume

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510 — CCRK02 — 323 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 324 1629. 1 volume

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510 — CCRK02 — 324 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 325 1630. 1 volume

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510 — CCRK02 — 325 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 326 1631. 1 volume

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510 — CCRK02 — 326 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 327 1632. 1 volume

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510 — CCRK02 — 327 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 328 1633. 1 volume

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510 — CCRK02 — 328 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 329 1634. 1 volume

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510 — CCRK02 — 329 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 330 1636. 1 volume

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510 — CCRK02 — 330 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 331 1637-1638. 1 volume

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510 — CCRK02 — 331 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 332 1639-1642. 1 volume

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510 — CCRK02 — 332 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 333 1643. 1 volume

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510 — CCRK02 — 333 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 334 1644-1645. 1 volume

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510 — CCRK02 — 334 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 335 1646-1651. 1 volume

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510 — CCRK02 — 335 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 336 1652-1655. 1 volume

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510 — CCRK02 — 336 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 337 1656-1660. 1 volume

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510 — CCRK02 — 337 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 338 1660-1662. 1 volume

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510 — CCRK02 — 338 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 339 1663-1665. 1 volume

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510 — CCRK02 — 339 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 340 1666-1668. 1 volume

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510 — CCRK02 — 340 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 341 1669-1670. 1 volume

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510 — CCRK02 — 341 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 342 1671-1673. 1 volume

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510 — CCRK02 — 342 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 343 1674-1681. 1 volume

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510 — CCRK02 — 343 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 344 1682-1687. 1 volume

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510 — CCRK02 — 344 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 345 1688-1692. 1 volume

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510 — CCRK02 — 345 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 346 1693-1696. 1 volume

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510 — CCRK02 — 346 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 347 1697-1702. 1 volume

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510 — CCRK02 — 347 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 348 1702-1707. 1 volume

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510 — CCRK02 — 348 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 349 1708-1710. 1 volume

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510 — CCRK02 — 349 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 350 1711-1713. 1 volume

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510 — CCRK02 — 350 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 351 1714-1718. 1 volume

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510 — CCRK02 — 351 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 352 1716-1737 (Luxembourg). 1 volume

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510 — CCRK02 — 352 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 353 1719-1722. 1 volume

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510 — CCRK02 — 353 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 354 1723-1730. 1 volume

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510 — CCRK02 — 354 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 355 1731-1735. 1 volume

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510 — CCRK02 — 355 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 356 1736-1736. 1 volume

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510 — CCRK02 — 356 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 357 - 358 Volumes intitulés "Actes et permissions dépéchés par la Chambre des Comptes de Brabant", depuis 1778, époque du dégagement des domaines de Brabant, jusqu'en 1794. Dernière moitié 18e siècle. 357 Tome I. 1 volume

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510 — CCRK02 — 357 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 358 Tome II. 1 volume

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510 — CCRK02 — 358 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 359 Volume intitulé "Divers actes, permissions et arrentemens en Brabant, 1709 à 1732", recueil de listes d'octrois et concessions de toute nature, accordés par la Chambre des Comptes, avec clause d'une redevance annuelle. 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 359 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 360 Volume intitulé "Declaratie van diversen partyen van gronden, gemeynten, vroenten ende andere consenten, als van voorvangen, waterloopen ende diergelycke, uitgegeven ten erfchyns by de rentmeesters ende andere officieren in Brabant, overbracht in de Camere van Rekenninghe te Brussel, navolgende sekeren brieven gepubliceert ten jaere 1529 ende 1530", déclaration de diverses parties de terres, communes, coulans d'eau, etc., données en arrentement par les receveurs et autres officiers en Brabant, apportée à la Chambre des Comptes, à Bruxelles, par suite de certaines lettres publiées en 1529 et 1530. [1530 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 360 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 4. Officiers comptables: commission; réceptions à serment; cautions; gages et émoluments; présentations et distributions des comptes 361 Volume contenant des commissions de receveurs et gardiens des biens confisqués à cause des troubles dans les années 1568 et suivantes. [1568 et plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 361 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 362 - 376 Registres aux commissions des officiers comptables. 1563-1577. 362 1563-1577. 1 volume 510 — CCRK02 — 362 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 363 1578-1585. 1 volume 510 — CCRK02 — 363 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 364 1577-1581. 1 volume

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510 — CCRK02 — 364 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 365 1578-1600. 1 volume 510 — CCRK02 — 365 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 366 1600-1624. 1 volume 510 — CCRK02 — 366 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 367 1624-1641. 1 volume 510 — CCRK02 — 367 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 368 1642-1657. 1 volume 510 — CCRK02 — 368 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 369 1658-1680. 1 volume 510 — CCRK02 — 369 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 370 1680-1717. 1 volume 510 — CCRK02 — 370 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 371 1718-1743. 1 volume 510 — CCRK02 — 371 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 372 1743-1761. 1 volume 510 — CCRK02 — 372 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 373 1762-1775. 1 volume 510 — CCRK02 — 373 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 374 1775-1787. 1 volume 510 — CCRK02 — 374 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 375 1787-1789. 1 volume 510 — CCRK02 — 375 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 376 1791-1794. 1 volume 510 — CCRK02 — 376 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 377 - 379 Registres contenant le formulaire des serments des officiers. 16e-18e siècle. 377 Depuis 1598. 1 volume 510 — CCRK02 — 377 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 378 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 378 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 379 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 379 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 380 Registre contenant quelques formules de serments. [15e siècle ou plus tard?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 380 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 381 - 384 Registres des serments prêtés en la Chambre des Comptes. 1578-1784. 381 1578-1620. 1 volume 510 — CCRK02 — 381 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 382 1621-1683. 1 volume 510 — CCRK02 — 382 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 383 1684-1784. 1 volume 510 — CCRK02 — 383 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 384 1791-1794. 1 volume 510 — CCRK02 — 384 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 385 Volume intitulé "Registre des sermens des officiers comptables, commençant le 6 juin 1606", deux prestations de serment, faites par des receveurs des biens confisqués, en 1606 et 1607, et quelques autres pièces. [16e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 385 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 386 - 390 Registres renfermant les actes de caution des officiers comptables du ressort de la Chambre. 1654-1793. 386 1654-1675. 1 volume 510 — CCRK02 — 386 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 387 1675-1732. 1 volume 510 — CCRK02 — 387 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 388 1732-1763. 1 volume 510 — CCRK02 — 388 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 389 1764-1785. 1 volume 510 — CCRK02 — 389 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 390 1785-1793. 1 volume 510 — CCRK02 — 390 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 391 - 392 Registres aux interpellations pour les cautions des officiers comptables. 1702-1786. 391 Registre aux interpellations pour les cautions des officiers comptables. 1 volume 510 — CCRK02 — 391 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 392 Registre aux interpellations pour les cautions des officiers comptables. 1 volume 510 — CCRK02 — 392 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 393 Volume intitulé "Registre des déclarations de tous droits, profits, émolumens, exemptions, etc.", remis à la Chambre des Comptes en Brabant, par les respectifs officiers tant de recette que de justice du ressort d'icelle, ensuite d'ordre de S. A. R. du 22 août 1754. [Dernière moitié 18e siècle]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 393 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 394 Volume intitulé "Liste des droits et devoirs d'office de l'Ammanie de Bruxelles, jointe au journal de l'Amman de Bruxelles, pour l'année finissant le 31 octobre 1784, précédée d'une représentation avec conclusion adressée par le même Amman de Bruxelles à messeigneurs les président et gens de la Chambre des Comptes de Sa Majesté en Brabant, datée du 6 novembre 1784". 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 394 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 395 - 406 "Registres aux interpellations des officiers comptables, de 1587 à 1766, avec quelques lacunes", registres qui servaient à annoter les interpellations faites aux officiers, pour qu'ils eussent à rendre leurs comptes. 1587-1766. 395 Tome I. 1 volume 510 — CCRK02 — 395 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 396 Tome II. 1 volume 510 — CCRK02 — 396 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 397 Tome III. 1 volume 510 — CCRK02 — 397 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 398 Tome IV. 1 volume 510 — CCRK02 — 398 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 399 Tome V. 1 volume 510 — CCRK02 — 399 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 400 Tome VI. 1 volume 510 — CCRK02 — 400 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 401 Tome VII. 1 volume 510 — CCRK02 — 401 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 402 Tome VIII. 1 volume 510 — CCRK02 — 402 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 403 Tome IX. 1 volume 510 — CCRK02 — 403 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 404 Tome X. 1 volume 510 — CCRK02 — 404 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 405 Tome XI. 1 volume 510 — CCRK02 — 405 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 406 Tome XII. 1 volume 510 — CCRK02 — 406 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 407 - 417 Registres aux présentations que faisait chaque officier, de ses comptes, et le nom du membre de la Chambre à qui ils étaient distribués. 1624-1794. 407 Tome I. 1 volume 510 — CCRK02 — 407 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 408 Tome II. 1 volume 510 — CCRK02 — 408 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 409 Tome III. 1 volume 510 — CCRK02 — 409 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 410 Tome IV. 1 volume 510 — CCRK02 — 410 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 411 Tome V. 1 volume 510 — CCRK02 — 411 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 412 Tome VI. 1 volume 510 — CCRK02 — 412 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 413 Tome VII. 1 volume 510 — CCRK02 — 413 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 414 Tome VIII. 1 volume 510 — CCRK02 — 414 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 415 Tome IX. 1 volume 510 — CCRK02 — 415 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 416 Tome X. 1 volume 510 — CCRK02 — 416 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 417 Tome XI. 1 volume 510 — CCRK02 — 417 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 418 - 423 Registres des clôtures des comptes. 1604-1746, 1782. 418 Tome I. 1 volume 510 — CCRK02 — 418 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 419 Tome II. 1 volume 510 — CCRK02 — 419 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 420 Tome III. 1 volume 510 — CCRK02 — 420 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 421 Tome IV. 1 volume 510 — CCRK02 — 421 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 422 Tome V. 1 volume 510 — CCRK02 — 422 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 423 Tome VI. 1 volume 510 — CCRK02 — 423 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 424 Volume intitulé "Livre des charges", contenant annotation des difficultés trouvées dans l'examen des comptes. 1541-1568. 1 volume 510 — CCRK02 — 424 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 425 - 426 Volumes intitulés "Livre des restes et souffrances" 1540, 1614-1654. 425 1540. 1 volume 510 — CCRK02 — 425 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 426 1614-1654. 1 volume 510 — CCRK02 — 426 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 427 Registre contenant indication des officiers démissionnaires ou décédés qui ont encore à compter à la Chambre. 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 427 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 428 Volume intitulé "Cahier des redevances des receveurs et officiers comptables en la Chambre des Comptes en Brabant" 1600-1712. 1 volume 510 — CCRK02 — 428 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 429 - 430 Registres de la recette du pennegelt et des autres droits au profit de la Chambre. 1501-1517, 1612-1614. 429 1501-1517. 1 volume 510 — CCRK02 — 429 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 430 1612-1614. 1 volume 510 — CCRK02 — 430 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 431 - 433 Registres contenant le journal des droits payés par les receveurs pour les doubles de leurs comptes. 1753-1791. 431 Tome I. 1 volume 510 — CCRK02 — 431 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 432 Tome II. 1 volume 510 — CCRK02 — 432 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 433 Tome III. 1 volume 510 — CCRK02 — 433 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 5. Domaines: consistance; engagements et aliénations; administration 434 Volume intitulé "Etat général des domaines de tout le Pays-Bas (sic), depuis l'an 1551 que lors lesdits domaines estoient raisonnablement de bon revenu". 11 juillet 1559. 1 volume 510 — CCRK02 — 434 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 435 Volume intitulé "Registre de la Chambre des Comptes en Brabant des seigneuries engagées depuis 1306. Y", qui contient les lettres-patentes d'engagement desdites seigneuries. 1306-fin 15e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 435 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 436 Volume intitulé "Aliénations des domaines en Brabant, du temps du duc Wenceslas et la duchesse Jeanne", qui contient principalement l'indication des rentes, pensions et autres charges affectées sur les domaines à l'époque indiquée au titre. [14e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 436 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 437 Volume intitulé "Engagères de quelques parties du domaine de Brabant, faites en 1452 et 1453 , pour faire face à la résistance de ceux de la ville de Gand désobéissons au duc. W. W.". 15e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 437 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 438 - 439 Volumes intitulés "Ventes et aliénations". 1462. 438 Exemplaire I. 1 volume

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510 — CCRK02 — 438 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 439 Exemplaire II. 1 volume

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510 — CCRK02 — 439 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 440 Volume intitulé "Restrinctions de Brabant et de Luxembourg, faictes ou mois de may l'an mil iiij iiijxx et xv", contenant des minutes d'ordonnances faites par l'archiduc Philippe-le-Beau et par Maximilien, pour la réintégration du domaine dans son ancien état, et nommément de celle du 6 mai 1495. Dernière moitié 15e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 440 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 441 Volume intitulé "Domaines engagés en Brabant". 16e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 441 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 442 Volume intitulé "Aliénations, 1506", qui renferme la minute d'un mémoire de la Chambre des Comptes, rédigé, en exécution de lettres closes du lieutenant-général du roi de Castille (Philippe-le-Beau), 22 mars 1505 (1506 n.st.), sur les moyens de racheter le domaine, de l'augmenter, et de restreindre les charges dont il était grevé. 1506. 1 volume 510 — CCRK02 — 442 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 443 Volume intitulé "Recueil des aliénations et engagères faites avant 1514". 16e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 443 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 444 Volume intitulé "Aliénations. 1548". 16e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 444 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 445 - 446 Registres des lettres des ventes et aliénations des parties domaniales en Brabant. Première moitié 16e siècle. 445 1505-1538. 1 volume

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510 — CCRK02 — 445 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 446 1542-1548. 1 volume

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510 — CCRK02 — 446 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 447 - 449 Volumes intitulés "Eerste, tweeste, 't derde registre van den brieven van den vercochten heerlycheyden, cheinsen ende andere partyen van de demeynen van Brabant ende Overmase, gcdaen ende begoest in den jaere xvc lvij. N.", premier, deuxième, troisième registre des lettres de vente des seigneuries, cens et autres parties du domaine de Brabant et d'Outre- Meuse, fait et commencé en l'année 1557. N., lettres de 1557 à 1579. [16e siècle ou plus tard?]. 447 Tome 1. 1 volume

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510 — CCRK02 — 447 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 448 Tome 2. 1 volume

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510 — CCRK02 — 448 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 449 Tome 3. 1 volume

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510 — CCRK02 — 449 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 450 Volume intitulé "Register van den brieven van vercochten renten ende andere partyen van den demainen van Brabant. LL, registre de lettres de vente de rentes et autres parties du domaine de Brabant. LL., de 1556 à 1571. [16e siècle ou plus tard?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 450 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 451 Volume intitulé "Declaratie van de domeynen in den lande van Brabant ende Overmaze gelegen, vercocht, soo op lossinghe als sonder lossinghe, in de jaeren 1557, 58, 59, 60 en 61", déclaration des domaines vendus dans les pays de Brabant et d'Outre-Meuse, tant à perpétuité qu'à rachat, dans les années 1557, 58, 59, 60 et 61. [16e siècle ou plus tard?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 451 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 452 Volume intitulé "Copies des commission, ordonnance et instruction baillee à ceulx de ceste Chambre en auoust xvc lxvj, affin de parachever la restante vendicion du domaine, jusques au furnissement de l'entière somme capitale accordée de six cens mille florins". Il ne contient pas seulement des commissions et instructions de 1566, il y en existe aussi des années antérieures. [16e siècle ou plus tard?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 452 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 453 Volume intitulé "Aliénations, 1586. Déclaration en brief des villes, seigneuries, parties et membres du demaine du Roy nostre sire au pays de Brabant et d'Oultremeuze alienez d'icelle demaine, aulcuns sans rachapt, et aultres par engaigement et à rachapt, laquelle déclaration est faicte et dressee en la Chambre des Comptes du Roy nostre sire, etc., à Bruxelles, par et en vertu des lettres closes de messrs des finances, en date le xxje jour d'apvril xvc lxxxvj". 1586. 1 volume 510 — CCRK02 — 453 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 454 Volume intitulé "Aliénations, 1612. Déclaration en brief des villes, seignories et membres du demaine des Archiducqs aux duchéz de Brabant, Limbourg, Luxembourg et pays d'Oultremeuze, allienez par engaigement et à rachapt, neantmoins point rachaptees jusques au jour present, date de ceste, laquelle declaration est faicte et dressee en la Chambre des Comptes de leurs Altezes à Bruxelles, ensuicte des lettres closes de leurs Altezes du xxe de juillet xvjc et douze". 1612. 1 volume

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510 — CCRK02 — 454 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 455 Volume intitulé "Aliénations, 1612. Déclaration en brief des villes, seignories et membres du demaine des Archiducqs aux duchéz de Brabant, Limbourg, Luxembourg et pays d'Oultremeuze, allienez par engaigement et à rachapt, neantmoins point rachaptees jusques au jour present, date de ceste, laquelle declaration est faicte et dressee en la Chambre des Comptes de leurs Altezes à Bruxelles, ensuicte des lettres closes de leurs Altezes du xxe de juillet xvjc et douze". 1612. 1 volume

Double du n° 454, qui parait en être la minute.

510 — CCRK02 — 455 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 456 Volume intitulé "Registre des terres et seigneuries désengagées en 1623. P.P", contenant copies d'actes relatifs aux villages de Nederokkerzeel, Hummelgem et Berg (Kampenhout). 1623. 1 volume 510 — CCRK02 — 456 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 457 Volume intitulé "Recueil des engagères en Brabant et Limbourg, 1626, Estat des villages et seigneuries engageables, et d'aultres qui sont encores à présent engagées, que se pourront rehaulser; ensemble d'aulcunes parties de domaines de peu de proffit, dont neantmoins l'on pourroit tirer de bonnes sommes par voye d'engagement, en les mettant au plus offrant; fait et dressé en la Chambre des Comptes de Sa Majesté à Bruxelles, par ordre et lettres de messeigneurs des finances du 2, 7 et 14 may 1626". 1626. 1 volume 510 — CCRK02 — 457 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 458 Volume intitulé "Engagères, 1626", contenant des notes authentiques des adjudications des seigneuries engagées en ladite année. 1626. 1 volume 510 — CCRK02 — 458 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 459 Volume intitulé "Recueil, faict l'an 1636, des engagemens vieulx et modernes ès duchez de Brabant, Lembourg et Luxembourg". 1636. 1 volume 510 — CCRK02 — 459 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 460 Volume intitulé "Engagères, 1642, 1643, Notices du rehaulsement des seigneuries engagées de Brabant et Oultre-Meuse, commencé le 12e de may 1642, jusques le 13e de juing 1643: y joinct celles d'auparavant, du 24 de mars 1638 jusques le 23e de novembre de la mesme année". 1638-1643. 1 volume 510 — CCRK02 — 460 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 461 Volume intitulé "Rehaussement des engagères des seigneuries en Brabant, 1643". 1643. 1 volume 510 — CCRK02 — 461 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 462 Volume intitulé "Estat et déclaration de quelques seigneuries et autres parties domainiales qui sont engagées en Brabant, et dont on pourroit faire finance en les exposant à renchère ou bien en vente absolue, tirée et receuillie hors les registres des engagères et estats en reposants à la Chambre des Comptes en Brabant, qui commencent au mois d'aoust 1626..." 17e-18e siècles. 1 volume 510 — CCRK02 — 462 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 463 - 471 Volumes contenant les lettres-patentes d'engagement et de vente absolue des seigneuries, cens et autres parties domaniales en Brabant. 1626-1794. 463 1626-1635. 1 volume 510 — CCRK02 — 463 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 464 1636-1644. 1 volume 510 — CCRK02 — 464 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 465 1644-1648. 1 volume 510 — CCRK02 — 465 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 466 1648-1649. 1 volume 510 — CCRK02 — 466 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 467 1649-1663. 1 volume 510 — CCRK02 — 467 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 468 1663-1677. 1 volume 510 — CCRK02 — 468 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 469 1677-1778. 1 volume 510 — CCRK02 — 469 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 470 1778-1786. 1 volume 510 — CCRK02 — 470 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 471 1786-1793. 1 volume 510 — CCRK02 — 471 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 472 - 478 Volumes contenant les lettres-patentes des ventes et aliénations des biens provenant de la société supprimée des jésuites. 1774-1784. 472 1774-1778. 1 volume 510 — CCRK02 — 472 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 473 1778. 1 volume 510 — CCRK02 — 473 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 474 1778-1780. 1 volume 510 — CCRK02 — 474 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 475 1778-1782. 1 volume 510 — CCRK02 — 475 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 476 1781-1783. 1 volume 510 — CCRK02 — 476 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 477 1782-1783. 1 volume 510 — CCRK02 — 477 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 478 1783-1784. 1 volume 510 — CCRK02 — 478 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 479 Volume intitulé "Keurboek van Sonien, 1301". 1301. 1 volume

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510 — CCRK02 — 479 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 480 Volume contenant le même règlement que le n° 479, avec des additions et corrections. [14e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 480 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 481 Volume intitulé "Keurboek van Sonien, 1460". 1460. 1 volume

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510 — CCRK02 — 481 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 482 Volume intitulé "Keurboek van Sonien, 1460". 1460. 1 volume 510 — CCRK02 — 482 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 483 Volume intitulé "Instruction sur l'entretien de la forêt de Soigne, 1491 à 1521". 1491-1521. 1 volume

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510 — CCRK02 — 483 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 484 Volume intitulé "Instruction sur l'entretien de la forêt de Soigne, 1491 à 1521". 1491-1521. 1 volume 510 — CCRK02 — 484 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 485 Volume intitulé "Keurboek de la forêt de Soigne, 1564". 1564. 1 volume

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510 — CCRK02 — 485 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 486 Volume contenant la minute de l'ordonnance qui précède, avec les observations du conseil et de la Chambre des Comptes en Brabant, qui avaient été entendus sur icelle. [ca. 1564?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 486 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 487 Volume contenant la traduction littérale, en français, de la même ordonnance. [ca. 1564 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 487 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 488 Volume intitulé "Register van den visitatien ende bepaelinge van Sonien, 1521". 1521-1531. 1 volume

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510 — CCRK02 — 488 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 489 Volume intitulé "Besoigné de l'abornement de la forêt de Soigne". [16e siècle ou plus tard?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 489 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 490 Volume sans titre, faisant suite aux deux précédents pour l'année 1532. 1532. 1 volume 510 — CCRK02 — 490 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 491 Volume intitulé "Bepaelinge gcdaen in den woude van Zoenien in 't jaer xvc xlvij", contenant une copie authentique des procès-verbaux de l'abornement de la forêt de Soigne, fait, dans les années 1547 à 1551, en vertu de commission de l'empereur, du 1er septembre 1546, par Guillaume Pensart, président de la Chambre des Comptes, Pierre Van Walhem et Nicolas Oudart, conseillers au conseil de Brabant, Jérôme Van Hamme, maître de ladite Chambre, et Jean Boote, secrétaire du conseil de Brabant. 1547-1551. 1 volume 510 — CCRK02 — 491 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 492 Volume intitulé "Bepaelinge gcdaen in den woude van Zoenien in 't jaer xvc xlvij", contenant une copie authentique des procès-verbaux de l'abornement de la forêt de Soigne, fait, dans les années 1547 à 1551, en vertu de commission de l'empereur, du 1er septembre 1546, par Guillaume Pensart, président de la Chambre des Comptes, Pierre Van Walhem et Nicolas Oudart, conseillers au conseil de Brabant, Jérôme Van Hamme, maître de ladite Chambre, et Jean Boote, secrétaire du conseil de Brabant. Copie de n° 491. [Milieu 16e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 492 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 493 Volume intitulé "Register van der visitatien ende bepaelinge van Sonien, 1547". Copie de n° 491. [Milieu 16e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 493 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 494 Volume intitulé "Sonien bepaelinge, 1549". Copie de n° 493. [Milieu 16e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 494 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 495 Volume intitulé "Register van zekere usurpatien op Soenien, begonst den xxijen july a° lxxiij, eyndende xxiij january daer nae lxxiij (stilo veter.)", qui contient une copie authentique des procès-verbaux de visite des bornes et des contestations nées du bornage fait depuis le 22 juillet 1573 jusqu'au 23 janvier suivant. [1573 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 495 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 496 Volume intitulé "Zonien Paelboek, 1573". Copie incomplète de n° 495. [1573 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 496 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 497 Volume intitulé "Visitatien ende bepaelingen van Sonien, 1573". Il fait suite au précédent n° 496, de 1573 à 1577. [1577 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 497 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 498 Volume contenant la minute d'un procès-verbal d'abornement de la forêt de Soigne, commencé le 9 août 1574, et poursuivi jusqu'au 20 juin 1776. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 498 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 499 Volume intitulé "Besoigné de l'abornement de la forêt de Soigne, 1574", contenant les procès-verbaux relatifs aux contestations que le bornage de la forêt avait fait naître. 15 août 1574-1er juin 1577. 1 volume 510 — CCRK02 — 499 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 500 Volume contenant trois procès-verbaux relatifs à l'abornement d'héritages situés dans la forêt. 21 juin 1575, 16 et 18 juin 1576. 1 volume 510 — CCRK02 — 500 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 501 Volume intitulé "Register van vonnissen gewesen in den raede van Brabant belangende de bepaelinge van Zoenien", registre des sentences prononcées au conseil de Brabant sur le fait de l'abornement de la forêt de Soigne. [16e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 501 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 502 Volume intitulé "Notitien van de bepaelinghen van de landen van Syne Majesteyt tot Boitsfort ende van eenighe geincorporeerde partyen tot de plantagien ende gemaeckte casseye ende dreven aldaer in de jaeren 1718 ende 1723", notices de l'abornement des terres domaniales à Boitsfort, et de quelques portions de ces domaines incorporées à la nouvelle chaussée et aux allées, en 1718 et 1723. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 502 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 503 Volume de divers privilèges, titres et documents produits à ladite Chambre par plusieurs prélats, monastères et particuliers jouissant du droit de parcours dans la forêt de Soigne, ensuite des lettres-patentes de l'empereur, du mois d'août 1547. [16e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 503 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 504 Volume contenant des extraits analytiques du précédent volume, n° 503. [16e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 504 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 505 Volume intitulé "Dryft op Sonien, 1549", contenant le rapport original de Jean Scheyfve, conseiller au conseil privé, Nicolas Oudart, conseiller au conseil de Brabant, Jérôme Van Hamme et Gilles Cleerhage, qui avaient été chargés, par acte de commission de la reine Marie, en date du 14 juin 1549, d'examiner les privilèges produits par suite de l'ordonnance de l'empereur ci-dessus citée. 1549. 1 volume 510 — CCRK02 — 505 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 506 Volume contenant la minute du volume n° 505. Ca. 1549. 1 volume 510 — CCRK02 — 506 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 507 Volume intitulé "Vacations de la forêt de Soigne". [16e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 507 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 508 Volume contenant des notes des ventes de bois. Dernière moitié 16e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 508 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 509 Volume intitulé "Sermens des officiers et sergens du bois de Soigne, 1547", contenant quelques formules de serments et les relations de ceux qui ont été prêtés. 1548-1611. 1 volume 510 — CCRK02 — 509 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 510 Volume intitulé "Registre des affaires du bois de Soigne, 1623 à 1773". 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 510 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 511 Volume faisant suite au précédent volume n° 510, mais seulement depuis le 15 février 1786 jusqu'au 10 février 1787. Dernière moitié 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 511 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 512 Volume contenant le protocole d'un comité établi pour l'administration des bois et forêts du domaine, ainsi que des maisons religieuses supprimées dans la province de Brabant, depuis le 23 octobre 1788 jusqu'au 30 octobre 1789. Dernière moitié 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 512 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 513 Volume contenant le protocole d'un comité établi pour l'administration des bois et forêts du domaine, ainsi que des maisons religieuses supprimées dans la province de Brabant, depuis le 23 octobre 1788 jusqu'au 30 octobre 1789. Dernière moitié 18e siècle. 1 volume

Double du n° 512.

