| Numéro de l'article | |
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| Description | |
| Statut | |
| Remarque | |
| Subitems |
| Dépôt d'archives |
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| Code de l'inventaire | 1161 |
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| Titre de l'inventaire | Inventaris van het archief van het Vredegerecht te Neerpelt. Oud bestand |
Référence de commande
Uniquement sur rendez-vous.
Nous vous demandons de réserver votre place en salle de lecture au moins 2 jours ouvrables à l’avance.
Les modalités de reproduction et les tarifs sont détaillés dans l'arrêté ministériel du 25 mai 2018, publié au Moniteur belge le 5 juin 2018. Il a été indexé au 1er janvier 2026 afin de mieux répondre aux coûts réels.
Référence de commande
| Type | |
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| Rubrique | |
| Lieux | |
| Période |
Bampslaan, 4 - 3500 Hasselt
+32 (0)11 22 17 66
Uniquement sur rendez-vous.
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| Lundi | Fermé |
|---|---|
| Mardi | De 9h à 16h30 |
| Mercredi | Fermé |
| Jeudi | De 9h à 16h30 |
| Vendredi | De 9h à 16h30 |
| Samedi | Fermé |
| Dimanche | Fermé |
Les modalités de reproduction et les tarifs sont détaillés dans l'arrêté ministériel du 25 mai 2018, publié au Moniteur belge le 5 juin 2018. Il a été indexé au 1er janvier 2026 afin de mieux répondre aux coûts réels.
Consulter les tarifsNom : Vredegerecht Neerpelt
Période : 1799-1851
Ampleur : 0,15 mètres linéaires
Dépôt d'archives : Archives de l'État à Hasselt
Rubrique : Justices de paix, tribunaux de police et Amtsgerichte
Auteurs : E. Muys
Année de publication : /
Code de l'inventaire : 1161
| 1 | Omzendbrieven van de procureur des konings. 1812 november 26, augustus 24. | 1 omslag | |||||||
| 2 | Inkomende briefwisseling, 1802/03 (jaar XI), 1808-1809, 1811-1813. | 1 omslag | |||||||
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