| Numéro de l'article | |
|---|---|
| Description | |
| Statut | |
| Remarque | |
| Subitems |
| Dépôt d'archives |
|---|
| Code de l'inventaire | R427 |
|---|---|
| Titre de l'inventaire | Inventaris van het archief van het Vredegerecht te Nieuwpoort, 1836-1972. Overdracht 2001. |
Référence de commande
Uniquement sur rendez-vous.
Nous vous demandons de réserver votre place en salle de lecture au moins 2 jours ouvrables à l’avance.
Les modalités de reproduction et les tarifs sont détaillés dans l'arrêté ministériel du 25 mai 2018, publié au Moniteur belge le 5 juin 2018. Il a été indexé au 1er janvier 2026 afin de mieux répondre aux coûts réels.
Référence de commande
| Type | |
|---|---|
| Rubrique | |
| Lieux | |
| Période |
Predikherenrei, 4A - 8000 Bruges
+32 (0)50 33 72 88
Uniquement sur rendez-vous.
Nous vous demandons de réserver votre place en salle de lecture au moins 2 jours ouvrables à l’avance.
| Lundi | Fermé |
|---|---|
| Mardi | De 9h à 16h30 |
| Mercredi | De 9h à 16h30 |
| Jeudi | De 9h à 16h30 |
| Vendredi | Fermé |
| Samedi | Fermé |
| Dimanche | Fermé |
Les modalités de reproduction et les tarifs sont détaillés dans l'arrêté ministériel du 25 mai 2018, publié au Moniteur belge le 5 juin 2018. Il a été indexé au 1er janvier 2026 afin de mieux répondre aux coûts réels.
Consulter les tarifsNom : Vredegerecht Nieuwpoort. Overdracht 2001.
Période : 1836-1972
Ampleur : 16,3 mètres linéaires
Dépôt d'archives : Archives de l'État à Bruges
Rubrique : Justices de paix, tribunaux de police et Amtsgerichte
Auteurs : De Vos Nadine — Garcet François — Genbrugge Maarten
Année de publication : 2001
Code de l'inventaire : R427
| 1 | Briefwisseling met hogere instanties, 1921-1940. | 1 pak | |||||||
| 2 - 3 | Gerechtelijke statistieken in burgerlijke- en handelszaken, 1952-1970 | ||||||||
| 2 | 1952-1963. | 1 pak | |||||||
| 3 | 1964-1970. | 1 pak | |||||||
| 4 | Bescheiden i.v.m. oorlogsschade, 1918-1921. | 1 omslag | |||||||
Nous gérons plusieurs sites internet : arch.be, agatha.arch.be, search.arch.be, archief-democratie.be, archive-demokratie.be, archives-democratie.be, cegesoma.be, dataverse.arch.be, expocongo.be, goaaal.arch.be, pauvresdenous.arch.be, 14-18-wallonie.be.
Ces sites placent parfois des cookies fonctionnels pour optimaliser votre expérience d’utilisateur. Ainsi, nous pourrons conserver vos préférences comme
Nous plaçons aussi des cookies analytiques afin de pouvoir collecter des données avec Matomo Analytics et d’élaborer des statistiques que nous publions dans nos rapports annuels et en ligne. Dans ce contexte, les données à caractère personnel sont anonymisées (adresse IP, localisation) et toutes les données collectées sont éliminées par la suite.
Nous analysons principalement :
Dans le but de développer de nouveaux sites internet ou de nouvelles fonctionnalités, nous pouvons également considérer :
Nous ne créons pas de profils individuels et les données ne sont pas partagées. Vous pouvez vous-même paramétrer dans votre navigateur l’acceptation et la conservation des cookies.