510 — CCRK02 — 513 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 514 Protocole d'un comité établi pour l'administration des bois et forêts du domaine pour les matières relatives à la police de la forêt de Soigne, commençant au 4 octobre 1788, et finissant au 9 octobre 1789. Dernière moitié 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 514 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 515 Volume contenant le besoigné pour la réunion des domaines de la seigneurie de Mechelen (village) à ceux du Brabant, et le paiement des rentes et charges dont ces domaines étaient grevés. 1465. 1 volume 510 — CCRK02 — 515 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 516 Volume intitulé "Register van den pachtingen van alle den vorsteryen in Brabant", registre de l'adjudication à ferme de toutes les foresteries en Brabant, contenant l'adjudication des offices de foresteries, de petites mairies et de sergenteries. 1493-1500. 1 volume 510 — CCRK02 — 516 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 517 Volume intitulé "Register van den pachtingen van allen den vorsteryen in Brabant", registre de l'adjudication à ferme de toutes les foresteries en Brabant, contenant l'adjudication des offices de foresteries, de petites mairies et de sergenteries. 1530-1540. 1 volume 510 — CCRK02 — 517 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 518 Volume renfermant des actes relatifs à l'incorporation de différentes bruyères au territoire de la ville de Lierre. 1714-1734. 1 volume 510 — CCRK02 — 518 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 519 Volume intitulé "Registre secret concernant la régie des domaines de Sa Majesté en Brabant, confiée aux Etats de la même province". 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 519 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 520 Volume contenant copie du précédent, avec quelques autres pièces des années 1743 et 1763, concernant les prérogatives du chancelier de Brabant. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 520 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 521 Volume contenant une liste analytique des actes accordés par les États de Brabant pendant les années 1740 à 1773, époque où ils exerçaient la régie des domaines de cette province, pour érection de moulins, construction d'égouts, emprises sur la voie publique, etc., avec clause de redevance annuelle. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 521 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 522 Volume intitulé "Verbal de la prise de possession des terres de Durbuy et d'Orchimont, l'an 1609". 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 522 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 523 Volume intitulé "Verbal de la visitation des bois appartenans à leurs Altesses Sérénissimes ès pais, duché de Luxembourg et conté de Chiny, faict l'an xvjc huict par le maître des comptes Gérard Cymont". 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 523 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 524 Volume intitulé "Rapport des bois d'Orchimont, 1618", original. 1618. 1 volume

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510 — CCRK02 — 524 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 525 Volume intitulé "Rapport des bois d'Orchimont, 1618", copie. [Après 1618]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 525 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 526 Volume intitulé "Rapport des bois de la Roche, 1618". 1621. 1 volume

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510 — CCRK02 — 526 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 527 Volume contenant un rapport fait par les mêmes commissaires, le 20 janvier 1620, sur les bois du comté de Chiny, copie. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 527 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 528 Volume contenant un rapport de l'auditeur de la Chambre des Comptes de Berg, l'ait, en vertu de commission de l'archiduchesse Marie-Elisabeth, du 12 avril 1741, sur les bois dépendant de la gruerie de Chiny. Il comprend aussi un état détaillé du nombre d'habitants de chaque mairie de la prévôté de Chiny, avec distinction des laboureurs, demi-laboureurs, manouvriers et veuves. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 528 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 529 Volume intitulé "Protocole des résolutions de la jointe établie pour veiller à l'exécution du règlement des bois et forêts en la province de Luxembourg, du 30e décembre 1754". 1755. 1 volume

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510 — CCRK02 — 529 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 6. Tonlieux 530 Volume intitulé "Ordonnantie op de verpachtinge van de vier tollen in 't quartier van Brüssel, 1500", ordonnance pour la mise en ferme des quatre tonlieux au quartier de Bruxelles, 1500. 1500. 1 volume

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510 — CCRK02 — 530 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 531 Volume intitulé "Dits d'oude geleye tshertogen van Brabant dat der tolcameren van Loevene toebehoert, dat men nemen sal bynnen den palen van Brabant, te water ende le lande, van yeghelycken man die buyten den palen van Brabant geseten is, om zyn goet peysselyc ende vredelick doir d'lant van Brabant te geleydene, ende oic dat men heet den nuwen tol van Brabant: allet begrepen ende getogen wt eenen ouden berdde dat geweest ende gehanghen heeft openbaerlyck in die tolcamere van Loevene over tachentich oft hondert jaren, ende nu vernyeuwet op ten yersten dach van junio, anno xvc ende dry en twintich, om eenen yegeliken hem dair nae weten te reguleren", c'est le vieux tonlieu des ducs de Brabant, appartenant à la chambre de tonlieu à Louvain, lequel sera perçu dans les limites du Brabant, tant par eau que par terre, sur toute personne habitant en dehors de ces limites, pour le transport de denrées et marchandises dans le ressort de ce duché; on y a ajouté ce qu'on appelle le nouveau tonlieu de Brabant: le tout, d'après une vieille pancarte appendue dans la chambre de tonlieu à Louvain, il y a quatre-vingts à cent ans, et renouvelée le 1er juin 1523. 1er juin 1523. 1 volume 510 — CCRK02 — 531 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 532 Volume contenant une copie incomplète de n° 531. [1523 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 532 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 533 Volume intitulé "Tonlieux: Placards de 1349 à 1620", contenant des octrois, des privilèges, des décrets, des sentences et d'autres actes concernant les tonlieux, des xive, xve, xvie et xviie siècles. [17e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 533 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 534 Registre de la même nature que le n° 533. [17e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 534 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 535 Volume intitulé "Regitre concernant les tonlieux, etc., en Brabant, commençant en aoust l'an 1586", contenant des dépèches, des tarifs et quelques autres pièces. 1586-1601. 1 volume 510 — CCRK02 — 535 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 536 Volume intitulé "Taeffele ende ordinantie van den grooten brabanschen watertholle binnen der stadt van Antwerpen, alsoe men dien van wegen der Coningl. Majesteyt, als hertoge van Brabant, onfanghen sal van de goeden, waeren ende coopmanschappen, op ende affarende soo wel die rivière van der Honte als die Schelde, midtsgaders van de goeden comende soo van boven aff als varende opwaerts, ende oock van de goeden varende oft comende dweers over den stroom van Brabant", tarif et ordonnance du grand tonlieu d'eau de Brabant perçu, à Anvers, sur toutes les denrées et marchandises remontant et descendant le Hont et l'Escaut. 16e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 536 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 537 Volume contenant une copie du même tarif. 1586. 1 volume 510 — CCRK02 — 537 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 538 Volume contenant le même tarif, avec quelques additions, envoyé, en 1662, à la Chambre des Comptes, par le contrôleur Huymans, avec déclaration que c'était une copie du registre original d'après lequel ses prédécesseurs avaient fait la perception du droit. 1662. 1 volume 510 — CCRK02 — 538 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 7. Fiefs 539 Volume intitulé "Maniere hoe men de leenmannen in Brabant heeft bedwongen te dienen by diverse middelen, in 't jaer xiiijc lxxiiij ende lxxviij, etc.", moyens que l'on a employés pour contraindre les tenans fiefs, en Brabant, au service de guerre, en 1474 et 1478, contenant la liste des fiefvés qui ont satisfait au service de guerre, et les représentations de ceux qui alléguaient des raisons pour en être exemptés. [15e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 539 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 540 Volume contenant un projet d'ordonnance sur les fiefs, avec une apostille originale du 13 août 1520, par laquelle le roi (Charles-Quint) le renvoie à l'examen et avis du conseil de Brabant. 16e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 540 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 541 Volume contenant le recueil, formé par la Chambre des Comptes en 1574, d'après les ordres du grand-commandeur de Castille, gouverneur-général des Pays-Bas, des ordonnances et instructions faites, en 1470 et 1475, par Charles-le-Hardi; en 1478, par Maximilien; en 1506, par Philippe-le-Beau; en 1521, 1536, 1541, par Charles-Quint; en 1562 et 1563, par Philippe II, touchant les obligations et services des possesseurs de fiefs et arrière-fiefs. 1574. 1 volume 510 — CCRK02 — 541 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 542 Volume intitulé "Leenboec des hertoigdoms van Brabant ende Lymburg", livre des fiefs du duché de Brabant et du pays de Limbourg. 1312. 1 volume

Langue: En latin.

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510 — CCRK02 — 542 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume)

Manquant

543 Volume intitulé "1374. Leenboeck onder departementen van Brussel, Loven, Thienen, Antwerpen, etc. ", livre des fiefs aux quartiers de Bruxelles, Louvain, Tirlemont, Anvers, etc. 14e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 543 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 544 - 548 Volumes contenant les rapports et dénombrements des fiefs aux quartiers de Louvain, Bruxelles, Anvers, Bois-le-Duc et du roman pays de Brabant, faits en 1440. 16e siècle. 544 Quartier de Louvain. 1 volume 510 — CCRK02 — 544 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 545 Quartier de Bruxelles. 1 volume 510 — CCRK02 — 545 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 546 Quartier d'Anvers. 1 volume 510 — CCRK02 — 546 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 547 Quartier de Bois-le-Duc. 1 volume 510 — CCRK02 — 547 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 548 Quartier roman pays (Brabant-Wallon). 1 volume

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510 — CCRK02 — 548 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 549 Volume intitulé "Dénombrement des fiefs en Brabant: département de Bruxelles". 1474. 1 volume

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510 — CCRK02 — 549 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 550 Volume contenant le dénombrement des fiefs au quartier d'Anvers. 1474. 1 volume 510 — CCRK02 — 550 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 551 Volume contenant la taxation des combattants à pied et à cheval, à fournir par les possesseurs de fiefs et arrière-fiefs dans le ressort de l'ammanie de Bruxelles, en vertu de l'ordonnance de Charles-le-Hardi. 1475. 1 volume

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510 — CCRK02 — 551 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 552 Volume contenant la taxation des combattants à pied et à cheval, à fournir par les possesseurs de fiefs et arrière-fiefs dans le ressort de roman pays de Brabant, en vertu de l'ordonnance de Charles-le-Hardi. 1475. 1 volume

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510 — CCRK02 — 552 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 553 Volume contenant la taxation des combattants à pied et à cheval, à fournir par les possesseurs de fiefs et arrière-fiefs dans le terroir de Malines, en vertu de l'ordonnance de Charles-le-Hardi. 1475. 1 volume

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510 — CCRK02 — 553 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 554 Volume intitulé "Taxacie van leenen, in 't quartier van Brussel", contenant l'indication des fiefs du quartier de Bruxelles. 1475. 1 volume

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510 — CCRK02 — 554 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 555 Volume intitulé "Dénombrement des fiefs en Brabant". 1553. 1 volume

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510 — CCRK02 — 555 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 556 Volume contenant la taxation, en argent, des fiefs et arrière-fiefs du quartier d'Anvers, faite, en 1506, par Jean Crickengys, conseiller et maître de la Chambre des Comptes, et Jean de Witte, secrétaire en Brabant. 1506. 1 volume 510 — CCRK02 — 556 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 557 Volume intitulé "Registre pour la recette du 10e denier des fiefs et arrière-fiefs de Brabant. 1506". 1 volume 510 — CCRK02 — 557 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 558 Volume intitulé "Registre pour la recette résultant de la taxation du 8e denier de la valeur annuelle des fiefs et arrière-fiefs de Brabant". 1536. 1 volume 510 — CCRK02 — 558 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 559 Volume contenant la taxation du 8e denier pour le quartier de Louvain. 1536. 1 volume 510 — CCRK02 — 559 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 560 Volume intitulé "Leenboeck van Heverlè", livre des fiefs d'Heverlé. 14e ou 15e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 560 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 561 - 564 Quatres volumes contenant les registres des fiefs des différents villages de la seigneurie de Grimbergen, renouvelés en 1543. [16e siècle?]. 561 Volume contenant les registres des fiefs des différents villages de la seigneurie de Grimbergen, renouvelés en 1543. 1 volume 510 — CCRK02 — 561 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 562 Volume contenant les registres des fiefs des différents villages de la seigneurie de Grimbergen, renouvelés en 1543. 1 volume 510 — CCRK02 — 562 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 563 Volume contenant les registres des fiefs des différents villages de la seigneurie de Grimbergen, renouvelés en 1543. 1 volume 510 — CCRK02 — 563 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 564 Volume contenant les registres des fiefs des différents villages de la seigneurie de Grimbergen, renouvelés en 1543. 1 volume 510 — CCRK02 — 564 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 565 Registre des fiefs de Bunsbeek, au quartier de Tirlemont. 1587. 1 volume 510 — CCRK02 — 565 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 566 Registre des fiefs de Bunsbeek, au quartier de Tirlemont. 1587. 1 volume

Copie du n° 565.

510 — CCRK02 — 566 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 567 Volume contenant le dénombrement des fiefs de Wanghe, fait selon le prescrit du placart du 20 janvier 1753. [Milieu du 18e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 567 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 568 Volume contenant le dénombrement des fiefs du pays d'Outre-Meuse. Milieu du 15e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 568 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 569 Volume contenant l'indication des fiefs du pays de Fauquemont. 15e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 569 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 570 Volume intitulé "Landboek van Valkenborch", livre des fiefs de Fauquemont. [15e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 570 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 571 Livre des fiefs de Fauquement. 1500. 1 volume 510 — CCRK02 — 571 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 572 Volume intitulé "Leenboeck van Overmaeze", livre des fiefs des pays d'Outre-Meuse. milieu 15e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 572 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 573 Livre des fiefs du pays de Daelhem. 1500. 1 volume 510 — CCRK02 — 573 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 574 Livre des fiefs du pays de Rolduc. 1500. 1 volume 510 — CCRK02 — 574 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 575 - 576 Deux cahiers contenant la recette des reliefs de fiefs de Rolduc. 1508-1535. 575 Cahier contenant la recette des reliefs de fiefs de Rolduc, 1508-1535. 1 volume 510 — CCRK02 — 575 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 576 Cahier contenant la recette des reliefs de fiefs de Rolduc, 1508-1535. 1 volume 510 — CCRK02 — 576 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 577 Volume intitulé "Registre sommaire des fiefs et reliefs de la cour féodale de Fauquemont, remis en cette Chambre en 1767". 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 577 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 578 Volume intitulé "Spécification de tous les fiefs qui sont mouvans et relevans de la cour féodale de la ville et comté de La Roche". 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 578 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 8. Monnaies 579 Volume oblong, sur vélin, intitulé "Évaluation des Monnaies, différentes Mesures, etc. " [15e-16e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 579 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 580 Volume intitulé "Registre aux affaires des Monnaies, 1250 à 1689". 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 580 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 581 Volume intitulé "Registre des seremens faitz par les officiers sur l'entretenement des ordonnances de la monnoye publiées en janvier xvc xvj et en mars xvc et xx". [16e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 581 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 582 Volume contenant l'instruction arrêtée par les archiducs Albert et Isabelle, le 6 mars 1600, pour les conseillers et maîtres-généraux des monnaies, original. 1600. 1 volume 510 — CCRK02 — 582 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 583 Copie du précédent, n° 582. [Après 1600]. 1 volume 510 — CCRK02 — 583 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 584 Volume contenant les instructions pour J.-J. Wouters, directeur de la monnaie de Bruxelles, avec l'acte de sa prestation de serment, faite le 31 octobre 1776. Dernière moitié 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 584 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 585 - 588 Quatre volumes intitulés "Registre de la Chambre des Comptes de Brabant, touchant le faict de la monnoye du Roy nostre Sire", commençant en 1585, finissant en 1749, contenant des placards, des instructions, des dépêches, des commissions et d'autres actes relatifs aux affaires des monnaies. [18e siècle?]. 585 1585-1621. 1 volume 510 — CCRK02 — 585 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 586 1622-1647. 1 volume 510 — CCRK02 — 586 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 587 1648-1682. 1 volume 510 — CCRK02 — 587 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 588 1683-1749. 1 volume 510 — CCRK02 — 588 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 589 - 590 Deux volumes intitulés "Registre des Monnoyes", commençant à 1744, et finissant à 1787. 18e siècle. 589 Volume intitulé "Registre des Monnoyes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 589 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 590 Volume intitulé "Registre des Monnoyes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 590 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 591 Volume intitulé "Registre des affaires des Monnoyes, 1740 à 1760", contenant des lettres du conseil des finances à la Chambre des Comptes, et des rescriptions de la Chambre au conseil. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 591 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 9. Confiscations 592 Volume intitulé "Registre de la Chambre des Comptes en Brabant, commenchant en aoust xvc soixante huyt, touchant les confiscations à Sa Majesté dévolues, à cause des troubles passés". [16e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 592 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 593 Volume contenant des inventaires des meubles et effets trouvés dans les maisons de différents seigneurs, poursuivis à cause des troubles. [16e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 593 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 594 Volume intitulé "Estat général du revenu, actions, charges et debtes actives et passives de la maison de Berghes, achevé le xviije d'octobre xvc lxviij". 16e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 594 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 595 Volume contenant l'état des biens délaissés par Antoine de Lalaing, comte de Hoogstraeten, seigneur de Sombreffe, etc. [16e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 595 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 596 Volume intitulé "Quoyer van geannoteerden goederen van Bruessele, 1587" , cahier des biens confisqués dans le ressort de Bruxelles. 1587. 1 volume 510 — CCRK02 — 596 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 597 Volume contenant un cahier des biens confisqués dans le ressort de Louvain. 1578-1581. 1 volume 510 — CCRK02 — 597 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 598 Volume contenant un cahier des biens confisqués dans le ressort de Louvain. [16e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 598 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 599 Cahier de redressement des annotations au quartier de Louvain. 1581. 1 volume 510 — CCRK02 — 599 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 600 Cahier contenant un verbal ou besoigné pour les nouvelles annotations au quartier de Louvain. [16e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 600 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 601 Volume contenant un état des biens immeubles ayant appartenu à des personnes bannies, pour le fait des troubles, au quartier de Nivelles. 1570-1576. 1 volume 510 — CCRK02 — 601 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 602 Cahier formé pour le redressement d'erreurs dans les comptes des confiscations au quartier de Nivelles. [16e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 602 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 603 - 607 Cinq registres, tenus par Guillaume Le Saige, receveur des domaines au quartier d'Anvers, pour la recette et administration des biens immeubles confisqués dans son ressort. 1569, 1571, 1574-1576. 603 1569. 1 volume 510 — CCRK02 — 603 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 604 1571. 1 volume 510 — CCRK02 — 604 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 605 1574. 1 volume 510 — CCRK02 — 605 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 606 1575. 1 volume 510 — CCRK02 — 606 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 607 1576. 1 volume 510 — CCRK02 — 607 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 608 Volume contenant un état des biens immeubles confisqués, au quartier de Turnhout, sur des fugitifs, bannis, latitants, ou exécutés, à cause des troubles. [16e siècle ou plus tard?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 608 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 609 - 611 Trois registres des biens et rentes confisqués au quartier de Bois-le-Duc. [16e siècle?]. 609 Registre des biens et rentes confisqués au quartier de Bois-le-Duc. 1 volume 510 — CCRK02 — 609 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 610 Registre des biens et rentes confisqués au quartier de Bois-le-Duc. 1 volume 510 — CCRK02 — 610 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 611 Registre des biens et rentes confisqués au quartier de Bois-le-Duc. 1 volume 510 — CCRK02 — 611 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 612 - 613 Deux registres de rentes à charge des Etats de Brabant, dévolues au roi à titre de confiscation sur les rebelles. 1599 et 1604. 612 1599. 1 volume 510 — CCRK02 — 612 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 613 1604. 1 volume 510 — CCRK02 — 613 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 10. Possessions du clergé: dénombrements, impositions 614 Volume intitulé "Subside de l'an xvc xxxiij, accordé à l'Empereur par nostre Saint Pere le Pape, pour le reboutement du Turcq: Copie du registre des biens, revenues et proffitz appartenans aux monastères, cloistres, abbayes, priorés, prevostés, colleges d'églises cathedrales, de collegiales, cures, chapelles, personnatz, cousteries, hospitaulx et tables de povres du dyocese de Lyege, qu'ilz ont ès pays de Brabant, Namur, Hollande, Zeelande, pays d'Oultre Meuze, Tricht, etc., fait à l'occasion du subside avantdit, oudit an xvc xxxiij". [16e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 614 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 615 Volume relatif au même objet que le précédent, n° 614. [16e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 615 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 616 Volume intitulé "Registre des estatz des biens des gens d'église, beneficiez soubz les doyens de crestienté ou diocese de Lyege, en Brabant, Namur en partie, en Hollande, Zelande, pays d'Oultre Meuze, Tricht, etc., saulf les monastères, abbayes, etc., estans à part en ung autre registre". [16e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 616 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 617 Volume intitulé "Staet van den goederen ende innecomen van der clergien des bisdoms van Camereyck, 1533", état des biens et revenus du clergé de l'évêché de Cambrai. 1533. 1 volume 510 — CCRK02 — 617 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 618 Volume intitulé "Cohier des biens et revenus du clergé d'Arthois". 1533. 1 volume 510 — CCRK02 — 618 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 619 Volume intitulé "Répertoire des dénombrements des acquêts faits par les abbayes, priorés, collèges, chapitres, couvents, maisons pieuses régulières, églises, fabriques, messes quotidiaines, chapellenies, distributions, hôpitaux, etc., au quartier de Bruxelles, et taxés en 1516". 1516. 1 volume 510 — CCRK02 — 619 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 620 Volume contenant un état des rentes du prieuré de Rouge-Cloître, dans la forêt de Soigne. 15e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 620 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 11. Matières contentieuses: sentences du Conseil de Brabant, avis des fiscaux 621 Volume sur vélin, intitulé "Registre des Sentences et Appointemens concernant les domaines de Brabant et de Limbourg, depuis xivc xl jusques et compris xvc xl", 465 feuillets, sans la table. [16e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 621 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 622 Volume intitulé "Regître des Sentences rendues au Conseil de Brabant, concernant les jurisdictions et hauteurs de Sa Majesté, etc., depuis M. D. XL jusques et compris M. D. LXVI", 660 feuillets. [16e siècle ou plus tard]. 1 volume

Il fait suite au n° 621.

510 — CCRK02 — 622 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 623 Volume intitulé "Register van die Vonnissen gegeven in den Raede van Brabant, aengaende Syne Mats jurisdictie, van den jaere xvjc x tot den jaere xvjc lxvij, beyde inclus", registre des Sentences rendues au Conseil de Brabant, concernant la juridiction de S. M., depuis l'an 1610 jusqu'à l'an 1667 inclus. [17e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 623 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 624 Registre des Sentences rendues au Conseil de Brabant, concernant la juridiction de S. M., depuis l'an 1668 jusqu'à 1723. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 624 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 625 Volume intitulé "Register van de Vonnissen gegeven in den Raede van Brabant, aengaende Syne Mats jurisdictie, houdende geen order van jaeren, wesende voor de jaeren xl, l ende lx, synde het eerste van de jaere 1628, ende de twee leste vonnissen van 1629", registre des Sentences rendues au Conseil de Brabant, concernant la juridiction de S. M., rassemblées sans ordre de dates, pour les années 1640,1650 et 1660; la première sentence étant néanmoins de l'an 1628, et les deux dernières de 1629. [17e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 625 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 626 Volume contenant des pièces de la même nature et présentant la même confusion que le précédent, pour les années 1640 à 1670. [17e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 626 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 627 Volume intitulé "Registre des Affaires fiscales, ayant commencé dois le premier de janvier xvc iiijxx unze". Il finit à 1640. [17e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 627 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 628 Volume intitulé "Register van alle de fiscalen Saeken, begonst te houden in julio xvjc lv, volgens d'ordonnantie van den aertshertoch Leopoldus, van den xxiij july van den selven jaere, behelsende alle de processen die Syne Mat genootsaeckt wort te sustineren, ende om welcke te berichten ende vervolgen de raeden advocaet fiscael ende procureur generael by dese Caemere geauthoriseert syn", registre de toutes les Affaires fiscales, commencé au mois de juillet 1655, suivant l'ordonnance de l'archiduc Léopold, du 23 juillet de la même année, concernant tous les procès que S. M. est obligée de soutenir et dont les conseillers avocat fiscal et procureur-général sont autorisés par cette Chambre à diriger la poursuite. [Milieu 17e siècle]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 628 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 629 Volume intitulé "Recueil des Causes fiscales résultantes des sacqz et papiers venus du comptoir de feu le Sr conseiller et procureur général maistre Henry Foxius, en l'an 1623". [17e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 629 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 630 Volume dans lequel ont été transcrits les avis les plus importants des fiscaux, pour les années 1710 à 1716. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 630 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 631 Volume dans lequel ont été transcrits les avis les plus importants des fiscaux, pour les années 1759 à 1765. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 631 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 12. Chartes, privilèes et autres lettres produits à l'appui des comptes de l'audience de Brabant 632 Volume intitulé "Regître de Lettres produites sur quelques comptes du scel de Brabant". [15e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 632 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 633 Volume intitulé "Regître des Chartres et Privilèges produits sur comptes de l'audience de Brabant, commençant le premier de may xiiijc lxxvij. H". [15e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 633 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 634 Volume intitulé "Regître de Chartres et Privilèges, etc., produits sur comptes du scel de l'audience de Brabant, commençant en novembre xivc xcix et finissant en xvc et vj". [16e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 634 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 635 Volume intitulé "Regître des Chartres, Rémissions, Octrois et autres Lettres passées par l'audience de Brabant, depuis xvc vj jusqu'à xvjc". [16e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 635 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 636 - 650 Volumes de chartres, rémissions, octrois et autres lettres passées par l'audience de Brabant, 1516-1583. [16e siècle ou plus tard]. 636 1516-1521. 1 volume

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510 — CCRK02 — 636 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 637 1522-1526. 1 volume

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510 — CCRK02 — 637 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 638 1526-1531. 1 volume

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510 — CCRK02 — 638 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 639 1531-1535. 1 volume

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510 — CCRK02 — 639 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 640 1535-1539. 1 volume

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510 — CCRK02 — 640 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 641 1539-1545. 1 volume

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510 — CCRK02 — 641 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 642 1545-1549. 1 volume

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510 — CCRK02 — 642 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 643 1549-1551. 1 volume

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510 — CCRK02 — 643 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 644 1551-1556. 1 volume

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510 — CCRK02 — 644 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 645 1556-1560. 1 volume

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510 — CCRK02 — 645 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 646 1560-1564. 1 volume

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510 — CCRK02 — 646 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 647 1564-1569. 1 volume

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510 — CCRK02 — 647 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 648 1569-1576. 1 volume

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510 — CCRK02 — 648 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 649 1576-1583. 1 volume

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510 — CCRK02 — 649 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 650 1583-1585. 1 volume

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510 — CCRK02 — 650 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 651 Volume intitulé "Rémissions, Légitimations, etc., 1592". [16e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 651 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 652 Volume intitulé "Rémissions, Légitimations, etc., 1594, 1595, 1596". [16e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 652 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 653 Volume intitulé "Légitimations, Rémissions, Abolitions, etc., dépêchées en 1602 à 1608". [17e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 653 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 654 - 668 Volumes intitulés "Légitimations, Rémissions, Abolitions, etc., dépêchées au Conseil de Brabant" [17e siècle ou plus tard]. 654 1615-1619. 1 volume

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510 — CCRK02 — 654 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 655 1620-1625. 1 volume

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510 — CCRK02 — 655 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 656 1626-1629. 1 volume

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510 — CCRK02 — 656 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 657 12 janvier 1629-11 mai 1630. 1 volume

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510 — CCRK02 — 657 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 658 1630. 1 volume

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510 — CCRK02 — 658 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 659 1638-1641. 1 volume

510 — CCRK02 — 659 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume)

Manquant

660 1642-1643. 1 volume

510 — CCRK02 — 660 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 661 1644-1645. 1 volume

510 — CCRK02 — 661 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 662 1646-1647. 1 volume

510 — CCRK02 — 662 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 663 1648-1649. 1 volume

510 — CCRK02 — 663 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 664 1650-1651. 1 volume

510 — CCRK02 — 664 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 665 1652-1653. 1 volume

510 — CCRK02 — 665 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 666 1654-1655. 1 volume

510 — CCRK02 — 666 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 667 1656-1657. 1 volume

510 — CCRK02 — 667 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 668 1658-1659. 1 volume

510 — CCRK02 — 668 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 13. Registres concernant particulièrement le Brabant 669 Volume intitulé "Den Tourte van Vilvorden". [Après 1468]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 669 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 670 Volume intitulé "Copien van diverse oepene Brieven van provisien gegeven ende verleent by hertogen ende hertoginnen vanBrabant op 't onderhouden ende ontfangen van den rechte van de wagen in der stadt van Antwerpen", copies de diverses lettres-patentes des ducs et des duchesses de Brabant, sur la recette du droit de balance à Anvers. Les pièces transcrites dans ce volume sont des années 1471 à 1516. [Après 1516]. 1 volume 510 — CCRK02 — 670 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 671 Volume intitulé "Visitatio Molarum Demerœ ab Airschot inclusive usque Halen inclusive, facta a° xv° xxxix in maio", procès-verbal original de la visite des moulins situés sur le Demer, faite, en vertu de lettres de commission de l'empereur, en date du 17 mai 1539, par Jacques Boonen, conseiller au conseil de Brabant, Jérôme Van Hamme, conseiller et maître de la Chambre des Comptes, et Pierre Du Fief, procureur-général de Brabant. 17 mai 1539. 1 volume 510 — CCRK02 — 671 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 672 Volume intitulé "Actes et Affaires traités par les États de Brabant depuis 1531 à 1549". [16e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 672 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 673 Volume intitulé "Het molenrecht Boeck ende andere rechten aengaende die tholcaemere der stadt ende quartiere van Thienen, 1610", livre relatif au droit sur les moulins et autres, sous le ressort de la chambre de tonlieu au quartier de Tirlemont, 1610. 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 673 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume)

Manquant

674 Volume intitulé "Copyen van Octroyen, Verbantbrieven, enz., der cloosteren, godshuysen, enz., in 't quartier van Loven, 1634", copies d'octrois accordés à des couvents et autres maisons religieuses du quartier de Louvain. 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 674 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 675 - 678 Quatre volumes contenant les cahiers des dénombrements, formés en 1686, en exécution de l'ordonnance du 29 janvier de cette année (Placards de Brabant, tome VI, page 344), de la quantité, qualité et revenus des terres, prés, bois, etc., des petites villes et villages du Brabant. 1686. 675 Dénombrement du quartier de Louvain, formé par le conseiller du conseil de Brabant, Rycquewaert. 1 volume 510 — CCRK02 — 675 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 676 Dénombrement du quartier de Bruxelles, formé par le conseiller du conseil de Brabant, Libert Vaes. 1 volume 510 — CCRK02 — 676 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 677 Dénombrement du quartier d'Anvers, formé par le conseiller Cornélis De Man. 1 volume 510 — CCRK02 — 677 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 678 Dénombrement du quartier de Brabant-Wallon, formé par les conseillers Franckheim et Kerrebroeck. 1 volume 510 — CCRK02 — 678 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 679 - 684 Six registres des rentes créées par les États de Brabant, pendant les années 1736 à 1743, pour le remboursement de celles affectées sur les domaines de la province. 18e siècle. 679 Registre des rentes créées par les États de Brabant, pendant les années 1736 à 1743, pour le remboursement de celles affectées sur les domaines de la province. 1 volume 510 — CCRK02 — 679 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 680 Registre des rentes créées par les États de Brabant, pendant les années 1736 à 1743, pour le remboursement de celles affectées sur les domaines de la province. 1 volume 510 — CCRK02 — 680 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 681 Registre des rentes créées par les États de Brabant, pendant les années 1736 à 1743, pour le remboursement de celles affectées sur les domaines de la province. 1 volume 510 — CCRK02 — 681 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 682 Registre des rentes créées par les États de Brabant, pendant les années 1736 à 1743, pour le remboursement de celles affectées sur les domaines de la province. 1 volume 510 — CCRK02 — 682 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 683 Registre des rentes créées par les États de Brabant, pendant les années 1736 à 1743, pour le remboursement de celles affectées sur les domaines de la province. 1 volume 510 — CCRK02 — 683 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 684 Registre des rentes créées par les États de Brabant, pendant les années 1736 à 1743, pour le remboursement de celles affectées sur les domaines de la province. 1 volume 510 — CCRK02 — 684 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 685 Volume contenant un état général de la comptabilité des fonds royaux confiés à la régie et administration des Etats de Brabant, depuis l'époque de leur engagement, commencé avec la demi-année finie en décembre 1736, jusqu'au terme du dégagement particulier des domaines, arrivé le dernier décembre 1777; l'état général de l'engagère des produits de la poste et du comptoir de St.-Philippe, depuis et compris décembre 1778, époque du dégagement particulier des domaines en Brabant, jusqu'au dernier décembre 1781, terme du dégagement ultérieur de ces deux branches de revenus. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 685 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 686 Volume intitulé "Montant des trois XXes des petites villes et de chaque lieu du plat-pays, dans la province de Brabant". 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 686 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 14. Registres concernant particulièrement le Limbourg et les Pays d'Outre-Meuse 687 Volume intitulé "Informatie gedaen opte settinge ende belastinge van den iijm cronen mynen genedigen heere, verschenen in den lande van Lymborch te betaelen haelf Johannis ende haelf te lichtmisse a° xlv", enquête faite sur l'assiette et l'imposition des trois mille couronnes dues au duc par le pays de Limbourg, pour l'année 1445. Document original, signé par Jean Stoep, secrétaire du duc de Bourgogne. 1445. 1 volume 510 — CCRK02 — 687 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 688 Volume intitulé "Besuch gedaen opte zettinge ende betalinge van der sommen van vjm rynssche guldenen die die landslude 't slants van Lymborch sculdich waeren te betaelen, information faite sur l'assiette et le paiement de la somme de six mille florins de Rhin, que les habitants du pays de Limbourg étaient tenus de payer. Document original, signé par Jean Stoep, secrétaire du duc de Bourgogne. [15e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 688 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 689 Volume intitulé "Registre ou Cohier contenant spécification des pièces et parties des communes données en ferme à longues années, ès franchises et bancqs de Herve, Charneux et Clermont, avecq les cartes figuratives d'icelles parties, faicts respectivement l'an 1611, en vertu des commissions des seigneurs des finances, dont Sa Majesté jouyt d'un tiers, 1611. 1611. 1 volume

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510 — CCRK02 — 689 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 690 Volume contenant une copie du précédent n° 689, sans les cartes. [1611 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 690 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 691 Volume intitulé "Taxe-rolle au village de Housse, 1635", livre de répartition annuelle de la contribution à payer par cette commune. 1635-1664. 1 volume 510 — CCRK02 — 691 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 692 Livre de répartition pour le village de Richelle. 1630-1663. 1 volume 510 — CCRK02 — 692 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 693 Livre de répartition pour le village de Mortier. 1638-1663. 1 volume 510 — CCRK02 — 693 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 694 Volume intitulé "Registre des Octroys et autres Affaires de la province de Limbourg, commençant le 24 avril 1705". 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 694 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 695 Registre faisant suite au précédent n° 695, jusqu'au 30 août 1717. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 695 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 696 Volume intitulé "Mesure de quelques communes situées sous la franchise, banc de Herve, Charneux, Thimister et Chesneux, en conséquence des octrois par les régens de ladite ville et franchise de Herve et desdits bans, obtenus à la chambre suprême des domaines et droits roiaux de Sa Majesté en cette province de Lymbourg, le dix-huit d'octobre 1714". 1 volume 510 — CCRK02 — 696 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 697 Volume intitulé "Sprimont: Dîmes", contenant quelques actes de location et de vente de parties de communes au banc de Sprimont. [18e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 697 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 15. Registres concernant particulièrement le Luxembourg 698 Volume intitulé "Declaracion des Feuz de la duchié de Luxembourg et conté de Chiny, faicte par Jehan Keck, docteur, conseiller de l'empereur, etc., avecque les deputez par les trois Estatz de ladicte duchié et conté, l'an xvc xlj". 16e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 698 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 699 Dénombrement particulier, fait par les commissaires ci-dessus mentionnés, des Feux de la ville et prévôté de Luxembourg. 16e siècle. 1 volume

Langue: En allemand.

