| Numéro de l'article | |
|---|---|
| Description | |
| Statut | |
| Remarque | |
| Subitems |
| Dépôt d'archives |
|---|
| Code de l'inventaire | R63 |
|---|---|
| Titre de l'inventaire | Inventaris van het archief van de Rechtbank van Eerste Aanleg te Oudenaarde. Correctionele Rechtbank. Overdracht 2000, 1918-1981 |
Référence de commande
Uniquement sur rendez-vous.
Nous vous demandons de réserver votre place en salle de lecture au moins 2 jours ouvrables à l’avance.
Les modalités de reproduction et les tarifs sont détaillés dans l'arrêté ministériel du 25 mai 2018, publié au Moniteur belge le 5 juin 2018. Il a été indexé au 1er janvier 2026 afin de mieux répondre aux coûts réels.
Référence de commande
| Type | |
|---|---|
| Rubrique | |
| Lieux | |
| Période |
Bagattenstraat, 43 - 9000 Gand
+32 (0)9 265 76 70
Uniquement sur rendez-vous.
Nous vous demandons de réserver votre place en salle de lecture au moins 2 jours ouvrables à l’avance.
| Lundi | Fermé |
|---|---|
| Mardi | De 9h à 16h30 |
| Mercredi | De 9h à 16h30 |
| Jeudi | De 9h à 16h30 |
| Vendredi | Fermé |
| Samedi | Fermé |
| Dimanche | Fermé |
Les modalités de reproduction et les tarifs sont détaillés dans l'arrêté ministériel du 25 mai 2018, publié au Moniteur belge le 5 juin 2018. Il a été indexé au 1er janvier 2026 afin de mieux répondre aux coûts réels.
Consulter les tarifsNom : EA Oudenaarde C 2000
Période : 1918-1981
Ampleur : 23 mètres linéaires
Dépôt d'archives : Archives de l'État à Gand
Rubrique : Tribunaux de première instance et parquets
Auteurs : Velle, Karel
Année de publication : 2001
Code de l'inventaire : R63
| 1 - 2 | Register van rechten in strafzaken, 1929-1940. | ||||||||
| 1 | 1929 jan. 7-1939 maart 29. | 1 deel | |||||||
| 2 | 1939 maart 29-1940 jan. 6. | 1 deel | |||||||
Nous gérons plusieurs sites internet : arch.be, agatha.arch.be, search.arch.be, archief-democratie.be, archive-demokratie.be, archives-democratie.be, cegesoma.be, dataverse.arch.be, expocongo.be, goaaal.arch.be, pauvresdenous.arch.be, 14-18-wallonie.be.
Ces sites placent parfois des cookies fonctionnels pour optimaliser votre expérience d’utilisateur. Ainsi, nous pourrons conserver vos préférences comme
Nous plaçons aussi des cookies analytiques afin de pouvoir collecter des données avec Matomo Analytics et d’élaborer des statistiques que nous publions dans nos rapports annuels et en ligne. Dans ce contexte, les données à caractère personnel sont anonymisées (adresse IP, localisation) et toutes les données collectées sont éliminées par la suite.
Nous analysons principalement :
Dans le but de développer de nouveaux sites internet ou de nouvelles fonctionnalités, nous pouvons également considérer :
Nous ne créons pas de profils individuels et les données ne sont pas partagées. Vous pouvez vous-même paramétrer dans votre navigateur l’acceptation et la conservation des cookies.