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510 — CCRK02 — 699 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 700 Dénombrement pour la ville et prévôté d'Echternach. 16e siècle. 1 volume

Langue: En allemand.

510 — CCRK02 — 700 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 701 Dénombrement pour la mairie de Remich. 16e siècle. 1 volume

Langue: En allemand.

510 — CCRK02 — 701 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 702 Dénombrement pour la ville et prévôté d'Arlon. 16e siècle. 1 volume

Langue: En allemand et en français.

510 — CCRK02 — 702 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 703 Dénombrement pour la ville et prévôté de Bastogne et le comté de La Roche. 16e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 703 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 704 Volume intitulé "Verbael et Besoingné de Claude de Lellich, prevost de Biedbourg, et de maistre Michiel Menchin, substitut du procureur général de Luxembourg, touchant le nouveau dénombrement et declaracion des Feuz au pays de Luxembourg et conté de Chiny, faict en l'an lij et liij". 16e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 704 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 705 Volume intitulé "Nouvelle description des Feux au quartier du duché de Luxembourg parlant la langue allemande, faicte par messire Jehan Keck, docteur ès droictz, seigneur de Thorn et conseillier de Sa Majte audit Luxembourg, avecq ses adjoinctz, l'an xvc Ixj", original. 16e siècle. 1 volume

Langue: En allemand.

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510 — CCRK02 — 705 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 706 Volume intitulé "Nouvelle description des Feux au quartier du duché de Luxembourg parlant la langue allemande, faicte par messire Jehan Keck, docteur ès droictz, seigneur de Thorn et conseillier de Sa Majte audit Luxembourg, avecq ses adjoinctz, l'an xvc Ixj", copie de n° 705. 16e siècle. 1 volume

Langue: En allemand.

510 — CCRK02 — 706 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 707 Dénombrement, fait par les mêmes commissaires, pour le quartier de Diekirch, le comté de Vianden, St.-Vith, etc. 16e siècle. 1 volume

Langue: En allemand.

510 — CCRK02 — 707 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 708 Dénombrement, fait par les mêmes commissaires, pour le quartier de Diekirch, le comté de Vianden, St.-Vith, etc., copie du n° 707. 16e siècle. 1 volume

Langue: En allemand.

510 — CCRK02 — 708 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 709 Dénombrement, fait par les mêmes commissaires, pour les quartiers d'Echternach et de Bidbourg. 16e siècle. 1 volume

Langue: En allemand.

510 — CCRK02 — 709 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 710 Dénombrement, fait par les mêmes commissaires, pour les quartiers de Thionville et de Remich. 16e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 710 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 711 Volume intitulé "Declaration des Feux et Menaiges des quartiers de la duché de Luxembourg et conté de Chiny, usant de la langue wallone ou romande, fait par Jehan de Naves, seigneur de Chinery, prevost de Marville et commissaire general des vivres du Roy, et maistre Jehan Martini Stella, conseillier et procureur general du Conseil à Luxembourg, commissaires à ce ordonnez par Sa Majesté, avec les deputez des trois Estatz dudit duché, pour contribuer à l'aide accordee à Sa Mate par lesdits Estatz le xvje jour d'aoust xvc lxj", original. 16e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 711 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 712 Suite au volume précédent, pour les prévôtés de Marche et de Bastogne, et le comté de La Roche. 16e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 712 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 713 Copie du volume qui précède. [16e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 713 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 714 - 718 Cinq volumes, contenant différentes parties du dénombrement des Feux du pays et duché de Luxembourg. 1575. 714 Dénombrement du quartier de Diekirch. En allemand. 1 volume

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510 — CCRK02 — 714 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 715 Dénombrement des quartiers d'Echternach et Bidbourg. En français. 1 volume

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510 — CCRK02 — 715 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 716 Dénombrement de la mairie de Remich. En allemand. 1 volume

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510 — CCRK02 — 716 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 717 Dénombrement de la ville et le district de Macheren-le-Comte. En français. 1 volume

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510 — CCRK02 — 717 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 718 Dénombrement de la ville et prévoté de Marche, le comté de La Roche, la ville et prévôté de Bastogne. 1 volume

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510 — CCRK02 — 718 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 719 Dénombrement des biens et revenus des Cloîtres, Monastères, Églises, Chapelles et Bénéfices, dans le quartier wallon du pays de Luxembourg et comté de Chiny, rédigé, en 1575 et 1576, par Jean de Mercy, seigneur de Clermarais, et Jean de Cobreville, original. 1575-1576. 1 volume 510 — CCRK02 — 719 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 720 Volume intitulé "Information sur les rentes et revenuz ecclesiastiques ès doyaulnés de Mersch et d'Arlon, et quelques monasteres et colleges voisins, pour redresser la tauxe des subsides ecclésiastiques; faicte et dressee par nous, Anthoine Houst, docteur ès droictz, conseiller du roy au duché de Luxembourg, et Adam Dodrimont, à ce deputez et commis", original. [16e siècle?]. 1 volume

Langue: En latin.

510 — CCRK02 — 720 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 721 Volume intitulé "Dénombrement des Feuz aux quartiers de Biedbourg, Dudeldorff, Deusborn, Domme, Ham, Malberg, Brouchckeil, Betringen, Narberbourg, Vianden, Dagsbourg, S. Vith, Butgenbach, Thommen, Dickrich, Echternach et aultres voisines seigneuries, faict et dressé par nous, Martin de Hohenstein, et Wolfgang Back, licencié èz loix et advocat au Conseil provincial de Luxembourg, à ce commis par lettres patentes et instruction des serenissimes Archiducqs, despechees à Bruxelles le vingt et septiesme de mars l'an mil six cens et quatre, etc." 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 721 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 722 Volume intitulé "Dénombrement des Feux faict, en l'an 1611, par maistre Johan Boigart (Bogaert), conseillier de leurs Altezes Serenissimes en leur Conseil provincial de Luxembourg, et maistre N. Gonbelinus (Gobelinus), advocat dudit Conseil, pry pour adjoinct à cest effect, ensemble par intervention du Sr de Tavigny, seigneur dudit lieu, Limpach, capitaine et prevost de Luxembourg, aussy ad ce député par les trois Estatz du pays dudit Luxembourg: le tout, en vertu des lettres patentes et instructions de leursdictes Altezes, et ce pour les villes et quartiers cy embas mentionnez, sçavoir: des villes, prevostez et seigneuries de Luxemburgh, seigneurie de Bertranges, Preisch, Fisbach, Linster, Beffort, Mersch, Pittanges, Ansemburg, Hollenfeltz, Schinfeltz, Heffingen, Berbierg, Herberen et Mantpach, Solleuvre, Mont St. Jehan, Rodenmacheren, Roussy, La Rochette, Herringen, Maysembourg, ville de Thionville, justicerie, escoutterie et mayerie et dépendances, Konichsmacheren, seigneuries de Meilburg, Floranges, seigneuries de Fontoy, Diestorff, Luttanges, Bertranges lez Thionville, Richemont, Answeiller, franchise et mayerie de Remiech, ville et justicerie de Macheren le Conte, Winchranges, Wiltingen, Cansem et aultres lieux voisins et enclavez dans lesdits quartiers, avecq toutes leurs dependances". 1611. 1 volume 510 — CCRK02 — 722 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 723 Volume contenant un Abrégé du dénombrement des Feux du duché de Luxembourg et comté de Chiny, fait par le conseiller et procureur-général au Conseil de Luxembourg, Engelbert de La Neuveforge, à ce commis l'an 1624; un Abrégé du dénombrement provisionnel des Feux du même pays, fait en 1656, avec les pièces y relatives. 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 723 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 724 Volume contenant un Abrégé du dénombrement des Feux du pays de Luxembourg fait, en l'an 1624, par le procureur-général de la province, copie. 1662. 1 volume

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510 — CCRK02 — 724 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 725 Volume contenant des extraits et des pièces relatifs aux Dénombrements de 1611,1624,1656, avec quelques autres Dénombrements. 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 725 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 726 Volume intitulé "Verbael du Besoingné des maistres Odot Viron et Jehan Vanden Dycke, maistres ordinaires de ceste Chambre, en l'an xvc xlvj, touchant les affaires du pays de Luxembourg", original. 1546. 1 volume

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510 — CCRK02 — 726 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 727 Volume intitulé "Verbael et Besoingné de l'auditeur Corpelz, fait par ordonnance et commandement de messeigneurs des Finances de Sa Majesté, durant l'année xvc soixante unze", original. 1571. 1 volume

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510 — CCRK02 — 727 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 728 Volume intitulé "Verbal de la Recepte particuliere de Luxembourg et de Virton et Saint-Mard". 16e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 728 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 729 Volume intitulé "Description de la consistance et spécification des places du pais et duché de Luxembourg et comté de Chiny, etc., demandée par lettre du marquis de Caracena, du 7 juin 1659". 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 729 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 730 Volume intitulé "Estatz tant de recepte que de justice, pour l'année 1661, du Revenu du duché de Luxembourg et conté de Chiny, dressez par ordonnance de son Exc. le marquis de Caracena, en sa lettre du 27 de mars 1662, escrite en ceste Chambre par messieurs des Finances, etc." 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 730 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 731 Volume intitulé "État de la recette et dépense de cinq années des Aides et Subsides du duché de Luxembourg, tiré hors des comptes successivement rendus à la Chambre des Comptes de S. M. Imp. et Cath., le dernier fini 1735". 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 731 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 732 Volume intitulé "Besoigné concernant les treize Maîtres et treize Métiers de la ville de Luxembourg". 1765. 1 volume

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510 — CCRK02 — 732 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 16. Registres divers 733 Volume intitulé "Registre des Mesures des grains de toutes les villes capitales de chascune des provinces des pays de pardeça, ensemble de chascune des villes, lieux et places ressortissant soubz icelles villes capitales, subgects au centiesme denier, estans justifiees et approuvees par certifications de ceux des loix de chascune desdictes villes et places, et mesurees et justifiees aux meismes Mesures desdictes villes capitales, en presence des gens de la loy et autres eulx entendans, et depuis toutes lesdictes Mesures desdictes villes capitales, mesurees et justifiees aux Mesures de la ville de Bruxelles, en la Chambre des Comptes du Roy nostre sire, en icelle ville, par Pierre Vander Linden, mesureur sermenté de ladicte ville, en presence de maistre Jean de Pennants, conseillier et maistre ordinaire de ladicte Chambre, Engelbert Doyenbrugge, et Gerart Gramaye, comme superintendens au recollement et redressement dudit centiesme denier, les xxij, xxiij et xxiiije jours d'apvril xvc lxxij, pour, par ce moyen, povoir sçavoir et cognoistre la difference des Mesures desdictes villes capitales à celles des autres villes, lieux et places particulieres resortissans soubz icelles villes capitales de chascune des provinces de pardeça, et aux Mesures de ladicte ville de Bruxelles". 1572. 1 volume 510 — CCRK02 — 733 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 734 Volume intitulé "Manuael inhoudende diversche Maeten ende Groote van landen en graenen, metten spycker van de jaeren xiiijc lx tot xvjc xxix incluz; item, d'evaluatie van diversche sorten van oude Munten, mitsgaders sommige pointen van quitingen van renten, vuyt het statuytboeck van Brussel; item, de Maete van de keten daer men hout, stroot ende geluye rnede is metende, met d'innecommen jaerlicx ende dagelicx van renten geconstitueert ende te quyten tot diversche prysen, ende anderssins", manuel contenant diverses Mesures pour les terres et les grains, avec les mercuriales des années 1460 à 1629; l'évaluation de différentes Monnaies anciennes, etc.; la Mesure des chaînes pour le bois, la paille, le chaume, etc. 15e-17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 734 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 735 Volume intitulé "Déduction de tous les Grands-Veneurs et Lieutenans-Grands-Veneurs de Brabant, de l'an 1400". 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 735 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 736 Volume contenant quelques documents touchant la Vénerie royale en Brabant, 1702 à 1715. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 736 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 737 Volume intitulé "Registre des enregistrements d'Applicats et Érections de terres et seigneuries en baronnie, comté, marquisat, principauté, duché, etc.; commencé en 1786". 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 737 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 738 Volume intitulé "Declaration des Gaiges et Traictemens qui se payent annuellement tant par le recepveur général des domaines et finances du Roy nostre sire, que par les aultres recepveurs génèraulx et particuliers desdits domaines, aydes, licentes, confiscations, contributions et aultres revenus de Sa Mate, en ses pays de pardeça et de Bourgogne, tant ordinaires qu'extraordinaires, du ressort des Chambres des Comptes de Sadicte Mate, résidentes à Lille, Bruxelles, Guelre et Dole: extraicte des derniers comptes des recepveurs généraulx et particuliers respectivement desdictes finances, domaines et aultres revenus ordinaires et extraordinaires". 1635. 1 volume 510 — CCRK02 — 738 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 739 Volume intitulé "Declaration de la consistence des Traictemens, Gaiges, Emolumens et Proufficts que jouyssent les ministres des Conseaux collateraux, ceulx de la Chancellerie de Brabant, de la Chambre des Comptes à Bruxelles, ensemble les officiers qui leur sont subalternes, avecq une estimation des droicts et proufficts qu'ils tirent à charge des parties, la plus precise que s'a peu faire, dressée sur l'année M. DC. LXXVII". 1677. 1 volume 510 — CCRK02 — 739 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 740 Volume intitulé "Estat et declaration sommière de l'importance de toutes et chascune des Receptes tant générales que particulières des domaynes, confiscations, aydes, contributions, thonlieux et licentes, du ressort de la Chambre des Comptes de Sa Maté en Brabant, avecq spéciffication des gaiges, rentes, pensions et aultres charges ordinaires y affectées, et de toutes celles que l'on est accoustumé de passer annuellement en compte aux receveurs", etc.; fait par Philippe Van Eyck, auditeur ordinaire de ladite Chambre, par ordre du Conseil des Finances. 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 740 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 741 Volume contenant un pareil état, pour l'année 1661. 1661. 1 volume 510 — CCRK02 — 741 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 742 Volume intitulé "Declarations des Payements qui ont esté faits et applicquez à la guerre, des receptes des domaines, thonlieux, droits d'entrée et sortie, confiscations, passeports de guerre, aydes et subsides des provinces de Brabant, Limbourgh et Gueldre, comme aussy des domaines et confiscations de la ville de Malines, depuis le mois d'avril 1689 jusques à la fin de l'an 1695, avecq distinction de ce qui a esté applicqué aux trouppes (du Roi) et à celles des Alliez". 1689- 1695. 1 volume 510 — CCRK02 — 742 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 743 Volume intitulé "État des Charges de l'an 1726". 1726. 1 volume

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510 — CCRK02 — 743 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 744 Volume intitulé "Commerce, Droits d'entrée et de sortie". 1675-1682. 1 volume

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510 — CCRK02 — 744 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 745 Volume contenant un exemplaire imprimé du Règlement et du Tarif pour la perception du droit de médianate, en date du 13 juin 1661, sur lequel sont annotées les modifications apportées à ce Tarif, jusqu'en 1782. [18e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 745 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 746 Volume intitulé "Registre des Advis d'importance donnez et expediez en la Chambre des Comptes, à Bruxelles, depuis le Noel l'an xvc xxxvij jusques..." [16e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 746 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 747 Volume contenant la déclaration des Alleux appartenant aux domaines de l'archiduc Philippe, en sa recette de Mont-St.-Guibert, au pays de Brabant. 15e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 747 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 748 Volume contenant le dénombrement des Biens allodiaux de la chef-mairie de Mont-St.-Guibert, renouvelé en 1686. [1686 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 748 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 749 Volume intitulé "Terrier et dénombremens des raports des Allouds de Sa Majesté, aux quartiers de Wavre et Mont-St.-Guibert et sa dépendance, achevé par Charles-Albert Cornet, bailly, deserviteur desdits Allouds, l'an 1775". 1775. 1 volume 510 — CCRK02 — 749 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 750 Volume contenant quelques actes d'acceptation de Subsides, votés par les Etats, des années 1752 à 1762. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 750 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 751 Volume contenant un répertoire des Requêtes présentées à l'empereur Joseph II, pendant son séjour aux Pays-Bas, en 1781, et renvoyées à l'avis de la Chambre des Comptes. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 751 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 752 Volume contenant la liste des Absences des membres de la Chambre des Comptes, depuis le 5 août 1716 jusqu'au 29 avril 1730. 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 752 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 753 - 767 Quinze volumes, intitulés "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. [18e siècle?]. 753 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 753 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 754 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 754 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 755 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 755 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 756 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 756 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 757 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 757 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 758 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 758 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 759 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 759 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 760 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 760 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 761 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 761 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 762 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 762 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 763 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 763 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 764 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 764 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 765 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 765 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 766 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 766 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 767 Volume, intitulé "Manuel des Dépêches", commençant à 1630, et finissant à 1787, avec lacune de 1640 à 1654. 1 volume

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510 — CCRK02 — 767 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 768 - 772 Cinq volumes, contenant les Journaux des droits perçus au greffe de la Chambre, pour l'expédition des dépêches, de 1752 à 1787. 18e siècle. 768 Volume, contenant les Journaux des droits perçus au greffe de la Chambre, pour l'expédition des dépêches, de 1752 à 1787. 1 volume 510 — CCRK02 — 768 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 769 Volume, contenant les Journaux des droits perçus au greffe de la Chambre, pour l'expédition des dépêches, de 1752 à 1787. 1 volume 510 — CCRK02 — 769 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 770 Volume, contenant les Journaux des droits perçus au greffe de la Chambre, pour l'expédition des dépêches, de 1752 à 1787. 1 volume 510 — CCRK02 — 770 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 771 Volume, contenant les Journaux des droits perçus au greffe de la Chambre, pour l'expédition des dépêches, de 1752 à 1787. 1 volume 510 — CCRK02 — 771 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 772 Volume, contenant les Journaux des droits perçus au greffe de la Chambre, pour l'expédition des dépêches, de 1752 à 1787. 1 volume 510 — CCRK02 — 772 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) B. Département de Flandre 1. Chartes, lettres-patentes, octrois, émanés du gouvernement 773 - 822 Volumes intitulés "Registre des Chartres", contenant des extraits des 78 Registres aux Chartes conservés dans les Archives de l'ancienne Chambre des Comptes de Flandre, à Lille. 18e siècle. 773 1353. 1 volume

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510 — CCRK02 — 773 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 774 1353-1366. 1 volume

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510 — CCRK02 — 774 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 775 1386-1393. 1 volume

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510 — CCRK02 — 775 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 776 1393-1403. 1 volume

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510 — CCRK02 — 776 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 777 1403-1417. 1 volume

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510 — CCRK02 — 777 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 778 1417-1429. 1 volume

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510 — CCRK02 — 778 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 779 1429-1440. 1 volume

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510 — CCRK02 — 779 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 780 1440-1460. 1 volume

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510 — CCRK02 — 780 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 781 1460-1475. 1 volume

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510 — CCRK02 — 781 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 782 1475-1498. 1 volume

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510 — CCRK02 — 782 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 783 1498-1515. 1 volume

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510 — CCRK02 — 783 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 784 1515-1524. 1 volume

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510 — CCRK02 — 784 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 785 1524-1531. 1 volume

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510 — CCRK02 — 785 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 786 1531-1542. 1 volume

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510 — CCRK02 — 786 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 787 1542-1549. 1 volume

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510 — CCRK02 — 787 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 788 1549-1555. 1 volume

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510 — CCRK02 — 788 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 789 1555-1560. 1 volume

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510 — CCRK02 — 789 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 790 1560-1562. 1 volume

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510 — CCRK02 — 790 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 791 1562-1566. 1 volume

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510 — CCRK02 — 791 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 792 1566-1569. 1 volume

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510 — CCRK02 — 792 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 793 1569-1574. 1 volume

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510 — CCRK02 — 793 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 794 1574-1577. 1 volume

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510 — CCRK02 — 794 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 795 1577-1584. 1 volume

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510 — CCRK02 — 795 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 796 1584-1588. 1 volume

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510 — CCRK02 — 796 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 797 1588-1594. 1 volume

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510 — CCRK02 — 797 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 798 1594-1599. 1 volume

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510 — CCRK02 — 798 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 799 1599-1603. 1 volume

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510 — CCRK02 — 799 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 800 1604-1607. 1 volume

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510 — CCRK02 — 800 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 801 1608-1611. 1 volume

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510 — CCRK02 — 801 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 802 1611-1614. 1 volume

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510 — CCRK02 — 802 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 803 1614-1616. 1 volume

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510 — CCRK02 — 803 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 804 1616-1619. 1 volume

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510 — CCRK02 — 804 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 805 1619-1623. 1 volume

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510 — CCRK02 — 805 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 806 1623-1625. 1 volume

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510 — CCRK02 — 806 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 807 1625-1627. 1 volume

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510 — CCRK02 — 807 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 808 1627-1628. 1 volume

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510 — CCRK02 — 808 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 809 1629. 1 volume

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510 — CCRK02 — 809 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 810 1629-1631. 1 volume

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510 — CCRK02 — 810 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 811 1631. 1 volume

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510 — CCRK02 — 811 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 812 1632-1634. 1 volume

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510 — CCRK02 — 812 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 813 1634-1637. 1 volume

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510 — CCRK02 — 813 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 814 1637-1642. 1 volume

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510 — CCRK02 — 814 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 815 1642-1643. 1 volume

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510 — CCRK02 — 815 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 816 1643-1646. 1 volume

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510 — CCRK02 — 816 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 817 1646-1649. 1 volume

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510 — CCRK02 — 817 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 818 1649-1651. 1 volume

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510 — CCRK02 — 818 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 819 1651-1657. 1 volume

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510 — CCRK02 — 819 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 820 1657-1659. 1 volume

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510 — CCRK02 — 820 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 821 1660-1665. 1 volume

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510 — CCRK02 — 821 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 822 1664-1674. 1 volume

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510 — CCRK02 — 822 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 823 - 827 Cinq volumes intitulés "Collection d'extraits tirés des Registres des Chartres conservés en la Chambre des Comptes du Roi, à Lille", de 1358 à 1670. 1821. 823 1358-1433. 1 volume

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510 — CCRK02 — 823 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 824 1433-1506. 1 volume

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510 — CCRK02 — 824 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 825 1515-1588. 1 volume

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510 — CCRK02 — 825 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 826 1588-1629. 1 volume

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510 — CCRK02 — 826 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 827 1629-1670. 1 volume

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510 — CCRK02 — 827 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 828 Volume intitulé "Regître des Chartres, commencé en 1386, et fini en 1393". 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 828 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 829 Volume intitulé "Regître des Chartres, commençant en mars 1393, et finissant en août 1399, récrit et renouvellé en 1598. 1598. 1 volume

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510 — CCRK02 — 829 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 830 Volume intitulé "Registre de la Chambre des Comptes en Brabant, illecq de nouveau faict et tenu pour les affaires de Flandres, commenchant au mois de juing xvc quatre vingtz". [1580 ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 830 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 831 - 864 Trente-quatre volumes, formant la collection des Registres aux Chartes tenus par la Chambre des Comptes de Flandre, depuis sa translation à Bruges, en 1667, jusqu'en 1794. [18e siècle?]. 831 1667-1671. 1 volume 510 — CCRK02 — 831 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 832 1671-1673. 1 volume 510 — CCRK02 — 832 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 833 1673-1674. 1 volume 510 — CCRK02 — 833 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 834 1674-1676. 1 volume 510 — CCRK02 — 834 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 835 1676-1673. 1 volume 510 — CCRK02 — 835 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 836 1678-1680. 1 volume 510 — CCRK02 — 836 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 837 1680-1687. 1 volume 510 — CCRK02 — 837 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 838 1687-1694. 1 volume 510 — CCRK02 — 838 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 839 1694-1702. 1 volume 510 — CCRK02 — 839 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 840 1702-1713. 1 volume 510 — CCRK02 — 840 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 841 1713-1721. 1 volume 510 — CCRK02 — 841 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 842 1721-1727. 1 volume 510 — CCRK02 — 842 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 843 1727-1732. 1 volume 510 — CCRK02 — 843 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 844 1733-1738. 1 volume 510 — CCRK02 — 844 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 845 1738-1743. 1 volume 510 — CCRK02 — 845 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 846 1743-1751. 1 volume 510 — CCRK02 — 846 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 847 1751-1755. 1 volume 510 — CCRK02 — 847 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 848 1755-1756. 1 volume 510 — CCRK02 — 848 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 849 1756-1759. 1 volume 510 — CCRK02 — 849 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 850 1759-1762. 1 volume 510 — CCRK02 — 850 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 851 1762-1765. 1 volume 510 — CCRK02 — 851 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 852 1765-1767. 1 volume 510 — CCRK02 — 852 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 853 1767-1769. 1 volume 510 — CCRK02 — 853 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 854 1770-1772. 1 volume 510 — CCRK02 — 854 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 855 1772-1775. 1 volume 510 — CCRK02 — 855 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 856 1775-1777. 1 volume 510 — CCRK02 — 856 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 857 1777-1779. 1 volume 510 — CCRK02 — 857 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 858 1779-1781. 1 volume 510 — CCRK02 — 858 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 859 1781-1783. 1 volume 510 — CCRK02 — 859 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 860 1783-1784. 1 volume 510 — CCRK02 — 860 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 861 1784-1785. 1 volume 510 — CCRK02 — 861 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 862 1785-1787. 1 volume 510 — CCRK02 — 862 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 863 1786-1792. 1 volume 510 — CCRK02 — 863 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 864 1792-1794. 1 volume 510 — CCRK02 — 864 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 865 Volume contenant des extraits des deux Registres aux Amortissements de la Chambre des Comptes de Flandre, à Lille: le premier desdits Registres comprenant les années 1515 à 1518, et l'autre les années 1516 à 1557. 1770-1771. 1 volume

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510 — CCRK02 — 865 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 866 - 869 Quatre registres aux Lettres-patentes d'Amortissement, commençant à 1755, et finissant à 1759. 18e siècle. 866 Une partie de l'année 1755. 1 volume

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510 — CCRK02 — 866 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 867 La suite de l'année 1755. 1 volume

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510 — CCRK02 — 867 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 868 La suite de l'année 1755 et une partie de l'année 1756. 1 volume

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510 — CCRK02 — 868 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 869 1756-1759. 1 volume

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510 — CCRK02 — 869 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 870 - 872 Trois volumes, contenant des extraits des Registres de l'Audience, conservés dans les Archives de la Chambre des Comptes, à Lille, de 1386 à 1629. 1770-1771. 870 1386-1500. 1 volume

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510 — CCRK02 — 870 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 871 1501-1600. 1 volume

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510 — CCRK02 — 871 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 872 1601-1629. 1 volume

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510 — CCRK02 — 872 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 873 - 877 Cinq volumes, intitulés "Registre des Rémissions accordées au Conseil privé", commençant à 1656, finissant à 1716, avec lacune pour les années 1657-1661. [18e siècle?]. 873 1656. 1 volume 510 — CCRK02 — 873 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 874 /1 1662. 1 volume 510 — CCRK02 — 874 /1 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 874 /2 1663. 1 volume 510 — CCRK02 — 874 /2 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 874 /3 1664. 1 volume 510 — CCRK02 — 874 /3 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 874 /4 1666-1667. 1 volume 510 — CCRK02 — 874 /4 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 875 1668-1680. 1 volume 510 — CCRK02 — 875 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 876 1681-1704. 1 volume 510 — CCRK02 — 876 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 877 1704-1716. 1 volume 510 — CCRK02 — 877 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 878 Volume contenant des extraits d'un Cartulaire en papier, sans titre, reposant aux Archives de la Chambre des Comptes de Flandre, à Lille. 1770-1771. 1 volume

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510 — CCRK02 — 878 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 879 Volume intitulé "Actes divers tirés du Bureau des Finances, à Lille". 1770-1771. 1 volume

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510 — CCRK02 — 879 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 2. Instructions, organisation, prérogatives de la Chambre 880 Volume intitulé "Instruction de la Chambre des Comptes de Lille, l'an 1380, et Supots d'icelle, jusques au 23 janvier de l'an 1667", et, au premier feuillet: "L'Institution de la Chambre des Comptes en la ville de Lille, avec les noms des présidens, maîtres ordinaires et extraordinaires, auditeurs, greffiers et huissiers d'icelle, avec le temps de leurs venues à l'office, et trespas d'iceux". 16e-17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 880 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 881 Volume intitulé "Duplicata du Registre des Instructions de cette Chambre des Comptes du département de Flandre". 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 881 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 882 Volume intitulé "Instructions du Conseil des Finances et de la Chambre des Comptes", copie. 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 882 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 883 Volume intitulé "Les Instructions de la Chambre des Comptes de l'Isle, du 5 octobre 1541, èclaircies par les décrets et les ordres du Gouvernement enregistrés, à la suite desdites instructions, au registre pour ce tenu à ladite Chambre, comme aussi par les articles des ordonnances et instructions pour le Conseil des Finances , relatifs aux instructions de la Chambre" 1753. 1 volume 510 — CCRK02 — 883 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 884 Copie du précédent n° 883, augmentée d'une table selon l'ordre des matières. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 884 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 885 Volume contenant le Décret de l'archiduchesse Marie-Élisabeth, du 7 novembre 1735, par lequel les deux Chambres des Comptes furent réunies, et, de plus, les Instructions du Conseil des Finances, décrétées par l'empereur Charles VI, à Vienne, le 28 janvier 1733. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 885 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 886 - 909 Vingt-quatre volumes, intitulés "Registre des Charges venant de Cour", commençant en 1591, finissant en 1794. 18e siècle. 886 1591-1696. 1 volume

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510 — CCRK02 — 886 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 887 1660-1671. 1 volume

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510 — CCRK02 — 887 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 888 1672-1677. 1 volume

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510 — CCRK02 — 888 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 889 1677-1680. 1 volume

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510 — CCRK02 — 889 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 890 1680-1683. 1 volume

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510 — CCRK02 — 890 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 891 1683-1686. 1 volume

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510 — CCRK02 — 891 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 892 1686-1693. 1 volume

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510 — CCRK02 — 892 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 893 1694-1725. 1 volume

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510 — CCRK02 — 893 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 894 1725-1728. 1 volume

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510 — CCRK02 — 894 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 895 1728-1736. 1 volume

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510 — CCRK02 — 895 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 896 1736-1740. 1 volume

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510 — CCRK02 — 896 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 897 1740-1751. 1 volume

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510 — CCRK02 — 897 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 898 1751-1760. 1 volume

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510 — CCRK02 — 898 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 899 1759-1765. 1 volume

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510 — CCRK02 — 899 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 900 1765-1769. 1 volume

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510 — CCRK02 — 900 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 901 1770-1773. 1 volume

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510 — CCRK02 — 901 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 902 1773-1776. 1 volume

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510 — CCRK02 — 902 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 903 1776-1778. 1 volume

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510 — CCRK02 — 903 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 904 1779-1782. 1 volume

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510 — CCRK02 — 904 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 905 1782-1783. 1 volume

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510 — CCRK02 — 905 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 906 1783-1784. 1 volume

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510 — CCRK02 — 906 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 907 1785-1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 907 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 908 1790-1792. 1 volume

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510 — CCRK02 — 908 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 909 1793-1794. 1 volume

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510 — CCRK02 — 909 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 910 Volume contenant une copie, faite dans le 18e siècle, du premier volume de la Collection qui précède. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 910 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 911 - 912 Deux volumes, contenant la même copie, faite également dans le 18e siècle. 18e siècle. 911 Volume, contenant la même copie, faite également dans le 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 911 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 912 Volume, contenant la même copie, faite également dans le 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 912 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 913 Volume intitulé "Registre des Charges jésuitiques, commençant en 1773, finissant en 1776". 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 913 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 914 Volume intitulé "Droits, Juridictions et Autorités de la Chambre des Comptes du Roi, ci-devant de résidence à Lille: 1511 à 1656". 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 914 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 915 Volume intitulé "Recoeuil des Tiltres qu'ont Messieurs des Comptes, à Lille, pour la cognoissance qu'ils doibvent avoir sur le domaine de S. M., à l'exclusion des Consaulx provinciaulx: 1595 à 1611". 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 915 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 916 Volume intitulé "Registre de plusieurs extraits, applicats et autres pièces tirées des Registres des Mémoires, servant pour les prééminences, juridictions des domaines et authorités de cette Chambre". [16e siècle ou plus tard?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 916 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 917 Volume intitulé "Registre de plusieurs extraits tirés de divers Registres de Mémoires, servans à la jurisdiction des domaines et authorités de cette Chambre. N° ij°". [17e siècle ou plus tard?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 917 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 918 Volume intitulé "Recoeuil particulier, tenu au comptoir de Jean De Smet, greffier de la Chambre des Comptes du Roy, à Lille, de plusieurs poursuictes, proccès et différents intentez et poursuiviz en Court pour la deffence et manutention des aucthoritez, jurisdiction, franchises, exemptions et aultres droicts et pouvoirs appertenant à ladicte Chambre des Comptes, avecq insertion des requestes, rescriptions et aultres pieches principalles y servies, et les debvoirs en ce renduz, depuis l'an xvjc cincquante deux en avant". 17e-18e siècle. 1 volume

Il a été continué jusqu'à l'année 1705.

510 — CCRK02 — 918 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 919 - 920 Deux volumes contenant des extraits, tirés en 1770 et 1771, et authentiqués par Godefroy, des Registres des Mémoires, qui reposaient et reposent encore aujourd'hui aux Archives de la Chambre des Comptes de Lille. 1770-1771. 919 Volume contenant des extraits, tirés en 1770 et 1771, et authentiqués par Godefroy, des Registres des Mémoires, qui reposaient et reposent encore aujourd'hui aux Archives de la Chambre des Comptes de Lille. 1 volume

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510 — CCRK02 — 919 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 920 Volume contenant des extraits, tirés en 1770 et 1771, et authentiqués par Godefroy, des Registres des Mémoires, qui reposaient et reposent encore aujourd'hui aux Archives de la Chambre des Comptes de Lille. 1 volume

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510 — CCRK02 — 920 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 921 - 922 Deux volumes intitulés "Registre des Mémoires et Affaires de la Chambre", commençant en 1667, époque de la translation de la Chambre des Comptes de Flandre à Bruges, et finissant en 1793. 18e siècle. 921 15 octobre 1667-20 septembre 1737. 1 volume

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510 — CCRK02 — 921 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 922 3 septembre 1737-1 mars 1793. 1 volume

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510 — CCRK02 — 922 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 923 Volume sans titre, contenant des pièces diverses, savoir: les Instructions de la Chambre des Comptes de 1541; le Règlement fait par les Archiducs, le 27 avril 1614; un Protocole à l'usage de la Chambre; une Note indiquant la manière dont étaient distribués les registres et archives de la Chambre; la déclaration des Fêtes observées par la Chambre; un Recueil analytique des actes insérés dans les registres de la Chambre, concernant les droits, autorités et prééminences d'icelle; des Notes sur les prestations de serment et les décès des membres de la Chambre, dans le XVIe et le XVIIe siècle, etc. Début 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 923 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 924 Volume contenant une copie, faite dans le XVIIIe siècle, des Instructions de la Chambre des Comptes établie à Gand, en 1580, par l'archiduc Matthias et les Etats-Généraux. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 924 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 3. Sentences, appointements, résolutions de la Chambre 925 Volume intitulé "Registre aux Plaidoiries, Dictums et Sentences prononcées en la Chambre des Comptes du Roi, à Bruges, commençant au mois de novembre 1668". 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 925 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 926 Volume divisé en deux parties, l'une desquelles est intitulée "Registre aux Résolutions des matières et affaires concernantes le service du Roy, ordonné par le grand Bureau le troisième de juillet 1671"; et l'autre "Registre aux Résolutions concernantes les prétentions particulières, ordonné par le grand Bureau le troiziesme de juillet xvjc septante un". [17e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 926 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 927 - 942 Seize registres aux Résolutions journalières de la Chambre, commençant au 7 mai 1760, finissant au 28 janvier 1787. 18e siècle. 927 1 mai 1760-30 juillet 1764. 1 volume

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510 — CCRK02 — 927 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 928 1 août 1764-29 février 1768. 1 volume

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510 — CCRK02 — 928 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 929 1 mars 1768-30 avril 1771. 1 volume

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510 — CCRK02 — 929 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 930 1 mai 1771-31 août 1772. 1 volume

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510 — CCRK02 — 930 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 931 2 septembre 1772-30 juin 1774. 1 volume

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510 — CCRK02 — 931 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 932 1 juillet 1774-29 septembre 1776. 1 volume

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510 — CCRK02 — 932 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 933 1 octobre 1776-31 décembre 1778. 1 volume

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510 — CCRK02 — 933 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 934 1 janvier 1779-30 avril 1781. 1 volume

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510 — CCRK02 — 934 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 935 1 mai 1781-31 juillet 1782. 1 volume

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510 — CCRK02 — 935 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 936 1 août 1782-28 février 1783. 1 volume

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510 — CCRK02 — 936 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 937 1 mars 1783-31 décembre 1783. 1 volume

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510 — CCRK02 — 937 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 938 1 janvier 1784-30 octobre 1784. 1 volume

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510 — CCRK02 — 938 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 939 1 novembre 1784-31 août 1785. 1 volume

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510 — CCRK02 — 939 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 940 1 septembre 1785-31 mai 1786. 1 volume

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510 — CCRK02 — 940 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 941 1 juni 1786-31 décembre 1786. 1 volume

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510 — CCRK02 — 941 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 942 1 janvier 1787-28 janvier 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 942 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 943 - 944 Deux registres aux Résolutions, pour les affaires résultant de la suppression des Jésuites. 18e siècle. 943 4 novembre 1773-30 octobre 1777. 1 volume 510 — CCRK02 — 943 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 944 2 novembre 1777-30 décembre 1783. 1 volume 510 — CCRK02 — 944 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 4. Officiers comptables: commissions; réceptions à serment; cautions; gages et émoluments; présentations et distributions des comptes 945 Volume intitulé "Déclaration des Offices du Roi au département de sa Chambre des Comptes de Lille". 1655. 1 volume

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510 — CCRK02 — 945 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 946 - 954 Neuf registres aux Commissions des Officiers comptables, commençant en 1667, finissant en 1794. 17e-18e siècle. 946 1667-1673. 1 volume 510 — CCRK02 — 946 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 947 1673-1679. 1 volume 510 — CCRK02 — 947 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 948 1679-1689. 1 volume 510 — CCRK02 — 948 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 949 1689-1709. 1 volume 510 — CCRK02 — 949 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 950 1703-1728. 1 volume 510 — CCRK02 — 950 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 951 1728-1750. 1 volume 510 — CCRK02 — 951 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 952 1750-1773. 1 volume 510 — CCRK02 — 952 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 953 1773-1792. 1 volume 510 — CCRK02 — 953 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 954 1792-1794. 1 volume 510 — CCRK02 — 954 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 955 Volume intitulé "Registre aux Sermens", contenant le formulaire des serments à prêter par les officiers du ressort de la Chambre. Il est d'une écriture moderne. [19e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 955 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 956 Cahier intitulé "Formulaire de Sermens", contenant des formules de serments à prêter par quelques officiers, et de plus celles des serments des membres de la Chambre. Des annotations de prestations de serment faites par ceux-ci, y ont aussi été transcrites. [18e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 956 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 957 Volume intitulé "Registre aux Sermens, 1791", contenant des serments prêtés en 1791, 1792 et 1798. [Fin 18e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 957 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 958 - 965 Huit volumes, renfermant les Actes de Caution des Officiers comptables du ressort de la Chambre, depuis 1641 jusqu'en 1794. [17e-18e siècle?]. 958 1641-1659. 1 volume

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510 — CCRK02 — 958 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 959 1659-1667. 1 volume

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510 — CCRK02 — 959 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 960 1667-1677. 1 volume

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510 — CCRK02 — 960 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 961 1677-1700. 1 volume

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510 — CCRK02 — 961 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 962 1700-1754. 1 volume

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510 — CCRK02 — 962 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 963 1754-1784. 1 volume

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510 — CCRK02 — 963 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 964 1784-1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 964 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 965 1791-1794. 1 volume

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510 — CCRK02 — 965 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 966 - 969 Quatre registres aux Interpellations, pour les Cautions des Officiers comptables, commençant en 1667, finissant environ 1785. [17e-18e siècle?]. 966 Registre aux Interpellations, pour les Cautions des Officiers comptables, commençant en 1667, finissant environ 1785. 1 volume 510 — CCRK02 — 966 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 967 Registre aux Interpellations, pour les Cautions des Officiers comptables, commençant en 1667, finissant environ 1785. 1 volume 510 — CCRK02 — 967 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 968 Registre aux Interpellations, pour les Cautions des Officiers comptables, commençant en 1667, finissant environ 1785. 1 volume 510 — CCRK02 — 968 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 969 Registre aux Interpellations, pour les Cautions des Officiers comptables, commençant en 1667, finissant environ 1785. 1 volume 510 — CCRK02 — 969 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 970 - 972 Trois gros volumes intitulés "Registre des Officiers comptables de la Chambre des Comptes du Roi, à Lille", renfermant les notes tenues de la présentation et de la distribution de leurs comptes, de 1667 à 1756. 1667-1756. 970 Volume intitulé "Registre des Officiers comptables de la Chambre des Comptes du Roi, à Lille", renfermant les notes tenues de la présentation et de la distribution de leurs comptes, de 1667 à 1756. 1 volume 510 — CCRK02 — 970 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 971 Volume intitulé "Registre des Officiers comptables de la Chambre des Comptes du Roi, à Lille", renfermant les notes tenues de la présentation et de la distribution de leurs comptes, de 1667 à 1756. 1 volume 510 — CCRK02 — 971 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 972 Volume intitulé "Registre des Officiers comptables de la Chambre des Comptes du Roi, à Lille", renfermant les notes tenues de la présentation et de la distribution de leurs comptes, de 1667 à 1756. 1 volume 510 — CCRK02 — 972 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 973 - 974 Deux volumes intitulés "Registre des Interpellations des Comptables", de 1757 à 1792. 1757-1792. 973 Volume intitulé "Registre des Interpellations des Comptables", de 1757 à 1792. 1 volume

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510 — CCRK02 — 973 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 974 Volume intitulé "Registre des Interpellations des Comptables", de 1757 à 1792. 1 volume

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510 — CCRK02 — 974 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 975 - 976 Deux petits volumes, contenant les mêmes matières que les précédents, pour les années 1779 à 1782. 1779-1782. 975 Volume, contenant les mêmes matières que les précédents, pour les années 1779 à 1782. 1 volume

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510 — CCRK02 — 975 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 976 Volume, contenant les mêmes matières que les précédents, pour les années 1779 à 1782. 1 volume

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510 — CCRK02 — 976 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 977 - 979 Trois volumes intitulés "Registre des Comptes présentés, qui ont été distribués et rapportés", commençant en 1669, finissant en 1746. 1669-1746. 977 Volume intitulé "Registre des Comptes présentés, qui ont été distribués et rapportés", commençant en 1669, finissant en 1746. 1 volume

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510 — CCRK02 — 977 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 978 Volume intitulé "Registre des Comptes présentés, qui ont été distribués et rapportés", commençant en 1669, finissant en 1746. 1 volume

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510 — CCRK02 — 978 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 979 Volume intitulé "Registre des Comptes présentés, qui ont été distribués et rapportés", commençant en 1669, finissant en 1746. 1 volume

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510 — CCRK02 — 979 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 980 Volume intitulé "Registre aux présentations et distributions des Comptes jésuitiques". 1774-1789. 1 volume 510 — CCRK02 — 980 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 981 - 983 Trois gros volumes intitulés "Registre ou Journal aux Interpellations et Mandemens à venir compter par les Officiers, tant de court, justice, que de recepte, comptables en ceste Chambre". 1654-1730. 981 Volume intitulé "Registre ou Journal aux Interpellations et Mandemens à venir compter par les Officiers, tant de court, justice, que de recepte, comptables en ceste Chambre". 1 volume 510 — CCRK02 — 981 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 982 Volume intitulé "Registre ou Journal aux Interpellations et Mandemens à venir compter par les Officiers, tant de court, justice, que de recepte, comptables en ceste Chambre". 1 volume 510 — CCRK02 — 982 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 983 Volume intitulé "Registre ou Journal aux Interpellations et Mandemens à venir compter par les Officiers, tant de court, justice, que de recepte, comptables en ceste Chambre". 1 volume 510 — CCRK02 — 983 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 984 Volume intitulé "Registre du décrètement des Amendes encourues par les Officiers comptables, pour tardive présentation de compte, commenchant en febvrier xvjc cinquante cincq". Il finit à 1771. [17e-18e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 984 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 985 Volume intitulé "Recoeuil des quohyers des restatz des Comptes tant du domaine que des confiscations ou annotations, qu'extraordinaires, oyz en la Chambre des Comptes du Roy, à Lille, dont les restatz ne sont purgez, avecq distinction, au marge, de ceulx qui sont à recouvrir; des debvoirs qu'on a renduz pour les faire purger, et de ceulx qui sont irrecouvrables, en cas que Messieurs de cestedite Chambre jugent qu'il y en a aulcuns; faicts et dressez en ladite Chambre, par l'ordre de Son Alteze Serenissime et de Messeigneurs des Finances, respectivement daté du 14e et 24e de novembre 1658, et ce pour donner ordre au recouvrement desdits restatz, depuis le dernier quohyer en dressé le viije d'aoust 1658, et envoyé à mesdits Seigneurs des Finances, jusques à présent". [17e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 985 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 986 Volume intitulé "Besongné avecq les pièces y citées, pour faire cognoistre les debvoirs qui ont esté rendus en la Chambre des Comptes du Roy, à Bruges, pour l'adjustement des comptes de feu Gaspar Hannosset (receveur du rachat des tonlieux de Flandre), et des interests à cause des avances par luy faictes". 1664. 1 volume 510 — CCRK02 — 986 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 987 Volume sur vélin, intitulé "Registre de plusieurs Tiltres, Listes anchiennes et modernes, Règlemens et aultres Esclaircissemens concernans le Penneghelt ordinaire de la Chambre des Comptes du Roy, à Lille, recoeuilly en l'an xvjc cincquante cincq". 1655. 1 volume 510 — CCRK02 — 987 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 988 Volume intitulé "Liste du Penneghelt de la Chambre des Comptes du Roy, à Lille, renouvellée en febvrier xvjc cinquante cincq". 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 988 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 989 Cahier contenant une copie de la liste précédente. [17e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 989 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 990 Cahier contenant différentes listes pour la perception du Pennegelt, extraites des Livres au Pennegelt, reposant aux Archives de la Chambre des Comptes de Lille, de 1516 à 1665, et authentiquées par Denis Godefroy, garde de ces Archives, en date du 19 octobre 1673. 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 990 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 991 - 996 Six registres de la recette du Pennegelt, commençant en 1665, finissant en 1702. 1665-1702. 991 Registre de la recette du Pennegelt, 1665 à 1702. 1 volume

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510 — CCRK02 — 991 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 992 Registre de la recette du Pennegelt, 1665 à 1702. 1 volume

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510 — CCRK02 — 992 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 993 Registre de la recette du Pennegelt, 1665 à 1702. 1 volume

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510 — CCRK02 — 993 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 994 Registre de la recette du Pennegelt, 1665 à 1702. 1 volume

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510 — CCRK02 — 994 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 995 Registre de la recette du Pennegelt, 1665 à 1702. 1 volume

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510 — CCRK02 — 995 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 996 Registre de la recette du Pennegelt, 1665 à 1702. 1 volume

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510 — CCRK02 — 996 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 5. Domaines: consistance, engagements et aliénations; administration 997 Cahier portant pour titre "Charges estans sur le demeine de Flandre, Haynnau et Namur, 1490", original. 1490. 1 volume

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510 — CCRK02 — 997 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 998 Volume intitulé "Estat général des Domaines et Confiscations du ressort de la Chambre des Comptes du Roy, à Lille, dressé ensuicte de l'ordre de Son Excellence, et ce tant en la constitution que se retrouvent à présent lesdits Domaines et Confiscations, que sur le pied des derniers comptes en rendus, etc.". [17e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 998 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 999 - 1000 Deux gros volumes intitulés "Réflexions sur les Domaines. Réflexions générales et particulières sur les Domaines de Sa Majesté Impériale et Catholique dans ses provinces des Païs- Bas, faites par le comte Deffonseca, conseiller d'état et trésorier-général des domaines et finances de Sadite Majesté, dans lesdites provinces, depuis le mois d'août 1733, sur les comptes et autres documens qu'il s'est fait représenter, tant hors des Chambres des Comptes qu'autrement". 18e siècle. 999 Volume intitulé "Réflexions sur les Domaines". 1 volume

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510 — CCRK02 — 999 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1000 Volume intitulé "Réflexions sur les Domaines". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1000 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1001 Volume intitulé "Papier velu, de l'an 1265", copie. 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1001 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1002 Volume relié en peau, intitulé au dos "Livre appelé REGISTRE VELU: Mémoires; Consistances des Fermes; Actes, Sentences, Priviléges essentiels au recouvrement des parties domaniales en la province de Namur; remis à cette Chambre par lettre du Conseil des Finances, du 3 février 1738". 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1002 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1003 Volume relié en peau, intitulé "Registre commençant l'an 1393: Mémoires; Consistances des Fermes; Actes, Sentences et Priviléges essentiels au recouvrement des parties domaniales en la province de Namur; remis à cette Chambre par lettre du 3 février 1738". 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1003 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1004 Volume portant pour titre "Ancien Regître, intitulé AUX COUVERTES ROUGES, dit AUX ESSELLES, contenant le détail de la consistence des Fermes du domaine de Sa Majesté en la province de Namur", copie. ca. 1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1004 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1005 Volume intitulé "Estat et Evaluation du Domaine du comté de Namur, en 1609, et la Vente qui en fut faite en 1421. Breviaire, ou Estat et Evaluation du Domaine du pays et comté de Namur, faict, en l'an 1609, par Jean De Seur, escuier, premier greffier de leurs Altesses, et receveur de l'espargne, du ressort de la Chambre des Comptes, à Lille". 1609. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1005 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1006 Volume intitulé "Advertissement touchant les Rentes pretendues de l'Abbaye de Sallezinnes, au pays de Namur, pour le rachapt des corvées de la cense du Sarteau". 1619. 1 volume 510 — CCRK02 — 1006 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1007 Volume intitulé "Rapportz des tenanciers et redevables à la Recepte du Domaine de Bouvignes". 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1007 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1008 Volume intitulé "Pièces recueillies par un particulier, concernant les Domaines de Namur, etc.". 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1008 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1009 Volume intitulé "Terrier des Domaines de S. M. au quartier de West-Flandres, renouvellé en l'an 1674". [1674 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1009 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1010 - 1011 Deux volumes, intitulés "Cahiers servans au répertoire des Engagères". [17e siècle?]. 1010 Volume intitulé "Cahiers servans au répertoire des Engagères". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1010 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1011 Volume intitulé "Cahiers servans au répertoire des Engagères". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1011 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1012 Volume contenant des extraits du Registre des Engagements du Domaine, de 1505 et 1506, conservés en la Chambre des Comptes, à Lille; lesdits extraits formés en 1771, et authentiqués par Godefroy. 1771. 1 volume 510 — CCRK02 — 1012 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1013 Volume intitulé "Inventaire et Documens concernants les domaines dégagés, en 1752, de Vieuville, Bossieres, etc." 1752. 1 volume 510 — CCRK02 — 1013 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1014 - 1035 Vingt-deux volumes, intitulés "Chartres Jésuitiques", contenant les lettres-patentes des ventes et aliénations des biens acquis au domaine, par la suppression de la Société de Jésus, de 1774 à 1787. 18e siècle. 1014 1774-1775. 1 volume 510 — CCRK02 — 1014 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1015 1775-1776. 1 volume 510 — CCRK02 — 1015 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1016 1776-1778. 1 volume 510 — CCRK02 — 1016 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1017 1777-1778. 1 volume 510 — CCRK02 — 1017 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1018 1777-1779. 1 volume 510 — CCRK02 — 1018 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1019 1777-1778. 1 volume 510 — CCRK02 — 1019 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1020 1778-1778. 1 volume 510 — CCRK02 — 1020 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1021 1778-1779. 1 volume 510 — CCRK02 — 1021 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1022 1778-1779. 1 volume 510 — CCRK02 — 1022 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1023 1779-1779. 1 volume 510 — CCRK02 — 1023 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1024 1779-1779. 1 volume 510 — CCRK02 — 1024 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1025 1779-1781. 1 volume 510 — CCRK02 — 1025 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1026 1778-1781. 1 volume 510 — CCRK02 — 1026 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1027 1779-1781. 1 volume 510 — CCRK02 — 1027 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1028 1779-1782. 1 volume 510 — CCRK02 — 1028 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1029 1779-1782. 1 volume 510 — CCRK02 — 1029 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1030 1779-1781. 1 volume 510 — CCRK02 — 1030 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1031 1779-1782. 1 volume 510 — CCRK02 — 1031 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1032 1781-1784. 1 volume 510 — CCRK02 — 1032 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1033 1782-1787. 1 volume 510 — CCRK02 — 1033 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1034 1781-1787. 1 volume 510 — CCRK02 — 1034 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1035 1781-1785. 1 volume 510 — CCRK02 — 1035 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1036 - 1041 Six volumes intitulés "Chartres des ventes des biens des Couvens supprimés", contenant les lettres-patentes des ventes et aliénations des biens des Couvents supprimés par Joseph II, de 1786 à 1789. [Fin 18e siècle?]. 1036 1785-1786. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1036 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1037 1786-1786. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1037 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1038 1786-1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1038 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1039 1786-1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1039 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1040 1786-1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1040 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1041 1789-1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1041 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1042 - 1043 Deux volumes intitulés "Registre des Lettres patentes des ventes des Fortifications, de 1783 à 1786". Fin 18e siècle. 1042 1783-1786. 1 volume 510 — CCRK02 — 1042 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1043 1786-1786. 1 volume 510 — CCRK02 — 1043 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1044 Cahier intitulé "Tghebesoignierde van Mre Pieter de Buck ende andere, nopende den Foreeste van Audthulst binnen der prochie van Langhemarck", procès-verbal des opérations de Mre Pierre de Buck et autres, relativement à la forêt d'Houthulst, dans la paroisse de Langhemarck. 7 septembre 1574. 1 volume 510 — CCRK02 — 1044 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1045 Cahier intitulé "Mesurage de la Forest d'Outhulst, contenant quatre mille jxc lxxviij mesueres, repartyes en cent xlv portions, contenues en quatre dieverses bendes, faict par M. Louis de Bersaques, arpenteur hereditaire et sermenté de la ville et chastellenie de Courtray, ou mois de janvier et febvrier 1644", original. 1644. 1 volume 510 — CCRK02 — 1045 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1046 Volume intitulé "Réformation de la Forêt d'Houthulst", contenant les cartes figuratives des bois de la juridiction d'Houthulst; les mesurages; les procès-verbaux de visite et de reconnaissance d'iceux par les commissaires nommés par Louis XIV, en 1679; l'avis des commissaires pour la vente ordinaire, la police et l'aménagement desdits bois, et les arrêts du Conseil d'État qui ont été rendus en conséquence, copie authentique. [17e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1046 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1047 Volume intitulé "Verbal de la visite du Demaine de Hainnault, faict en l'an 1606. Verbal de ce que Jehan Dennetieres , escuyer, conseillier et commis des demaine et finances de leurs Altezes Serenissimes, a faict et besoigné au pays de Hainnau, visitant le demaine, selon la commission et instruction depeschee sur luy, signee de leursdites Altezes et des Seigneurs des Finances, en date le iiije de febvrier seize cens et six", avec les résolutions du Conseil des Finances mises en marge. Il s'y trouve joint deux verbaux dressés par François de Logenhagen, auditeur de la Chambre des Comptes, chargé, par commission des Archiducs, en date du 24 mai 1607, de visiter le domaine des villes de Valenciennes, Landrecies, Ath, Flobecq et Lessines, copie du temps. 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1047 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1048 Copie du volume précédent. [17e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1048 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1049 Volume intitulé "Verbal de l'abornement du Bois de la Haie-le-Comte, 1618", original. 1618. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1049 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1050 Copie du volume précédent, faite à la Chambre des Comptes de Lille, en 1767, et authentiquée par Godefroy. 1767. 1 volume 510 — CCRK02 — 1050 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1051 Volume intitulé "Besogné de la visite du Bois de la Haye-le-Comte, 1773", original. 1773. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1051 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1052 Volume intitulé "Verbal du Bois de Naste, 1618", original. 1618. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1052 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1053 Volume intitulé "Conditions et Baux des fermes de tous les Domaines de S. M. aux Pays-Bas, pendant les années 1702, 1703 et 1704". 1702-1704. 1 volume 510 — CCRK02 — 1053 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1054 - 1055 Deux volumes, contenant les États des rentes à payer par les Domaines des différentes provinces des Pays-Bas, en 1704 et 1705. 1704-1705. 1054 Volume, contenant les États des rentes à payer par les Domaines des différentes provinces des Pays-Bas, en 1704 et 1705. 1 volume 510 — CCRK02 — 1054 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1055 Volume, contenant les États des rentes à payer par les Domaines des différentes provinces des Pays-Bas, en 1704 et 1705. 1 volume 510 — CCRK02 — 1055 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1056 Volume intitulé "État des rentes, affectées sur les Domaines de S. M. aux Pays-Bas, formé en l'année 1726". 1726. 1 volume 510 — CCRK02 — 1056 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1057 Volume intitulé "Rentes sur les Domaines, dont on a demandé le remboursement". 18e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1057 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1058 Volume intitulé "Rentes sur les Domaines, dont les propriétaires ont consenti à la réduction, ensuite du placard du 20 janvier 1738". 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1058 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 6. Fiefs 1059 - 1060 Deux volumes intitulés "Registre des Fiefs de Flandre, 1365", contenant une copie, formée en 1770 et authentiquée par Godefroy, du "Registre des Fiefs de Flandre, fait l'an 1365", qui reposait en la Chambre des Comptes de Lille. 1770. 1059 Volume intitulé "Registre des Fiefs de Flandre, 1365", contenant une copie, formée en 1770 et authentiquée par Godefroy, du "Registre des Fiefs de Flandre, fait l'an 1365", qui reposait en la Chambre des Comptes de Lille. 1 volume 510 — CCRK02 — 1059 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1060 Volume intitulé "Registre des Fiefs de Flandre, 1365", contenant une copie, formée en 1770 et authentiquée par Godefroy, du "Registre des Fiefs de Flandre, fait l'an 1365", qui reposait en la Chambre des Comptes de Lille. 1 volume 510 — CCRK02 — 1060 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1061 Volume intitulé "Registre de déshéritement de Fiefs et de Plaidoiries tenues en la Chambre des Comptes de Lille, de 1548 à 1667". 1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1061 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1062 Volume intitulé "Registre aux Octrois pour vente de Fiefs, dépêchés en cette Chambre en 1672 et suivons, compris 1719". 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1062 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1063 Volume intitulé "Registre de la Chambre légale de Flandre, coté 1°". s.d. 1 volume 510 — CCRK02 — 1063 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1064 Volume intitulé "Livre des Fiefz tenus de la conté, terrouer et seignourie d'Alost, et desquelz rapport a esté fait selon le contenu d'icelui livre, en l'an m.cccc. et cinq". 15e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1064 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1065 Copie du précédent. 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1065 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1066 Cahier contenant un autre registre des Fiefs d'Alost. 1405. 1 volume 510 — CCRK02 — 1066 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1067 Volume contenant deux Registres sur vélin, attachés ensemble: le premier, étant un double du Registre de 1405, décrit sous le n° 1064 ci-dessus; le deuxième, portant pour titre: "Registre des Fiefz tenus de mon très redoubté seigneur monseigneur le duc de Bourgoingne, en ses pays et conté d'Alost et la ville de Grantmont". 15e siècle ou plus tard. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1067 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1068 Gros volume intitulé, sur la couverture: "Registre des Fiefz tenus et mouvans du perron d'Alost, recoeuilli et fait par Robert de Visscherye et Henry de Inxhem, à ce commis, et rapporté en la Chambre des Comptes, à Lille, au mois d'octobre l'an m. cccc. lxxiij". 1473. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1068 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1069 Volume contenant des extraits du précédent. 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1069 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1070 Grand volume, intitulé, sur la couverture "Registre des Fiefz et Arriere Fiefz tenuz du perron d'Alost". 1473. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1070 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1071 Cahier intitulé "Registre des Fiefs tenus d'Alost, avec le nombre des combattans qu'ils doivent fournir pour la guerre". [1475]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1071 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1072 Volume, sans titre, contenant le livre des Fiefs tenus du bourg de Bruges. 1365. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1072 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1073 Volume sans titre, contenant le livre des mêmes Fiefs, formé en 1381, par le même officier. 1381. 1 volume 510 — CCRK02 — 1073 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1074 Volume sur vélin, contenant le livre des mêmes Fiefs, renouvelé, en 1384, par Jacques Van Saeyghem, receveur des droits de relief. 1384. 1 volume 510 — CCRK02 — 1074 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1075 Volume intitulé "Dénombrement des Fiefs mouvans du bourg de Bruges, dressé par Adrien Donckere, en l'an 1501". 16e-17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1075 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1076 Très-gros volume, intitulé "Terrier des Fiefs relevans de la cour féodale du bourg de Bruges, 1653". 1653. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1076 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1077 Volume intitulé "Declaratie van de onterfvenissen, erfvenissen en verheffingen van Leenen gehouden van den princelyken hoven van der burcht van Brugghe, zedert Ie januari 1619 tot 29 november 1627", déclaration des déshéritements, adhéritements et reliefs de Fiefs tenus de la cour féodale du bourg de Bruges, depuis le 1er janvier 1619 jusqu'au 29 novembre 1627. 1619-1627. 1 volume 510 — CCRK02 — 1077 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1078 Volume intitulé "Register van den Leenen van de proosdye van Brugghe", registre des Fiefs de la prévôté de Bruges. s.d. 1 volume 510 — CCRK02 — 1078 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1079 Cahier intitulé "Déclaration des Fiefs qu'il y a aux villages de Dudsele, Lesseweghe, Vlisseghem, Meetkercke, Sint-Andries et Sarsenaere, que monsieur le comte de Bergeyck a fait extraire du registre de la cour féodale du bourg de Bruges, pour en faire une cour féodale séparée, suivant son achapt". s.d. 1 volume 510 — CCRK02 — 1079 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1080 Très-gros volume, intitulé "Registre des Fiefz tenus du chasteau de Courtray, et de aultres tenemens, 1502. Registre de pluiseurs Fiefz et Arriere Fiefz tenus du Roy catholicque, nostre sire, à cause de sa conté de Flandres, ressortissant soubz le chasteau de Courtray, et de autres tenemens; aussi des Fiefz que tiennent pluiseurs seigneurs, tant d'église, comme seculiers, gisans en ladicte chastellenîe, aussi de divers resors, qui, en l'an xvc deux, par ordonnance de feu le roy Phelippe, qui Dieu absoille, furent portez ès mains de Pierre Lours, pour lors bailli de la ville dudit Courtray". 1502. 1 volume 510 — CCRK02 — 1080 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1081 Copie du précédent. 16e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1081 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1082 Volume sur vélin, intitulé "Registre des Fiefz tenuz de monseigneur le conte de Flandres, de sa terre, seignourie et maison de Crubeke, faict l'an quinze cens et trente ung", original. 1531. 1 volume 510 — CCRK02 — 1082 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1083 Volume contenant une copie authentique du précédent, également sur vélin. [1531 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1083 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1084 Volume intitulé "Registre des terres d'Elvredinghe et Vlamerdinghe, mesurez en l'an m. cccc. xlix, et aussi des Fiefz d'icelle seignourie". 15e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1084 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1085 Gros volume, intitulé "Registre des Fiefs du bourg de Furnes, 1365, 1398,1457, 1466. 14e-15e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1085 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1086 Volume intitulé "Papier des Fiefz et Arriere Fiefz de Furnes, tauxez à finance et autrement pour le faict de la gherre, apporté par Jehan de Wale ou mois de septembre m. cccc. lxxij". 15e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1086 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1087 Registre des Fiefs tenus du bourg de Furnes, renouvelé en 1521. [16e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1087 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1088 Cahier contenant l'État général des Fiefs tenus et mouvant du bourg de Furnes, indicatif de la grandeur de chaque Fief, du nombre de ses Arrière-Fiefs, des noms des propriétaires, de la date des derniers reliefs et des charges et services qui y étaient attachés, formé en 1772; un Inventaire de toutes les Archives qui se trouvaient, à la même date, au greffe de la Cour du bourg de Furnes", original. 1772. 1 volume 510 — CCRK02 — 1088 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1089 Gros volume, partie sur vélin, partie sur papier, intitulé, au premier feuillet "Registre des Fiefz et Arriere Fiefz tenuz nuement et sans moien du chastel de Viesebourg de Gand et d'autres cours et vassaulx". [1463?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1089 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1090 Gros volume, partie sur vélin, partie sur papier, comme le précédent, intitulé, sur la couverture "Registre des Fiefz tenus du chasteau du Viesbourg de Gand en l'an 1473". 1473. 1 volume 510 — CCRK02 — 1090 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1091 Registre des Fiefs et Arrière-Fiefs tenus et mouvant du château du Vieuxbourg de Gand, renouvelé, en 1503 et 1504, par Liévin de Halsemberghe, alias Haesbyt, bailly du Vieuxbourg. 1503-1504. 1 volume

Langue: En néerlandais.

510 — CCRK02 — 1091 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1092 Volume intitulé "Registre des Fiefz de la cour du Vieuxbourg de Gand". 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1092 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1093 Deux volumes sur vélin, attachés ensemble, contenant Le livre des Fiefs tenus de la cour de Haltert, en 1390 et en 1443. 1390, 1443. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1093 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1094 Volume contenant le Registre des Fiefs et Arrière-Fiefs relevant de la maison, cour et seigneurie de Haerlebeke; le Registre des Fiefs et Arrière-Fiefs relevant de la cour et seigneurie de Menin; le Registre des Fiefs relevant de la cour et seigneurie de Deynze, Peteghem et Tronchiennes. Ces trois registres, formés, en 1513, par Olivier Rose, clerc de tous les fiefs des comtés de Flandre, Artois, Hainaut et Namur, à ce commis par lettres de l'archiduc Charles, prince d'Espagne, etc., en date du 14 novembre de ladite année. 1513. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1094 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1095 Volume contenant une copie du précédent. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1095 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1096 Registre des Fiefs relevant de la cour de Haerlebeke, renouvelé, en 1611, par Jean Jacquelot, seigneur de Driessche, haut-bailli de Haerlebeke. 1611. 1 volume 510 — CCRK02 — 1096 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1097 Registre des Fiefs tenus de la cour de Middelbourg en Flandre, renouvelé en 1508. 1508. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1097 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1098 Petit volume sur vélin, intitulé "Registre des Hommages d'Oostbourg et de Barsant". 1473. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1098 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1099 Volume intitulé "Regyster van den manscepen van Leenen ghehouden van den grave van Vlaenderen, van zynen tween hoven, te wetene van Oostburch, ende van Barsant, vernieudt t' Sint Jansmesse, anno vichtien hondert ende drie", registre des Fiefs tenus du comte de Flandre, à cause de ses deux cours d'Oostbourg et de Barsant, renouvelé à la Saint-Jean 1503. 1503. 1 volume 510 — CCRK02 — 1099 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1100 Cahier contenant une liste des Fiefs tenus de la cour de Barsant. 16e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1100 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1101 Volume sur vélin, portant pour titré "Registre des Fiefz tenus et mouvant de la court et maison de Tenremonde, faict par Hector Mamisnes, hault bailly, George de Le Braempt, soubz bailly, et Daniel de Weechoven, receveur, à ce commis, et rapporté en la Chambre des Comptes, à Lille, par ledit Daniel, au mois d'octobre mil iiijc lxxiij". 1473. 1 volume

Langue: En français.

510 — CCRK02 — 1101 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1102 Registre des Fiefs et Arrière-Fiefs tenus de la cour de Termonde, renouvelé en 1473. 1473. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1102 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1103 Registre intitulé "Registre van de Leenen die men houdende is van den hove ende huyse van Dendermonde, vernieuwt ten tyde van M'her Charles Daubremont, ridder, heere van Ribaulcourt, ende hoochbailliu der stede ende lande van Dendermonde, in den jaere sesthien hondert ende twee", registre des Fiefs tenus de la cour et maison de Termonde, renouvelé du temps de messire Charles Daubremont, chevalier, seigneur de Ribaucourt, et grand-bailli de la ville et du pays de Termonde, l'an 1602, copie. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1103 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1104 Volume dans lequel on a relié trois registres relatifs aux Fiefs tenus de la cour de Thielt, savoir: un Registre contenant la description desdits Fiefs, faite, en 1470, par Simon Pichout, bailli de Thielt; un Registre contenant copie des aveux et dénombrements des mêmes Fiefs fournis en 1514; et une autre Description des mêmes Fiefs, de la fin du xvie siècle. 1470, 1514 et fin 16e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1104 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1105 Volume intitulé "Registre des Fiefs tenus du pays de Waes". 1435-1473. 1 volume

Langue: En néerlandais et en français. Les informations ci-dessus peuvent utilement être complétées en consultant la version pdf (en annexe) de l'inventaire disponible sur notre site internet.

510 — CCRK02 — 1105 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1106 Registre des Fiefs tenus du pays et de la cour de Waes, formé, en 1528, par Simon Magherman, à ce commis par Pauwels Hauwe, bailli dudit pays, en vertu d'ordonnance et mandement de l'empereur, du 28 mai 1526. 1528. 1 volume 510 — CCRK02 — 1106 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1107 Volume sur vélin, intitulé "Registre des Fiefz de Wesseghem" (paroisse d'Ursel), "apporté en la Chambre, le xxiij de juillet lxxij". 1472. 1 volume

Langue: En néerlandais.

510 — CCRK02 — 1107 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1108 Cahier contenant une Déclaration des Fiefs mouvant de la cour de Wesseghem. Fin du 15e siècle. 1 volume

Langue: En néerlandais.

510 — CCRK02 — 1108 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1109 Volume sur vélin, intitulé "Registre des Fiefz d'Urselle, Wesseghem et Knesselare, fait en l'an mil vc et deux". Début 16e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1109 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1110 Petit volume, intitulé "Registre des Fiefz tenus de Wesseghem et Knesselaere, renouvellé en l'an xvjc vingt et ung; transporté en ceste Chambre par Joachim Beghin, lors bailli, le xje de juillet xvjc vingt cincq", original. 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1110 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1111 Volume dans lequel ont été reliés trois registres distincts: les deux premiers, sur vélin, contenant des Déclarations des Fiefs et Arrière-Fiefs tenus de la salle d'Ypres, faites et écrites dans le xive siècle; le troisième, sur papier, contenant une pareille Déclaration, formée, en 1474, par Liévin Toenin, bailli de la salle d'Ypres. 14e-15e siècle. 1 volume

Les deux premiers registres sont en néerlandais; le dernier est en français.

510 — CCRK02 — 1111 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1112 Volume intitulé "Registre des Fiefz et Arriere-Fiefz tenuz de la salle d'Ypre, 1515". 1515. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1112 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1113 Volume contenant copie du précédent. 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1113 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1114 Volume intitulé "Registre van alle de Hooft-Leenen van den pryncelycken leenhove van Zyne Majesteits zaele van Yper, mette Achterleenen ende volgh Leenen van diere, vernieuwt door Jor Jan de Vooght, heere van Gheluvelt, etc., bailliu der selver saele ende casselrie, den iiije april 1648", registre des Fiefs de la cour féodale de la salle d'Ypres, avec les Arrière-Fiefs et Fiefs en dépendans; renouvelé par Jean de Vooght, seigneur de Gheluvelt, etc., bailli de ladite salle et châtellenie, le 4 avril 1648. 1648. 1 volume 510 — CCRK02 — 1114 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1115 Volume contenant copie authentique du précédent, avec annotations marginales des reliefs effectués jusqu'en 1774. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1115 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1116 Très-gros volume, intitulé "Registre des Fiefs du Hainaut, 1474"; contenant une copie, formée en 1770, et authentiquée par Godefroy, d'un registre qui reposait à la Chambre des Comptes de Lille. 1770. 1 volume 510 — CCRK02 — 1116 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1117 Volume intitulé "Cartulaire des Fiefs du Hainaut, 1481", formé et authentiqué, comme le précédent, d'après un registre de la Chambre des Comptes de Lille. [1770?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1117 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1118 - 1120 Trois volumes, intitulés "Fiefs et Arrière-Fiefs en Hainaut, 1502, tomes 1, 2, 3", contenant, comme les précédents, une copie, formée et authentiquée par Godefroy, de registres qui reposaient en la Chambre des Comptes de Lille. 1770. 1118 Tome 1. 1 volume 510 — CCRK02 — 1118 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1119 Tome 2. 1 volume 510 — CCRK02 — 1119 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1120 Tome 3. 1 volume 510 — CCRK02 — 1120 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1121 Volume intitulé "Dénombrement des Biens en Hainaut, 1502. Recueil et Denombrement des Biens appartenans et dépendans de plusieures abbayes et des particuliers en Hainaut et Cambresis, 1502", copie formée et authentiquée comme ci-dessus. 1770. 1 volume 510 — CCRK02 — 1121 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1122 Volume intitulé "Fiefs et Arrière-Fiefs du Hainaut, 1564 et 1573", copie formée et authentiquée comme ci-dessus. 1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1122 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1123 Volume intitulé "Cartulaire de Binche, 1417. Ce sont les Revenus appartenans à nostre redoubté seigneur et prince monseigneur le comte de Haynaut, en se ville et terre de Binch", copie formée et authentiquée comme ci-dessus. 1770. 1 volume 510 — CCRK02 — 1123 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1124 Volume intitulé "Fiefs de Binche", dans lequel ont été reliés les trois registres suivants, savoir: Cartulaire des Fiefs de la terre et prévôté de Binche, renouvelé, en 1410 et 1411, par Pierre dit Brognart, seigneur de Haynin, bailli de Hainaut, et Simon Nockart, son clerc; Registre des reliefs, déshéritances, adhéritances et autres droitures des Fiefs de la terre de Binche, appartenant à madame Marguerite d'Yorck, duchesse douairière de Bourgogne, commencé au 15 février 1479 (1480, n.st.), sous Jean Bonneau, bailli desdits Fiefs, et continué sous Corneille Le Cordier, son successeur, jusqu'en 1503; Registre des Fiefs de la prévôté de Binche, formé par Gilles de Le Samme, bailli, en 1554. Le premier registre n'est qu'une copie; les deux autres sont originaux. [15e-16e siècle]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1124 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1125 Volume intitulé "Registre des Fiefs de Blaton, 1499", contenant une copie, faite en 1770, et authentiquée par Godefroy, d'un registre qui reposait en la Chambre des Comptes de Lille. 1770. 1 volume 510 — CCRK02 — 1125 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1126 Volume intitulé "Rapport et Denombrement rendu, par Guillaume de Croy, seigneur de Chierves (Chièvres), Arscot, Beaumont, etc., de la Terre et Seigneurie dudit Chierve, et des Arrière-Fiefs qui en sont tenus: 1502", copie. 16e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1126 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1127 Volume sur vélin, intitulé "Registre des Fiefz de la terre et seigneurie de Flobecque et Lessines, renouvellé en l'an xvc xlv", original. 16e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1127 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1128 Double du précédent, également sur vélin. [16e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1128 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1129 Volume intitulé "Fiefs tenus de Leuze, 1502", original. 1502. 1 volume 510 — CCRK02 — 1129 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1130 Cahier intitulé "Les Fiefz et Arriere Fiefz tenus de la conté de Namur et ens ès metes d'icelle, qui ont esté et sont taxez à services d'armes, selon l'ordonnance et bon plaisir de mon tres redoubté et souverain seigneur monseigneur le duc, contenue en ses lettres patentes à la marge desqueles ce present quayer est annexé: 1474". [Après 1475]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1130 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1131 Cahier étant une minute ou brouillon du précédent. [ca. 1475]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1131 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1132 Volume intitulé "Registre des rapportz des Arriere Fiefz tenus de la conté de Namur". Fin du 15e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1132 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1133 Cahier intitulé "Estat des debvoirs faictz, à l'instance de Jean Hannekart, greffier de la court feodalle et souverain bailliage de Namur, pour constraindre ceulx tenans fiefz à les relever et payer drois deuz, et ce depuis l'an xvc iiijxx douze, jusques et y comprins le dernier de juillet seize cent et noeuf, que sont dix sept ans". 1592-1609. 1 volume 510 — CCRK02 — 1133 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1134 - 1141 Huit volumes, intitulés "Namur; Fiefs: Nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8". Dernière moitié 18e siècle. 1134 Namur; Fiefs, 1. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1134 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1135 Namur; Fiefs, 2. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1135 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1136 Namur; Fiefs, 3. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1136 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1137 Namur; Fiefs, 4. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1137 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1138 Namur; Fiefs, 5. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1138 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1139 Namur; Fiefs, 6. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1139 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1140 Namur; Fiefs, 7. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1140 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1141 Namur, Fiefs, 8. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1141 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1142 Volume intitulé "Taxation des Fiefez et Arriere-Fiefez au quartier de Bouvignes". 15e siècle. 1 volume

Fort endommagé.

510 — CCRK02 — 1142 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1143 Volume contenant des extraits, formés en 1770, et authentiqués par Godefroy, du Registre des Fiefs tenus de la salle de Lille, de 1389 à 1469, reposant en la Chambre des Comptes. 1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1143 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1144 Volume contenant des extraits, formés et authentiqués comme au précédent, du Registre des Dénombrements des Fiefs tenus de la salle de Lille, coté n° 2, de 1447 à 1457, qui reposait en la Chambre des Comptes, en ladite ville. 1770. 1 volume 510 — CCRK02 — 1144 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1145 - 1146 Deux volumes, contenant des extraits, formés et authentiqués comme ci-dessus, de trois Registres aux Rapports et Dénombrements des Fiefs tenus de la salle de Lille, des années 1615 et suivantes, qui reposaient en la Chambre des Comptes, en ladite ville. 1770. 1145 Volume, contenant des extraits, formés et authentiqués comme ci-dessus, de trois Registres aux Rapports et Dénombrements des Fiefs tenus de la salle de Lille, des années 1615 et suivantes, qui reposaient en la Chambre des Comptes, en ladite ville. 1 volume 510 — CCRK02 — 1145 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1146 Volume, contenant des extraits, formés et authentiqués comme ci-dessus, de trois Registres aux Rapports et Dénombrements des Fiefs tenus de la salle de Lille, des années 1615 et suivantes, qui reposaient en la Chambre des Comptes, en ladite ville. 1 volume 510 — CCRK02 — 1146 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1147 Volume contenant des extraits, formés en 1770, et authentiqués par Dubosquiel, des trois Registres aux Aveux et Dénombrements des Fiefs qui reposaient au greffe du Bailliage de Lille. 1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1147 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1148 - 1149 Deux volumes, contenant des extraits, formés et authentiqués comme au n° précédent, des Registres aux Ventes de Fiefs qui reposaient au greffe du Bailliage de Lille. 1770. 1148 Volume, contenant des extraits, formés et authentiqués comme au n° précédent, des Registres aux Ventes de Fiefs qui reposaient au greffe du Bailliage de Lille. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1148 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1149 Volume, contenant des extraits, formés et authentiqués comme au n° précédent, des Registres aux Ventes de Fiefs qui reposaient au greffe du Bailliage de Lille. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1149 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1150 Volume intitulé "Recueil ou Répertoire de tous les Fiefs tenus et relevans de la cour de Maire en Tournésis, avec les notes et dates de tous les devoirs faits respectivement à chacun d'iceux, depuis l'année 1600, date du premier registre des œuvres de loi enregistrées, jusques et compris l'année 1783; compris dans quatorze registres". [1600-1783?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1150 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1151 Volume intitulé "Leenboek van den lande van Mechelen", livre des Fiefs du pays de Malines. ca. 1460. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1151 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1152 Volume intitulé "Register van den Leenen des lants van Mechelen", registre des Fiefs du pays de Malines. 1473. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1152 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1153 Cahier intitulé "Registre des Hommaiges, Fiefs et Arriere Fiefs, et les valuations d'iceulx par an, ensemble les noms et surnoms des fievés et arriere fievés de mon très redoubté seigneur monseigneur le duc de Bourgoigne, de Brabant, de Lothier, de Limbourg, conte de Flandres, d'Artois, etc., mouvans et tenus de mondit seigneur, à cause de sa seigneurie de Malines; fait en l'an m. cccc. lxxiiij". 1474. 1 volume

Incomplet.

510 — CCRK02 — 1153 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1154 - 1155 Deux volumes, intitulés "Dénombrement Boeck van Syne Coninclycke Majesteits leenhove 's lants van Mechelen: eerste, tweede deelen", livre des Dénombrements de la cour féodale du pays de Malines: tomes 1 et 2. [Après 1681]. 1154 Volume intitulé "Dénombrement Boeck van Syne Coninclycke Majesteits leenhove 's lants van Mechelen: eerste, tweede deelen", livre des Dénombrements de la cour féodale du pays de Malines: tomes 1. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1154 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1155 Volume intitulé "Dénombrement Boeck van Syne Coninclycke Majesteits leenhove 's lants van Mechelen: eerste, tweede deelen", livre des Dénombrements de la cour féodale du pays de Malines: tome 2. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1155 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1156 Volume intitulé "Cohier van de Leenen 's landts van Mechelen Brabants, achtervolghens de leste verheffen daer van gedaen, vernieuwt inghevolghe de brieven van terrier daer vooren becomen van den souvereynen Raede van Brabant, den 30sten april 1717", cahier des Fiefs du pays de Malines situés en Brabant, d'après les derniers reliefs qui en ont été faits; renouvelé par suite des lettres de terrier obtenues du Conseil souverain de Brabant, le 30 avril 1717. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1156 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1157 Volume sur vélin intitulé "Registre des Hommaiges, Fiefs et Arriere Fiefs, et les extimacions d'iceulx combien ils valent par an, ensemble des fiefvez et arriere fievez de mon tres redoubté seigneur monseigneur le duc de Bourgoingne et de Brabant, etc., mouvans et tenuz de sa court et seignourie de Heyst; faict en l'an mil quatre cent lxxiiij". 1474. 1 volume 510 — CCRK02 — 1157 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 7. Monnaies 1158 Volume intitulé "Registre touchant les affaires des Monnaies de Flandre, 1418 à l546". [16e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1158 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1159 Volume intitulé "Instructions pour les maistres généraulx et aultres officiers des Monnoyes". [Dernière moitié du 17e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1159 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1160 Volume intitulé "Instruction tant pour les conseillers maîtres, généraux et particuliers, qu'autres officiers de la Monnoie", copie du précédent. [Dernière moitié du 17e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1160 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1161 - 1162 Deux volumes, intitulés "Registre aux affaires des Monnoies". 18e siècle. 1161 8 février 1740-23 décembre 1744. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1161 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1162 7 janvier 1745-3 avril 1758. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1162 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 8. Confiscations 1163 Grand volume, intitulé "Dit is papier van den verbeurden goederen in Curtrike ende in Curtrike ambacht", registre des biens confisqués à Courtrai et dans sa châtellenie. 14e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1163 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1164 Volume dont le titre est effacé, mais dont le texte est précédé de ce sommaire: "Hier naer volghen de Achterstellen die men sculdich es minen heer den hertoghe van Bourgoengnien, grave van Vlaendren, van den oflossinghen ende compositien voortyts ghemaect van verbuerden goeden, bi cause van meuten, enz.", arrérages dus à monseigneur le duc de Bourgogne, comte de Flandre, pour compositions anciennement faites, relativement à des biens confisqués à cause d'émeutes, etc. [Fin du 14e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1164 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1165 Cahier intitulé "Besoingnyè de Zeger Vincart sur l'estat d'aulcunes parties confisquees au quartier de Oist Flandres. Recueil et Declaracion d'aulcunes pieces et parties de terres, fiefz et seigneuries ayans appartenu à pluisieurs, tant gentilz- hommes que aultres particuliers, à present saisiz et confisquez à raison des troubles et rebellions advenues ès pays de pardeça, et ce selon le registre des annotations tenu par les commissaires à ce deputez, et les rapportz faictz par aulcunes particulieres personnes, depuis la publication des lettres de placcart de Sa Maté, du ? jour de ? xvc soixante huyt". [1568 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1165 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1166 Volume intitulé "Quoyer des annottations ès villes et quartiers d'Allost, Grantmont et Nienove. Coyer premier, contenant la declaration et specification des bien annotez au prouffict de Sa Maté ès villes et quartiers d'Alost, Grantmont et Nienove, avecq leurs appendences et appartenences, par Gerard Van Compostelle et Arnoult de Praetere, commissaire et recepveur ad ce commis et deputez par Son Alteze: ledict Compostelle, par lettres du xe de decembre xvc iiijxx et iij, et ledict Praetere, en vertu de commission et instruction, laquelle lui a esté ostee et mis au feu par les rebelles, à la surprinse de la ville d'Alost", original. [1583 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1166 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1167 Très-mince volume, intitulé "Quoyer des biens annotez au quartier et mestier d'Assenede, 1584. Quoyer contenant les biens, tant meubles que immeubles, des personnes qui au mestier d'Assenede souloient tenir leur dernière residence, et modernement suyvent le costel de l'ennemy; partant, à tiltre de confiscation, redundez au prouffict de Sa Majesté Catholicque". 1584. 1 volume 510 — CCRK02 — 1167 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1168 Volume intitulé "Quoyer des biens annottez au quartier d'Audenaerde. Quoyer van de goedynghen van de rebellen van de Conincklycke Majesteit ghesaisiert ende gheannoteert by Mrs Jan Van Coye ende Pieter de Rantere, commissarissen ende ontvangher van dien binnen den quartiere van Audenaerde, by hemlieden gevonden binnen de voorschreven stede ende eeneghe prochien van de casselrye van diere, midts alsnoch nyet hebbende connen besoingnieren over de voorschreven gheheele casselrye, vut causen in vele prochien van dien nyemand en woont, ja tzelfs daer eeneghe wonen, vele van die verloren hebben heurlieder munimenten ende quoyers, by de welche niet moghelick en es te specifieren canten ende zyden", cahier des biens appartenant aux sujets rebelles du Roi, saisis et annotés par Mes Jean Van Coye et Pierre de Rantere, commissaires et receveur desdits biens au quartier d'Audenarde, etc. 30 avril 1584. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1168 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1169 Volume intitulé "Quoyer des meubles annottez au quartier d'Audenarde. Quoyer van de meuble goedynghen van de rebellen van de Conincklycke Majesteit ghesaisiert ende gheannoteert by Mrs Jan Van Coye ende Pieter de Rantere, commissarissen ende ontfangher van dyen, binnen den quartiere van Audenaerde", cahier des biens meubles des sujets rebelles du Roi saisis et annotés par Mes Jean Van Coye et Pierre de Rantere, commissaires et receveur d'iceux, dans le quartier d'Audenarde, original. 30 avril 1584. 1 volume 510 — CCRK02 — 1169 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1170 Volume intitulé "Quaier servant aux annottations du quartier d'Audenarde. Ampliatie van den Quoyer van de geannoteerde mueble goedyngen ende penningen van de rebbelle Zynder Majesteit liggende ende bevonden int quaertier van Audenaerde, dezelve annotatien gedaen by Mrs Jan Van Cooye ende Pieter de Rantere, van wegen Zyne Conincklycke Majesteit daer toe gecommitteert, ende by de voirscreven commissarissen achterhaelt ende gesaisiert", ampliation du Cahier des biens meubles et des deniers des sujets rebelles du Roi, trouvés au quartier d'Audenarde, formé par les commissaires Jean Van Cooye et Pierre de Rantere, original, signé par les commissaires. 5 juin 1585. 1 volume 510 — CCRK02 — 1170 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1171 Volume intitulé "Quoyer des annotations ès ville et chastellenie d'Audenarde, dressé par Mes Jean Vander Coye et Robert Fervacq, en aougst xvc iiijxx et six", original, signé par les commissaires. août 1586. 1 volume 510 — CCRK02 — 1171 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1172 Volume intitulé "Recueil et Declaration faicte par Loys Van Havre, recepveur des confiscations en la ville et quartier de Bruges, le pays du Francq, Oudenburch, Oosthende, Neufport, Fournes, Fournambacht, Hontschote et Thielt, contenant les payemens faictz tant par les censsiers, louaigiers, rentiers, que aultres, depuis le cincquiesme d'apvril lxv avant Pasques (1566), jour de la Visitation de la requeste presentee par les confederez; y aussi enserré les maisons et heritaiges par les banniz et executez possessez jusques à leur enprisonnement ou latitation". 16e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1172 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1173 Volume intitulé "Estat faict par Loys Van Havre, receveur des confiscations de la ville et quartier de Bruges, le pays du Francq, etc., tant en recepte que en despens, depuis le commenchement des troubles jusques et comprins Noel lxxv", original, signé dudit receveur. 1575. 1 volume 510 — CCRK02 — 1173 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1174 Volume intitulé "Annottations et Saisissemens des quartiers de Bruges et le Francq. Quayer des biens, heritaiges, maisons, rentes et actions saisiz et annotez ès ville et quartier de Bruges et terroir du Francq, au prouffit de S. M., par Cornille Van de Voorde, commis de par Son Altesse à ladite annotation, et George de La Haye, recepveur desdits biens èsdits ville et quartier, appertenans à diverses personnes s'estans absentez et retirez en places et lieux rebelles à Sadite Majesté", original, signé desdits commissaire et receveur. 9 juin 1586. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1174 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1175 Cahier servant de supplément à celui qui précède, original, signé des mêmes. [ca. 1586]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1175 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1176 Volume contenant un nouveau Cahier des annotations dans les ville et quartier de Bruges, fait par Van de Voorde et de La Haye, en 1590, original, signé par eux. 1590. 1 volume 510 — CCRK02 — 1176 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1177 Volume intitulé "Registre des annotations du quartier de Courtray. Registre van den leenen, gronden van erfven, huusen, renten ende andre goedinghen, ghestaen ende gheleghen binnen den stede ende casselrie van Curtricke, toebehoirende den rebelle van Zyne Majesteit, geannoteert by Philips Van Boterberghe, greffier, gheassisteert met Gillis Sautele, bailliu, ende Jan de Muelenere, scepene der voirschrevene stede, conforme den placcate van de Majesteit, ghepubliceert binnen der zelver stede op den viijen augusti 1580, als daertoe gheaucthoriseert wesende vut crachte van de beslote letteren van die van Rade in Vlaendre, van date viijen july xvc iiijxx", registre des fiefs, héritages, maisons, rentes et autres biens, appartenant aux sujets rebelles de S. M., dans les ville et châtellenie de Courtrai, lesquels ont été annotés par Philippe Van Boterberghe, greffier, assisté de Gilles Sautele, bailli, et de Jean de Muelenere, échevin de ladite ville, conformément au placard publié le 8 août 1580, et en vertu de l'autorisation à eux donnée par lettres closes du Conseil en Flandre, du 8 juillet 1580, original, signé des trois commissaires. [1580?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1177 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1178 Gros volume, intitulé "Premier Registre des annotations au prouffict du Roy, nostre sire, ès ville, chastellenye et cincq verges de Courtray en Flandres. Registre des seignouries, fiefz, rentes, maisons, censses, pretz, terres, bois, viviers, pesscheries, mollins, et aultres parties de telle nature, appertenans aux rebelles absents, et ceulx residens ès. lieux, villes et pays tenans party contraire au Roy, nostre sire; annotez et saisyz, au prouffict de Sa Mate, ès ville et chastellenye et cincq verges de Courtray en Flandres, durant l'année xvc quatre vingtz et ung", original. 1581. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1178 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1179 Volume intitulé "Second Registre des annotations ès ville et quartier de Courtray. Second Registre des biens immeubles appertenans aux rebelles absens et ceulx residens ès lieulx, villes et pays tenons party contraire au Roy, nostre sire, annottez et saisyz, au prouffict de Sa Maté, ès ville et chastellenye de Courtray en Flandres, depuis le premier de rnay xvc quatre vingtz deux en avant". 1582-1584. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1179 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1180 Volume intitulé "Registre van der liquidatie vande gheannotteerde huusen ende erfven binnen der stede van Curtrycke, vercocht by ordonnantie van Zyne Alteze, in daten vjen meye 1582, omme de penninghen danof procederende gheemployeert te werdene ter reparatien van de cloisters, kercken ende andere gheestelycke plaetsen der voornoemde stede, enz.", registre de la liquidation des maisons et héritages annotés dans la ville de Courtrai, vendus par ordonnance de S. A., en date du 6 mai 1582, pour être employés les deniers de cette vente à la réparation des cloîtres, églises et autres lieux ecclésiastiques de ladite ville, etc. 6 mei 1582. 1 volume 510 — CCRK02 — 1180 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1181 Volume intitulé "Quoyer des biens annotez et saysis en la chastellenie de Furnes et appendances d'icelle. Quayer provisionel des biens annottez et saisis en la chastellenie de Furnes et appendances d'icelle, en Flandres, par Jacques de Recquemacre et Pierre de Mol, ambedeux ad ce commis de la part de Sa Maté, suivant l'instruction et la lettre à eux envoyé, en date du xjc de decembre 1580, tant de tous ceux et celles qu'ilz se tiennent ès villes rebelles, ayants du bien en ladicte chastellenie, que d'iceux qu'ilz se sont retirez hors de ladicte chastellenie, ès lieux et pays tenants partye contraire à Sa Maté (pour adherer au prince d'Orainge et sa sequelle), depuis la terme expiré de la reconciliation, suivant le placcart sur ce publié en date du iiijc de febvrier xvc lxxx, et ce des maisons, terres, censes, bois, viviers, voleries, rentes, actions, aussy avant qu'il est apparu ausdits commis, n'ayant eu l'opportunité d'examiner tous censiers sur leurs arrierages et baulx de ferme, à cause qu'il y a plusieurs villaiges gisans lez les villes d'Ypre, Furnes, Nieuport et Dixmude, et aussy pour les grandes coursses des ennemys, comme ayans tenuz leur camp au lieu de Loo, cincq mois durant, ou là environ, à laquelle occasion se sont aussy plusieurs censiers absentez du plat pays, etc.", original, signé des deux commissaires. 23 janvier 1582. 1 volume 510 — CCRK02 — 1181 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1182 Volume intitulé "Quoyer des annotations au quartier de Furnes et dependances", formé par Bossuet de Schildre, original, portant la signature du commissaire. 6 novembre 1582. 1 volume 510 — CCRK02 — 1182 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1183 Volume intitulé "Quoyer des biens annottez au quartier de Furnambocht durant l'entremise de Me Jehan Vanden Vivere, receveur desdits biens. Quoyer des biens annotez et saysiz dans la ville et chastelnie de Furnes et appendances d'icelle, ensemble dans la ville et jurisdiction des Poperynghes, appertenans aux personnes se tenans ès places rebelles de Sa Maté, laquelle annotation et saysissement a esté faict, depuis la reduction desdictz villes et pays soubz l'obeyssance de Sa Maté, par Jaspar de Pape et Mre Josse Vuten Eechoute, commissaires au lieu de Jaecques de Veckmaeckere et Mre Chaerles Vander Lynde, trespassez". [Fin 16e siècle]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1183 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1184 Volume intitulé "Quoyer des annotations du quartier de Gand. Quoyer des annotations que M. Marcq de Hertoghe, conseillier ordinaire de Sa Maté en son Conseil provincial de Flandres, et Franchois Vander Muelene, alias Molineus, recepveur des biens annotez ou à annoter en la ville, quartier et Vieubourg de Gand, ont joinctement faict et tenu des biens que pluisieurs personnes estans chez les rebelles, et tenans party contraire à Sa Maté, ont eu respectivement tant en ladicte ville de Gand que audit quartier et Vielbourg, suivant les lettres de commission, en date du vingtroisiesme de decembre quatre vingtz et quatre, de son alteze monseigneur le prince de Parme, etc., lieutenant et capitaine general pour Sa Maté au Pays Bas", original, portant la signature des deux commissaires. 1er août 1587. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1184 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1185 Volume intitulé "Annotations de Gand, 1588". 1588. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1185 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1186 Cahier intitulé "Inventoire, annotation et saisine des meubles et utensilz de brasseries trouvez ès maisons ayans appertenuz aux personnes retirez avec l'ennemy, tenans parti contraire à Sa Maté, et aultres absens de la ville de Menin; faicte par Anthoine de Morienne, clercq extraordinaire en la Chambre des Comptes du Roy, nostre sire, à Lille, et Jehan Marchille, receveur des trois pattars que Sa Maté prend sur chascun bourgeois forain de la ville de Courtray, à ce specialement commis et deputez par messeigneurs les president et gens desdits Comptes à Lille, en vertu de leur commission et povoir, en datte du xxviije jour d'aoust xvc quatre vingtz trois". 28 août 1583. 1 volume 510 — CCRK02 — 1186 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1187 Cahier intitulé "Inventaire, faict par charge de nous, Franchois de Courtewille, et Jehan Vanden Burch, commissaires au quartier de Gand, des biens des fugityfz absens et executez du quartier des Quatre Mestiers et là environ". 2 octobre 1568. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1187 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1188 Cahier contenant un Inventaire des biens des absents, fugitifs et latitants de la ville et seigneurie de Renaix, à cause des troubles et rebellions passés, fait, en mars 1568, par Jean Van de Poele, par charge de François de Courtewille et Jean Vanden Burch, conseillers du Conseil en Flandre, et commissaires des troubles audit quartier, original. mars 1568. 1 volume

Langue: En néerlandais.

510 — CCRK02 — 1188 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1189 Volume intitulé "Cohier van de mueble goedingen geannoteert, tot prouffyte van Zynre Majesteits, by den commoissaris vande geannoteerde goederen in de landen van Waes en Beveren, 1584, 1585", cahier des biens meubles annotés, au profit de S. M., par le commissaire des biens confisqués dans les pays de Waes et de Beveren. 1584-1585. 1 volume 510 — CCRK02 — 1189 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1190 Volume intitulé "Quoyer des annotations du pays de Waes et seigneurie de Bevere, avecq les apendances", original. 24 octobre 1586. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1190 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1191 Volume intitulé "Quoyer des annottations ès ville et quartier d'Ypre. Quoyer et Declaration de tous et quelconcques les biens immoeubles, rentes, revenues, debtes et actions des chiefz et plus advancez au faict de la rebellion, ensemble de ceulx ayans hanté les presches et faict exercice de la nouvelle religion, decedez en la ville d'Ypre, paravant la reduction d'icelle soubz l'obeyssance de Sa Maté, comme aussy de ceulx s'estans, deppuis la susdicte reduction, retirez ès pays et provinces non reconciliés, si avant qu'ilz sont venuz à cognoissance; faict et dressé par les commissaires ad ce deleguez par Son Alteze, en conformité des lettres et instruction sur ce à eulx envoyees, avecq declaration des arrieraiges d'iceulx", original, portant la signature des commissaires. 30 août 1588. 1 volume 510 — CCRK02 — 1191 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1192 Volume intitulé "Fiefs confisqués en Hainaut". [1570 ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1192 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1193 Volume contenant des Déclarations, certifiées par les gens de loi des lieux, des biens des exécutés, bannis, fugitifs et latitans, pour cause des troubles, situés dans les châtellenies d'Ath, Leuze, Braine-le-Comte et les bailliages d'Enghien et de Hal, original. 1570-1575. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1193 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1194 Volume intitulé "Registre et Quoier des biens, cens, rentes et revenues, tant heritiers que mobiliairs, gisants ès meltes, villes et chastellenies d'Ath et Enghien, appertenans à pluisieurs bannis, fugitifz et aultres, tenans partie contraire à Sa Maté, et demeurans ès provinces non reconciliees à icelle, à recevoir par Jehan de Buillemont, commis recepveur èsdictes meltes, et annotez et recouvertz par feu Jehan Longehaye et ledit de Buillemont, commissaires, et depuis aussy par Mre Phelippe de Le Samme, subrogué au lieu dudit feu Longehaye, suyvant et en conformité de la charge à eulx donnee par messeigneurs les chief, tresorier general et commis des demaines et finances du Roy, nostre sire, par leurs lettres du xxije jour du mois de decembre anno xvc iiijxx, etc.". 1580 et plus tard. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1194 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1195 Volume contenant un extrait du précédent. [ca. 1580?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1195 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1196 Volume intitulé "Registre ou Quayer du saisissement et annotation des biens immeubles des rebelles et absens residens ès lieux et pays tenans partie contraire à Sa Maté, recueilli en ceste forme par Charles de La Verderue, greffier de Lessines, et Thielman Suyckins, à ce commis et aucthorisés par les chief, tresorier general et commis des demaines et finances du Roy, nostre sire, à cause et en conformité de la charge que mesdits seigneurs ont de Sadicte Majesté et de Son Alteze, situés ès villes, terres et seigneuries de Flobecque, Lessines et Renaix, avecq aucuns lieux contigus, et de Grantmets, 1582", original. 1582. 1 volume 510 — CCRK02 — 1196 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1197 Volume faisant suite au précédent. [Après 1582]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1197 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1198 Cahier intitulé "Registre ou Quayer des biens meubles et debtes passives des absentés au quartier de Flobecque, Lessines, Renaix et Grandmetz, annotez par Charles de La Verderue, greffier de Lessines, et Thilman Suyckins, receveur commis de par Sa Majesté et Son Excellence, 1582", original. 1582. 1 volume 510 — CCRK02 — 1198 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1199 Volume intitulé "Quoyer contenant les biens, cens, rentes et revenues ayans appertenuz aux fugitifz, banniz et executez pour le faict de la surprinse de la ville de Mons, advenue le xxiiijc de may 1572". 1 septembre 1573. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1199 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1200 Gros volume, intitulé "Quayer des biens confisqués au quartier de Mons, Binche, Braine et Hal", original. 28 septembre 1582. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1200 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1201 Volume intitulé "La Liste des biens saisis et arrestez, appertenans aux bourgeois et mannans de Vallenchiennes et aultres rebelles, absentez, fugitifz et latitans, scituez ès meltes des prevostez de Mons, Binch, terre du Roelx et terre de Chierves, faicte par Mre Jehan Hallet, commis èsdictes meltes, ou mois de jung xvc lxviij". juin 1568. 1 volume 510 — CCRK02 — 1201 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1202 Volume intitulé "Quoyer et Extraict hors du besoigne des commis aux annotations du pays et conté de Namur, comenché le xvic de janvier xvc quattre vingt ung, contenant les noms des rebelles absens et fugitifz, et demourans ès pays distraictz de l'obeissance de Sa Maté, ensemble particuliere annotation des seigneuries, censes, terres, rentes, meubles, debtes et actions à eulx appartenans, et ce suivant certaine commission et instruction à eulx envoyee en datte du xxije de decembre xvc quattre vingt". 22 décembre 1580. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1202 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1203 Très-gros volume, contenant la Déclaration et l'estimation des maisons, héritages et meubles confisqués à Tournai, pour cause des troubles, faites sous la direction de Jean-Michel de Prado, secrétaire du Roi, commis à cet effet par le duc d'Alve, en 1569, original. 1569. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1203 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1204 Volume intitulé "Registre touchant la confiscation des biens françois, comenchant avec la guerre publiée l'an xvjc soixante-sept, de même pour celle publiée l'an xvjc septante-trois". Dernière moitié 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1204 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1205 Volume contenant quelques extraits des Registres aux Résolutions des États de Flandre, des années 1674 et 1675, concernant les rentes sur le moulage et sur les impôts, frappées de confiscation. [1675 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1205 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1206 Volume contenant des adjudications de dîmes confisquées au quartier d'Oost-Flandre. [17e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1206 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1207 Registre des confiscations des biens des Français, au pays d'Alost. 1674. 1 volume 510 — CCRK02 — 1207 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1208 Registre des confiscations des biens des Français, au quartier de Bruges et du Francq. 1674. 1 volume 510 — CCRK02 — 1208 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1209 Pareil Registre. 1683-1684. 1 volume 510 — CCRK02 — 1209 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1210 Pareil Registre. 1689. 1 volume 510 — CCRK02 — 1210 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1211 - 1212 Deux volumes, contenant des adjudications de dîmes confisquées sur des Français, au quartier de Bruges et du Francq, en 1690 et 1693. 1690, 1693. 1211 Volume, contenant des adjudications de dîmes confisquées sur des Français, au quartier de Bruges et du Francq, en 1690. 1 volume 510 — CCRK02 — 1211 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1212 Volume, contenant des adjudications de dîmes confisquées sur des Français, au quartier de Bruges et du Francq, en 1693. 1 volume 510 — CCRK02 — 1212 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1213 - 1214 Deux volumes, contenant des extraits des Registres aux confiscations faites sur des Français, au quartier de Bruges et du Francq. [Dernière moitié 17e siècle]. 1213 Volume, contenant des extraits des Registres aux confiscations faites sur des Français, au quartier de Bruges et du Francq. 1 volume 510 — CCRK02 — 1213 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1214 Volume, contenant des extraits des Registres aux confiscations faites sur des Français, au quartier de Bruges et du Francq. 1 volume 510 — CCRK02 — 1214 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1215 Registre des confiscations des biens des Français, au quartier de Gand. 1676. 1 volume 510 — CCRK02 — 1215 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1216 Registre des confiscations des biens des Français, au quartier de Gand. 1683. 1 volume 510 — CCRK02 — 1216 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1217 - 1219 Registre des confiscations des biens des Français, au quartier de Gand. 1687-1689. 1217 Registre des confiscations des biens des Français, au quartier de Gand, 1687. 1 volume 510 — CCRK02 — 1217 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1218 Registre des confiscations des biens des Français, au quartier de Gand, 1688. 1 volume 510 — CCRK02 — 1218 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1219 Registre des confiscations des biens des Français, au quartier de Gand, 1689. 1 volume 510 — CCRK02 — 1219 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1220 Volume contenant des adjudications de terres, prairies et dîmes confisquées au quartier d'Ypres. 1676-1677. 1 volume 510 — CCRK02 — 1220 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1221 - 1237 Dix-sept Registres des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1689-1697. 1221 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1221 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1222 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1222 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1223 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1223 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1224 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1224 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1225 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1225 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1226 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1226 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1227 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1227 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1228 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1228 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1229 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1229 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1230 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1230 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1231 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1231 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1232 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1232 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1233 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1233 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1234 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1234 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1235 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1235 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1236 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1236 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1237 Registre des confiscations faites sur les Français, au département d'Ath. 1 volume 510 — CCRK02 — 1237 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1238 Registre des confiscations des biens des Français dans la ville et province de Namur, faites après la reprise de cette ville. 1695. 1 volume 510 — CCRK02 — 1238 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1239 Registre des biens confisqués, appartenant à l'ordre de Malte. 1689-1691. 1 volume 510 — CCRK02 — 1239 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1240 Registre des biens confisqués, au quartier de Gand, sur les personnes tenant le parti du duc d'Anjou, en exécution du placard du 17 juillet 1716. [1716 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1240 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 9. Matière contentieuses: sentences des conseils de justice; avis des fiscaux 1241 Très-gros volume, intitulé "Copies de Sentences rendues au Grand Conseil, tant pour que contre Sa Majesté, depuis l'an 1620 jusques et comprins celles de 1670"; ayant 927 feuillets écrits. [1670 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1241 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1242 Très-gros volume, intitulé "Registre des Causes fiscalles et domanialles ventilantes ès Consaulx, Bailliages et Chambres des tonlieux et droicts d'entrée et sortie, du ressort de la Chambre des Comptes du Roy, à Bruges"; ayant 600 feuillets écrits. s.d. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1242 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1243 Volume intitulé "Registre de plusieurs recoeuls des advis rendus par les officiers du ressort de la Chambre des Comptes du Roy, à Lille, et autres matieres, sur l'ordre de Messeigneurs d'icelle, commençant pendant l'année xvjc cinquante trois". Il commence au 18 décembre 1653, et finit au 21 juillet 1656. [1656 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1243 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 10. Registres concernant particulièrement la Flandre 1244 Petit volume sur vélin, contenant le Transport de Flandre, fait et arrêté à Oudenbourg, dans les mois d'août et de septembre 1408, par les commissaires du duc Jean de Bourgogne, comte de Flandre, et des quatre Membres de ce pays, avec les répartitions particulières des chàtellenies et métiers. 15e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1244 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1245 Volume contenant le Transport de Flandre, renouvelé et publié à Termonde le 17 octobre 1517, et à Audenarde le 14 avril 1518, copie. 17e siècle. 1 volume

Incomplet. Les informations ci-dessus peuvent utilement être complétées en consultant la version pdf (en annexe) de l'inventaire disponible sur notre site internet.

510 — CCRK02 — 1245 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1246 Gros volume, intitulé "Information sur les excez commis par les serviteurs du Souverain et autres officiers en Flandres, par les commissaires, Clais (Nicolas) Utenhove, etc.". [1442 ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1246 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1247 Volume intitulé "Recueil contenant les taux et mises de justice en Flandre". [16e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1247 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1248 Copie du précédent. 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1248 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1249 Volume intitulé "Registre des Octrois d'érection de moulins et arrentement accordez par le Watergrave de Flandres depuis 1545 jusques en 1549, tiré de la liasse des officiers de recette de l'an 1551". 1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1249 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1250 Volume contenant des ordonnances, des instructions et d'autres documents concernant la Chambre des Rennenghes de Flandre. 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1250 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1251 Copie du précédent. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1251 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1252 Volume contenant différentes instructions pour la Chambre des Rennenghes. 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1252 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1253 Volume sur vélin, contenant le Registre de la Chambre des Rennenghes, de l'an 1403. 1403. 1 volume 510 — CCRK02 — 1253 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1254 - 1256 Trois volumes, contenant des extraits, formés en 1770, et authentiqués par Godefroy, des Registres des rennenghes Reposant à la Chambre des Comptes de Lille, de 1401 à 1662. 1770. 1254 Volume, contenant des extraits, formés en 1770, et authentiqués par Godefroy, des Registres des rennenghes Reposant à la Chambre des Comptes de Lille, de 1401 à 1499. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1254 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1255 Volume, contenant des extraits, formés en 1770, et authentiqués par Godefroy, des Registres des rennenghes Reposant à la Chambre des Comptes de Lille, de 1500 à 1549. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1255 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1256 Volume, contenant des extraits, formés en 1770, et authentiqués par Godefroy, des Registres des rennenghes Reposant à la Chambre des Comptes de Lille, de 1550 à 1662. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1256 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1257 Volume intitulé "Regître des sept cohiers resultés du Rapport et du Besogné du conseiller Rose sur le fait des Espiers, Briefs et Cens de Flandre". 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1257 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1258 Volume intitulé "Besongné touchant les Espiers". 1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1258 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1259 Très-gros volume, intitulé "Pièces justificatives servant au Registre du besogné touchant les Espiers". 1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1259 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1260 Volume contenant une copie, formée à Lille en 1770, et authentiquée par Godefroy, de l'ordonnance des archiducs Albert et Isabelle, du 13 juillet 1602, touchant les Espiers, Briefs et Cens ressortissant à la Chambre des Rennenghes de Flandre. 1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1260 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1261 Volume intitulé "Besoingné et Advis rendu en finances par ceste Chambre, le xiiije de mars xvjc cincquante cincq, sur la prétendue modération des redebvables à l'Espier de Bruges", copie authentique. 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1261 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1262 Volume intitulé "Registre du Cop (prix) des grains des Espiers de Flandre, de 1381 à 1548", original. 1381-1548. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1262 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1263 Registre du Cop des grains, du beurre et du fromage, pour les années 1500 à 1668. [17e siècle ou plus tard]. 1 volume

Il parait n'être qu'une copie.

510 — CCRK02 — 1263 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1264 Registre du Cop des grains, original. 1668-1760. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1264 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1265 Volume contenant une copie du précédent, jusqu'à l'année 1749. [18e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1265 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1266 Registre du Cop des grains et autres denrées, original. 1761-1794. 1 volume 510 — CCRK02 — 1266 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1267 Volume contenant des extraits des Registres aux Cops des grains, pour les années 1602 à 1725. [18e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1267 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1268 Volume intitulé "Affaires de Flandres, depuis l'an 1692 jusques à 1695". [Fin du 17e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1268 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1269 Volume intitulé "Descomptes des Subsides de la province de la Flandre, depuis l'an 1693 jusques à l'an 1695". [Fin du 17e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1269 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1270 Volume contenant les actes de consentement et d'acceptation des Dons gratuits de la province de Flandre, depuis l'année 1754 jusqu'en 1763, avec les consultes du Conseil des Finances y relatives. [Dernière moitié du 18e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1270 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1271 Volume contenant: les actes d'imposition des Subsides ordinaires dans les villes et châtellenies de la Flandre rétrocédée, et les actes de consentement et d'acceptation des Dons gratuits, demandés aux administrations des mêmes villes et châtellenies, de 1757 à 1768; les actes d'imposition des Subsides ordinaires et des Dons gratuits dans les terres franches du Brabant, du Limbourg, du Luxembourg, de la Gueldre, de la Flandre, du Hainaut et du Tournaisis, de 1757 à 1768. [Dernière moitié 18e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1271 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1272 Volume intitulé "Recolemcnt des Comptes des villages de la province de Flandres, de 1683". 1683. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1272 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1273 Recueil de pièces concernant les villes et pays d'Alost, des XIIIe, XIVe, XVe, XVIe et XVIIe siècles. [17e siècle ou plus tard?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1273 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1274 Volume intitulé "Extracts des Comptes du pays d'Alost, depuis le commencement de l'an 1500 jusques à la fin de l'an 1566". [1566 ou plus tard?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1274 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1275 Volume intitulé "Verbael Bouck onderhouden by Mher Michiel Servati, raet s'Conincx, ende synre gesubdeleguerden van t'lande ende departement van Vryen", registre aux verbaux, tenu par Mr Michel Servati, conseiller du roi, et ses subdélégués au pays et département du Franc de Bruges. 24 janvier 1703-8 avril 1706. 1 volume 510 — CCRK02 — 1275 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1276 - 1278 Trois volumes, contenant des extraits des Comptes du pays de Termonde. [17e siècle ou plus tard]. 1276 1503-1598. 1 volume 510 — CCRK02 — 1276 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1277 1599-1619. 1 volume 510 — CCRK02 — 1277 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1278 1619-1659. 1 volume 510 — CCRK02 — 1278 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1279 Volume intitulé "Descomptes des Subsides du pays de Termonde". [Fin 17e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1279 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1280 Volume intitulé "Ordres envoyez aux Hauts Eschevins du pays de Termonde, depuis le premier de l'an 1689 jusques à la fin de l'an 1696". [Fin 17e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1280 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1281 Volume intitulé "Resumptions divers (sic) des contributions et ruines de la France et Alliez, souffert (sic) par la province de Flandres, depuis 1689 jusques à l'an 1694". [Fin 17e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1281 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1282 Volume contenant un double du précédent, moins les états récapitulatifs généraux. [Fin 17e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1282 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1283 Volume contenant des lettres et déclarations originales de diverses administrations de la Flandre, concernant les dommages soufferts par elles, pendant la guerre de 1689 à 1695. 1689-1695. 1 volume 510 — CCRK02 — 1283 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1284 Volume intitulé "Ruines et contributions par la France, et ruines des Alliez, souffert par le pays du Francq de Bruges, d'Alost, les châtellenies du Vieux-Bourgh de Gand et d'Audenarde, et autres déclarations du pays de Flandres, depuis l'an 1689 jusques à l'année 1695". 1689-1695. 1 volume 510 — CCRK02 — 1284 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1285 Volume intitulé "Ruines et contributions par la France, et ruines des Alliez, souffert par les pays de Terremonde, Waes et Bornhem, métiers d'Assenede et Bouchaute, la ville de Ninove et ses dépendances, jusques à l'année 1694". Fin du 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1285 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1286 Volume intitulé "Contributions et ruines de la France, et ruines des Alliez, souffert par le pays de Waes, Terremonde, Bornheim, les métiers d'Assenede et Bouchaute, depuis 1689 jusqu'à la fin de 1695, et les frais de logemens des villes closes de la province de Flandres, depuis 1689 jusques à la fin de 1695". 1689-1695. 1 volume 510 — CCRK02 — 1286 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1287 - 1291 Cinq volumes, contenant les déclarations des pertes, dommages et exactions soufferts par le pays d'Alost, pendant les années 1689 à 1695. 1689-1695. 1287 Volume, contenant les déclarations des pertes, dommages et exactions soufferts par le pays d'Alost, pendant les années 1689 à 1695. 1 volume 510 — CCRK02 — 1287 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1288 Volume, contenant les déclarations des pertes, dommages et exactions soufferts par le pays d'Alost, pendant les années 1689 à 1695. 1 volume 510 — CCRK02 — 1288 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1289 Volume, contenant les déclarations des pertes, dommages et exactions soufferts par le pays d'Alost, pendant les années 1689 à 1695. 1 volume 510 — CCRK02 — 1289 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1290 Volume, contenant les déclarations des pertes, dommages et exactions soufferts par le pays d'Alost, pendant les années 1689 à 1695. 1 volume 510 — CCRK02 — 1290 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1291 Volume, contenant les déclarations des pertes, dommages et exactions soufferts par le pays d'Alost, pendant les années 1689 à 1695. 1 volume 510 — CCRK02 — 1291 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1292 - 1293 Deux volumes, contenant de pareilles déclarations pour la chàtellenie d'Audenarde. 1689-1695. 1292 Volume, contenant de pareilles déclarations pour la chàtellenie d'Audenarde. 1 volume 510 — CCRK02 — 1292 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1293 Volume, contenant de pareilles déclarations pour la chàtellenie d'Audenarde. 1 volume 510 — CCRK02 — 1293 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1294 - 1297 Quatre volumes, contenant de pareilles déclarations pour le Franc de Bruges. 1689-1695. 1294 Volume, contenant de pareilles déclarations pour le Franc de Bruges. 1 volume 510 — CCRK02 — 1294 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1295 Volume, contenant de pareilles déclarations pour le Franc de Bruges. 1 volume 510 — CCRK02 — 1295 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1296 Volume, contenant de pareilles déclarations pour le Franc de Bruges. 1 volume 510 — CCRK02 — 1296 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1297 Volume, contenant de pareilles déclarations pour le Franc de Bruges. 1 volume 510 — CCRK02 — 1297 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1298 - 1299 Deux volumes, contenant de pareilles déclarations pour la chàtellenie du Vieux-Bourg de Gand. 1689-1695. 1298 Volume, contenant de pareilles déclarations pour la chàtellenie du Vieux-Bourg de Gand. 1 volume 510 — CCRK02 — 1298 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1299 Volume, contenant de pareilles déclarations pour la chàtellenie du Vieux-Bourg de Gand. 1 volume 510 — CCRK02 — 1299 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1300 - 1304 Cinq volumes, intitulés "Lettres du gouverneur du Pays-Bas au gouverneur de Nieuport". 1672-1683. 1300 Volume, intitulé "Lettres du gouverneur du Pays-Bas au gouverneur de Nieuport". 1 volume

Langue: En espagnol.

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510 — CCRK02 — 1300 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1301 Volume, intitulé "Lettres du gouverneur du Pays-Bas au gouverneur de Nieuport". 1 volume

Langue: En espagnol.

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510 — CCRK02 — 1301 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1302 Volume, intitulé "Lettres du gouverneur du Pays-Bas au gouverneur de Nieuport". 1 volume

Langue: En espagnol.

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510 — CCRK02 — 1302 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1303 Volume, intitulé "Lettres du gouverneur du Pays-Bas au gouverneur de Nieuport". 1 volume

Langue: En espagnol.

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510 — CCRK02 — 1303 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1304 Volume, intitulé "Lettres du gouverneur du Pays-Bas au gouverneur de Nieuport". 1 volume

Langue: En espagnol.

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510 — CCRK02 — 1304 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1305 Volume sur vélin, intitulé "Déclaration des biens appartenans à l'èglise de Courtrai, 1402". Début du 15e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1305 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1306 Volume intitulé "Statuts et règlemens de la seigneurie de la prévoté de St.-Donat, à Bruges". s.d. 1 volume 510 — CCRK02 — 1306 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 11. Registres concernant particulièrement le Hainaut 1307 Volume intitulé "Revenu du comté de Hainaut, 1265", copie. 1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1307 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1308 - 1310 Trois volumes, intitulés "Cartulaire du Hainaut, tomes I, II, III", copies. 1770. 1308 Volume, intitulé "Cartulaire du Hainaut, tome I". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1308 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1309 Volume, intitulé "Cartulaire du Hainaut, tome II". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1309 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1310 Volume, intitulé "Cartulaire du Hainaut, tome III". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1310 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1311 Volume intitulé "Cartulaire des mortes-mains de Hainaut", 1458, copie. 1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1311 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1312 Volume intitulé "Cartulaire des mortes-mains de Hainaut", 1460, copie. 1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1312 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1313 Volume intitulé "Informacion faicte et tenue sur les officiers des mortes mains du pais et conté de Haynnau, par ordonnance de Messeigneurs des Comptes à Lille, par Jehan Barrat et maistre Rogier des Fontaines, ou mois d'octobre mil cincq cens vingt", original. 1520. 1 volume 510 — CCRK02 — 1313 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1314 Registre contenant les actes de consentement et d'acceptation des Subsides et des Dons gratuits demandés aux États de Ilainaut, depuis 1757 jusqu'en 1772. 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1314 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 12. Registres concernant particulièrement la province de Namur 1315 Volume intitulé "Information pour régler les assiettes des Aides dans le pays et comté de Namur". s.d. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1315 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1316 Volume intitulé "Ruines et contributions de France et des Alliez, souffert par la province de Namur, depuis 1689 jusques à la fin de 1695". Dernière moitié 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1316 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1317 Registre contenant les actes de consentement et d'acceptation des Subsides et Dons gratuits demandés aux États de Namur, depuis l'année 1757 jusques et compris 1772. Dernière moitié 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1317 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 13. Registres concernant particulièrement la ville de Tournai et le Tournaisis 1318 Mince volume, contenant des extraits, formés en 1770, et authentiqués par Dubosquiel, du Registre aux Rapports et Dénombrements des Francs-Alleux, reposant au greffe du Bailliage de Lille. 1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1318 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1319 Registre contenant les actes de consentement et d'acceptation des Subsides et Dons gratuits demandés aux Consaux et Etats de la ville et cité de Tournai et aux Etats du bailliage de Tournai, Tournaisis et Hainaut adjoint, depuis 1757 jusqu'en 1772. [Dernière moitié 18e siècle?]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1319 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1320 Volume intitulé "État des biens et charges de l'Evêché de Tournai", original. 1770. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1320 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 14. Registres concernant particulièrement la ville et province de Malines 1321 Volume portant pour titre "Arrentemens de le heye ou woestinnes du mour fouy et widié à Heyst, faict par messire Charles de Clerc et Didier Boisot, commissaires à ce ordonnez par l'empereur, l'an quinze cens vingt et huict", original. 1528. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1321 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1322 Volume contenant des ordonnances locales et quelques règlements publiés à Malines, dans la seconde moitié du XVIe siècle. Dernière moitié 16e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1322 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1323 Registre contenant les actes de consentement et d'acceptation des Subsides et Dons gratuits demandés à la ville et province de Malines, depuis 1757 jusqu'en 1772. Dernière moitié 18e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1323 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 15. Registres divers 1324 Volume sur vélin, sans titre. C'est une compilation qui commence par le calendrier, et dans laquelle il est traité de toute sorte de sujets. 15e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1324 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1325 Volume intitulé "Plusieurs Instructions, tant des Conseils d'estat, privé, Chambres des Comptes, et quelques autres particulières". [17e siècle ou plus tard?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1325 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1326 Volume intitulé "Copies des Instructions des Conseils d'état, privé, finances et de la Chambre des Comptes du Roi, à Lille", ayant 506 feuillets. [Fin 17e siècle]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1326 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1327 Volume intitulé "Instructions, Chartres et autres Écrits publicques. Tom. I", ayant 606 feuillets écrits, mauvaise copie. Fin 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1327 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1328 Volume sans titre, contenant différentes Ordonnances et Instructions pour le Conseil privé, le Conseil des Finances et les Chambres des Comptes de Lille, Bruxelles, La Haye, Arnhem et Dôle, mauvaise copie. [Fin 17e siècle-début 18e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1328 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1329 Volume contenant différentes Ordonnances et Instructions pour le Conseil des Finances et les Chambres des Comptes de Lille, Bruxelles, Arnhem et Dôle, mauvaise copie. 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1329 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1330 Volume intitulé "Recueil de différentes choses concernant les domaines, titres et prérogatives de la Chambre des Comptes", ayant 821 feuillets. 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1330 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1331 Volume intitulé "Declaration generalle, par fourme de descompte sommier, de tout ce qu'est deu à tous les officiers des vivres du camp de Sa Maté, tant commissaires, commis, conducteurs, chartiers, boulengiers, que aultres, aians ordinairement serviz auxdits vivres, soubz la superintendence generalle de messire Jehan de Drenckwairt, chevalier, Sr de Dormaele, etc., tresorier general des finances de Sadite Maté, et durant les entremises des receveurs desdits vivres, Adam Dodrimont et Vries Van Yderssem". ca. 1590. 1 volume 510 — CCRK02 — 1331 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1332 Volume intitulé "Prisée et estimation des grains, et poids des mesures, ès lieux et quartiers des receptes du ressort de la Chambre des Comptes de Lille: 1622-1631". 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1332 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1333 Volume intitulé "Gages des Srs ministres, consaux et officiers du ressort de la Chambre des Comptes de Sa Maté, à Bruges, pour une demie année". 1673. 1 volume 510 — CCRK02 — 1333 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1334 Protocole des affaires courantes de la mortuaire de S. A. R. le duc Charles de Lorraine, commençant au 5 août 1780, finissant au 3 février 1787. 1780-1787. 1 volume 510 — CCRK02 — 1334 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1335 Registre aux enregistrements d'applicats et érections de terres et seigneuries en baronnie, comté, marquisat, etc., commencé en 1786. [ca. 1786]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1335 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1336 Registre aux nantissements faits ès greffes de la Chambre des Comptes du Roi, à Bruges et à Bruxelles, commençant en 1677, et finissant en 1711. 1677-1711. 1 volume 510 — CCRK02 — 1336 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1337 Registre intitulé "Estat de la Chambre des Comptes de Lille, 1608, 1609, 1610. Estat sommier de tout ce que porte le boni des receptes generalles et particulieres du demayne des Archiducqz, dressé sur trois annees, pour faire une annee commune, ensemble declaracion brieve des deniers levez par le recepveur general des finances de Leurs Altesses, durant le terme de cest estat, sur chacune dicelles receptes". 1608-1610. 1 volume 510 — CCRK02 — 1337 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1338 Volume intitulé "Relation sommiere en forme de balance, contenante la portee de tous les domaines et aydes, ensemble de touts les autres droicts tant ordinaires qu'extraordinaires, casuels et autres quelconques, ensemble les charges ordinaires et extraordinaires y affectees, dressé partie sur l'annee 1652, et partie sur l'annee 1653". 17e siècle. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1338 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1339 Volume intitulé "Etat des charges de 1724". Il contient l'état des revenus de l'empereur aux Pays-Bas, et celui des charges y affectées. 1724. 1 volume 510 — CCRK02 — 1339 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1340 Volume intitulé "Etats spécifiques des gages, logemens et émolumens attribuez à ceux de la liste civile en 1731 et 1736", avec désignation des paiements qui leur ont été faits en 1731,1732 et 1733. 1731-1736. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1340 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1341 Registre des deniers de secours ordonnés par le Conseil des Finances aux receveurs des ouvrages et fortifications du département de cette Chambre. 1736. 1 volume 510 — CCRK02 — 1341 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1342 Volume intitulé "Estat et relation des fraix et mises de justice supportez par le prevost général des Pays-Bas et de l'hôtel de Sa Majesté ez causes criminelles de son office, ainsy que les salaires personnelles du greffier de son office, depuis le premier de janvier 1725 jusques et y compris le mois de décembre 1734 inclus, au suject des captures, emprisonnements, convictions, châtimens et corrections exemplaires des criminels et perturbateurs du repos publicq". 1725-1734. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1342 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1343 Volume contenant le tarif des droits d'entrée et de sortie, avec des observations et propositions sur les articles de ce tarif, résolues par la Chambre des Comptes du Roi, à Bruges, le 23 juin 1679. 17e siècle. 1 volume 510 — CCRK02 — 1343 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1344 - 1345 Deux volumes, contenant les notices des absences des membres de la Chambre des Comptes de Flandre. 13 septembre 1668-13 décembre 1708. 1344 Volume, contenant les notices des absences des membres de la Chambre des Comptes de Flandre. 1 volume 510 — CCRK02 — 1344 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1345 Volume, contenant les notices des absences des membres de la Chambre des Comptes de Flandre. 1 volume 510 — CCRK02 — 1345 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1346 Plusieurs cahiers attachés ensemble, contenant de pareilles notices. 1701-1718. 1 volume 510 — CCRK02 — 1346 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1347 - 1350 Quatre Registres aux ordonnances de paiement dépêchées par la Chambre des Comptes de Flandre, pour voyages et vacations de ses membres et de ses employés, de 1651 à 1700, avec lacunes. [Dernière moitié 17e siècle ou plus tard]. 1347 Registre aux ordonnances de paiement dépêchées par la Chambre des Comptes de Flandre, pour voyages et vacations de ses membres et de ses employés, de 1651 à 1700, avec lacunes. 1 volume 510 — CCRK02 — 1347 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1348 Registre aux ordonnances de paiement dépêchées par la Chambre des Comptes de Flandre, pour voyages et vacations de ses membres et de ses employés, de 1651 à 1700, avec lacunes. 1 volume 510 — CCRK02 — 1348 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1349 Registre aux ordonnances de paiement dépêchées par la Chambre des Comptes de Flandre, pour voyages et vacations de ses membres et de ses employés, de 1651 à 1700, avec lacunes. 1 volume 510 — CCRK02 — 1349 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1350 Registre aux ordonnances de paiement dépêchées par la Chambre des Comptes de Flandre, pour voyages et vacations de ses membres et de ses employés, de 1651 à 1700, avec lacunes. 1 volume 510 — CCRK02 — 1350 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1351 - 1357 Sept volumes, intitulés "Registres des dépêches et distributions". 2 septembre 1701-30 septembre 1788. 1351 Volume, intitulé "Registre des dépêches et distributions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1351 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1352 Volume, intitulé "Registre des dépêches et distributions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1352 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1353 Volume, intitulé "Registre des dépêches et distributions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1353 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1354 Volume, intitulé "Registre des dépêches et distributions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1354 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1355 Volume, intitulé "Registre des dépêches et distributions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1355 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1356 Volume, intitulé "Registre des dépêches et distributions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1356 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1357 Volume, intitulé "Registre des dépêches et distributions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1357 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1358 - 1359 Deux volumes, intitulés "Registre aux droits des dépêches", contenant l'état des droits et émoluments perçus au profit, tant de la Chambre que du greffier. 20 septembre 1706-fin décembre 1776. 1358 Volume, intitulé "Registre aux droits des dépêches", contenant l'état des droits et émoluments perçus au profit, tant de la Chambre que du greffier. 1 volume 510 — CCRK02 — 1358 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1359 Volume, intitulé "Registre aux droits des dépêches", contenant l'état des droits et émoluments perçus au profit, tant de la Chambre que du greffier. 1 volume 510 — CCRK02 — 1359 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1360 - 1362 Trois Registres, contenant les distributions faites aux membres de la Chambre du droit de pennegelt. 1685-1702. 1360 Registre, contenant les distributions faites aux membres de la Chambre du droit de pennegelt. 1 volume 510 — CCRK02 — 1360 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1361 Registre, contenant les distributions faites aux membres de la Chambre du droit de pennegelt. 1 volume 510 — CCRK02 — 1361 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1362 Registre, contenant les distributions faites aux membres de la Chambre du droit de pennegelt. 1 volume 510 — CCRK02 — 1362 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1363 Registre aux devoirs extraordinaires des membres de la Chambre. mai 1671-mars 1677. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1363 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1364 - 1367 Quatre Registres aux ordonnances de paiement délivrées pour les nécessités de la Chambre, de 1674 à 1727. [18e siècle?]. 1364 Registre aux ordonnances de paiement délivrées pour les nécessités de la Chambre, de 1674 à 1727. 1 volume 510 — CCRK02 — 1364 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1365 Registre aux ordonnances de paiement délivrées pour les nécessités de la Chambre, de 1674 à 1727. 1 volume 510 — CCRK02 — 1365 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1366 Registre aux ordonnances de paiement délivrées pour les nécessités de la Chambre, de 1674 à 1727. 1 volume 510 — CCRK02 — 1366 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1367 Registre aux ordonnances de paiement délivrées pour les nécessités de la Chambre, de 1674 à 1727. 1 volume 510 — CCRK02 — 1367 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1368 Registre contenant les recettes et les dépenses pour les rentes des prêts de la Chambre des Comptes du Roi. 1707-1726. 1 volume 510 — CCRK02 — 1368 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1369 Volume intitulé "Contributions de la France, depuis les guerres de l'an 1668 jusques à la fin de l'an 1677". [Dernière moitié 17e siècle ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1369 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1370 Volume intitulé "Contributions de la France, de l'an 1678, et de la guerre de l'an 1683". [Dernière moitié 17e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1370 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1371 Deux volumes, intitulés "Contributions de la France, de l'an 1689 jusques 1694. Tomes 1 et 2". [Dernière moitié 17e siècle ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1371 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1374 Volume contenant différentes pièces relatives à la guerre avec la France, en 1689. [1689 ou plus tard]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1374 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1375 Volume intitulé "Depesches de l'année 1690, pour tout le pays". Ces dépêches concernent les affaires de la guerre. [1690 ou plus tard]. 1 volume 510 — CCRK02 — 1375 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1376 - 1380 Cinq volumes, contenant des pièces relatives aux contributions imposées par la France et aux dommages causés par les armées alliées, de 1689 à 1695, dans les mayeries de Merchtem, Cappelle-op-den-Bosch, Gaesbeke, Rode, Campenhout, Assche et Vilvorde, au quartier de Bruxelles. 1689-1695. 1376 Concerne la mayerie de Merchtem. 1 volume 510 — CCRK02 — 1376 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1377 Concerne les mayeries de Cappelle-op-den-Bosch et Gaesbeke. 1 volume 510 — CCRK02 — 1377 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1378 Concerne les mayeries de Rode et Assche. 1 volume 510 — CCRK02 — 1378 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1379 Concerne la mayerie de Campenhout. 1 volume 510 — CCRK02 — 1379 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1380 Concerne la mayerie de Vilvorde. 1 volume 510 — CCRK02 — 1380 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1381 - 1382 Deux volumes, renfermant des pièces de la même nature, concernant les abbayes du quartier de Bruxelles et de la mayerie de Nivelles. 1689-1695. 1381 Concerne le quartier de Bruxelles. 1 volume 510 — CCRK02 — 1381 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1382 Concerne la mayerie de Nivelles. 1 volume 510 — CCRK02 — 1382 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1383 - 1386 Quatre volumes, renfermant des pièces de la même nature, concernant les mayeries du quartier de Louvain. 1689-1695. 1383 Volume, renfermant des pièces de la même nature, concernant les mayeries du quartier de Louvain. 1 volume 510 — CCRK02 — 1383 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1384 Volume, renfermant des pièces de la même nature, concernant les mayeries du quartier de Louvain. 1 volume 510 — CCRK02 — 1384 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1385 Volume, renfermant des pièces de la même nature, concernant les mayeries du quartier de Louvain. 1 volume 510 — CCRK02 — 1385 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1386 Volume, renfermant des pièces de la même nature, concernant les mayeries du quartier de Louvain. 1 volume 510 — CCRK02 — 1386 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1387 - 1390 Quatre volumes, renfermant des pièces de la même nature, concernant les mayeries du quartier d'Anvers. 1689-1695. 1387 Volume, renfermant des pièces de la même nature, concernant les mayeries du quartier d'Anvers. 1 volume 510 — CCRK02 — 1387 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1388 Volume, renfermant des pièces de la même nature, concernant les mayeries du quartier d'Anvers. 1 volume 510 — CCRK02 — 1388 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1389 Volume, renfermant des pièces de la même nature, concernant les mayeries du quartier d'Anvers. 1 volume 510 — CCRK02 — 1389 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1390 Volume, renfermant des pièces de la même nature, concernant les mayeries du quartier d'Anvers. 1 volume 510 — CCRK02 — 1390 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1391 Volume contenant des états récapitulatifs des contributions imposées par la France, et des dommages causés par les troupes françaises et celles des Alliés, au plat-pays des trois quartiers du Brabant, savoir: Bruxelles,Louvain et Anvers. 1689-1695. 1 volume 510 — CCRK02 — 1391 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1392 Volume contenant de pareils états. 1689-1695. 1 volume 510 — CCRK02 — 1392 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1393 Volume intitulé "Contributions de la France et Ruines des Alliez, souffert par le pays de Limbourg, depuis 1689 jusques à la fin de l'an 1695". 1689-1695. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1393 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1394 Volume intitulé "Ruines des Alliez, souffert par les villes et plat pays de la province de Gueldres, depuis l'année 1689 jusque l'an 1694". 1689-1694. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1394 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1395 Volume intitulé "Ruines des Alliez, souffert par le plat pays de la province de Gueldres, depuis 1694 jusques à la fin de l'an 1695". 1694-1695. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1395 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1396 Volume renfermant des états récapitulatifs des contributions imposées par la France et des ruines et dommages causés par les troupes françaises et alliées, de 1689 à 1695, dans les provinces de Namur, Gueldre, Limbourg, Malines, Brabant, et dans la châtellenie d'Ath. 1689-1695. 1 volume 510 — CCRK02 — 1396 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1397 - 1398 Deux Registres des contributions, cotisations et représailles faites, de la part du Roi, sur les pays usurpés par la France. 1683-1697. 1397 Registre des contributions, cotisations et représailles faites, de la part du Roi, sur les pays usurpés par la France. 1 volume 510 — CCRK02 — 1397 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1398 Registre des contributions, cotisations et représailles faites, de la part du Roi, sur les pays usurpés par la France. 1 volume 510 — CCRK02 — 1398 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) C. Départements de Brabant et de Flandre, réunis en 1787 1. Greffe. Affaires générales 1399 - 1400 Deux Registres aux instructions et directions générales adressées à la Chambre des Comptes. 1786-1789. 1399 Registre aux instructions et directions générales adressées à la Chambre des Comptes, 9 décembre 1786-10 janvier 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1399 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1400 Registre aux instructions et directions générales adressées à la Chambre des Comptes, 13 février 1789-2 décembre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1400 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1401 Registre aux décrets de la Chambre aulique des Comptes, à Vienne, adressés à la Chambre des Comptes de Bruxelles. 17 décembre 1780-12 novembre 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1401 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1402 Registre contenant des directions relatives au régime intérieur de la Chambre, émanées soit de la Chambre elle-même, soit de son directeur. février 1787-juin 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1402 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1403 Instructions générales pour la Chambre des Comptes de l'Empereur et Roi aux Pays-Bas, émanées le 9 décembre 1786. [ca. 9 décembre 1786]. 1 volume

Imprimé.

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510 — CCRK02 — 1403 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1404 Volume contenant les instructions pour le greffe de la Chambre des Comptes, arrêtées à Vienne le 17 décembre 1786. [ca. 17 décembre 1786]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1404 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1405 Registre des mandements, chartes, octrois, privilèges, concessions du 1er Département. 1787-1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1405 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1406 Registre des baux, fermes, actes d'agréation, etc., ressortissant du 1er Département. 1787-1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1406 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1407 - 1410 Quatre Registres des mandements, chartes, octrois, privilèges, concessions, etc., des domaines, ressortissant du 2e Département. 1787-1789. 1407 25 janvier 1787-14 août 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1407 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1408 14 mars-24 octobre 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1408 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1409 20 septembre 1788-25 novembre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1409 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1410 19 février-14 novembre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1410 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1411 - 1418 Huit Registres des baux, fermes, actes d'agréation, etc., ressortissant 1787-1789. 1411 25 janvier-19 octobre 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1411 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1412 12 janvier-30 décembre 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1412 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1413 10 novembre 1787-28 août 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1413 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1414 18 décembre 1787-31 juillet 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1414 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1415 18 avril 1788-25 janvier 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1415 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1416 3 juillet 1788-27 avril 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1416 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1417 6 septembre 1788-26 octobre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1417 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1418 6 septembre 1788-7 novembre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1418 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1419 Registre de différentes conditions, relocations, ventes, affermements de parties domaniales dans le quartier de Bruxelles. 1792-1793. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1419 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1420 - 1424 Cinq Registres des mandements, chartes, octrois, etc., de la Caisse de Religion (ou des Couvents supprimés), ressortissant du 2e Département. 1785-1789. 1420 23 mars-9 juillet 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1420 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1421 29 mars-8 décembre 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1421 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1422 17 juillet 1787-28 novembre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1422 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1423 14 février 1787-12 juin 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1423 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1424 25 avril-11 septembre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1424 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1425 - 1437 Treize Registres des baux, fermes, actes d'agréation, etc., de la Caisse de Religion, ressortissant du 2e Département. 1787-1789. 1425 1er mars-20 octobre 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1425 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1426 31 janvier-6 décembre 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1426 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1427 19 février-13 octobre 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1427 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1428 31 octobre 1787-10 juin 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1428 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1429 18 mars 1787-16 juin 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1429 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1430 22 décembre 1787-24 juillet 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1430 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1431 6 juin-9 octobre 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1431 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1432 31 mai-3 novembre 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1432 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1433 17 juin-30 octobre 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1433 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1434 10 octobre 1788-17 août 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1434 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1435 24 octobre 1788-2 octobre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1435 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1436 8 octobre 1788-3 octobre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1436 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1437 14 septembre-8 octobre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1437 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1438 Registre des mandements, chartes, octrois, privilèges, concessions, etc., ressortissant du 3e Département. 1786-1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1438 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1439 Registre des baux, fermes, actes d'agréation, etc., ressortissant du 3e Département. 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1439 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1440 Registre des mandements, chartes, octrois, privilèges, concessions, etc., ressortissant du 6e Département. 1786-1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1440 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1441 Registre des baux, fermes, actes d'agréation, etc., ressortissant du même Département. 1787-1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1441 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1442 Registre de mandements, dépêches, etc., concernant le 7e Département. 1787. 1 volume

Tronqué.

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510 — CCRK02 — 1442 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1443 Registre des diplômes et patentes de noblesse. 1787-1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1443 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1444 Registre des dénombrements de fiefs. 1787-1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1444 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1445 - 1447 Trois Registres aux commissions des employés du gouvernement. 1787-1789. 1445 26 avril 1787-19 janvier 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1445 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1446 5 janvier-9 septembre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1446 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1447 15 août-8 octobre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1447 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1448 - 1457 Dix volumes, intitulés "État général des Comptes besognés par les Bureaux de comptabilité de la Chambre des Comptes". 1787-1789, 1791-1794. 1448 Volume, intitulé "État général des Comptes besognés par les Bureaux de comptabilité de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1448 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1449 Volume, intitulé "État général des Comptes besognés par les Bureaux de comptabilité de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1449 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1450 Volume, intitulé "État général des Comptes besognés par les Bureaux de comptabilité de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1450 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1451 Volume, intitulé "État général des Comptes besognés par les Bureaux de comptabilité de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1451 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1452 Volume, intitulé "État général des Comptes besognés par les Bureaux de comptabilité de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1452 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1453 Volume, intitulé "État général des Comptes besognés par les Bureaux de comptabilité de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1453 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1454 Volume, intitulé "État général des Comptes besognés par les Bureaux de comptabilité de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1454 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1455 Volume, intitulé "État général des Comptes besognés par les Bureaux de comptabilité de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1455 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1456 Volume, intitulé "État général des Comptes besognés par les Bureaux de comptabilité de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1456 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1457 Volume, intitulé "État général des Comptes besognés par les Bureaux de comptabilité de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1457 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1458 Registre d'annotation des comptes du second Département. 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1458 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1459 Registre d'annotation des journaux des Couvents supprimés. 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1459 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1460 Registre d'annotation des journaux du département des Domaines, commençant avec l'année militaire 1788. [1788 et plus tard?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1460 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1461 Registre d'annotation des comptes des Collèges et Établissements de Charité. 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1461 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1462 Registre d'annotation des journaux du revenu brut. 1789-1790. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1462 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1463 Registre d'annotation des journaux du département des Domaines. 1792. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1463 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1464 Registre d'annotation des entremises du sequestre des biens du Clergé français. [Fin 18e siècle?]. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1464 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1465 - 1489 Vingt-cinq volumes, intitulés "Protocole des Exhibés". 1er novembre 1787-10 décembre 1789. 1465 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1465 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1466 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1466 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1467 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1467 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1468 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1468 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1469 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1469 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1470 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1470 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1471 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1471 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1472 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1472 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1473 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1473 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1474 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1474 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1475 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1475 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1476 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1476 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1477 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1477 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1478 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1478 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1479 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1479 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1480 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1480 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1481 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1481 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1482 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1482 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1483 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1483 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1484 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1484 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1485 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1485 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1486 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1486 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1487 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1487 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1488 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1488 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1489 Volume, intitulé "Protocole des Exhibés". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1489 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1490 - 1495 Six volumes, intitulés "Copie du Registre général des Dépêches arrivées au greffe de la Chambre des Comptes", commençant au 8 janvier 1787, et finissant au dernier d'octobre 1788, avec lacune pour les mois de février, mars, avril, mai et juin 1787. 1787-1788. 1490 Volume, intitulé "Copie du Registre général des Dépêches arrivées au greffe de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1490 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1491 Volume, intitulé "Copie du Registre général des Dépêches arrivées au greffe de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1491 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1492 Volume, intitulé "Copie du Registre général des Dépêches arrivées au greffe de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1492 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1493 Volume, intitulé "Copie du Registre général des Dépêches arrivées au greffe de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1493 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1494 Volume, intitulé "Copie du Registre général des Dépêches arrivées au greffe de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1494 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1495 Volume, intitulé "Copie du Registre général des Dépêches arrivées au greffe de la Chambre des Comptes". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1495 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1496 - 1505 Dix volumes, contenant un Répertoire alphabétique des matières contenues dans la collection des Registres généraux des dépêches arrivées. 8 janvier 1787-9 décembre 1789. 1496 8 janvier-31 mars 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1496 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1497 1er avril-30 juin 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1497 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1498 1er juillet-31 octobre 1787. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1498 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1499 1er novembre 1787-1er février 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1499 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1500 1er mars-30 juin 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1500 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1501 1er juillet-31 octobre 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1501 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1502 1er novembre 1788-28 février 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1502 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1503 1er mars-30 juin 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1503 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1504 1er juillet-31 octobre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1504 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1505 1er novembre-9 décembre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1505 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1506 - 1524 Dix-neuf volumes, intitulés "Journal des Expéditions". 9 janvier 1787-14 juin 1792. 1506 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1506 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1507 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1507 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1508 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1508 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1509 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1509 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1510 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1510 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1511 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1511 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1512 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1512 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1513 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1513 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1514 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1514 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1515 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1515 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1516 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1516 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1517 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1517 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1518 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1518 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1519 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1519 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1520 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1520 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1521 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1521 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1522 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1522 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1523 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1523 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1524 Volume, intitulé "Journal des Expéditions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1524 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1525 - 1529 Cinq volumes, intitulés "Copie du Registre général des Expéditions faites au greffe de la Chambre des Comptes". 1er juillet 1787-31 octobre 1788. 1525 Volume, intitulé "Copie du Registre général des Expéditions faites au greffe de la Chambre des Comptes". 1 volume

Double d'une partie de la collection qui précède. Les informations ci-dessous peuvent utilement être complétées en consultant la version pdf (en annexe) de l'inventaire disponible sur notre site internet.

510 — CCRK02 — 1525 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1526 Volume, intitulé "Copie du Registre général des Expéditions faites au greffe de la Chambre des Comptes". 1 volume

510 — CCRK02 — 1526 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1527 Volume, intitulé "Copie du Registre général des Expéditions faites au greffe de la Chambre des Comptes". 1 volume

510 — CCRK02 — 1527 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1528 Volume, intitulé "Copie du Registre général des Expéditions faites au greffe de la Chambre des Comptes". 1 volume

510 — CCRK02 — 1528 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1529 Volume, intitulé "Copie du Registre général des Expéditions faites au greffe de la Chambre des Comptes". 1 volume

510 — CCRK02 — 1529 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1530 - 1531 Deux volumes, intitulés "Recueil des Numéros d'exhibés par gradation", tableau de concordance des numéros d'entrée et de sortie des pièces. [18e siècle?] 1530 Volume, intitulé "Recueil des Numéros d'exhibés par gradation", tableau de concordance des numéros d'entrée et de sortie des pièces. 1 volume

510 — CCRK02 — 1530 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1531 Volume, intitulé "Recueil des Numéros d'exhibés par gradation", tableau de concordance des numéros d'entrée et de sortie des pièces. 1 volume

510 — CCRK02 — 1531 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1532 - 1544 Treize volumes, intitulés "Protocole des Affaires civiles", contenant un précis soumises à la Chambre, concernant des affaires civiles, avec annotation, en marge, de la suite y donnée. 1er novembre 1788-30 novembre 1789. 1532 Volume, intitulé "Protocole des Affaires civiles". 1 volume

510 — CCRK02 — 1532 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1533 Volume, intitulé "Protocole des Affaires civiles". 1 volume

510 — CCRK02 — 1533 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1534 Volume, intitulé "Protocole des Affaires civiles". 1 volume

510 — CCRK02 — 1534 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1535 Volume, intitulé "Protocole des Affaires civiles". 1 volume

510 — CCRK02 — 1535 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1536 Volume, intitulé "Protocole des Affaires civiles". 1 volume

510 — CCRK02 — 1536 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1537 Volume, intitulé "Protocole des Affaires civiles". 1 volume

510 — CCRK02 — 1537 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1538 Volume, intitulé "Protocole des Affaires civiles". 1 volume

510 — CCRK02 — 1538 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1539 Volume, intitulé "Protocole des Affaires civiles". 1 volume

510 — CCRK02 — 1539 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1540 Volume, intitulé "Protocole des Affaires civiles". 1 volume

510 — CCRK02 — 1540 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1541 Volume, intitulé "Protocole des Affaires civiles". 1 volume

510 — CCRK02 — 1541 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1542 Volume, intitulé "Protocole des Affaires civiles". 1 volume

510 — CCRK02 — 1542 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1543 Volume, intitulé "Protocole des Affaires civiles". 1 volume

510 — CCRK02 — 1543 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1544 Volume, intitulé "Protocole des Affaires civiles". 1 volume

510 — CCRK02 — 1544 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1545 - 1557 Treize volumes, intitulés "Protocole des Affaires ecclésiastiques". 1er novembre 1788-30 novembre 1789. 1545 Volume, intitulé "Protocole des Affaires ecclésiastiques". 1 volume

Collection de la même nature que la précédente, pour les affaires ecclésiastiques. Les informations ci-dessous peuvent utilement être complétées en consultant la version pdf (en annexe) de l'inventaire disponible sur notre site internet.

510 — CCRK02 — 1545 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1546 Volume, intitulé "Protocole des Affaires ecclésiastiques". 1 volume

510 — CCRK02 — 1546 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1547 Volume, intitulé "Protocole des Affaires ecclésiastiques". 1 volume

510 — CCRK02 — 1547 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1548 Volume, intitulé "Protocole des Affaires ecclésiastiques". 1 volume

510 — CCRK02 — 1548 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1549 Volume, intitulé "Protocole des Affaires ecclésiastiques". 1 volume

510 — CCRK02 — 1549 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1550 Volume, intitulé "Protocole des Affaires ecclésiastiques". 1 volume

510 — CCRK02 — 1550 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1551 Volume, intitulé "Protocole des Affaires ecclésiastiques". 1 volume

510 — CCRK02 — 1551 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1552 Volume, intitulé "Protocole des Affaires ecclésiastiques". 1 volume

510 — CCRK02 — 1552 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1553 Volume, intitulé "Protocole des Affaires ecclésiastiques". 1 volume

510 — CCRK02 — 1553 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1554 Volume, intitulé "Protocole des Affaires ecclésiastiques". 1 volume

510 — CCRK02 — 1554 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1555 Volume, intitulé "Protocole des Affaires ecclésiastiques". 1 volume

510 — CCRK02 — 1555 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1556 Volume, intitulé "Protocole des Affaires ecclésiastiques". 1 volume

510 — CCRK02 — 1556 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1557 Volume, intitulé "Protocole des Affaires ecclésiastiques". 1 volume

510 — CCRK02 — 1557 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1558 Volume intitulé "Registre servant à inscrire au 3e Bureau des taxes" (du Conseil du Gouvernement général), "toutes les expéditions qui ne sont pas de simples apostilles ou décrétations sur requêtes, pour la Chambre des Comptes". 22 mai 1787-7 décembre 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1558 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1559 Volume intitulé "Registre servant à inscrire, au 3e Bureau des taxes, toutes les expéditions qui ne consistent qu'en apostilles ou décrétations sur requêtes, pour la Chambre des Comptes". 16 novembre 1787-25 juillet 1788. 1 volume

Les informations ci-dessus peuvent utilement être complétées en consultant la version pdf (en annexe) de l'inventaire disponible sur notre site internet.

510 — CCRK02 — 1559 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1560 Journal des taxes pour les expéditions de la Chambre des Comptes. 4 mai 1787-24 avril 1789. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1560 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 2. Premier département. Affaires du revenu net des finances royales, de la succession jésuitique, des loteries et de la monnaie 1561 Volume contenant des dépêches du Conseil des Finances et du Conseil du Gouvernement général, adressées à la Chambre des Comptes, ainsi que quelques autres actes émanés des mêmes corps. 1787-1794. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1561 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1562 Volume contenant des actes de la même nature que le précédent, mais spécialement relatifs aux affaires résultées de la suppression des Jésuites. 1787-1789. 1787-1794. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1562 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1563 - 1574 Douze volumes: Journaux d'occupation de ce Département. 1787-1794. 1563 Journal d'occupation de ce Département. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1563 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1564 Journal d'occupation de ce Département. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1564 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1565 Journal d'occupation de ce Département. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1565 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1566 Journal d'occupation de ce Département. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1566 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1567 Journal d'occupation de ce Département. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1567 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1568 Journal d'occupation de ce Département. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1568 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1569 Journal d'occupation de ce Département. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1569 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1570 Journal d'occupation de ce Département. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1570 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1571 Journal d'occupation de ce Département. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1571 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1572 Journal d'occupation de ce Département. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1572 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1573 Journal d'occupation de ce Département. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1573 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1574 Journal d'occupation de ce Département. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1574 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1575 - 1577 Trois volumes: Index alphabétiques des Registres qui précèdent. 1787-1794. 1575 Index alphabétiques des Registres qui précèdent. 1 volume

Les informations ci-dessus peuvent utilement être complétées en consultant la version pdf (en annexe) de l'inventaire disponible sur notre site internet.

510 — CCRK02 — 1575 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1576 Index alphabétiques des Registres qui précèdent. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1576 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1577 Index alphabétiques des Registres qui précèdent. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1577 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1578 Volume intitulé "Loteries", ou Journal d'occupation particulier pour cette branche de revenus. 1788. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1578 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1579 Volume intitulé "Dépêchés ouvertes". 1787-1790. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1579 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1580 - 1581 Deux volumes, intitulés "État général des biens de la Succession jésuitique", qui présentent le tableau général des biens que la Société de Jésus possédait dans les Pays-Bas, lors de sa suppression, en 1773, comparé avec la consistance des mêmes biens, en 1788. [Fin 18e siècle]. 1580 Volume, intitulé "État général des biens de la Succession jésuitique". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1580 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1581 Volume, intitulé "État général des biens de la Succession jésuitique". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1581 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 3. Deuxième département. Comptabilité des receveurs des domaines et des biens-fonds appartenant aux couvents supprimés et aux fondations 1582 - 1583 Deux volumes, intitulés "Informations et Directions", contenant des dépèches et d'autres actes adressés à la Chambre des Comptes par le conseil des finances et le conseil du gouvernement général, de 1787 à 1791, sur des matières du ressort du deuxième département. [1787-1791]. 1582 Volume, intitulé "Informations et Directions". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1582 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1583 Volume, intitulé "Informations et Directions", 1 volume

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510 — CCRK02 — 1583 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1584 - 1586 Trois volumes, contenant des dépêches et d'autres actes du Conseil du Gouvernement général, ainsi que des lettres de la Chambre des Comptes, sur les affaires des Domaines, pendant les années 1787, 1788, 1789. [1787-1789]. 1584 Volume, contenant des dépêches et d'autres actes du Conseil du Gouvernement général, ainsi que des lettres de la Chambre des Comptes, sur les affaires des Domaines. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1584 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1585 Volume, contenant des dépêches et d'autres actes du Conseil du Gouvernement général, ainsi que des lettres de la Chambre des Comptes, sur les affaires des Domaines. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1585 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1586 Volume, contenant des dépêches et d'autres actes du Conseil du Gouvernement général, ainsi que des lettres de la Chambre des Comptes, sur les affaires des Domaines. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1586 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1587 - 1592 Six volumes, contenant des actes de la même nature que les précédents, touchant les affaires des Couvents supprimés. 1787-1789. 1587 Volume, contenant des actes de la même nature que les précédents, touchant les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1587 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1588 Volume, contenant des actes de la même nature que les précédents, touchant les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1588 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1589 Volume, contenant des actes de la même nature que les précédents, touchant les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1589 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1590 Volume, contenant des actes de la même nature que les précédents, touchant les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1590 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1591 Volume, contenant des actes de la même nature que les précédents, touchant les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1591 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1592 Volume, contenant des actes de la même nature que les précédents, touchant les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1592 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1593 Volume contenant quelques dépêches du Comité de la Caisse de Religion, adressées à des administrateurs des biens des Couvents supprimés. 1784-1785. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1593 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1594 - 1598 Cinq volumes, intitulés "Registre des dépêches courantes du bureau des Domaines". 1787-1789. 1594 Volume, intitulé "Registre des dépêches courantes du bureau des Domaines". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1594 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1595 Volume, intitulé "Registre des dépêches courantes du bureau des Domaines". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1595 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1596 Volume, intitulé "Registre des dépêches courantes du bureau des Domaines". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1596 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1597 Volume, intitulé "Registre des dépêches courantes du bureau des Domaines". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1597 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1598 Volume, intitulé "Registre des dépêches courantes du bureau des Domaines". 1 volume

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510 — CCRK02 — 1598 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1599 - 1608 Dix volumes: Journaux d'occupation du 2e Département, pour les affaires des Couvents supprimés. 1787-1794. 1599 Journal d'occupation du 2e Département, pour les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1599 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1600 Journal d'occupation du 2e Département, pour les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1600 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1601 Journal d'occupation du 2e Département, pour les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1601 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1602 Journal d'occupation du 2e Département, pour les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

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510 — CCRK02 — 1602 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1603 Journal d'occupation du 2e Département, pour les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

510 — CCRK02 — 1603 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1604 Journal d'occupation du 2e Département, pour les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

510 — CCRK02 — 1604 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1605 Journal d'occupation du 2e Département, pour les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

510 — CCRK02 — 1605 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1606 Journal d'occupation du 2e Département, pour les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

510 — CCRK02 — 1606 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1607 Journal d'occupation du 2e Département, pour les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

510 — CCRK02 — 1607 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1608 Journal d'occupation du 2e Département, pour les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

510 — CCRK02 — 1608 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1609 Répertoire du Journal d'occupation du 2e Département, pour les affaires des Couvents supprimés. [Fin 18e siècle?]. 1 volume

510 — CCRK02 — 1609 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1610 Registre des dépêches ouvertes, tenu au 2e Département, pour les affaires des Domaines. [Fin 18e siècle?]. 1 volume

Voyez le n° 1579.

510 — CCRK02 — 1610 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1611 - 1612 Deux pareils Registres, pour les affaires des Couvents supprimés. [Fin 18e siècle?]. 1611 Pareil Registre, pour les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

510 — CCRK02 — 1611 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1612 Pareil Registre, pour les affaires des Couvents supprimés. 1 volume

510 — CCRK02 — 1612 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 4. Troisième département. Affaires des douanes et du commerce 1613 Volume intitulé "Registre aux instructions, directions, résolutions du Conseil" (du Gouvernement général), "assignations de gages, pensions et autres dépenses permanentes, pour l'usage du 3e Département de la Chambre des Comptes". 1er mars 1787-21 août 1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1613 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1614 - 1615 Deux volumes: Journaux d'occupation pour le 3e Département. 18 avril-11 décembre 1787, 18 mai-11 décembre 1789. 1614 Journal d'occupation pour le 3e Département, 18 avril-11 décembre 1787. 1 volume

Voyez les nos 1563-1574. Les informations ci-dessous peuvent utilement être complétées en consultant la version pdf (en annexe) de l'inventaire disponible sur notre site internet.

510 — CCRK02 — 1614 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1615 Deux volumes: Registres aux dépêches ouvertes. 30 mars 1787-10 décembre 1789. 1 volume

Voyez le n° 1579.

Voyez les nos 1563-1574. Les informations ci-dessous peuvent utilement être complétées en consultant la version pdf (en annexe) de l'inventaire disponible sur notre site internet. Les informations ci-dessous peuvent utilement être complétées en consultant la version pdf (en annexe) de l'inventaire disponible sur notre site internet.

510 — CCRK02 — 1615 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1618 - 1627 Dix volumes: Registres des gages des employés des Douanes, contenant leurs noms et prénoms; la date de leur entrée en service; les emplois précédemment remplis par eux; les dates de leur dernière commission et de leur serment; leurs gages annuels et leurs émoluments. 1787. 1618 Comprend les employés du département d'Anvers. 1 volume

510 — CCRK02 — 1618 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1619 Comprend les employés du département de Bruges. 1 volume

510 — CCRK02 — 1619 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1620 Comprend les employés du département de Bruxelles. 1 volume

510 — CCRK02 — 1620 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1621 Comprend les employés du département de Charleroi. 1 volume

510 — CCRK02 — 1621 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1622 Comprend les employés du département de Gand. 1 volume

510 — CCRK02 — 1622 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1623 Comprend les employés du département de Marche. 1 volume

510 — CCRK02 — 1623 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1624 Comprend les employés du département de Namur. 1 volume

510 — CCRK02 — 1624 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1625 Comprend les employés du département de Navagne et Ruremonde. 1 volume

510 — CCRK02 — 1625 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1626 Comprend les employés du département de Saint-Nicolas. 1 volume

510 — CCRK02 — 1626 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1627 Comprend les employés du département de Turnhout. 1 volume

510 — CCRK02 — 1627 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1628 Volume intitulé "Droits d'entrée et de sortie, pendant les années de compte 1787, 1788, 1789". novembre 1700-octobre 1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1628 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1629 Volume intitulé "Relevé général des Marchandises, Manufactures et Denrées transitées pendant l'année de compte 1787". 1787. 1 volume

510 — CCRK02 — 1629 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1630 Volume intitulé "Relevé général des Marchandises, Manufactures et Denrées entrées, sorties et transitées par les vingt et un départemens des Pays-Bas autrichiens, pendant le cours de l'année de compte 1789". 1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1630 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume)

Manquant

5. Quatrième département. Fonds de religion et fondations ecclésiastiques 1631 Protocole des résolutions du Conseil du Gouvernement général sur les affaires ecclésiastiques, pour l'usage du 4e Département. 16 avril 1787-18 octobre 1788. 1 volume

510 — CCRK02 — 1631 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1632 Index des matières contenues dans le Protocole précédent. [Fin 18e siècle?]. 1 volume

510 — CCRK02 — 1632 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1633 Registre des circulaires, informations, directions, etc., adressées par le Conseil du Gouvernement général à la Chambre des Comptes, sur les aflaires du ressort du 4e Département, en 1787, 1788, 1789. [Fin 18e siècle?]. 1 volume

On y a transcrit aussi quelques actes de 1791 et 1792.

510 — CCRK02 — 1633 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1634 Volume intitulé "Livre des currens du 4e Département", contenant copie de lettres adressées par le Conseil du Gouvernement général, en 1789, aux administrateurs des Couvents supprimés. [1789 ou plus tard]. 1 volume

510 — CCRK02 — 1634 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1635 Registre des directions internes. 23 janvier 1787-30 septembre 1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1635 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1636 - 1639 Quatre volumes: Journaux d'occupation du 4e Département. 28 mars 1787-11 décembre 1789. 1636 Journal d'occupation du 4e Département. 1 volume

Voyez les nos 1563-1574.

510 — CCRK02 — 1636 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1637 Journal d'occupation du 4e Département. 1 volume

Voyez les nos 1563-1574.

510 — CCRK02 — 1637 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1638 Journal d'occupation du 4e Département. 1 volume

Voyez les nos 1563-1574.

510 — CCRK02 — 1638 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1639 Journal d'occupation du 4e Département. 1 volume

Voyez les nos 1563-1574.

510 — CCRK02 — 1639 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1640 Volume intitulé "Protocole d'exhibition des Journaux du revenu net des fonds de religion". 1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1640 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 6. Cinquième département. Affaires des fondations temporelles et seculières 1641 Registre aux instructions et directions générales de la Chambre des Comptes, pour les années 1787, 1788, 1789, à l'usage du 5e Département. 1787-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1641 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1642 Registre aux résolutions du Conseil du Gouvernement général, sur des affaires du ressort du 5e Département: 1787, 1788, 1789. 1787-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1642 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1643 Volume contenant des dépêches et d'autres actes du Conseil du Gouvernement général, relatifs à l'Université de Louvain et aux Facultés transférées à Bruxelles. août 1788-novembre 1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1643 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1644 Volume intitulé "Journal des Affaires traitées et expédiées par le 5e Département de la Chambre, commencé le 25 avril 1787, jusqu'au 9 décembre 1789". 25 avril 1787-9 décembre 1789. 1 volume

C'est le journal d'occupation prescrit par l'article 89 des instructions générales de la Chambre.

510 — CCRK02 — 1644 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1645 Volume intitulé "Dénombrement des déclarations pour les Fondations pieuses séculières, remises à la Chambre des Comptes ensuite de l'ordonnance émanée le 20 janvier 1787". Cercle de Bruxelles, comprenant les quartiers de Bruxelles, de Louvain, de Tirlemont et du Brabant-Wallon. [Après 20 janvier 1787]. 1 volume

510 — CCRK02 — 1645 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1646 Pareil Dénombrement pour le cercle d'Anvers, comprenant le quartier d'Anvers et la seigneurie de Malines. [Après 20 janvier 1787]. 1 volume

510 — CCRK02 — 1646 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1647 Pareil Dénombrement pour le cercle de Gand, comprenant la ville de Gand, les châtellenies du Vieuxbourg et d'Audenarde, le pays d'Alost, le pays de Waes, le pays de Termonde et les métiers d'Assenede et Bouchoute. [Après 20 janvier 1787]. 1 volume

510 — CCRK02 — 1647 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1648 Pareil Dénombrement pour le cercle de Bruges, comprenant la ville et le Franc de Bruges, les villes d'Ostende, Nieuport, Dixmude, Thourout, Thielt et la châtellenie de Furnes. [Après 20 janvier 1787]. 1 volume

510 — CCRK02 — 1648 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1649 Pareil Dénombrement pour le cercle de Tournai, comprenant la ville de Tournai, le Tournaisis, les châtellenies de Courtrai et d'Ypres, la verge de Menin et la ville de Roulers. [Après 20 janvier 1787]. 1 volume

510 — CCRK02 — 1649 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1650 Pareil Dénombrement pour le cercle de Mons, comprenant le comté de Hainaut. [Après 20 janvier 1787]. 1 volume

510 — CCRK02 — 1650 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1651 Pareil Dénombrement pour le cercle de Namur, comprenant le comté de ce nom, les prévôtés de Marche, La Roche, Durbuy, Houffalize et Orchimont, le comté d'Agimont, la terre de Saint-Hubert et autres seigneuries attenantes. [Après 20 janvier 1787]. 1 volume

510 — CCRK02 — 1651 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1652 Pareil Dénombrement pour les fondations dépendantes de l'Université de Louvain. [Après 20 janvier 1787]. 1 volume

510 — CCRK02 — 1652 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1653 Volume contenant un mémoire d'un nommé De Schell sur l'hôpital Saint-Pierre, à Bruxelles, en date du 8 août 1789, suivi de projets de règlements et instructions pour le directeur, les médecins, les chirurgiens et les employés attaehés à cet hôpital. [Fin 18e siècle]. 1 volume

510 — CCRK02 — 1653 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 7. Sixième département. Affaires des administrations provinciales et municipales, et des moyens courants de la Flandre occidentale 1654 Registre des instructions et directions pour le 6e Département. 30 mars 1787-15 septembre 1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1654 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1655 Registre aux résolutions et dépêches du Conseil du Gouvernement général sur les affaires du ressort du 6e Département. 12 avril 1787-12 novembre 1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1655 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1656 Volume contenant des dépêches adressées par le Conseil du Gouvernement général, en 1789, aux directeur et autres employés des moyens courants de la Flandre occidentale. [Fin 18e siècle]. 1 volume

On a transcrit, à la fin, quelques dépêches des années 1791 à 1794.

510 — CCRK02 — 1656 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 8. Septième département. Recherches des parties domaniales obscurcies 1657 Registre des directions pour le 7e Département. 12 avril 1788-31 octobre 1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1657 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1658 Mémoire d'occupation, pour le 7e Département. 1788. 1 volume

510 — CCRK02 — 1658 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1659 Tableau général des domaines engagés dans les provinces de Hainaut, Namur, Tournaisis, Brabant et Flandre. 1788. 1 volume

510 — CCRK02 — 1659 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 9. Mémoires d'occupation des auditeurs et officiaux attachés aux divers bureaux de la Chambre 1660 - 1739 Mémoires d'occupation. 1660 - 1661 du sieur Annez. 1788-1789,1791-1794. 1660 du sieur Annez. 1 volume

510 — CCRK02 — 1660 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1661 du sieur Annez. 1 volume

510 — CCRK02 — 1661 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1662 du sieur Bauduin fils. 1788-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1662 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1663 du sieur Blaes. 1787-1788. 1 volume

510 — CCRK02 — 1663 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1664 du sieur Boulet. 1789,1792-1794. 1 volume

510 — CCRK02 — 1664 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1665 du sieur De Bouge. 1788-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1665 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1666 - 1667 du sieur De Brady. 1787-1789, 1791-792. 1666 du sieur De Brady. 1 volume

510 — CCRK02 — 1666 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1667 du sieur De Brady. 1 volume

510 — CCRK02 — 1667 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1668 du sieur Brummel. 1788-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1668 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1669 du sieur De Cabillau. 1788-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1669 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1670 du sieur Candillion. 1787-1794. 1 volume

510 — CCRK02 — 1670 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1671 du sieur Charlemagne. 1788-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1671 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1672 du sieur Charlier. 1787-1788. 1 volume

510 — CCRK02 — 1672 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1673 du sieur Chateigner. 1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1673 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1674 du sieur Clément de Cléty. 1792-1794. 1 volume

510 — CCRK02 — 1674 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1675 - 1676 du sieur Van Cools. 1787-1789. 1675 du sieur Van Cools. 1 volume

510 — CCRK02 — 1675 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1676 du sieur Van Cools. 1 volume

510 — CCRK02 — 1676 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1677 du sieur De Crampagna. 1788-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1677 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1678 du sieur Dandoy. 1787-1792. 1 volume

510 — CCRK02 — 1678 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1679 du sieur D'Aubremé. Fin 18e siècle. 1 volume

510 — CCRK02 — 1679 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1680 du sieur Drugman. 1787-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1680 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1681 du sieur Du Rhins. 1792-1793. 1 volume

510 — CCRK02 — 1681 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1682 - 1684 du sieur Duval. 1788-1789. 1682 du sieur Duval. 1 volume

510 — CCRK02 — 1682 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1683 du sieur Duval. 1 volume

510 — CCRK02 — 1683 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1684 du sieur Duval. 1 volume

510 — CCRK02 — 1684 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1685 - 1686 du sieur Ebert. 1787-1789. 1685 du sieur Ebert. 1 volume

510 — CCRK02 — 1685 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1686 du sieur Ebert. 1 volume

510 — CCRK02 — 1686 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1687 - 1688 du sieur Febus. 1787-1789. 1687 du sieur Febus. 1 volume

510 — CCRK02 — 1687 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1688 du sieur Febus. 1 volume

510 — CCRK02 — 1688 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1689 du sieur De Flettenfelt. 1788-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1689 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1690 du sieur De Faestraets. 1792-1794. 1 volume

510 — CCRK02 — 1690 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1691 du sieur Garzès. 1788-1789, 1793. 1 volume

510 — CCRK02 — 1691 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1692 du sieur George. 1788-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1692 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1693 du sieur Van Gestel. 1787. 1 volume

510 — CCRK02 — 1693 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1694 du sieur Griez. 1787-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1694 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1695 du sieur Hals. 1788-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1695 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1696 du sieur Hergodts. 1788-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1696 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1697 - 1698 du sieur Jernau. 1787,1791-1793. 1697 du sieur Jernau. 1 volume

510 — CCRK02 — 1697 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1698 du sieur Jernau. 1 volume

510 — CCRK02 — 1698 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1699 du sieur Joly. 1787-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1699 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1700 - 1701 du sieur De Jonghe. 1789-1794. 1700 du sieur De Jonghe. 1 volume

510 — CCRK02 — 1700 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1701 du sieur De Jonghe. 1 volume

510 — CCRK02 — 1701 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1702 du sieur Kleze. 1787-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1702 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1703 du sieur De Koroskeny. 1787-1788. 1 volume

510 — CCRK02 — 1703 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1704 - 1705 du sieur De Lados. 1787-1792. 1704 du sieur De Lados. 1 volume

510 — CCRK02 — 1704 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1705 du sieur De Lados. 1 volume

510 — CCRK02 — 1705 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1706 - 1710 du sieur Lagneau. 1787-1791. 1706 du sieur Lagneau. 1 volume

510 — CCRK02 — 1706 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1707 du sieur Lagneau. 1 volume

510 — CCRK02 — 1707 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1708 du sieur Lagneau. 1 volume

510 — CCRK02 — 1708 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1709 du sieur Lagneau. 1 volume

510 — CCRK02 — 1709 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1710 du sieur Lagneau. 1 volume

510 — CCRK02 — 1710 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1711 du sieur Le Jeune. 1788-1791. 1 volume

510 — CCRK02 — 1711 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1712 du sieur De Lenne. 1787-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1712 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1713 du sieur Limelette. 1787-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1713 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1714 du sieur Malbosc. 1788-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1714 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1715 - 1717 du sieur Meulenbergh. 1791-1794. 1715 du sieur Meulenbergh. 1 volume

510 — CCRK02 — 1715 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1716 du sieur Meulenbergh. 1 volume

510 — CCRK02 — 1716 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1717 du sieur Meulenbergh. 1 volume

510 — CCRK02 — 1717 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1718 du sieur Mienens. 1787-1791. 1 volume

510 — CCRK02 — 1718 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1719 - 1720 du sieur Vander Motten. 1787-1789. 1719 du sieur Vander Motten. 1 volume

510 — CCRK02 — 1719 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1720 du sieur Vander Motten. 1 volume

510 — CCRK02 — 1720 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1721 du sieur Pariset. 1787-1792. 1 volume

510 — CCRK02 — 1721 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1722 du sieur Poncelet. 1787-1789. 1787-1792. 1 volume

510 — CCRK02 — 1722 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1723 - 1724 du sieur Provost. 1787-1792. 1723 du sieur Provost. 1 volume

510 — CCRK02 — 1723 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1724 du sieur Provost. 1 volume

510 — CCRK02 — 1724 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1725 du sieur Questiaux. 1788-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1725 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1726 du sieur De Schell. 1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1726 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1727 du sieur De Soria. 1787-1788. 1 volume

510 — CCRK02 — 1727 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1728 du sieur De Stassart. 1788-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1728 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1729 du sieur Vennekens. 1787-1793. 1 volume

510 — CCRK02 — 1729 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1730 du sieur De Vigneron de La Haye. 1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1730 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1731 du sieur De Voghel. 1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1731 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1732 du sieur Van Volden. 1792-1794. 1 volume

510 — CCRK02 — 1732 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1733 du sieur De Wautier. 1788-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1733 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1734 du sieur Werfuhl. 1787-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1734 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1735 du sieur Wirix. 1791. 1787-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1735 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1736 - 1737 du sieur Wouters. 1787-1789. 1736 du sieur Wouters. 1 volume

510 — CCRK02 — 1736 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1737 du sieur Wouters. 1 volume

510 — CCRK02 — 1737 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1738 - 1739 du sieur Wynants père. 1787-1789. 1738 du sieur Wynants père. 1 volume

510 — CCRK02 — 1738 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume)

Manquant

1739 du sieur Wynants père. 1 volume

510 — CCRK02 — 1739 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1740 - 1742 Trois Mémoires d'occupation d'employés dont on n'a pu découvrir les noms. [Fin 18e siècle]. 1740 Mémoire d'occupation d'employés dont on n'a pu découvrir les noms. 1 volume

510 — CCRK02 — 1740 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1741 Mémoire d'occupation d'employés dont on n'a pu découvrir les noms. 1 volume

510 — CCRK02 — 1741 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1742 Mémoire d'occupation d'employés dont on n'a pu découvrir les noms. 1 volume

510 — CCRK02 — 1742 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 10. Registres divers 1743 Extraits des Registres intitulés "Protocole des Affaires civiles", relatifs aux affaires traitées par le directeur en chef de la Chambre. [Fin 18e siècle]. 1 volume

510 — CCRK02 — 1743 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1744 Extraits du Registre général des dépêches expédiées, à l'usage du directeur en chef de la Chambre. [Fin 18e siècle]. 1 volume

510 — CCRK02 — 1744 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1745 - 1746 Deux volumes: Journal d'occupation pour le département de l'auditeur Duval. 1788,1789. 1745 Journal d'occupation pour le département de l'auditeur Duval, 1788. 1 volume

510 — CCRK02 — 1745 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1746 Journal d'occupation pour le département de l'auditeur Duval, 1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1746 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1747 Registre des dépêches ouvertes, pour le département des comptes arriérés. 1767-1789. 1 volume

510 — CCRK02 — 1747 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 11. Protocoles tenus à la chambre, après son retablissement sur l'ancien pied en 1790 1748 - 1755 Huit volumes: Protocole des affaires civiles du département de Brabant. 27 décembre 1790-20 juin 1794. 1748 Protocole des affaires civiles du département de Brabant. 1 volume

510 — CCRK02 — 1748 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1749 Protocole des affaires civiles du département de Brabant. 1 volume

510 — CCRK02 — 1749 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1750 Protocole des affaires civiles du département de Brabant. 1 volume

510 — CCRK02 — 1750 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1751 Protocole des affaires civiles du département de Brabant. 1 volume

510 — CCRK02 — 1751 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1752 Protocole des affaires civiles du département de Brabant. 1 volume

510 — CCRK02 — 1752 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1753 Protocole des affaires civiles du département de Brabant. 1 volume

510 — CCRK02 — 1753 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1754 Protocole des affaires civiles du département de Brabant. 1 volume

510 — CCRK02 — 1754 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1755 Protocole des affaires civiles du département de Brabant. 1 volume

510 — CCRK02 — 1755 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1756 - 1758 Trois volumes: Protocoles particuliers du même département, pour les affaires des domaines de Brabant, Limbourg et Luxembourg. 1791-1794. 1756 Protocoles particuliers du même département, pour les affaires des domaines de Brabant, Limbourg et Luxembourg. 1 volume

510 — CCRK02 — 1756 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1757 Protocoles particuliers du même département, pour les affaires des domaines de Brabant, Limbourg et Luxembourg. 1 volume

510 — CCRK02 — 1757 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1758 Protocoles particuliers du même département, pour les affaires des domaines de Brabant, Limbourg et Luxembourg. 1 volume

510 — CCRK02 — 1758 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1759 - 1762 Quatre volumes: Index alphabétiques des deux Collections qui précèdent. [Fin 18e siècle]. 1759 Index alphabétiques des deux Collections qui précèdent. 1 volume

510 — CCRK02 — 1759 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1760 Index alphabétiques des deux Collections qui précèdent. 1 volume

510 — CCRK02 — 1760 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1761 Index alphabétiques des deux Collections qui précèdent. 1 volume

510 — CCRK02 — 1761 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1762 Index alphabétiques des deux Collections qui précèdent. 1 volume

510 — CCRK02 — 1762 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1763 - 1769 Sept volumes: Protocole des affaires civiles du département de Flandre. 27 décembre 1790-10 février 1794. 1763 Protocole des affaires civiles du département de Flandre. 1 volume

510 — CCRK02 — 1763 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1764 Protocole des affaires civiles du département de Flandre. 1 volume

510 — CCRK02 — 1764 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1765 Protocole des affaires civiles du département de Flandre. 1 volume

510 — CCRK02 — 1765 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1766 Protocole des affaires civiles du département de Flandre. 1 volume

510 — CCRK02 — 1766 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1767 Protocole des affaires civiles du département de Flandre. 1 volume

510 — CCRK02 — 1767 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1768 Protocole des affaires civiles du département de Flandre. 1 volume

510 — CCRK02 — 1768 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1769 Protocole des affaires civiles du département de Flandre. 1 volume

510 — CCRK02 — 1769 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1770 - 1771 Deux volumes: Protocoles particuliers du même département, pour les affaires des domaines de Flandre, Hainaut, Namur, etc. 1791-1794. 1770 Protocoles particuliers du même département, pour les affaires des domaines de Flandre, Hainaut, Namur, etc. 1 volume

510 — CCRK02 — 1770 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1771 Protocoles particuliers du même département, pour les affaires des domaines de Flandre, Hainaut, Namur, etc. 1 volume

510 — CCRK02 — 1771 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1772 - 1775 Quatre volumes: Index alphabétiques des deux Collections qui précèdent. [Fin 18e siècle]. 1772 Index alphabétiques des deux Collections qui précèdent. 1 volume

510 — CCRK02 — 1772 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1773 Index alphabétiques des deux Collections qui précèdent. 1 volume

510 — CCRK02 — 1773 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1774 Index alphabétiques des deux Collections qui précèdent. 1 volume

510 — CCRK02 — 1774 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1775 Index alphabétiques des deux Collections qui précèdent. 1 volume

510 — CCRK02 — 1775 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume) 1776 Protocole du département chargé de traiter les affaires relatives aux Jésuites supprimés et à l'administration de leurs biens. 2 novembre 1791-16 juin 1794. 1 volume

510 — CCRK02 — 1776 (Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume)